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RELATION ENTRE SYSTEME DE GESTION DE LA SECURITE ET SYSTEME DE GESTION DES RISQUES DE SECURITE :
Un SGS peut être comparé à une boîte à outils. C’est une boîte qui contient les outils dont a besoin un organisme d’aviation pour pouvoir maîtriser les risques de sécurité des conséquences de dangers qu’il rencontrera au cours de la livraison des services pour lesquels il est en relation. Dans bien des cas, l’organisme génère lui-même les dangers au cours de la livraison des services. Il est important de reconnaître que le SGS n’est, lui-même, ni un outil ni un processus. Le SGS est la boîte à outils, dans laquelle sont contenus et protégés les outils réels qui seront employés pour mener les deux processus fondamentaux de gestion de sécurité : identification des dangers et gestion des risques de sécurité. Ce que fait un SGS pour une organisation, c’est fournir une boîte à outils appropriée à la taille et à la complexité de l’organisation.
Comme boîte à outils, un SGS assure que des outils spécifiques sont nécessaires pour l’identification des dangers et la gestion des risques de sécurité dont:
Figure 1: Le SGS-une boîte à outils
a) les outils appropriés à la tâche à accomplir sont disponibles pour être utilisés par l’organisation ;
b) les outils et la tâche sont bien reliés ;
c) les outils répondent aux besoins de l’organisation et à ses contraintes ;
d) les outils sont faciles à trouver dans la boîte à outils, sans perte de temps ni gaspillage de ressources.
CARACTÉRISTIQUES DU SGS :
Un SGS doit réunir trois caractéristiques. Il doit être :
a) systématique ;
b) proactif ;
c) explicite.
Un SGS est systématique parce que les activités de gestion de sécurité répondent à un plan préétabli et sont appliquées de façon cohérente dans toute l’organisation. Un plan à long terme, pour maîtriser les risques de sécurité des conséquences de dangers, est développé, approuvé, mis en œuvre et appliqué quotidiennement, sans arrêt.
Du fait de leur nature systématique et stratégique, les activités SGS visent à une amélioration progressive mais constante, plutôt qu’à un changement radical instantané. La nature systématique d’un SGS conduit aussi à une focalisation sur les processus plutôt que sur les résultats (outcomes). Bien que les résultats (à savoir, les événements indésirables) soient dûment pris en considération pour extraire des conclusions qui appuieront la maîtrise des risques de sécurité, un SGS est axé surtout sur la capture des dangers, qui sont les précurseurs des résultats, au cours des activités opérationnelles courantes (processus) dans lesquelles l’organisation s’engage lors de la fourniture de services.
Un SGS est proactif parce qu’il se fonde sur une approche qui insiste sur l’identification des dangers et sur la maîtrise et l’atténuation des risques de sécurité, avant que des événements affectant la sécurité ne se produisent. Il fait intervenir la planification stratégique, en cherchant à tenir les risques de sécurité sous le contrôle constant de l’organisation, plutôt que de s’engager dans des actions de réparation une fois qu’un événement indésirable se sera produit, voire de retourner en « mode sommeil » jusqu’à ce que le prochain événement indésirable se produise et que des activités de réparation soient à nouveau engagées. Afin de soutenir une identification efficace des dangers, une surveillance constante des activités opérationnelles nécessaires pour la fourniture des services est exercée. Ceci, à son tour, permet la collecte de données de sécurité sur les dangers, en permettant des décisions organisationnelles tirées par les données au sujet des risques de sécurité et de leur maîtrise, plutôt que la formulation de décisions relatives aux risques de sécurité sur la base d’opinions ou, pire encore, de préjugés ou d’idées biaisées (dérivées des faits réels).
Enfin, un SGS est explicite parce que toutes les activités de gestion de sécurité sont documentées, visibles et donc défendables. Celles-ci avec le savoir-faire y afférent sont explicitement disponibles dans une documentation officielle, accessible pour que chacun puisse y accéder. Ainsi, les activités de gestion de sécurité sont transparentes. À ce propos, la «bibliothèque de sécurité » joue un rôle fondamental en assurant que les activités de gestion de sécurité et le savoir-faire en la matière sont documentés dans des structures organisationnelles formelles et ne résident pas dans la tête des individus.
COMPOSITION D’UN SYSTEME DE GESTION DE LA SECURITE :
Il est constitué de quatre composants et douze éléments, qui représentent le minimum pour la réalisation d’un SGS.
1. Politique et objectifs de sécurité [2]
1.1 Engagement et responsabilité de la direction
1.2 Obligations de rendre compte en matière de sécurité
1.3 Nomination du personnel clé chargé de la sécurité
1.4 Coordination de la planification des interventions d’urgence
1.5 Documentation relative au SGS
2. Gestion du risque de sécurité [2]
2.1 Détermination des dangers
2.2 Évaluation et atténuation du risque de sécurité
3. Assurance de la sécurité [2]
3.1 Suivi et mesure de la performance de sécurité
3.2 La gestion du changement
3.3 Amélioration continue du SGS
4. Promotion de la sécurité [2]
4.1 Formation et sensibilisation
4.2 Communication en matière de sécurité
Politique et objectifs de sécurité
Une politique et objectifs de sécurité servent à mettre en valeur les objectifs à atteindre pour la sécurité mais aussi les moyens d’y parvenir. Lorsque les objectifs auront été énoncés, le représentant de l’organisation s’engage ensuite à atteindre ces objectifs par tous les moyens. Une politique et objectifs de sécurité sont composés par cinq éléments : [voir annexe 5]
Engagement et responsabilité de la direction
Le prestataire de services définira sa politique de sécurité en tenant compte des exigences internationales et nationales. La politique de sécurité :
a) Traduira l’engagement de l’organisation en ce qui a trait à la sécurité ;
b) comprendra un énoncé clair relatif à la fourniture des ressources nécessaires à la mise en
œuvre de la politique de sécurité ;
c) comprendra des procédures de compte rendu en matière de sécurité ;
d) indiquera clairement les types de comportement qui sont inacceptables en ce qui concerne ces activités d’aviation ainsi que les conditions dans lesquelles des mesures disciplinaires ne seraient pas applicables ;
e) sera signée par le dirigeant responsable de l’organisation ;
f) sera diffusée dans l’ensemble de l’organisation, avec une approbation visible ;
g) sera périodiquement passée en revue pour veiller à ce qu’elle reste pertinente et convienne en permanence à l’organisation.
Obligations de rendre compte en matière de sécurité :
Le prestataire de services :
a) désignera le dirigeant responsable qui aura, quelles que soient ses autres fonctions, la responsabilité finale de la mise en œuvre et de la tenue à jour du SGS au nom de l’organisation et qui devra en répondre ;
b) définira les lignes de responsabilité en matière de sécurité dans l’ensemble de l’organisation, notamment la responsabilité directe des cadres supérieurs en matière de sécurité ;
c) déterminera les obligations de rendre compte de tous les membres de la direction, quelles que soient leurs autres fonctions, ainsi que celles des employés, en ce qui concerne la performance de sécurité du SGS ;
d) archivera les responsabilités, obligations de rendre compte et pouvoirs en matière de sécurité et les diffusera dans l’ensemble de l’organisation ;
e) définira les niveaux de la direction qui ont le pouvoir de prendre des décisions concernant la tolérabilité d’un risque de sécurité.
Nomination du personnel clé chargé de la sécurité :
Le prestataire de services désignera un gestionnaire de la sécurité qui aura la responsabilité de la mise en œuvre et de la tenue à jour d’un SGS efficace.
Coordination de la planification des interventions d’urgence :
Le prestataire de services veillera à ce qu’un plan d’intervention d’urgence soit dûment coordonné avec ceux des organisations pour lesquelles il doit travailler lorsqu’il fournira ses produits ou ses services.
Documentation relative au SGS :
1.5.1 Le prestataire de services élaborera un plan de mise en œuvre du SGS, formellement approuvé par l’organisation, qui définit l’approche de l’organisation en matière de gestion de sécurité d’une façon qui répond aux objectifs de l’organisation.
1.5.2 Le prestataire de services élaborera et tiendra à jour une documentation sur le SGS qui énonce :
a) sa politique et ses objectifs en matière de sécurité ;
b) les exigences de son SGS ;
c) les processus et procédures de son SGS ;
d) les obligations de rendre compte, responsabilités et pouvoirs en ce qui concerne les processus et procédures de son SGS ;
e) les résultats de son SGS.
1.5.3 Le prestataire de services élaborera et tiendra à jour un manuel du SGS dans le cadre de sa documentation relative au SGS.
Gestion des risques de sécurité :
La gestion des risques de sécurité est un terme générique qui englobe l’évaluation et l’atténuation, à un niveau aussi bas que raisonnablement possible (ALARP), des risques de sécurité des conséquences de dangers qui menacent les capacités d’une organisation. L’objectif de la gestion des risques de sécurité est d’établir le fondement pour une affectation équilibrée de ressources entre tous les risques de sécurité évalués et les risques de sécurité dont la maîtrise et l’atténuation sont viables. Autrement dit, la gestion des risques de sécurité aide à résoudre le « dilemme des deux P » plus précisément le dilemme entre « Production et Protection ». Elle est donc une composante clé du processus de gestion de sécurité. Sa valeur ajoutée, cependant, réside dans le fait que c’est une approche de l’affectation des ressources impulsée par les données, et donc défendable et plus facile à expliquer.
La figure suivante nous donne une représentation visuelle générique du processus de gestion des risques de sécurité qui est largement adoptée. Le triangle est présenté en position inversée, ce qui suggère que l’aviation (comme tout autre système de production sociotechnique) est « top heavy » dans une perspective de risques de sécurité : la plupart des risques de sécurité des conséquences de dangers seront évalués comme se situant initialement dans la région non tolérable. Un nombre moins grand de risques de sécurité des conséquences de dangers seront évalués de telle façon que l’évaluation se situe directement dans la région tolérable, et moins nombreux encore à l’être de telle façon qu’elle se situe directement dans la région acceptable.
Les risques de sécurité évalués comme se situant initialement dans la région non tolérable sont inacceptables en toutes circonstances. La probabilité et/ou la gravité des conséquences des dangers sont d’une telle ampleur, et le potentiel dommageable du danger pose une grave menace à la viabilité de l’organisation, que des mesures d’atténuation immédiate sont requises. D’une façon générale, deux options s’offrent à l’organisation pour amener les risques de sécurité dans la région tolérable ou acceptable :
Figure 1: Gestion des risques de sécurité [1]
a) affecter des ressources pour réduire l’exposition au potentiel dommageable des conséquences de dangers, ou réduire l’ampleur de ce potentiel ; ou
b) si une atténuation n’est pas possible, annuler l’opération.
Les risques de sécurité évalués comme tombant initialement dans la région tolérable sont acceptables, pourvu que les stratégies d’atténuation déjà en place garantissent que, dans la mesure prévisible, la probabilité et/ou la gravité des conséquences de dangers seront maintenues sous contrôle organisationnel. Les mêmes critères de contrôle s’appliquent aux risques de sécurité tombant initialement dans la région non tolérable et qui sont atténués pour tomber dans la région tolérable. Un risque de sécurité initialement évalué comme intolérable qui est atténué et descend dans la région tolérable doit rester « protégé » par des stratégies d’atténuation qui en garantissent la maîtrise. Dans les deux cas, une analyse coût-bénéfice est requise :
– Y a-t-il un retour sur l’investissement qui sous-tend l’affectation de ressources pour amener sous contrôle organisationnel la probabilité et/ou la gravité des conséquences de dangers ? Ou
– L’affectation de ressources nécessaire est-elle d’une telle ampleur au point de poser une plus grande menace à la viabilité de l’organisation que d’amener sous contrôle organisationnel la probabilité et/ou la gravité des conséquences de dangers ?
L’acronyme ALARP (As low as reasonably practicable) est employé pour décrire un risque de sécurité qui a été réduit à un niveau aussi bas que raisonnablement possible. En déterminant ce qui est « raisonnablement possible » dans le contexte de la gestion des risques de sécurité, il faut considérer à la fois la faisabilité technique de réduire d’avantage le risque de sécurité, et le coût. Cela nécessite une analyse coût-bénéfice. Montrer que le risque de sécurité dans un système est ALARP signifie :
-soit qu’une réduction plus poussée du risque serait impossible, -soit que son coût serait beaucoup trop lourd.
Il convient cependant d’avoir à l’esprit que lorsqu’une organisation « accepte » un risque de sécurité, cela ne signifie pas que ce risque a été éliminé. Il demeure un certain niveau résiduel de risque de sécurité, mais l’organisation a admis que celui-ci est suffisamment bas pour que les avantages aient plus de poids.
Les risques de sécurité évalués comme tombant initialement dans la région acceptable sont acceptables tels qu’ils existent actuellement et n’exigent pas de mesures pour amener ou maintenir sous contrôle organisationnel la probabilité et/ou la gravité des conséquences de dangers.
Description du système :
Une description du système est la première condition requise pour l’élaboration d’un SGS. Le modèle SHEL discute les relations réciproques entre les personnes, le contexte de sécurité dans les environnements d’aviation. Les sources de vulnérabilité de la sécurité au cours de la fourniture des services se trouvent dans des discordances à l’interface entre les humains et les autres composantes du contexte opérationnel dans lequel sont menées les activités de fourniture de services. Les vulnérabilités potentielles de la sécurité en conséquence des interactions entre les humains et d’autres composantes du contexte opérationnel peuvent être caractérisées spécifiquement en termes de danger, qui ont des éléments identifiables et maîtrisables. Les dangers sont des composantes uniques de systèmes de production. La plupart des dangers déchaînent leur potentiel dommageable en conséquence d’interactions opérationnelles avec les différentes composantes du système.
En voici un exemple simple. Le carburant est un élément du système d’aviation et, comme toute source d’énergie, c’est un danger. Tant qu’il est stocké dans des réservoirs souterrains sans qu’on n’y touche, le potentiel dommageable du carburant est faible. Pendant les opérations d’avitaillement par les humains (une interaction opérationnelle indispensable pour la fourniture des services), le potentiel dommageable du carburant en tant que danger s’accroît nettement. Des procédures d’avitaillement sont alors mises en œuvre afin de mettre sous contrôle les risques de sécurité de ces opérations. Ces procédures sont basées sur l’identification et la maîtrise des éléments du danger reposant sur une étape essentielle : la description du système.
La Figure suivante décrit un environnement de fourniture de service : la livraison de petits colis de l’autre côté des montagnes par des humains (hommes des cavernes). Leur combinaison, des outils et des moyens qu’ils utilisent et des caractéristiques de l’environnement constitue le contexte opérationnel de fourniture de services. Le système en question est un système sociotechnique (c’est-à-dire combinant les humains et la technologie) pour la livraison de colis. Les sources de vulnérabilité de la sécurité étaient expressément caractérisées comme des dangers pouvant se trouver dans des discordances à l’interface entre les humains et les autres éléments du contexte opérationnel dans lequel ils exercent leurs activités. La première étape dans l’identification de ces discordances est la description du système sur la base de ses éléments et de leurs interactions.
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Table des matières
INTRODUCTION
PARTIE I : CONCEPT DU SYSTEME DE GESTION DE LA SECURITE
Chapitre 1 : CONTEXTE GENERAL
1.1 Organisation Internationale de l’Aviation Civile (OACI)
1.2 Présentation de l’ASECNA
Chapitre 2 : RELATION ENTRE SYSTEME DE GESTION DE LA SECURITE ET SYSTEME DE GESTION DES RISQUES DE SECURITE
CARACTÉRISTIQUES DU SGS
COMPOSITION D’UN SYSTEME DE GESTION DE LA SECURITE
1. Politique et objectifs de sécurité [2]
2. Gestion des risques de sécurité
3. Assurance de la sécurité
4. Promotion de la sécurité
APPLICATION SUR LA GESTION DES RISQUES DE SECURITE
PARTIE II : Système de Traitement des données Appliqué au GRS
Chapitre I SEUILS DE PRECISION
I-I MESURES ET OBSERVATIONS : [14]
I-II PRÉCISION DE PREVISION SOUHAITABLE DU POINT DE VUE OPÉRATIONNEL
Chapitre II : Traitement des données prévues dans le service de la météorologie basé sur les seuils de tolérabilité
II- I Tableau des prévisions
II-II Explication de la méthode
II-III Importance des tableaux pour le processus de GRS
PARTIE III : APPLICATION DU SGS DANS LE SERVICE DE LA METEOROLOGIE AU SEIN DE L’ASECNA IVATO
Chapitre i : « STATION D’OBSERVATION METEOROLOGIQUE SYNOPTIQUE ET AERO-SYNOPTIQUE »
i.1Description du service
i.2 Services fournis
i.3 Intervalles d’observations
i.4 Exploitants
i.5 Remarques sur la station météo
i.6 Constatations
i.7 Liste des dangers dans le service
i.8 Etude des dangers selon la Méthode du Système de Gestion de Sécurité
Chapitre ii VEILLE METEOROLOGIQUE D’AERODROME
ii.1 But du service
ii.2 Messages utilisés : [Voir annexe 1]
ii.3 PROCESSUS D’IDENTIFICATION DES DANGERS
Chapitre iii : « UNITE PREVISION/PROTECTION »
iii.1 Description générale du service
iii.2 Services fournis par l’unité
iii.3 Etude des dangers selon le Système de Gestion de Sécurité
CONCLUSION GENERALE
REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES
ANNEXES
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