Soutenance mémoire
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e) Agence Comptable (AC)
L’Agent Comptable est placé sous l’autorité administrative du Directeur Général du FTM. Elle est chargée du contrôle et du paiement des dépenses, de la tenue de la comptabilité, de la conservation des pièces justificatives des opérations et des documents de comptabilité, ect…
III-2-2- Direction Administrative et Financière (DAF)
La Direction Administrative et Financière assure la bonne marche générale des affaires administratives et financières du FTM, et sert de soutien logistique aux autres structures du FTM. Par ailleurs, la DAF a la charge de la gestion du patrimoine du FTM et de la gestion administrative et des carrières des ressources humaines allouant leur service au FTM et suivant les règles et les procédures admises dans l’administration.
III-2-3- Direction de la Maîtrise d’Ouvrage de Service Public (DMOSP)
La Direction de la Maîtrise d’ouvrage de Service Public assure la maîtrise d’ouvrage déléguée de service public pour les infrastructures de données géographiques et hydrographiques (INDGH).
Il est assigné des attributions suivantes :
élaborer et mettre en œuvre les textes réglementaires relatifs aux INDGH
(réglementations, normes, standards, …) ;
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veiller à la bonne coordination des activités d‟INDGH (financement, calendrier d‟exécution, …) ;
veiller à l’application des normes et standards, par tout acteur d‟information géographique à Madagascar ;
veiller à la bonne exécution des commandes de travaux d‟INDGH, à faire par la
Direction de l‟Infrastructure Géographique et Hydrographique (respect des normes, respect des délais, …) ;
III-2-4- Direction de l’Infrastructure Géographique et
Hydrographique (DIGH)
La Direction de l’infrastructure Géographique et Hydrographique (DIGH) assure l’exécution des travaux en régie pour les INDGH : réseau géodésique et de nivellement, cartographie de base, bathymétrie, couverture de photographie aérienne, …
Il est chargé de :
– contribuer à la réalisation du contrôle des travaux commandités par la Direction de la
Maîtrise d’ouvrage de Service Public et pour le compte de l’administration ;
– assurer la réalisation des prestations de service que la Direction des Relations Publiques et Institutionnelles lui demande : commande facturée, prestations de service ou intellectuelles.
III-2-5- Direction des Relations Publiques et
Institutionnelles (DRPI)
La Direction des Relations Publiques et Institutionnelles assure une meilleure diffusion et accessibilité des produits d‟INDGH auprès de toute catégorie d’utilisateur comme l’administration centrale, les élèves et les écoliers, publics ou privés. Elle est chargée de définir la politique de prix et de distribution des produits d‟INDGH, d‟assurer une activité de conseil et d‟assistance auprès de l‟Administration et des établissements publics pour tous travaux d‟INDGH qu‟ils auront à entreprendre, de veiller à la bonne exécution des commandes de travaux réalisés par des tiers auprès de la Direction de l‟Infrastructure Géographique et Hydrographique
Tous les directeurs fonctionnels ont le même rang que les Directeurs de Ministères et dispose un secrétaire pour la réalisation de ses fonctions.
Assurer la disponibilité des informations géographiques auprès des utilisateurs est la mission principale du FTM. Il faut souligner que l‟amélioration de performance et la maîtrise
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des activités nécessitent un savoir faire exceptionnel. Ce chapitre nous fait comprendre le mode opératoire de la gestion de fonctionnement de chaque direction existante.
Il est une ligne droite pour nous guider tout au long de notre étude et pour nous servir à l‟aboutissement de l‟objectif sur une création d‟une nouvelle fonction, audit interne, pouvant servir à l’amélioration de la gestion des activités et de la performance pour une gestion saine, rigoureuse et transparente.
Pour atteindre ce dernier, il faut appliquer une méthodologie efficace sur la collecte des données et l‟analyse des données dans le chapitre suivant afin de corroborer les informations recueillies et de valider par la suite les hypothèses de travail.
La démarche participative permettant d‟aboutir à des résultats tangibles et fiables a été adoptée afin de corroborer les informations recueillies et de valider par la suite les hypothèses de travail.
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CHAPITRE II : CADRE THEORIQUE ET METHODOLOGIQUE
La méthodologie de la recherche est un ensemble de méthodes et de modes de raisonnement destinés à tous les chercheurs désirant effectuer une planification expérimentale. Elle a pour objet de lui permettre d’optimiser l‟efficacité de sa recherche expérimentale quelle que soit sa branche d’activité.10
Ce chapitre nous présente l‟orientation générale sur la technique utilisée pendant la collecte des données existantes. Ces deux dernières nous aident à l‟identification du système de contrôle interne pratiqué au FTM et à la réalisation de notre travail vers les objectifs pour la création d‟une fonction aidant à améliorer le fonctionnement et la performance.
Notre objectif est de collecter le maximum d’informations possibles pour pouvoir effectuer ce mémoire. Pour ce faire, nous allons procéder à l’enquête sur les différents documents qui dépendent de la complexité de l’organisation du FTM, et les activités, ainsi que le volume des écritures à passer, liées à la dimension de l’établissement et au rythme de ses activités, et que ces procédés font appel à l’utilisation de manuel de procédure. .
La bonne pratique de l’inventaire des données et la capacité de la création de données nouvelles nous entraîne à reconnaître les futurs besoins de l’établissement en matière de gestion et d’organisation.
Section I- CADRE THEORIQUE
I- 1- Méthode de collecte des données
Pour réaliser notre étude, nous avons divisé en quatre étapes cette méthode:
– la première étape consiste à la préparation des outils de travail, tel que les papiers de travail, les questionnaires et la liste des documents à demander ;
– la seconde étape réside dans l‟étude sur terrain pour la mise en œuvre de ces outils. Il s‟agit
de rassembler les données existantes liées à notre étude, et de filtrer les données disponibles, ainsi que de faire l‟entrevue avec les responsables concernés ;
– la troisième étape comporte l‟éxamination des procédures appliquées, à partir du résultat de l‟entretien et la collecte de données, que nous avons effectué auprès de divers services de l‟établissement, suivie de la confrontation des résultats obtenus avec les théories des dispositions légales ;
– la quatrième étape est consacrée à la rédaction du mémoire proprement dit.
10 http://www.nemrodw.com/html/methodologie.html
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I-1- 1- Revue de documentation
Nous avons fréquenté des bibliothèques pour consulter des ouvrages et de documents sur l‟audit interne, et avons effectué des recherches sur différents sites web pour enrichir nos connaissances sur le thème choisi.
Elle consiste à rechercher des documents concernant notre domaine d‟étude.
D‟abord, les documents qui sont en dehors de l‟établissement comme les divers textes réglementaires qui régissent les établissements publics, des bibliographies sur site l‟Internet et des ouvrages spécialisés en gestion et en audit auprès de la bibliothèque à l‟université et au CITE Ambatonakanga. Mais nous avons effectué des recherches afin que nous puissions avoir de plus amples informations sur le rappel théorique de l‟audit interne, ainsi son fonctionnement auprès d‟une entreprise privée et/ou entreprise publique. Ces derniers sont très utiles sur la réalisation de notre travail ainsi pour justifier notre première hypothèse. Cela permet aussi de comprendre le thème traité.
Le deuxième type de documents est ceux qui existent à l‟établissement. Ce sont les décrets portant sur le statut qui régit cet établissement, les règlements régissant le personnel, les états financiers et le bud+get, les Textes régissant l‟établissement en question, l‟Organigramme, la procédure et la liste du personnel, les documents et formulaires considérés comme documents de travail internes.
Nous ne limitons pas à recueillir les informations dans ces divers documents, car ces derniers ne suffisent pas, alors, nous avons procédé à l‟enquête sous forme d‟entretien pour élargir notre analyse. L‟exploitation de ces documents ne nécessite plus de validation auprès des responsables mais nécessite des autorisations pour pouvoir faire de retraitement afin d‟avoir d‟autres données dites secondaires.
I-1-2- Réalisation d’enquête
a) Entretien
L‟entretien est la technique de collecte des données utilisées pour avoir de plus amples informations rapides et efficaces.
Les entrevues individuelles semi dirigées comme source d‟information, ont été fréquemment utilisées car, les recherches qualitatives ont une importance particulière sur les détails, au contexte et aux nuances d‟un phénomène, augmentant ainsi la profondeur de l‟analyse subséquente en situant l‟action humaine dans son contexte particulier..
Ainsi, l‟entrevue comporte une série de questions ouvertes qui permettent de recueillir des informations détaillées sur l‟expérience, la perception, l‟opinion, les sentiments ou les connaissances d‟un sujet donné des interviewés. Son objectif est de cerner le point de vue du sujet, de connaître la réalité telle qu‟il la vit..
Alors, pour assurer la fiabilité des informations obtenues, nous avons préparé des questionnaires ouverts suivant la grille d‟entretien qui est l‟un des principaux outils de travail pour la collecte de données (annexe II). Ce guide d‟entretien, en combinant avec un entretien non directif, nous oriente vers la réalisation de ce travail afin que le responsable expose largement leur activité, leurs responsabilités et leurs problèmes.
Mais cela ne nous empêche pas d‟utiliser des entretiens directifs afin qu‟on puisse éclaircir certains points. Ce support guide d‟entretien est une méthode d‟aide à la vérification des hypothèses, sur notre thème d‟étude, qui sont l‟importance de l‟audit interne à partir des aspects théoriques et pratiques, base de la performance du système de gestion, et la définition de la méthode d‟audit sur les bases technologiques, méthodologique et culturelles.
Nous avons effectué un entretien aux cinq (05) directeurs et douze (10) cadres dirigeants ou chef de service et 20 agents de maîtrise par direction pour l‟importance de leurs tâches et leurs avis sur le système existant. Soit 36 agents enquêtés parmi les 130 agents ce jour.
Difficultés et limites de collecte des données
Faute de temps, nous n’avons pas pu accéder à certaines informations, ainsi la difficulté s‟impose sur la disponibilité de certains documents nécessaires et de responsable de chaque service. Au cours de l‟interview effectuée auprès des établissements sus mentionné dans le point I-2, il y a une réticence et le refus de certaines responsables à collaborer avec nous pour mener à terme cette interview.
Le comportement de la personne interviewée aussi est l‟un des difficultés qui limite notre interview. De ce fait, on n‟a pas une vue d‟ensemble de toutes les opérations effectuées au sein de d‟entité.
METHODES D’ANALYSES UTILISEES
La méthode est définie « Comme l’ensemble des opérations intellectuelles permettant d’analyser, de comprendre et d’expliquer la réalité étudiée »..
Alors, pour atteindre les objectifs de ce mémoire, nous avons fixé une méthode de travail qui consiste à analyser les acquis théoriques dispensés durant les études à l‟université et à effectuer des recherches personnelles. Ce dernier permet de confronter les théories avec la réalité pratiquée au sein d‟un établissement public.
Dans la réalisation de ce travail, nous avons utilisé deux méthodes d‟analyse : FRAP : Feuille de Révélation et d‟Analyse de Problèmes (outil de l‟IFACI) et FFOM : Forces, Faiblesse, Opportunités, Menaces.
La première a été utilisée dans le début de notre analyse. La FRAP14 consiste à faire un constat de la situation existante, puis de tirer des conséquences sur le fait constaté. Il faut chercher aussi les causes des problèmes comme absence du manuel de procédure et diminution de l‟effectif du personnel, afin que nous puissions proposer des recommandations sur les problèmes constatés. Cette méthode est une méthode utilisée par les auditeurs internes au cours de la réalisation de leur mission.
La seconde méthode, FFOM a été utilisée dans la partie résultat, afin de dégager les quatre facteurs : les forces et les faiblesses du système appliqué dans l‟établissement, ainsi que les opportunités et menaces de l‟environnement du présent système. Elle nous a permis de visualiser rapidement l‟adéquation d‟une stratégie liée à la problématique, ainsi que les facteurs qui ont une influence stratégique sur l‟entreprise.
FFOM est un mot français « Forces, Faiblesses, Opportunité, et Menaces ». La méthode FFOM est comme la méthode SWOT « Strength, Weaknesses, Oppotunities and, Threats »15 qui est une méthode d‟analyse de la situation existante à partir des données collectées. Elle nous permet d‟identifier les forces, les faiblesses, ainsi que les opportunités et les menaces.
Les Forces sont les points forts tirés après l‟étude des facteurs plus dominants de la situation existante à l‟intérieur de l‟établissement.
Les Faiblesses sont les aspects négatifs internes de l‟entreprise qui doivent être contrôlés par l‟établissement et peuvent être améliorés.
Les opportunités sont les points positifs de l‟établissement face à l‟environnement externe, qui incitent l‟établissement à améliorer de temps en temps son secteur d‟activité.
Les Menaces sont les obstacles à l‟environnement externe, qui peuvent empêcher les développements du secteur de l‟établissement.
Ce chapitre, cadre théorique et méthodologique, a servi de lumière pour le déroulement de notre recherche. Ainsi le cadre théorique et méthodologique facilite l‟étude et l‟analyse des données utilisées lors de la rédaction de notre mémoire. On peut aussi mettre en évidence dans ce chapitre, la confrontation des aspects théoriques et des aspects pratiques de l‟audit interne. Il s‟agit de passer de la théorie à la pratique et de décrire le cheminement de la démarche pour avoir des informations suffisantes qui permettent de constater la situation existante de l‟établissement.
THEORIE DE L’AUDIT INTERNE
La mise en place du système d‟audit interne au sein d‟un établissement public est considérée comme un travail important dans la matière de développement de la gestion des activités et au en terme d‟efficacité de la prise de décision.
Ce chapitre fait partie dans notre travail, car, il devrait permettre d‟éclaircir les notions de « l‟audit interne», ce qui facilitera par la suite la compréhension des problématiques suscitées et des enjeux liés à la mise en place de structures d‟audit interne au sein d‟un établissement public. Il nous montre l‟utilité d‟audit interne dans l‟organisation.
On traite dans ce chapitre la généralité, les missions, le champ d‟application, la frontière sur l‟audit interne,
Enfin, il nous permet aussi de justifier notre première hypothèse sur l‟aspect théorique et l‟aspect pratique de l‟audit interne qui est une base de l‟amélioration de performance dans un établissement public.
GENERALITE SUR L’AUDIT INTERNE
La présente section nous montre un inventaire des écrits scientifiques qui concerne à l’audit interne. L’objectif est d’apporter un portrait des connaissances reliant sur les quatre aspects de l‟audit interne : la nature de l‟audit interne, son utilité en tant que pivot de gouvernance, les critères de qualité du contrôle interne. Ils ont été définis par les chercheurs et les écrivains.
Ceux-ci méritent d‟être présentés plus en détail dans la mesure où ils participent à l‟élaboration de ce travail et à la justification de notre hypothèse.
Revue de la littérature
Au XIXe siècle, on entendait par « audition de compte » l’action d’examiner un compte, et l’auditeur (auditor), étymologiquement, est celui qui est « aux écoutes », c’est-à-dire celui qui observe, examine très attentivement.16
D‟après cette citation, nous allons remarquer que, depuis ce siècle, l‟audit prend une grande place dans la réalisation de compte. La mondialisation de l‟économie et le corollaire la communication ont conduit aussi les acteurs à utiliser un langage commun. C‟est ainsi que l‟IASC (International Acconting Standard Commitee) créé en 1973, devenue l‟IASB (International Accounting Standard Board) créé en 1997 a conduit à l‟adoption d‟un langage commun accepté partout dans le monde, pour la comptabilité et l‟audit.
Alors le terme « audit » est le mot commun adopté et accepté par tout le monde. Les dirigeants l‟utilisent comme un outil de base sur la gestion de ses activités. Il est très important dans notre travail de savoir la signification et la définition de ce terme.
Définition des concepts clés du thème
Durant notre analyse, nous avons remarqué qu‟il n‟exister pas de définition unique au alentour de l‟audit interne. Nous soulignons que suite à l‟évolution sans cesse de gestion, diverses définitions nous ont été proposées par les écrivains. Cela nous permet de citer les définitions ci-après : D’après la Définition écrite par The Institue of Internal Auditors (Institut de l’Audit Interne, 2009) « L’audit interne est une activité indépendante et objective qui donne à une organisation, une assurance sur le degré de maîtrise de ses opérations, lui apporte ses conseils pour les améliorer, et contribue à créer de la valeur ajoutée. Il aide cette organisation à atteindre ses objectifs en évaluant, par une approche systématique et méthodique, ses processus de management des risques, de contrôle, et de gouvernement d’entreprise, et en faisant des propositions pour renforcer leur efficacité. »17
Cette définition nous mentionne le rôle de l’audit interne pour améliorer le fonctionnement et la performance d’une entreprise, ainsi que les exigences pour le développement de l’entreprise afin de mieux gérer tous les risques inhérents. Selon l‟IIA18, l‟audit interne peut intervenir dans plusieurs types de missions allant de la mission d‟assurance (d‟ordre financier ou non) à celle de services-conseils. L‟IIA mentionne par ailleurs que l’audit interne ne devrait pas être directement ni concrètement impliqué dans les activités afin de préserver son indépendance et son objectivité. La définition de l‟IIA laisse sous-entendre que l‟audit interne serait en fait un système de contrôle. En effet, cette définition correspond à la conception du contrôle de Fayol (Fayol, 2009), pour qui «Le contrôle consiste à vérifier l’application du programme d’action, des procédures et des ordres. Inséparable des sanctions, il fait l’objet lui-même de procédures rigoureuses. Il a pour but de signaler les fautes et les erreurs afin qu‟on puisse les réparer et en éviter le retour. Il s‟applique à tout, aux choses, aux personnes, aux actes ».19
Selon Fayol (Fayol 1999), le contrôle est universel; il s‟applique à tout et en toute circonstance. Le contrôle s‟articule autour de quatre axes : la conformité, la détection, la correction et la prévention. Il ne se situe donc pas seulement a posteriori, mais aussi a priori par la prévention de la récurrence d‟un événement peu souhaitable selon l‟ordre établi.
L’audit est un travail d’investigation permettant d’évaluer les procédures comptables, administratives, ou autres, en vigueur dans une entreprise afin de garantir à un ou plusieurs groupes intéressés, dirigeants, actionnaires, représentants du personnel, tiers (banques, organismes publics…), la régularité et la sincérité des informations mises à leur disposition et relatives à la marche de l’entreprise.
Cette dernière définition nous a confirmé que l’audit interne est un du contrôle des opérations et de l’organisation au sein d’un établissement. Pour cela, les conditions exigées, pour le professionnel qui veut exercer cette fonction est le savoir faire et le savoir être dans ce domaine.
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Table des matières
INTRODUCTION GENERALE
PREMIERE PARTIE : GENARALITE SUR L’ETABLISSEMENT ET LA THEORIE DE L’AUDIT INTERNE
CHAPITRE I : GENERALITE SUR L’ETABLISSEMENT
Section 1: PRESENTATION GENERALE DU FTM
I-1- Historique
Section II : OBJECTIFS ET MISSIONS DU FTM
II-1- Les objectifs
II-2- Les missions du FTM
Section III : ORGANISATION STRUCTURELLE
III-1- Organigramme du FTM
III-2- Les attributions de chaque direction
III-2-1- Direction Générale
a) Cellule du Contrôle de Gestion
b) Personne Responsable des Marchés Publics
e) Agence Comptable
III-2-2- Direction Administrative et Financière
III-2-3- Direction de la Maîtrise d’ouvrage de Service Public
III-2-4- Direction de l’infrastructure Géographique et Hydrographique
III-2-5- Direction des Relations Publiques et Institutionnelles
CHAPITRE II : CADRE THEORIQUE ET METHODOLOGIQUE
Section I : CADRE THEORIQUE
I-1- Méthode de collecte des données
I-1-1- Revue de documentation
I-1-2- Réalisation d’enquête
a) Entretien
b) L’échantillonnage
I-2- Etude sur terrain
I-3- Méthode du traitement des données
I-4- Difficultés et limites de collecte de données
Section II : METHODES D‟ANALYSES UTILISEES
CHAPITRE III- THEORIE DE L’AUDIT INTERNE
Section I : GENERALITE DE L‟AUDIT INTERNE
I-1- Revue de la littérature
I-1-1- Définition des concepts clés du thème
I-1-2- Objectifs de l’audit Interne
I-1-3- Principes fondamentaux
I-2- Mission d’audit Interne
I-3- Champ d’application
Section II: AUDIT INTERNE SYSTEME D‟ORGANISATION ET CONTROLE
II-1- Audit interne système de l’organisation
II-1-1- Définition du système d’organisation
II-1-2- Principes d’audit interne dans l’organisation
II-2- Audit interne système de contrôle interne
II-2-1- Contrôle interne
a) Appréciation du contrôle interne
b) Evaluation du contrôle interne
II- 2-2- Système d’information
Section III : FRONTIERES D‟AUDIT INTERNE
III-1- Audit interne et Audit externe
III-2- Audit interne et Contrôle de gestion
III-3- Audit interne et Inspection générale d’état
PARTIE II : INVENTAIRE, ANALYSE ET DIAGNOSTIC DE LA SITUATION EXISTANTE
CHAPITRE I- INVENTAIRE DE LA SITUATION EXISTANTE
Section I : SYSTEME DE L‟ORGANISATION
I-1- L’organisation hiérarchique et fonctionnelle
I-2- Description des tâches et des responsabilités
I-3- Limite des responsabilités
1-4- Evolution des effectifs
Section II : SYSTEME DE CONTROLE
II-1- Outils de performance
II-1-1- Tableau de bord
II-1-2- Manuel de procédure
Section III- CYCLES DES ACTIVITES DE CHAQUE FONCTION
III-1- Gestion Approvisionnement et Administration
III-2- Gestion de la comptabilité
III-3- Gestion du personnel
III-4- Gestion des ventes
CHAPITRE II- ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE
Section I : AVANTAGES DE GESTION DE L‟ETABLISSEMENT
I-1- Existence d’une Structure Organisationnelle
I-2- Vérification de besoins et sélection des fournisseurs
I-2-1 Sélection des fournisseurs
Section II : DEFAILLANCES IDENTIFIEES
II-1- Au niveau de l’organisation interne
II-1-1- Système de contrôles hiérarchiques
II-1-2- Besoins en ressources humaines et vieillissement du personnel
II-2- Au niveau du système de contrôle
II-2-1- Manque de supervision
II-2-2- Inexistence du manuel de procédure
II-2-3- Inexistence du tableau de bord
II-3- Au niveau de la réalisation des activités
II-3-1- Mauvaise tenue de la comptabilité
II-3-2- Insuffisance de suivi de clients douteux
CHAPITRE III : DIAGNOSTIC DE L’EXISTANT
Section I. Gestion du personnel
Section II- Gestion d’achat
Section III- Gestion de la comptabilité
Section IV- Gestion de stock
Section V- Gestion de vente
PARTIE III : PROPOSITION DE SOLUTIONS ET RECOMMANDATIONS
CHAPITRE I : PROPOSITION DE SOLUTIONS
Section I- SOLUTIONS SUR L‟ORGANISATION
I-1- Mouvement du personnel
I-2- Motivation du personnel
I-3- Mise en œuvre du plan de formation
I-4- Définition d’une fiche de poste
I- 5- Amélioration de la gestion de matériel
Section II : SOLUTION SUR LES ACTIVITES
II-1- Organisation du travail
II-2- Mise à jour des informations
II- 3- Analyse des besoins
II- 4- Solutions sur la gestion d’achat
II-5- Mise en place un système de vente en ligne
Section III- SOLUTION SUR LE CONTROLE INTERNE
III-1- Mise en place d’un manuel de procédure
III-2- Application de la supervision
III-3- Elaboration d‟un tableau de bord par type d‟activité
CHAPITRE II : SOLUTIONS RETENUES ET RESULTATS ATTENDUS
Section I- SOLUTIONS RETENUES
I-1- Mise en place d’une cellule d’audit interne
I-1-1- Champs d’application
I-1-2- Rattachement hiérarchique
I-1-3- L’équipe d’audit interne et ses responsabilités
I-1-4- Les missions d’audit et les différents processus à suivre
I-1-5- Norme d’audit interne et méthodologie
I-1-6- Charte d’audit interne
II-2- Optimisation du contrôle interne
II-2-1- Renforcement de la supervision
Section II : RESULTATS ATTENDUS
II-1- Les Résultats sociaux
II-2- Les résultats financiers
II-3- Les résultats économiques
CHAPITRE III- RECOMMANDATIONS ET IMPACTS
Section I : RECOMMANDATIONS
I-1-Recommandations générales
I-1-1- Instauration de système d’audit interne
I-1-2- Principales attributions des auditeurs :
I-1-3- Profil du poste
I- 2- Recommandations spécifique
I-2-1- Créer un manuel de procédure
I-2-2- Procéder à la rénovation du FTM
Section II- IMPACTS
II-1- Impacts interne de l’établissement
CONCLUSON
BIBLIOGRAPHIES
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