Soutenance mémoire
Rôle et opération de transit à l’exportation
Les opérations de transit a l’exportation
Les généralités sur le transit
Pour la bonne compréhension de notre analyse, il est fondamental de connaître qui assure la bonne marche des opérations de transit, son utilité, ses obligations.
Le transit
Le transit, par définition, désigne l’ensemble des opérations intermédiaires nécessaires au déplacement des marchandises dès le débarquement ou l’embarquement des marchandises jusqu’à la destination finale.
Le transitaire
Le terme transitaire est une appellation commune recouvrant différents types d’activités. Il s’agit d’une agence prestataire de services, jouant un rôle prépondérant lors de la réception ou l’expédition des marchandises, la constitution et la préparation des dossiers nécessaires à la réception ou à l’envoi des marchandises. De ce fait, il collabore avec le service des douanes. Ainsi, il peut représenter son mandat vis à vis de la douane pour toute opération de dédouanement en tant que mandataire. La société CCM n’est pas seulement un transitaire spécialisé. Elle est Commissionnaire Agréée en Douanes. De ce fait, elle est considérée comme est une auxiliaire de la douane qui effectue toutes opérations en douane pour le compte d’un tiers moyennant une rémunération appelée honoraire agrée en douane (HAD).
C’est pourquoi que l’entreprise AGRI-EXPORT engage un transitaire parce qu’il joue un élément très important dans notre entreprise pour assurer la commercialisation de notre produit.
Utilité, rôles et obligations du transitaire
Utilité du transitaire à l’entreprise AGRI-EXPORT
Une société ou une personne physique fait appel à un transitaire pour des multiples raisons, entre autres :
1) Lorsque la valeur CAF de la marchande de la marchandise à l’exportation est supérieure à 1 000 USD, laquelle est soumise à une inspection de la SGS. (marchandises considérées comme commerciales)
2) Lorsqu’une personne physique ou morale ne possède pas l’Agrément délivré par la Direction Générale de la Douane d’exercer la profession de Commissionnaire agrée en douane même pour son propre compte.
Rôles du transitaire
Le transitaire a pour fonction d’établir en détail les déclarations en douane pour le compte de ses clients.
Les étapes essentielles des opérations de transit
Savoir construire une offre commerciale ou un appel d’offre
Vous devez bien maîtriser tous les risques que vous encourez dès le montage d’une opération d’achat ou de vente à l’international.
Comprendre l’importance de la logistique pour l’exportation et l’importation
Vous devez être capable de mesurer l’importance de chacun des éléments de la logistique pour savoir agir et/ou négocier avec les partenaires appropriés, dans l’objectif d’un bon acheminement de la marchandise.
Savoir utiliser les Incoterms.
Vous devez choisir votre Incoterm pour assurer un bon acheminement.
Maîtriser les opérations de transport; savoir résoudre les avaries et les litiges éventuels.
Vous devez être au courant des divers modes de transport pour savoir quel est le plus approprié au produit et à la destination. Vous devez traiter un différend posé par des avariez ou un retard en évitant le mécontentement du client.
Principales obligations du transitaire En général il y en a quatre
• A la réception des marchandises, il lui appartient de vérifier l’état des marchandises et de faire constater les avaries selon le cas et requérir une expertise à la demande de son client,
• A réserver les recours de son client à l’encontre de l’expéditeur et du transporteur, notamment en prenant les réserves qui s’imposent
• A garder et à conserver les marchandises et doit prendre toutes les mesures utiles en vue d’assurer leur conservation,
• A réexpédier les marchandises non conformes avec soins de telle sorte que les marchandises parviennent intactes à destination et qu’en cas de dommage constatée à l’arrivée, son client peut avoir recours contre le transporteur.
les Procédures douaniers
Formalité préalable au dédouanement
l’importation : *établissement de la FSI à domicilier auprès d’une banque primaire:avec le règlement financier avec l’étranger.
Dispense : sans règlement financier avec l’étranger .
*Inspection avant embarquement par la société SGS :
• demande de vérification à l’importation DVI auprès de liaison de la SGS à Tana
• valeur CAF supérieur 1000 USD
• Marchandise conteneurisées quelque soit la valeur CAF
Dispense : -marchandise dont la valeur CAF est inférieur ou égale à 1000 USD
• Véhicule automobiles d’occasion
A l’exportation :
• Obtention de l’autorisation d’exportation et certificats requis selon les marchandises a exportées.
• domiciliation auprès d’une banque primaire de la facture commerciale et de la déclaration de devises y afférente (EDRD) .
formalité de dédouanement
IMPORT : dépôt de la déclaration en détail avec les pièces justificatives requis à effectuer par la destinateur réel des marchandises ou un commissionnaire agrée en douane : Recevabilité, saisie et enregistrement, apurement manifeste, passage éventuel au scanner et par la suite visite physique s’il y a suspicion, liquidation des droits et taxes, délivrance du bon à enlever, enlèvement des marchandises
EXPORT : -mise en douane des marchandise à exporter
• dépôt de la déclaration d’exportation avec les pièces justificatives requises à effectuer soit par leur propriétaire ou un commissionnaire agrée en douane : recevabilité, saisie et enregistrement, visite éventuelle, liquidation des droits et taxes, délivrance du bon à embarquer, embarquement des marchandises.
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Table des matières
INTRODUCTION
Première PARTIE : Identification du projet
Chapitre I : Présentation du projet
Section1 : Environnement du projet
Section 2 : Caractéristiques du projet
Section 3 : Présentation juridique
Chapitre II : Etude de marché et analyse de l’environnement.
Section 1 : Etude de marché
Section 2 : L’analyse de l’environnement
CHAPITRE III La stratégie et les politiques marketing à adopter
Section 1 théorie sur la stratégie
Section 2 : la stratégie à appliquer pour le projet
Section 3 Le mix marketing à adopter
DEUXIEME PARTIE : ETUDE DE FAISABILITE TECHNIQUE ET ORGANISATIONNELLE DU PROJET
Chapitre I : Les techniques de réalisation
Section 1 : Identification des moyens
Section 2 : la technique de réalisation
Section 3 : Documents et procédures à l’exportation
Section 4 : Rôle et opération de transit à l’exportation
Chapitre II : La capacité de production envisagée
Section1 : Production envisagée
Section 2 : Aspect quantitatif et qualitatif
Chapitre III : Etude organisationnelle
Section 1 : Organigramme et description des taches
Section 2 : Description de la fonction
Section 3 : Le chronogramme du projet
TROISIEME PARTIE : ETUDE FINACIERE DU PROJET
Chapitre I : Coût d’investissement
Section 1 : Nature et coût d’investissement nécessaire
Section 2 : Tableau d’amortissement
Section3 : Plan de financement
Chapitre II : Elaboration des états financiers prévisionnels
Section1 : Les comptes de gestion
Section2 : Le plan de trésorerie
Section 3 : Les flux de trésorerie par la méthode directe
Section 4 : Les bilans prévisionnels
Chapitre III : EVALUATION ET IMPACT DU PROJET
Section1 : Evaluation économique
Section2 : Evaluation financière
Section 3 : CALCUL DU SEUIL DE RENTABILITE
Section 4 : Impacts du projet
CONCLUSION
CHAPITRE IV : CADRE LOGIQUE
BIBLIOGRAPHIE
Liste des annexes
