Soutenance mémoire
L’évolution mondiale, marquée notamment par l’accélération de la mondialisation et une évolution à vitesse exponentielle de la technologie, annonce une forte accentuation de la concurrence entre les entreprises, tant au niveau national qu’international. Dans cet environnement qui s’instaure, chaque pays cherche à redéfinir sa politique de développement économique.
Vu la multiplicité des concepts dans le contexte économique actuelle et à l’instar des pays en voie de développement, Madagascar recherche les marques d’une économie saine et performante. Or, une économie performante est une économie qui augmente le bien-être de ses citoyens sans accroître son endettement extérieur. La performance de l’économie dépend de la performance de ses entreprises privées et publiques. La Douane, le grand pourvoyeur des recettes de l’État fournit à ce dernier les ressources financières pour qu’il parvienne à réaliser ses prétentions sur le plan de construction des hôpitaux, écoles, d’aménagement des routes, de verser les salaires aux fonctionnaires et soldes aux militaires et aux policiers, etc. ainsi la douane est considérée comme l’un des maillons importants de l’économie nationale constitue un précieux instrument de développement économique. Pour continuer à jouer ce rôle, il doit s’intégrer et s’adapter à la nouvelle évolution de l’économie mondiale au risque de subir une évolution préjudiciable à sa survie et à son développement. De ce fait, la mise en œuvre des réformes et modernisations douanières désigne principalement une stratégie et un objectif d’ensemble, visant à améliorer l’efficacité, la rentabilité, la transparence et la prévisibilité des activités des administrations douanières afin de mieux répondre aux exigences du moment et ceux de plus ou moins long terme. Le renforcement des capacités, en revanche, désigne des activités qui consolident les connaissances, les capacités, les compétences et le comportement des individus, qui s’impliquent de manière directe ou indirecte sur l’activité proprement dite, et améliorent les structures et les processus institutionnels pour que l’organisation puisse remplir efficacement sa mission et ses objectifs de manière durable. Autrement dit, les réformes et modernisations douanières sont les idées et les objectifs, et le renforcement des capacités est le moyen ou l’action.
Analyse conceptuelle et matériels d’études
Analyse conceptuelle
Durant nos recherches nous étions amenés à visiter plusieurs sites, afin de pouvoir élaborer nos enquêtes et approfondir nos connaissances en ce qui concerne notre thème de mémoire, c’est-à-dire « La stratégie de mise en œuvre des réformes et modernisations appliquées à la douane Malgache » au cours de ces dernières années.
Sites d’études
Dans cette approche nous avons : Tout d’abord, visité la douane au sein de l’aéroport d’Ivato qui représente l’une des plateformes tournantes et une des principales ouvertures du pays à l’étranger. Une entreprise publique, l’ADEMA exploite le terminal de fret d’Ivato dont les opérations sont bien gérées. Les employés sont compétents et leur productivité, bonne. Néanmoins, le principal problème de l’aéroport d’Ivato est sa capacité extrêmement limitée de stockage de marchandises. Avec une capacité de 11.500 m2 , le terminal est à peine capable de traiter les 13.600 tonnes de fret aérien qu’il reçoit (5.850 tonnes au débarquement et 7.750 tonnes à l’embarquement). De plus, durant les deux saisons de pointe pour le fret aérien, ce terminal est totalement encombré et peine fonctionnelle. Les services aériens express et de livraison de courrier pourvoient euxmêmes leur personnel pour la réception des expéditions, la vérification et la livraison sans que celles-ci ne touchent le sol du terminal. Et plus significatif encore: le terminal ne compte aucun entrepôt frigorifique. Le second problème important est le manque de solution rapide permettant de transporter rapidement des frets et des passagers vers le reste du pays à partir de l’aéroport d’Ivato.
Ensuite, la Direction Statistique de la Douane, sise à Antaninarenina, qui collecte et élabore les bases de données statistiques utiles à l’administration douanière et à d’autres instituions ayant relation directe ou indirecte à l’activité. Et héberge en ce sens, le « Serveur central » utile à l’application du système SYDONIA++ dans le cadre de l’informatisation des procédures de dédouanements.
Et s’ensuit, le « Centre d’Information de la Douane » sise à Antanimena, qui s’occupe de délivrer les multiples informations utiles aux usagers des services de l’administration douanière au niveau national et s’occupe également d’en magasiner et de stocker les historiques et bases de données de la douane Malgaches. Enfin, l’enceinte de Malagasy « Community Network Services s.a » ou « GasyNet » sise au Galaxy Andraharo, une société de droit malgache issue d’un partenariat public-privé entre l’État Malgache et Société Générale de Surveillance (SGS), celle-ci détient soixante-dix pour cent des actions, contre trente pour cent pour l’État malgache. Le partenariat DouanesGasyNet constitue un exemple réussi du partenariat public-privé.
Définitions et origines de la douane
A titre illustratif, il nous est paru important de mettre quelques définitions du mot « douane » et ainsi essayer d’expliquer ses origines.
Définition
Le mot « douane » peut revêtir trois sens différents. Il désigne l’administration publique chargée de percevoir des droits sur les marchandises exportées ou importées ou encore fabriquées localement. Ce mot désigne également le lieu où est installé le bureau de la douane, c’est-à-dire, l’ensemble de bâtiments, hangars, terre pleine, enclos, cours, quais, bord où s’effectuent les opérations et les formalités douanières.
La douane désigne également la taxe perçue par l’administration douanière appelée droit des douanes (DD) qui représentent les droits d’entrée et de sortie, taxes, redevances perçues à l’occasion de l’importation, du transit, de l’exportation ou de sortie des marchandises de l’entrepôt.
Origines
La douane n’est pas une invention de notre époque. Parler de la douane équivaut à situer dans le temps et dans l’espace, ses origines lointaines, ses différentes dénominations, ses missions spécifiques, ses structures et ses mécanismes de fonctionnement. C’est aussi discuter des instruments juridiques nationaux et internationaux permettant aux parties en présence, opérateurs économiques et douaniers, de se mouvoir. D’importantes étapes ont marqué l’histoire et l’évolution de l’Administration des douanes et accises à travers les différentes civilisations du monde en général. La douane n’a pas seulement connu une évolution normative et structurelle à travers les siècles. Son évolution est aussi dénominative.
L’origine arabe du mot « douane » fait l’unanimité au sein des différents chercheurs. Étymologiquement le mot « douane » fut emprunté dans la langue française. D’abord, sous la forme dohanne (1281) puis doana et doane (1441), à l’ancien italien doana qui lui vient de douana en latin pour désigner l’édifice où l’on percevait les droits d’entrée et de sortie des marchandises. En 1372, douana désignait aussi les services administratifs superviseurs des opérations de perception.
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Table des matières
INTRODUCTION
PARTIE I : MATERIELS ET METHODES D’ETUDES
CHAPITRE I : Matériels d’études et analyse conceptuelle
Section1 : Analyse conceptuelle
Section2 : Définitions et origines de la douane
CHAPITRE II : Méthodes d’études
Section1 : Méthode de travail
Section2 : Revue de littérature
PARTIE II : RESULTATS DES DEUX ETUDES MENEES
CHAPITRE III : Résultats de l’analyse sur l’application du système « SYDONIA++ »
Section1 : Historique et origine
Section2 : Les phases de mise en œuvre et les objectifs du système
Section3 : Les avantages supplémentaires
CHAPITRE IV : Résultats du diagnostic effectué sur le partenariat douanes malgache et « GasyNet-Malagasy Community »
Section1 : Origine et fonctionnement
Section2 : Les nouveaux systèmes de contrôle
Section3 : Règlement et enlèvement
PARTIE III : DISCUSSIONS ET RECOMMANDATIONS
CHAPITRE V : Interprétation et analyses des résultats obtenus selon la méthode « hypothético-déductive »
Section 1 : Les améliorations possibles face aux deux nouveaux systèmes
Section 2 : Les nouveaux plans et les renforcements à mettre en œuvre
CHAPITRE VI : Les recommandations appuyant les perspectives de réformes et modernisations de la douane
Section1 : Au niveau international
Section2 : Au niveau national
CONCLUSION
