Soutenance mémoire
Les principaux concurrents
Comme il existe beaucoup de sociétés de transit à Mahajanga, que le marché partagé entre plusieurs sites. Les concurrents directs de l’Agence sont les grandes entreprises déjà bien implantées sur le marché de transit. On peut citer comme transit maison : KALFANE, SOMAPECHE, AQUALMA, PECHEXPORT. Des transitaires agrées en douane comme : AUXIMAD ;ROGERS IDS, SODIATRAN, MANAGER ,DHL, STAM ,TLT, SPEED ,SDV ,SCIT ,SMTC, FRET SERVICE.
DEROULEMENT DU STAGE
En général, le stage s’est déroulé sans problème. Durant ce stage, nous avons été placé comme un transitaire du TRAM. Nous avons bénéficié une familiarisation à l’environnement interne du TRAM. En faite, notre stage s’est déroulé du 15 Septembre au 31 Octobre 2008. Maintenant, il est un peu difficile de collecter des diverses informations dans l’élaboration de ce mémoire. Notre tâche au sein du TRAM consistait essentiellement à assurer les :
-Suivi dépotage et empotage des conteneurs.
-Visite au port.
-Enlèvement au port.
-Aide au déclarant.
-La visite avec les visiteurs et la sortie des marchandises.
-Enregistrement du dossier.
-Ouverture du dossier.
-Mise à jour du répertoire.
-Préparation des factures.
Problème Rencontrés durant Le Stage La société TRAM est une société de transit. Ses activités dépendent du nombre des clients (recettes dépendent donc des clients). La société TRAM dispose de nombreux clients certes, mais certains d’entre eux ont disparu. Cela provoque la diminution des rendements de la Société. Les documents remis par les clients ne sont pas complets. Ce qui engendre aussi le retard d’opération de dédouanement. Le manque de plan marketing, des matériels comme les conteneurs et les moyens de transport provoquent des impacts sur le chiffre d’affaires de l’agence. La survenue fréquente des naufrages entrave fortement le rendement de la société, aussi des mesures draconiennes devraient être prises d’urgence, étant donné qu’il s’agit ici de la vie des gens qui se trouvent constamment menacée partant de la, les clients désistent à voyager par voie maritime et préfèrent de loin le trafic aérien.
Le but du stage L’objectif de ce stage est de mieux former les étudiants pour être immédiatement opérationnel après leurs études ; c’est à dire un étudiant sortant doit avoir les qualités reprises pour être cadre. Ces qualités évidemment s’améliorent au fur et à mesure de la vie professionnelle. On peut citer parmi ces qualités :
-Savoir adapter les connaissances théoriques avec la pratique.
-Avoir la relation entre le collègue de travail.
-Savoir planifier, organiser, contrôler, coordonner et commander.
-Avoir le respect de l’organisation.
-Se prêter aux exigences de la profession.
Les Acquis : Le stage nous a permis d’avoir des acquis techniques et des acquis humain
Sur le plan technique: Sont constitués par les méthodes d’approche pendant la collecte des informations ou de données, auprès des personnes concernées et dans les centres de document externe. S’ajoute à cela l’occasion de mettre en pratique les cours théoriques sur le commerce international comportant plusieurs notions concernant les principes d’organisations. Les moyens de communication, les connaissances en marketing transmis tout au long de la formation. Nous avons pu suivre toutes les procédures et les documents indispensables à l’application de l’import-export, le système du commerce au sein de la société. Ce stage se donnait également l’opportunité d’augmenter ma reconnaissance en matière de fonctionnement de la société ; surtout concernant le transit et m’a permis de gérer rationnellement notre temps.
Sur le plan humain: Pendant ce stage nous avons permis de comprendre et d’analyser les comportements des individus en milieu professionnel. On ne devra pas être timide si on veut réussir à l’opération qu’on va mener. Le travail en équipe est nécessaire pour permettre la rapidité du travail. L’acquisition cependant d’une aptitude à communiquer grâce à l’application de technique de communication acquis au cours de la formation. Plus remarquablement, tout est présent volontiers à nous orienter dans le bon chemin le but de notre stage.
Les registres d’enregistrement des déclarations et soumissions
La douane a aussi un répertoire dans lequel elle inscrit les opérations effectuées par un transitaire. Sa tenue est obligatoire, il sert au suivi des déclarations au niveau de la douane. L’inscription des opérations se fait au fur et à mesure de leur accomplissement et avant le dépôt des marchandises à la douane. La série des numéros doit être annuelle et ininterrompu. Les numéros d’inscription au répertoire seront reproduits sur tous les exemplaires des déclarations et autres opérations douanières. Et aussi, il doit être tenu un répertoire distinct d’une part pour les opérations d’importation, et d’autre part pour les opérations d’exportation. Enfin, le rôle du déclarant est de faire l’opération de dédouanement par la déclaration en détail des marchandises.
Exportation temporaire
On entend par « exportation temporaire », le régime douanier qui permet l’exportation temporaire, sans application des mesures de prohibitions à caractère économique et dans un but défini, de marchandise destinée à être réimportées dans un délai déterminé :
a) soit en l’état, sans avoir subi de modification, exception faite de leur dépréciation normale par suite de l’usage qui est fait ;
b) soit dans le cadre du perfectionnement passif, après avoir subi une transformation, une ouvraison, un complément de main d’œuvre ou une réparation.
Les voyageurs qui ont leur principale résidence ou leur principal établissement dans le territoire douanier et qui vont séjourner temporairement hors de ce territoire, peuvent exporter les objets exclusivement destinés à leur usage personnel qu’ils emportent avec eux, à l’exclusion des marchandises prohibées à l’exportation ; L’exportation des dits objets donne lieu à la délivrance d’un passavant descriptif, à la condition d’être réimportés dans le délai d’un an par la personne elle18 même qui les exportés, les objets visés ne sont pas soumis, lors de leur réimportation dans le territoire douanier, aux droits, taxes et prohibitions d’entrée.
Les opérations d’exportation à caractère commerciale
Elles constituent l’exportation des marchandises ou des objets ayant une valeur commerciale qui nécessitent parfois une autorisation de sortie délivrée par le Ministre de tutelle et la réalisation des différentes procédures relatives à un engagement et déclaration de rapatriement de devise ( EDRD) domiciliés auprès d’une banque primaire. D’autre part, les ventes de marchandises à l’extérieur sont libres, mais elles sont soumises à des règlements et à des conditions obligatoires à respecter et conformément aux réglementations du Ministre de tutelle. La procédure d’exportation nécessite de plusieurs formalités et des étapes pour aboutir à un résultat fiable. Aussi, les services au sein de la société TRAM sont complémentaires et interdépendants. La plupart des activités relatives à la réalisation d’une opération de transit nécessitent une organisation et un plan à suivre. Ci après, un acquis de ce qu’on a pu observer et retenir au cours de notre stage au sein de la société TRAM dans les procédures d’exportation des marchandises.
L’entrepôt de douane
L’entrepôt de douane est le régime douanier qui permet aussi le stockage des marchandises sous contrôle douanier dans des locaux agrées par Administration des douanes en suspension des droits et taxes et des mesures économiques. Il existe quatre catégories d’entrepôts de douane :
-l’entrepôt public ;
-l’entrepôt spécial ;
-l’entrepôt privé ;
-l’entrepôt industriel.
a) l’entrepôt public : L’entrepôt public est ouvert à tous les usagers pour l’entreposage des marchandises de toute nature à l’exception de celles qui exclues par application des réglementations de la Direction Générale des Douanes. L’entrepôt public est concédé par décret par ordre de priorité à la commune ou à la Chambre de Commerce. L’entrepôt public est accordé s’il répond à des besoins généraux dûment constatés, dans ce cas les frais d’exercice sont à la charge de l’Etat. Il peut aussi être concédé à charge pour le concessionnaire de supporter tout ou partie des frais d’exercice, compte tenu du degré d’intérêt général qu’il présente. Le concessionnaire perçoit des taxes de magasinage dont le tarif doit être approuvé par arrêté du Ministre chargé des Douanes après consultation de la commune et de la Chambre de Commerce. L’entrepôt public peut être rétrocédé par adjudication, avec concurrence et publicité. Des décisions du Directeur Général des Douanes peut également constituer en entrepôt public des douanes, à titre temporaire, les locaux destinés à recevoir des marchandises pour des concours, expositions, foires d’échantillons ou autres manifestation du même genre. L’entrepôt public est dit spécial lorsqu’ ‘il est destiné au stockage des marchandises :
-dont la présence dans l’entrepôt présente des dangers ou est susceptible d’altérer la qualité des autres marchandises ;
-dont la conservation exige des installations spéciales.
Les marchandises peuvent être admises en entrepôt public :
-importées, à leur sortie des magasins ou aires de dédouanement ;
-placées sous un régime douanier économique ;
-destinées à l’exportation aux fins d’obtention du remboursement des droits et taxes et, le cas échéant, les avantages résultant de cette exportation.
b) l’entrepôt spécial : Les marchandises peuvent séjourner en entrepôt spécial pendant 1 an. Les frais d’exercice de l’entrepôt spécial sont à la charge du concessionnaire. L’autorisation d’ouvrir un entrepôt spécial est accordée par le Directeur Général des Douanes. Les locaux de l’entrepôt spécial sont fournis par le concessionnaire ; ils doivent être agrées par l’Administration des Douanes. Des arrêtés du Ministre chargé des Douanes désignent les produits admissibles en entrepôt spécial.
c) l’entrepôt privé : l’entrepôt privé peut être accordé à toute personne physique ou morale pour son usage exclusif en vue d’y entreposer des marchandises en rapport avec son activité en attendant de leur assigner un autre régime douanier autorisé.
•L’entrepôt privé Banal L’entrepôt privé est dit Banal lorsqu’il est concédé aux personnes physiques ou morales faisant profession, à titre principal ou accessoire, d’entreposer des marchandises pour le compte des tiers.
•L’entrepôt privé particulier : L’entrepôt est dit particulier lorsqu’il est accordé aux entreprises industrielles ou commerciales pour leur usage exclusif. L’autorisation d’ouvrir un entrepôt privé particulier est accordée par le Directeur Général des Douanes. Cette autorisation fixe les charges du bénéficiaire au titre de la surveillance dudit entrepôt. L’entrepôt privé est constitué dans les magasins du commerce, sous la garantie d’un engagement cautionné de réexporter les marchandises, ou, si celles-ci ne sont pas prohibées, de payer les droits et taxes en vigueur au moment où elles seront versées à la consommation. Des arrêtés du Ministre chargé des douanes peuvent, sous certains conditions, autoriser des manipulations en entrepôt privé, et le cas échéant, allouer en franchises des droits et taxes les déficits résultant de ces opérations.
d) l’entrepôt industriel : L’entrepôt industriel constitue le régime douanier applicable aux entreprises qui, travaillant pour l’exportation ou à la fois pour le marché intérieur, peuvent être autorisées à procéder à la mise en œuvre des marchandises en suspension des droits et taxes dont elles sont à raison d’importation. Le bénéfice du régime de l’entrepôt industriel peut être accordé par décision du Ministre Chargé des Douanes. La décision fixe la durée pour laquelle le régime est accordé, le cas échéant, les quantités des marchandises susceptibles d’en bénéficier, le délai de séjour en entrepôt, les pourcentages respectifs des produits compensateurs à exporter obligatoirement et de ceux qui peuvent être versés à la consommation. A l’expiration du délai de séjour en entrepôt industriel et sauf prorogation, les droits et taxes afférents aux marchandises qui se trouvent encore sous ce régime deviennent immédiatement exigibles.
Embarquement des marchandises à bord d’un Navire
L’embarquement est le fait de charger les marchandises à bord du navire. L’embarquement des marchandises est sous le contrôle du service des douanes et des autres autorités portuaires. Les marchandises doivent être acheminées soit au magasin, soit sur la terre plein en vue de l’embarquement. Le bon d’embarquement des marchandises devrait être contrôlé dans le magasin et au portail pour l’entrée au port après avoir passé aux différentes formalités douanières respectives. Le Receveur des douanes autorise l’embarquement des marchandises au fur et à mesure que les vérificateurs sont faites avant la liquidation de la déclaration pour les titulaires de crédit en douane, en cas d’urgence et portant sur l’intérêt économique en vue de la délivrance du bon à exporter provisoire contre la garantie de la production de la déclaration définitive à l’exportation dans un délai maximum de 48 heures.
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Table des matières
INTRODUCTION
PARTIE I : PRESENTATION GENERALE DE L’ENTREPRISE ET LES CONNAISSANCES ACQUISES
CHAPITRE I : IDENTIFICATION DE LA SOCIETE
I : Fiche technique
II : Historique
III : Son activité principale
CHAPITRE II : ORGANISATION
I : Organisation technique
II : Organisation fonctionnelle
III : Environnement de la société
3-1 : Environnement interne
3-1-1 : Ressources en bien d’équipement
3-1-2 : Ressources financiers
3-1-2 : Ressources humains
3-2 : Environnement externe
3-2-1 : Les clients
3-2-2 : Les principaux concurrents
3-2-3 : La douane
3-2-4 : Les compagnies de manutention
CHAPITRE III : METHODOLOGIE D’APPROCHE
I : Déroulement du stage
1-1 : Problèmes rencontrés durant le stage
1-1 : Le but du stage
1-3 : Les acquis
II : Objectifs de service
III : Stratégie commerciale
PARTIE II : « ETUDE ET ANALYSE DU TRANSIT »
CHAPITRE I : GENERALITE SUR LE TRANSIT
Section 1 : Définition
I : Les différentes sortes de transit
1-1 : Le cabotage et le transit intérieur
1-2 : Le transit maritime
1-3 : Le transit aérien
1-4 : Le transit terrestre
II : Rôle du transitaire
Section 2 : Service opérationnel
2-1 : Le service transit
2-2 : Le répertoire du transitaire
2-3 : Les registres d’enregistrement des déclarations et soumissions
Section 3 : Transferts de responsabilité
3-1 : La reconnaissance des marchandises
3-2 : La lettre des réserves
3-3 : La déclaration provisoire (D3 bis)
3-4 : Le rapport d’expertise
3-5 : La lettre de confirmation des réserves
3-6 : Colis manquants ou non réceptionnés
CHAPITRE II : LES OPERATIONS DE DEDOUANEMENT A L’EXPORTATION
Section 1 : Définition
1-1 : Types d’opération d’exportation
1-1-1 : Les opérations d’exportation non commerciale
1-1-2 : Les opérations d’exportation à caractère commerciale
Section 2 : Les produits prohibés à l’exportation
2-1 : Produits Eaux et Forêts
2-2 : Produits Mines
2-3 : Produits Arts et Culture
Section 3 : Autorisation de sortie
3-1 : Direction de la culture
3-2 : Direction des Eaux
3-3 : Direction des Forêts
3-4 : Direction d’Appui des Recherches scientifiques
3-5 : Service phytosanitaire
3-6 : Direction de l’élevage
3-7 : Direction de la pêche
Section 4 : Documents nécessaires à l’exportation des marchandises
4-1 : Document de base
4-1-1 : Connaissement
4-1-2 : Facture commerciale
4-1-3 : EDRD
4-1-4 : Liste de colisage
4-1-5 : Certificat d’assurance
Section 5 : Documents spécifiques pour les produits locaux
5-1 : Documents spécifiques pour les produits forestiers
5-1-1 : Certificat de fumigation
5-1-2 : Certificat phytosanitaire
5-1-3 : Laissez-passer
5-1-4 : procès verbal de constatation de vérification des produits forestiers à exporter
5-2 : Documents spécifiques pour produits miniers
5-2-1 : Certificat de conformité
5-2-2 : Procès verbal de contrôle des constatations miniers et de scellage
5-2-3 : Autorisation d’exportation
5-3 : Documents et certificats d’origine
5-3-1 : Système généralisé de provenance (SGP)
5-3-2 : Certificat d’origine et libre circulation
5-4 : Montage et confrontation des dossiers d’exportation
5-5 : Intégration de la déclaration
CHAPITRE III : LE DAU
Section 1 : Généralité du DAU
1-1 : Contexture de la formalité du DAU
1-2 : Forme du DAU
2 : La liasse des trois exemplaires
3 : La jaquette cartonnée
a) établissement de la déclaration
b) origine des marchandises
Section 2 : La note de valeur
Section 3 : Montage du DAU
CHAPITRE IV :
Section 1 : Les bureaux extérieur exploitant le sydonia ++
I : Méthode suivi et gestion des échanges en matière de commerce international
II : Organisation, redéfinition des rôles et attributions des responsables de l’UBDD
III : Contrôle des marchandises sur les terrains et aires pour conteneur et vérification sortie de l’enceinte du port et des magasins
Section 2 : L’organisation, la redéfinition des rôles et attributions des responsables du bureau exploitant le sydonia++
Section 3 : Les circuits des documents
3 : Le manifeste
3-1 : Le manifeste par voie maritime
3-2 : Le manifeste par voie aérienne
4 : Circuit du manifeste
a) Dépôt et recevabilité du manifeste
b) Ajout et/ ou modification du manifeste
Section 4 : Le circuit du DAU
4-1 : Intégration et contrôle primaire
4-2 : Prépaiement DTI et transmissions du DAU aux vérificateurs
4-3 : Le passage par scanner des marchandises
4-4 : Vérification et encaissement des DTI dus
4-5 : En cas d’annulation
4-6 : En cas de transit
Section 5 : Adaptation du contrôle de la brigade au niveau contexte opérationnel
a) la nouvelle approche
b) le processus
Section 6 : Magasin
6-1 : L’entrepôt de douane
a) l’entrepôt public
b) l’entrepôt spécial
c) l’entrepôt privé
d) l’entrepôt industriel
6-2 : Dépôt de douane
Section 7 : Visite des marchandises à exporter
Section 8 : Embarquement des marchandises à bord d’un navire
Section 9 : La prise en charge des marchandises et le dépôt des manifestes
Section 10 : Schémas du circuit de déclaration et à l’export
PARTIE III
Section 1 : Evaluation des intérêts théoriques du stage
Section 2 :
I : Forces et opportunités
1-1 : Moyens humains
1-2 : Moyens techniques
II : Faiblesses et menaces
2-1 : Au niveau de l’organisation
2-2 : Au niveau de la clientèle
2-3 : Au niveau de l’administration de douane
2-4 : Au niveau de la société Gasy Net
Section 3 : Recommandation
CONCLUSION
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