Tâche effectué par la banque dans le Credoc à l’importation

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LES ACTIVITES DE LA BOA

Les activités de la BOA Madagascar sont celles d’une banque commerciale tout public ; comme toute banque, elle assure le rôle d’intermédiaire entre ceux qui ont de l’argent et ceux qui en ont en besoin. De ce fait, elle collecte les fonds pour pouvoir emprunter, et assurer diverses opérations. Les opérations bancaires touchent encore celles qui sont relatives à l’argent tels les transferts, les opérations de change…
Les recettes bancaires récoltées sont les commissions perçues sur les services, et les intérêts divers..

Portant le slogan “la force d’un groupe, la proximité d’un Partenaire”, la BOA Madagascar offre divers produits et services répondant aux besoins de sa clientèle « particulier » ou « entreprise ».
Les produits et les services offerts par la BOA se subdivisent en trois catégories suivant le type de clientèle.

Produits aux particuliers

La BOA met à la disposition des particuliers une vaste gamme de solution pour réaliser leur projet en toute sérénité :
– Le compte de chèque : C’est un compte à vue, pouvant bénéficier d’un chéquier et d’une carte de retrait.
– Le compte d’épargne TAHIRY : compte accessible à tous par un minimum de dépôt.
– Les prêts VAHA OLANA : ayant pour objet toute sorte d’usages tel l’achat de biens domestiques, frais de voyages…
– Les prêtes scolarités : pour les dépenses occasionnées par la scolarisation des enfants tels les fournitures scolaires, écolages…
– Les prêts évènements familiaux : ayant pour objet toutes dépenses entrant dans le cadre d’évènement familial comme naissance, mariage…
– Les prêts immobiliers LOVA SOA : dans le cadre de l’acquisition, construction, amélioration d’une résidence principale ou secondaire
– Les prêts habitats : prêt octroyé à des personnes souhaitant acquérir ou améliorer son habitation.
– Les transferts vers l’étranger : opération de virement d’argent en faveur de personnes vivant à l’étranger.

Produits aux entreprises

– Le compte courant : compte à vue, destiné uniquement à enregistrer les transactions commerciales
– L’appui aux petites et moyennes entreprises et aux investissements, crédit à moyen et à long terme jusqu’à 7 ans
– Financement des petites et moyennes entreprises dans le secteur bâtiment et travaux publics
– Crédit bail : Le Crédit-bail est une technique de financement par laquelle
EQUIPBAIL MADAGASCAR achète un bien d’équipement en vue de le louer à une entreprise qui dispose d’une option d’achat en fin de contrat
– Le fonds de garantie : Le Fonds de Garantie Malgache partage avec les banques le risque des opérations de financement pour faciliter l’accès au crédit bancaire des entreprises désirant effectuer des prêts.
– Le règlement des opérations à l’international : Opérations de paiement des importations ou de domiciliation des recettes d’exportations.

Autre services

– Carte de crédit Sésame : permettant à son titulaire de retirer de l’argent aux guichets automatiques en fonction du solde dans son compte.
– Carte VISA électron classique : carte de paiement valable dans plusieurs guichets automatiques de nombreux pays et de régler les achats chez les commerçants affichant le logo Visa, mais encore de payer les transactions sur internet.
– Service en ligne ou B-WEB : module permettant de consulter et imprimer les extraits de comptes (soldes et mouvements) via internet ; sécurité et traçabilité garanties
– Western Union : pour les transferts d’argents.
– Carte de visa électron PROXIMA.

LES OPERATIONS EFFECTUÉES AVEC L’ÉTRANGER

La DDOI se situe sous l’aile de la Direction Centrale des grandes relations. Elle est spécialisée dans le traitement des dossiers relatifs à des transactions internationales. Autrement dit, elle se charge de traiter les opérations avec l’extérieur ; des opérations engendrées par les transferts, les virements reçus, les importations ou les exportations ordonnées par sa clientèle. Elle fait partie de l’une des importants axes de la BOA M/car car elle approvisionne sous différents angles les recettes de l’institution grâce aux commissions qu’elle perçoit dans la réalisation des opérations ordonnées par les clients. Dans l’accomplissement de ses missions, elle travaille avec la Direction Déléguée de la Trésorerie et des Changes (DDTC) à travers le Marché Interbancaire de Devises (MID) où elle effectue des achats ou ventes de devise selon le cas traité.
Pour mieux gérer et accomplir ses missions, la DDOI est subdivisée en cinq divisions majeures1. À savoir :
– La division crédit documentaire import : elle ne s’occupe que des opérations de crédit documentaire se portant à des importations.
– La division remise libre (RML) et remise documentaire (RMDOC) import : elle s’occupe des opérations de remise libre et remise documentaire relative à des importations.
– La division exportation et virements reçus : cette troisième division se charge de traiter, d’un côté, les dossiers relatifs à des opérations d’exportation dans toute les modalités de paiement (RML, RMD, CREDOC). Et de l’autre côté, ceux qui sont liés à des virements reçus de l’étranger.
– La division transferts émis : elle effectue le transfert d’argent vers l’extérieur.
– La division administrative : elle se charge de faire les domiciliations bancaires tout en gérant les fournitures bureautiques utilisées par toute l’équipe de la DDOI.
Nous allons parler deux types d’opérations effectuées avec l’étranger par la BOA Madagascar au sein de la DDOI dont les opérations commerciales, et les opérations financières.

LES OPERATIONS COMMERCIALES

Les opérations commerciales regroupent les transactions qui portent sur des biens physiques (matériels, marchandises etc.…). Ce sont :
– le crédit documentaire (CREDOC)
– la remise documentaire (REMDOC)
– le transfert commercial ou la remise libre (RML)

Le crédit documentaire

Définition

Le crédit documentaire est une technique de paiement par laquelle une banque (la banque émettrice) s’engage à la demande et conformément aux instructions d’un acheteur (le donneur d’ordre) à opérer ou faire opérer un règlement au profit d’un vendeur (le bénéficiaire), jusqu’à concurrence d’un montant spécifié, ceci dans un délai déterminé et sur présentation de documents requis par l’acheteur. Ces documents représentent la marchandise ou la prestation de service convenue entre l’acheteur et le vendeur. Ce sont généralement des factures, des documents douaniers (EUR1), des certificats d’origine, des documents de transports et des documents d’assurance.
Remarque : le principe du crédit documentaire réside dans son autonomie par rapport au contrat commercial conclu entre le bénéficiaire et le donneur d’ordre du crédit. Les banques ne sont en aucune façon concernées ou liées par ce contrat même si le crédit documentaire y fait référence. Les marchandises ou prestations de service sont d’autre part totalement dissociées des documents qui les représentent. Les banques n’analysent donc que la stricte conformité des documents par rapport aux termes et conditions du crédit et n’assument aucun engagement ni responsabilité quant aux marchandises ou prestations de service objet du contrat.

Les documents requis pour l’exécution

– Message Swift authentifié de la banque de l’ordinateur (avis de transfert)
– Message de confirmation de crédit de correspondant A fournir par le client
– Formulaire ordre de vente de devise si compte à créditer en MGA
– Lettre du client « instructions de virement en compte en devises » si compte à créditer en devises

Les émissions de chèque de banque en devise

généralités

Pour plusieurs raisons (mode de paiement exigé par le bénéficiaire, frais de première installation d’un étudiant qui n’a pas encore de compte bancaire à l’étranger, sécurité etc…) le client peut être amené à demander l’émission d’un chèque de banque libellé en devises et payable aux caisses d’une banque étrangère soit à son propre nom ; soit en faveur d’un bénéficiaire désigné.
La BOA MADAGASCAR peut répondre à ce besoin par l’émission de chèque de banque payable aux caisses de ses correspondants dans les pays et les devises concernés.

Les documents requis pour l’opération

– Ordre de virement OTF 05 (avec mention à émettre un chèque de banque)
– Pièces justificatives (facture, dossiers scolaires ou autres)
– Fiche de déclaration de transfert
– Ordre d’achat de devises (si montant supérieur à EUR 4.000,00 et compte à utiliser en MGA)

Les chèques tirés sur l’étranger

Ce sont des chèques libellés en devises payables aux caisses d’une banque étrangère que le client  remet à nos guichets aux fins d’encaissement.

MASTERCRD

Carte bancaire utilisé par les voyageurs en provenance de l’étranger pour effectuer des retraits en monnaie locale auprès des guichets de la BOA MADAGASCAR (cash advance) ou des paiements auprès des commerçants ou prestataires de services agréés (sales slip).

LES DIFFERENTES ETAPES DE TRAITEMENT D’UNE OPERATION INTERNATIONALE

La domiciliation à l’importation

L’importation est l’introduction dans un pays des biens et produits provenant d’un pays étranger. Pour qu’une personne physique puisse effectuer une opération d’importation, elle doit répondre à 2 conditions :
– Etre titulaire d’un compte bancaire ;
Etre inscrite au registre du commerce et des sociétés
Toute opération d’importation doit faire l’objet d’une opération de domiciliation qui est conforme à la réglementation de change à Madagascar. L’opération d’importation consiste à attribuer un numéro (9 chiffres) qui sera communiqué par la banque auprès du Ministère du commerce et du Finance Extérieur (FINEX) pour suivie.
Le client doit remplir la fiche statistique (FSI) d’importation et la déposer auprès de sa banque domiciliataire.

Ayant reçu la FSI de la clientèle, la banque vérifie sa conformité par rapport à la facture proforma et envoie auprès de la banque centrale après saisie et chargement sur disquette, cette opération se fait deux fois par semaines (lundi et mercredi).
Après deux jours, la banque centrale remet à la banque primaire les FSI traitées dénommées « FSI bis » en 5 exemplaires. Ces dernières sont distribuées comme suit :
– 2 pour la banque
– 1 pour la Ministère du commerce ;
– 2 pour le client pour le dédouanement des marchandises et l’archives. Les documents exigés pour chaque opération d’importation sont :
– FSI
– La facture proforma en 3 exemplaires

l’apurement à l’importation

L’apurement est une lettre qui certifie toute régularisation de l’importateur que la banque envoie au Ministère de Finance tous les six mois.
Le dossier est apuré si le fournisseur est déjà payé (c’est-à-dire plus ou égale à 90% de la facture est payée), et l’attestation d’importation est remise à la banque par le client.

Avant l’arrivée du navire transportant les marchandises. La banque délivre à l’importateur les documents originaux qu’il a eu contre paiement ou contre acceptation d’une traite en faveur du fournisseur.
La possession de ces documents originaux et la licence (FSI bis) d’importation permet à l’importateur de douaner les marchandises.
Si en cas d’absence des documents originaux (par exemple, le retard des marchandises), l’importateur peut demander à sa banque une lettre de garantie (si les marchandises ont été transportées par voie maritime ou un bon à livrer (si les marchandises ont été envoyées par avion) faisant l’objet de dédouanement des marchandises.
L’acquisition de ces documents d’exceptions par l’importateur joue un rôle très important car elle lui permet de ne pas payer les frais de magasinage.
Après dédouanement des marchandises l’importateur doit demander au service de la douane « l’attestation d’importation » certifiant l’arrivée des marchandises.
Le client transmet les copies des documents avec l’attestation d’importation pour apurement des dossiers.
Les documents originaux sont :
– La facture définitive
– Le titre de transport ;
– La liste de colisage ;
– Le certificat d’inspection

La domiciliation à l’export

L’exportation est la vente de biens et produits du pays vers un pays étranger.
Les conditions requissent à l’exportateur sont semblables à celles de l’importateur. L’opération commence par la domiciliation et se termine par l’apurement du dossier
d’exportation.
La règlementation de change Malgache impose aux exportateurs la domiciliation bancaire. La domiciliation bancaire consiste à présenter à sa banque deux exemplaires de la facture proforma et de remplir un engagement de rapatriement de devises (EDRD) en cinq exemplaires avant toute expédition des marchandises.

Le délai de rapatriement de devises est de 90 jours après la date d’expédition de la marchandise et les recettes en devise y afférentes peuvent être versées en toute totalité dans le compte en devise de l’exportateur (suivant circulaire 005).

L’apurement à l’exportation

Les dossiers non apurés sont possibles d’amande de la part de la Direction Générale du Trésorerie (DGT) suivant circulaire 0004.
Le délai de rapatriement de devises doit être au plus tard 72heures ouvrés, la banque avise la DGT sur la situation des dossiers c’est-à-dire apuré ou non apuré.

LE MARCHE INTERBANCAIRE DE DEVISES (MID)

La mise en place du marché interbancaire de devises relève de l’histoire de la politique de change à Madagascar que nous voyons ci-après.

HISTORIQUE DE LA POLITIQUE DE CHANGE A MADAGASCAR

Jusqu’en 1960, Madagascar était une colonie française. Dans toute l’île, la monnaie française était utilisée. Après la seconde guerre mondiale, la zone franc avait été créée et ainsi dans toute l’Afrique, seul le franc CFA (Colonies Françaises d’Afrique) jusqu’en 1945, puis communauté Française Africaine était en vigueur. Au début, il suivait l’évolution et à mesure le FCFA fut dévolue pour atteindre en 1960 une parité de 1FF=2FCFA.
Suite à l’accession du pays à l’indépendance, en 1960, un accord de coopération entre la France et Madagascar fut signé, son accord reconnaissant à la république Malgache la droit de créer une monnaie nationale le FMG. Cette dernière était convertible, et en 1969, la parité était de 10 MGA pour 1FF.

En 1972, la chute de la Première République conduisit à la révision des accords de coopération signée avec la France. C’est ainsi que le Franc Malgache fut d déclaré inconvertible par les autorités malgaches. De plus, le pays sortit de la zone franc. Jusqu’en 1982, le FMG conserva la même parité qu’avant sa sortit de la zone franc. A partir de 1982, la monnaie malgache commença à être dévaluée et ce dans le cadre d’une politique de change plus souple usant à rétablir la compétitivité de l’économie. Le système en vigueur était alors celui de la parité fixe. La banque centrale (créée en 1973) déterminait le cours des devises et tout achat ou vente de devises devrait être effectuée auprès de la Banque Centrale par la Banque Commerciales.
La libéralisation de l’économie à Madagascar devait entraîner une libéralisation des changes. Si bien que le 09 mai 1994, l’instauration du régime de flottement du franc malgache et du MID a mis fin au système de change fixe à Madagascar, ce système impliquant donc le désengagement de l’Etat dans la détermination des taux de change.
Ces derniers seraient déterminés sur un marché par le jeu de l’offre et de la demande.

Enfin, le cours de l’Ar par rapport aux devises étrangères convertibles est déterminé librement par les intermédiaires agrées dans le cadre d’un marché des changes interbancaire en continu au comptant.
Conformément au Décret N° 2004-731 du 27 juillet 2004, la Banque Centrale de Madagascar est l’autorité de marché1. Elle est la seule habilitée à autoriser l’admission de nouveaux participants, et à prononcer des sanctions pour les manquements aux règles pouvant aller jusqu’à l’exclusion du marché. Elle est la seule habilitée à autoriser l’admission de nouveaux participants, et à prononcer des sanctions pour les manquements aux règles pouvant aller jusqu’à l’exclusion du marché.

ORGANISATION DU MID

Le MID peut être défini comme un lieu où s’échangent des devises selon les principes de la loi de l’offre et de la demande. Le MID est accessible à tout opérateur (institutions, entreprises, particuliers) par l’intermédiaire d’une banque mandatée par ses clients d’exécuter les transactions demandées.

Table des matières

INTRODUCTION
PREMIERE PARTIE : PRESENTATION DE LA RECHERCHE
CHAPITRE I : PRÉSENTATION DE LA BOA MADAGASCAR
SECTION I : HISTORIQUE DE LA BOA
§.1.En mémoire du groupe BOA
A-Le démarrage : la BOA Mali
B-Mise en place de l’AFH et création de la BOA Bénin
C-L’extension progressive du réseau vers la dimension régionale
D-Le renforcement de l’intégration et la poursuite de l’expansion du groupe
§.2.Histoire de la BOA Madagascar
A- Identification de la BOA Madagascar
SECTION II : STRUCTURE ORGANISATIONNELLE DE LA BOA MADAGASCAR ET SES MISSIONS
§.1.Organigramme de la BOA – Madagascar
§.2.Ses missions
SECTION III : LES ACTIVITES DE LA BOA
§.1. Produits aux particuliers
§.2.Produits aux entreprises
§.3.Autre services
CHAPITRE II : LES OPERATIONS EFFECTUÉES AVEC L’ÉTRANGER
SECTION I : LES OPERATIONS COMMERCIALES
§.1.Le crédit documentaire
A- Définition
B- Déroulement
C- Tâche effectué par la banque dans le Credoc à l’importation
D- Les différents types de CREDOC
E- niveau de sécurité de CREDOC
F-Listes des documents requis pour l’opération de CREDOC
§.2. La REMDOC
A-définition
B-déroulement
C-tâche effectuée par la banque
D-différents types de REMDOC
E-les documents requis
§.3. La remise libre
A-définition
B- Déroulement
C-Tâche effectuée par la banque
SECTION II : LES OPERATIONS FINANCIERES
§.1.les virements émis de l’étranger
A-définition
B-déroulement
C- documents requis
§.2. Les virements reçus de l’étranger
A-définitions
B-déroulement
C- Les documents requis pour l’exécution
§.3. Les émissions de chèque de banque en devise
A-généralités
B-Les documents requis pour l’opération
§.4. Les chèques tirés sur l’étranger
§.5. MASTERCRD
SECTION III : LES DIFFERENTES ETAPES DE TRAITEMENT D’UNE OPERATION INTERNATIONALE
§.1. La domiciliation à l’importation
§.2.l’apurement à l’importation
§.3. La domiciliation à l’export
§.4.L’apurement à l’exportation
CHAPITRE III : LE MARCHE INTERBANCAIRE DE DEVISES (MID)
SECTION I : HISTORIQUE DE LA POLITIQUE DE CHANGE A MADAGASCAR
SECTION II : ORGANISATION DU MID
§.1. Les participants du MID
§.2. Les interventions de la banque centrale dans le marché
§.3. Les opérations autorisées pour Les participants
§.4. Horaires d’ouverture du marché
§.5. La cotation des devises
§.6. Traitement des transactions
§.7.L’accès de la clientèle à la salle de marché
§.8.La domiciliation bancaire
§.9.Le calcul du cours moyen pondéré et sa publication
§.10. Les règles de déontologie
SECTION III : LES FONCTIONNEMENTS DU MID
§.1. Caractéristiques du MID en continu
§.2.Rappel des procédures
A- Au niveau des agences
B- Au niveau de la DDOI
C- Au niveau de la trésorerie/change
DEUXIEME PARTIE: ANALYSE DE GESTION ET DE LA COUVERTURE DE RISQUES DE CHANGE
CHAPITRE I : MARCHE DE CHANGE ET SON ENVIRONNEMENT LIE AUX RISQUES DE CHANGE
SECTION I : PRESENTATION DU MARCHE DE CHANGE
§.1.Les intervenants sur le marché de change
A-Les banques commerciales et d’investissement
B-Les banques centrales
C-Les entreprises
D-Les courtiers
SECTION II : LES DIFFERENTES COMPOSANTES DU MARCHE DE CHANGE
§.1. Les comportements de base
A- La couverture
B-L’arbitrage
C- Le market-making (teneur de marché)
D- La spéculation
§.2. Les compartiments du marché de change
A- Le marché au comptant
a)Le fonctionnement de marché des changes interbancaires au comptant
b) Le taux de change au comptant
B- Le marché de dépôt (marché interbancaire)
C- Le marché de change à terme
a)Le marché de change à terme et le risque de change
b) Le contrat à terme
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§.3.Les déterminants et prévision des taux de change
A-Mécanismes de formation des cours
B-Les facteurs influant sur l’évolution des cours de change
C-La prévision de l’évolution des cours de change
a)Analyse économique
b) Analyse statique
SECTION III : LES SOURCES ET LES COMPOSANTES DE RISQUES DE CHANGE
§.1. Définition du risque de change
A-Le risque de change de transaction
a)Le risque de change commercial
b) Le risque de change financier
B- Le risque de change économique
§.2. L’apparition du risque de change
CHAPITRE II : ANALYSE CRITIQUE DE LA SITUATION EXISTANTE A LA BOA MADAGASCAR
SECTION I : LES PROBLEMES RENCONTRES AU NIVEAU DE LA TRESORERIE ET DE CHANGE
§.1.Défectuosité du système du marché
A-Devises pivot insuffisantes
B- Lacune au niveau de la plage horaire
§.2. Difficulté de prévoir le taux de change
A-Insuffisance de formation des acteurs du marché de changes
B- Fluctuations erratiques du taux de change
§.3.Non maîtrise de position de change
A-Risques encourus au niveau de la position de change
B-Insuffisance de position en devises de la banque
§.4. Manque des techniques de couverture du risque de change. Malgré ses années d’existences, la BOA Madagascar n’applique pas encore le change à terme. Or, ceci est l’une des techniques pour échapper à un risque de change.
SECTION II : PROBLEMES RECENCES AU NIVEAU DES PARTICIPANTS DU MID
§.1. Imperfections d’instrument de change : change au comptant
A-Manque de protection contre les variations incessantes du cours de change
§.2. Absence claire d’une vision de la BCM au niveau de sa fonction
A- Manque de transparence sur le fonctionnement du marché de change
B-Insuffisance d’intervention BCM sur le marché
§.3.Faiblesse du système de change flottant
A-Incertitude du taux de change à court terme et à long terme
B-Renforcement de l’inflation
SECTION III: PROBLÈMES SPÉCIFIQUES DE MADAGASCAR
CHAPITE III : LES TECHNIQUES DE COUVERTURE DU RISQUE DE CHANGE
SECTION I: LA MESURE DU RISQUE DE CHANGE
§.1.Le cours de change de référence
§.2.La position de change
§.3.Bien analyse le système du marché
A-Révision des devises pivots appliquées
B-Élargissement de la plage horaire
§.4.Amélioration des prévisions du taux de changes
A-Organiser une formation du personnel concerné
B- Mise en place de la méthode tendance
SECTION II: LA GESTION DU RISQUE DE CHANGE
§.1.La non couverture
§.2.La couverture systématique
§.3.La couverture sélective
SECTION III : LES TECHNIQUES INTERNES ET EXTERNES DE L’ENTREPRISE
§.1.Les instruments internes
A-La réduction de volume des dettes et des créances en monnaies étrangères
B-Le choix de devise de facturation
C-La compensation des positions de change opposées
D-L’auto couverture
E-Le termaillage
F-Les clauses contractuelles
a)Les clauses d’indexation proportionnelles
b) Les clauses d’indexation proportionnelles avec franchise
c)La clause de risque partagé
d) La clause multidevises
G-Les compensations internes
H-Le swap
§.2.Les instruments externes
A-La couverture sur le marché monétaire
a)Les prêts en devises
b) Les facteurs décisionnels
B-Les marchés d’option de devises
a)Option d’achat (Call)
b) Option de vente (Put)
C-Contrats à terme
D-La police d’assurance
Technique de couverture
§.3.Résultats attendus et recommandations
A-Résultats attendus
B-Recommandations
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE

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