Les principaux concurrents
ย ย ย ย ย ย ย ย Comme il existe beaucoup de sociรฉtรฉs de transit ร Mahajanga, que le marchรฉ partagรฉ entre plusieurs sites. Les concurrents directs de lโAgence sont les grandes entreprises dรฉjร bien implantรฉes sur le marchรฉ de transit. On peut citer comme transit maison : KALFANE, SOMAPECHE, AQUALMA, PECHEXPORT. Des transitaires agrรฉes en douane comme : AUXIMAD ;ROGERS IDS, SODIATRAN, MANAGER ,DHL, STAM ,TLT, SPEED ,SDV ,SCIT ,SMTC, FRET SERVICE.
DEROULEMENT DU STAGE
ย ย ย ย ย ย ย ย ย En gรฉnรฉral, le stage sโest dรฉroulรฉ sans problรจme. Durant ce stage, nous avons รฉtรฉ placรฉ comme un transitaire du TRAM. Nous avons bรฉnรฉficiรฉ une familiarisation ร lโenvironnement interne du TRAM. En faite, notre stage sโest dรฉroulรฉ du 15 Septembre au 31 Octobre 2008. Maintenant, il est un peu difficile de collecter des diverses informations dans lโรฉlaboration de ce mรฉmoire. Notre tรขche au sein du TRAM consistait essentiellement ร assurer les :
-Suivi dรฉpotage et empotage des conteneurs.
-Visite au port.
-Enlรจvement au port.
-Aide au dรฉclarant.
-La visite avec les visiteurs et la sortie des marchandises.
-Enregistrement du dossier.
-Ouverture du dossier.
-Mise ร jour du rรฉpertoire.
-Prรฉparation des factures.
Problรจme Rencontrรฉs durant Le Stage La sociรฉtรฉ TRAM est une sociรฉtรฉ de transit. Ses activitรฉs dรฉpendent du nombre des clients (recettes dรฉpendent donc des clients). La sociรฉtรฉ TRAM dispose de nombreux clients certes, mais certains dโentre eux ont disparu. Cela provoque la diminution des rendements de la Sociรฉtรฉ. Les documents remis par les clients ne sont pas complets. Ce qui engendre aussi le retard dโopรฉration de dรฉdouanement. Le manque de plan marketing, des matรฉriels comme les conteneurs et les moyens de transport provoquent des impacts sur le chiffre dโaffaires de lโagence. La survenue frรฉquente des naufrages entrave fortement le rendement de la sociรฉtรฉ, aussi des mesures draconiennes devraient รชtre prises dโurgence, รฉtant donnรฉ quโil sโagit ici de la vie des gens qui se trouvent constamment menacรฉe partant de la, les clients dรฉsistent ร voyager par voie maritime et prรฉfรจrent de loin le trafic aรฉrien.
Le but du stage Lโobjectif de ce stage est de mieux former les รฉtudiants pour รชtre immรฉdiatement opรฉrationnel aprรจs leurs รฉtudes ; cโest ร dire un รฉtudiant sortant doit avoir les qualitรฉs reprises pour รชtre cadre. Ces qualitรฉs รฉvidemment sโamรฉliorent au fur et ร mesure de la vie professionnelle.ย On peut citer parmi ces qualitรฉs :
-Savoir adapter les connaissances thรฉoriques avec la pratique.
-Avoir la relation entre le collรจgue de travail.
-Savoir planifier, organiser, contrรดler, coordonner et commander.
-Avoir le respect de lโorganisation.
-Se prรชter aux exigences de la profession.
Les Acquis : Le stage nous a permis dโavoir des acquis techniques et des acquis humain
Sur le plan technique: Sont constituรฉs par les mรฉthodes dโapproche pendant la collecte des informations ou de donnรฉes, auprรจs des personnes concernรฉes et dans les centres de document externe. Sโajoute ร cela lโoccasion de mettre en pratique les cours thรฉoriques sur le commerce international comportant plusieurs notions concernant les principes dโorganisations. Les moyens de communication, les connaissances en marketing transmis tout au long de la formation. Nous avons pu suivre toutes les procรฉdures et les documents indispensables ร lโapplication de lโimport-export, le systรจme du commerce au sein de la sociรฉtรฉ. Ce stage se donnait รฉgalement lโopportunitรฉ dโaugmenter ma reconnaissance en matiรจre de fonctionnement de la sociรฉtรฉ ; surtout concernant le transit et mโa permis de gรฉrer rationnellement notre temps.
Sur le plan humain: Pendant ce stage nous avons permis de comprendre et dโanalyser les comportements des individus en milieu professionnel. On ne devra pas รชtre timide si on veut rรฉussir ร lโopรฉration quโon va mener. Le travail en รฉquipe est nรฉcessaire pour permettre la rapiditรฉ du travail. Lโacquisition cependant dโune aptitude ร communiquer grรขce ร lโapplication de technique de communication acquis au cours de la formation. Plus remarquablement, tout est prรฉsent volontiers ร nous orienter dans le bon chemin le but de notre stage.
Les registres dโenregistrement des dรฉclarations et soumissions
ย ย ย ย ย ย ย ย ย La douane a aussi un rรฉpertoire dans lequel elle inscrit les opรฉrations effectuรฉes par un transitaire. Sa tenue est obligatoire, il sert au suivi des dรฉclarations au niveau de la douane. Lโinscription des opรฉrations se fait au fur et ร mesure de leur accomplissement et avant le dรฉpรดt des marchandises ร la douane. La sรฉrie des numรฉros doit รชtre annuelle et ininterrompu. Les numรฉros dโinscription au rรฉpertoire seront reproduits sur tous les exemplaires des dรฉclarations et autres opรฉrations douaniรจres. Et aussi, il doit รชtre tenu un rรฉpertoire distinct dโune part pour les opรฉrations dโimportation, et dโautre part pour les opรฉrations dโexportation. Enfin, le rรดle du dรฉclarant est de faire lโopรฉration de dรฉdouanement par la dรฉclaration en dรฉtail des marchandises.
Exportation temporaire
ย ย ย ย ย ย On entend par ยซ exportation temporaire ยป, le rรฉgime douanier qui permet lโexportation temporaire, sans application des mesures de prohibitions ร caractรจre รฉconomique et dans un but dรฉfini, de marchandise destinรฉe ร รชtre rรฉimportรฉes dans un dรฉlai dรฉterminรฉ :
a) soit en lโรฉtat, sans avoir subi de modification, exception faite de leur dรฉprรฉciation normale par suite de lโusage qui est fait ;
b) soit dans le cadre du perfectionnement passif, aprรจs avoir subi une transformation, une ouvraison, un complรฉment de main dโลuvre ou une rรฉparation.
Les voyageurs qui ont leur principale rรฉsidence ou leur principal รฉtablissement dans le territoire douanier et qui vont sรฉjourner temporairement hors de ce territoire, peuvent exporter les objets exclusivement destinรฉs ร leur usage personnel quโils emportent avec eux, ร lโexclusion des marchandises prohibรฉes ร lโexportation ; Lโexportation des dits objets donne lieu ร la dรฉlivrance dโun passavant descriptif, ร la condition dโรชtre rรฉimportรฉs dans le dรฉlai dโun an par la personne elle18 mรชme qui les exportรฉs, les objets visรฉs ne sont pas soumis, lors de leur rรฉimportation dans le territoire douanier, aux droits, taxes et prohibitions dโentrรฉe.
Les opรฉrations dโexportation ร caractรจre commerciale
ย ย ย ย ย ย ย ย Elles constituent lโexportation des marchandises ou des objets ayant une valeur commerciale qui nรฉcessitent parfois une autorisation de sortie dรฉlivrรฉe par le Ministre de tutelle et la rรฉalisation des diffรฉrentes procรฉdures relatives ร un engagement et dรฉclaration de rapatriement de devise ( EDRD) domiciliรฉs auprรจs dโune banque primaire. Dโautre part, les ventes de marchandises ร lโextรฉrieur sont libres, mais elles sont soumises ร des rรจglements et ร des conditions obligatoires ร respecter et conformรฉment aux rรฉglementations du Ministre de tutelle. La procรฉdure dโexportation nรฉcessite de plusieurs formalitรฉs et des รฉtapes pour aboutir ร un rรฉsultat fiable. Aussi, les services au sein de la sociรฉtรฉ TRAM sont complรฉmentaires et interdรฉpendants. La plupart des activitรฉs relatives ร la rรฉalisation dโune opรฉration de transit nรฉcessitent une organisation et un plan ร suivre. Ci aprรจs, un acquis de ce quโon a pu observer et retenir au cours de notre stage au sein de la sociรฉtรฉ TRAM dans les procรฉdures dโexportation des marchandises.
Lโentrepรดt de douane
ย ย ย ย ย ย ย ย Lโentrepรดt de douane est le rรฉgime douanier qui permet aussi le stockage des marchandises sous contrรดle douanier dans des locaux agrรฉes par Administration des douanes en suspension des droits et taxes et des mesures รฉconomiques. Il existe quatre catรฉgories dโentrepรดts de douane :
-lโentrepรดt public ;
-lโentrepรดt spรฉcial ;
-lโentrepรดt privรฉ ;
-lโentrepรดt industriel.
a) lโentrepรดt public : Lโentrepรดt public est ouvert ร tous les usagers pour lโentreposage des marchandises de toute nature ร lโexception de celles qui exclues par application des rรฉglementations de la Direction Gรฉnรฉrale des Douanes. Lโentrepรดt public est concรฉdรฉ par dรฉcret par ordre de prioritรฉ ร la commune ou ร la Chambre de Commerce. Lโentrepรดt public est accordรฉ sโil rรฉpond ร des besoins gรฉnรฉraux dรปment constatรฉs, dans ce cas les frais dโexercice sont ร la charge de lโEtat. Il peut aussi รชtre concรฉdรฉ ร charge pour le concessionnaire de supporter tout ou partie des frais dโexercice, compte tenu du degrรฉ dโintรฉrรชt gรฉnรฉral quโil prรฉsente. Le concessionnaire perรงoit des taxes de magasinage dont le tarif doit รชtre approuvรฉ par arrรชtรฉ du Ministre chargรฉ des Douanes aprรจs consultation de la commune et de la Chambre de Commerce. Lโentrepรดt public peut รชtre rรฉtrocรฉdรฉ par adjudication, avec concurrence et publicitรฉ. Des dรฉcisions du Directeur Gรฉnรฉral des Douanes peut รฉgalement constituer en entrepรดt public des douanes, ร titre temporaire, les locaux destinรฉs ร recevoir des marchandises pour des concours, expositions, foires dโรฉchantillons ou autres manifestation du mรชme genre. Lโentrepรดt public est dit spรฉcial lorsquโ โil est destinรฉ au stockage des marchandises :
-dont la prรฉsence dans lโentrepรดt prรฉsente des dangers ou est susceptible dโaltรฉrer la qualitรฉ des autres marchandises ;
-dont la conservation exige des installations spรฉciales.
Les marchandises peuvent รชtre admises en entrepรดt public :
-importรฉes, ร leur sortie des magasins ou aires de dรฉdouanement ;
-placรฉes sous un rรฉgime douanier รฉconomique ;
-destinรฉes ร lโexportation aux fins dโobtention du remboursement des droits et taxes et, le cas รฉchรฉant, les avantages rรฉsultant de cette exportation.
b) lโentrepรดt spรฉcial : Les marchandises peuvent sรฉjourner en entrepรดt spรฉcial pendant 1 an. Les frais dโexercice de lโentrepรดt spรฉcial sont ร la charge du concessionnaire. Lโautorisation dโouvrir un entrepรดt spรฉcial est accordรฉe par le Directeur Gรฉnรฉral des Douanes. Les locaux de lโentrepรดt spรฉcial sont fournis par le concessionnaire ; ils doivent รชtre agrรฉes par lโAdministration des Douanes. Des arrรชtรฉs du Ministre chargรฉ des Douanes dรฉsignent les produits admissibles en entrepรดt spรฉcial.
c) lโentrepรดt privรฉ : lโentrepรดt privรฉ peut รชtre accordรฉ ร toute personne physique ou morale pour son usage exclusif en vue dโy entreposer des marchandises en rapport avec son activitรฉ en attendant de leur assigner un autre rรฉgime douanier autorisรฉ.
โขLโentrepรดt privรฉ Banal Lโentrepรดt privรฉ est dit Banal lorsquโil est concรฉdรฉ aux personnes physiques ou morales faisant profession, ร titre principal ou accessoire, dโentreposer des marchandises pour le compte des tiers.
โขLโentrepรดt privรฉ particulier : Lโentrepรดt est dit particulier lorsquโil est accordรฉ aux entreprises industrielles ou commerciales pour leur usage exclusif. Lโautorisation dโouvrir un entrepรดt privรฉ particulier est accordรฉe par le Directeur Gรฉnรฉral des Douanes. Cette autorisation fixe les charges du bรฉnรฉficiaire au titre de la surveillance dudit entrepรดt. Lโentrepรดt privรฉ est constituรฉ dans les magasins du commerce, sous la garantie dโun engagement cautionnรฉ de rรฉexporter les marchandises, ou, si celles-ci ne sont pas prohibรฉes, de payer les droits et taxes en vigueur au moment oรน elles seront versรฉes ร la consommation. Des arrรชtรฉs du Ministre chargรฉ des douanes peuvent, sous certains conditions, autoriser des manipulations en entrepรดt privรฉ, et le cas รฉchรฉant, allouer en franchises des droits et taxes les dรฉficits rรฉsultant de ces opรฉrations.
d) lโentrepรดt industriel : Lโentrepรดt industriel constitue le rรฉgime douanier applicable aux entreprises qui, travaillant pour lโexportation ou ร la fois pour le marchรฉ intรฉrieur, peuvent รชtre autorisรฉes ร procรฉder ร la mise en ลuvre des marchandises en suspension des droits et taxes dont elles sont ร raison dโimportation. Le bรฉnรฉfice du rรฉgime de lโentrepรดt industriel peut รชtre accordรฉ par dรฉcision du Ministre Chargรฉ des Douanes. La dรฉcision fixe la durรฉe pour laquelle le rรฉgime est accordรฉ, le cas รฉchรฉant, les quantitรฉs des marchandises susceptibles dโen bรฉnรฉficier, le dรฉlai de sรฉjour en entrepรดt, les pourcentages respectifs des produits compensateurs ร exporter obligatoirement et de ceux qui peuvent รชtre versรฉs ร la consommation. A lโexpiration du dรฉlai de sรฉjour en entrepรดt industriel et sauf prorogation, les droits et taxes affรฉrents aux marchandises qui se trouvent encore sous ce rรฉgime deviennent immรฉdiatement exigibles.
Embarquement des marchandises ร bord dโun Navire
ย ย ย ย ย ย ย ย Lโembarquement est le fait de charger les marchandises ร bord du navire. Lโembarquement des marchandises est sous le contrรดle du service des douanes et des autres autoritรฉs portuaires. Les marchandises doivent รชtre acheminรฉes soit au magasin, soit sur la terre plein en vue de lโembarquement. Le bon dโembarquement des marchandises devrait รชtre contrรดlรฉ dans le magasin et au portail pour lโentrรฉe au port aprรจs avoir passรฉ aux diffรฉrentes formalitรฉs douaniรจres respectives. Le Receveur des douanes autorise lโembarquement des marchandises au fur et ร mesure que les vรฉrificateurs sont faites avant la liquidation de la dรฉclaration pour les titulaires de crรฉdit en douane, en cas dโurgence et portant sur lโintรฉrรชt รฉconomique en vue de la dรฉlivrance du bon ร exporter provisoire contre la garantie de la production de la dรฉclaration dรฉfinitive ร lโexportation dans un dรฉlai maximum de 48 heures.
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Table des matiรจres
INTRODUCTION
PARTIE I : PRESENTATION GENERALE DE LโENTREPRISE ET LES CONNAISSANCES ACQUISES
CHAPITRE I : IDENTIFICATION DE LA SOCIETEย
I : Fiche technique
II : Historique
III : Son activitรฉ principale
CHAPITRE II : ORGANISATIONย
I : Organisation technique
II : Organisation fonctionnelle
III : Environnement de la sociรฉtรฉ
3-1 : Environnement interne
3-1-1 : Ressources en bien dโรฉquipement
3-1-2 : Ressources financiers
3-1-2 : Ressources humains
3-2 : Environnement externe
3-2-1 : Les clients
3-2-2 : Les principaux concurrents
3-2-3 : La douane
3-2-4 : Les compagnies de manutention
CHAPITRE III : METHODOLOGIE DโAPPROCHEย
I : Dรฉroulement du stage
1-1 : Problรจmes rencontrรฉs durant le stage
1-1 : Le but du stage
1-3 : Les acquis
II : Objectifs de service
III : Stratรฉgie commerciale
PARTIE II : ยซ ETUDE ET ANALYSE DU TRANSIT ยป
CHAPITRE I : GENERALITE SUR LE TRANSITย
Section 1 : Dรฉfinition
I : Les diffรฉrentes sortes de transit
1-1 : Le cabotage et le transit intรฉrieur
1-2 : Le transit maritime
1-3 : Le transit aรฉrien
1-4 : Le transit terrestre
II : Rรดle du transitaire
Section 2 : Service opรฉrationnel
2-1 : Le service transit
2-2 : Le rรฉpertoire du transitaire
2-3 : Les registres dโenregistrement des dรฉclarations et soumissions
Section 3 : Transferts de responsabilitรฉ
3-1 : La reconnaissance des marchandises
3-2 : La lettre des rรฉserves
3-3 : La dรฉclaration provisoire (D3 bis)
3-4 : Le rapport dโexpertise
3-5 : La lettre de confirmation des rรฉserves
3-6 : Colis manquants ou non rรฉceptionnรฉs
CHAPITRE II : LES OPERATIONS DE DEDOUANEMENT A LโEXPORTATION
Section 1 : Dรฉfinition
1-1 : Types dโopรฉration dโexportation
1-1-1 : Les opรฉrations dโexportation non commerciale
1-1-2 : Les opรฉrations dโexportation ร caractรจre commerciale
Section 2 : Les produits prohibรฉs ร lโexportation
2-1 : Produits Eaux et Forรชts
2-2 : Produits Mines
2-3 : Produits Arts et Culture
Section 3 : Autorisation de sortie
3-1 : Direction de la culture
3-2 : Direction des Eaux
3-3 : Direction des Forรชts
3-4 : Direction dโAppui des Recherches scientifiques
3-5 : Service phytosanitaire
3-6 : Direction de lโรฉlevage
3-7 : Direction de la pรชche
Section 4 : Documents nรฉcessaires ร lโexportation des marchandises
4-1 : Document de base
4-1-1 : Connaissement
4-1-2 : Facture commerciale
4-1-3 : EDRD
4-1-4 : Liste de colisage
4-1-5 : Certificat dโassurance
Section 5 : Documents spรฉcifiques pour les produits locaux
5-1 : Documents spรฉcifiques pour les produits forestiers
5-1-1 : Certificat de fumigation
5-1-2 : Certificat phytosanitaire
5-1-3 : Laissez-passer
5-1-4 : procรจs verbal de constatation de vรฉrification des produits forestiers ร exporter
5-2 : Documents spรฉcifiques pour produits miniers
5-2-1 : Certificat de conformitรฉ
5-2-2 : Procรจs verbal de contrรดle des constatations miniers et de scellage
5-2-3 : Autorisation dโexportation
5-3 : Documents et certificats dโorigine
5-3-1 : Systรจme gรฉnรฉralisรฉ de provenance (SGP)
5-3-2 : Certificat dโorigine et libre circulation
5-4 : Montage et confrontation des dossiers dโexportation
5-5 : Intรฉgration de la dรฉclaration
CHAPITRE III : LE DAUย
Section 1 : Gรฉnรฉralitรฉ du DAU
1-1 : Contexture de la formalitรฉ du DAU
1-2 : Forme du DAU
2 : La liasse des trois exemplaires
3 : La jaquette cartonnรฉe
a) รฉtablissement de la dรฉclaration
b) origine des marchandises
Section 2 : La note de valeur
Section 3 : Montage du DAU
CHAPITRE IV :
Section 1 : Les bureaux extรฉrieur exploitant le sydonia ++
I : Mรฉthode suivi et gestion des รฉchanges en matiรจre de commerce international
II : Organisation, redรฉfinition des rรดles et attributions des responsables de lโUBDD
III : Contrรดle des marchandises sur les terrains et aires pour conteneur et vรฉrification sortie de lโenceinte du port et des magasins
Section 2 : Lโorganisation, la redรฉfinition des rรดles et attributions des responsables du bureau exploitant le sydonia++
Section 3 : Les circuits des documents
3 : Le manifeste
3-1 : Le manifeste par voie maritime
3-2 : Le manifeste par voie aรฉrienne
4 : Circuit du manifeste
a) Dรฉpรดt et recevabilitรฉ du manifeste
b) Ajout et/ ou modification du manifeste
Section 4 : Le circuit du DAU
4-1 : Intรฉgration et contrรดle primaire
4-2 : Prรฉpaiement DTI et transmissions du DAU aux vรฉrificateurs
4-3 : Le passage par scanner des marchandises
4-4 : Vรฉrification et encaissement des DTI dus
4-5 : En cas dโannulation
4-6 : En cas de transit
Section 5 : Adaptation du contrรดle de la brigade au niveau contexte opรฉrationnel
a) la nouvelle approche
b) le processus
Section 6 : Magasin
6-1 : Lโentrepรดt de douane
a) lโentrepรดt public
b) lโentrepรดt spรฉcial
c) lโentrepรดt privรฉ
d) lโentrepรดt industriel
6-2 : Dรฉpรดt de douane
Section 7 : Visite des marchandises ร exporter
Section 8 : Embarquement des marchandises ร bord dโun navire
Section 9 : La prise en charge des marchandises et le dรฉpรดt des manifestes
Section 10 : Schรฉmas du circuit de dรฉclaration et ร lโexport
PARTIE III
Section 1 : Evaluation des intรฉrรชts thรฉoriques du stage
Section 2 :
I : Forces et opportunitรฉs
1-1 : Moyens humains
1-2 : Moyens techniques
II : Faiblesses et menaces
2-1 : Au niveau de lโorganisation
2-2 : Au niveau de la clientรจle
2-3 : Au niveau de lโadministration de douane
2-4 : Au niveau de la sociรฉtรฉ Gasy Net
Section 3 : Recommandation
CONCLUSION
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