PROCEDURE DE DEDOUANEMENT SOUS SYDONIA ++

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« LE TRANSITAIRE EN DOUANES »

Ce livre est écrit par RASOLONJATOVO, titulaire d’un diplôme d’étude supérieur-de l’Ecole National Supérieur de l’Economie et de législation des douanes Françaises.
Cet oeuvre est la première édition en 2003 et qui compte 178 pages.
Idées d’inspirations :
Déjà le grand titre du livre est le transitaire en douane, ce qui m’a incité à le consulter.
Dans la partie A dans le chapitre concernant le transitaire, on a adopté la même définition que l’auteur a proposée qui dit que : «Au sens professionnel du terme, le transit consiste a recevoir une marchandise de la main d’une personne pour la remettre à la main d’une autre personne. »
Ici l’auteur veut affirmer que dans le domaine du transit il y a trois personnages différents qui sont l’expéditeur, le transitaire enquestion qui est le mandataire de ce dernier pour remettre la marchandise au destinataire.
Appart cela ,on a pu aussi tirer quelques idées sur les formalités portuaires qui est aussi un démarche incontournable sur le dédouanement d’une marchandise parce que même si la douanes libère la marchandise,les autorités portuaires peuvent ne la laisser pas sortir sans avoir suivre leur procédures. Dans le chapitre II il a aussi expliqué la lettre de transport qui à son avis consiste à un contrat de transport.
En V il parle de la douane et tous ce qui a un rapport à ce dernier. Ceci par exemple :
Les régimes douaniers ; le dédouanement et les responsabilités du transitaire.

« TRANSPORT ET AFFRETEMENT MARITIMES »

Cet ouvrage appartient à l’encyclopédie Delmas pour la vie des affaires ; 2ème Edition et écrit par Eric Pontavia et P Cardier.
Dans ce livre c’est le chapitre concernant le connaissement qui à été lu en vue d’une documentation et de guide pour l’explication de ce terme dans le chapitre approprié.
Dans G1 c’est-à-dire la page 61 et 62, il a donné le rôle du connaissement qui compte trois tels que :
– Preuve écrite du contrat de transport.
– Reçu de la marchandise.
– Titre représentatif de la marchandise.
Cette première idées est prouvé par la remise de BLpar le chargeur.C’est à dire que le BL est à envoyer au consignataire du navire de t ransport pour vérifier la quantité et qualité exacte de la marchandise déclarée.
Dans sa 2ème idée ce qu’il veut dire c’est que lorsque le transitaire à destination dispose de ce document, cela signifie que la marchandise est reçue.
Dans le dernier rôle ce qu’il veut évoquer c’est qu e tous les renseignements concernant la marchandise figure dans le BL.

« FORMATION DES TRANSITAIRES SUR SYDONIA ++. »

Ce livre appartient à la douane et qui a été distribué à tous les transitaires qui ont assisté la formation.
Il parle de sydonia ++ ; contextes et enjeux ; la Déclaration Administrative Unique et les avantages du nouveau système.
Dans ce livre on parle aussi de la différence du nouveau système à l’ancienne c’est-à-dire une comparaison entre les deux version ++ et 2.7.

« BSC SENSIBILISATION VERS 1.2 »

BSC sensibilisation est l’ensemble des notes apparus concernant le remplacement du nouvel organe de contrôle.
Informations reçues :
Tout d’abord un avis au public qui concerne le remplacement de la SGS par BSC selon la décision N° 73/MFB/SG/DGD que nous trouverons en annexe.
Il est mentionné également dans ce document, la note N°01/MFB/SG/DGD du 23 mars 2007 qui affirme la décision du Directeur général de la douane portant sur la création et la validation du BSC, et que tous cela nous allons voir en annexe.
Et enfin un guide de l’utilisateur qui consiste à f aire savoir comment ouvrir le BSC et quelles sont les étapes à suivre pour cette démarche.

« TRADENET PRESENTATION »

Ce document donne tous les renseignements concernant l’origine de Gasynet.
C’était à partir du slogan « Pour une simplification et une sécurisation du commerce international à Madagascar » qu’on a pu tirer une d éfinition.
Appart cela, les objectifs de Tradenet ou Gasynet ont été aussi prise à partir de ce document.
1.6 – À part ces ouvrages, il y a aussi quelques w ebographies consultées tels que wwwbsc-sgs.com et tant d’autres que nous allons voir dans la bibliographie en annexes.

ENQUETE.

Pour la partie qui concerne les réactions, l’étudeest basée surtout par une enquête sur terrain parce que c’est le seul moyen de savoir quelles sont les opinions des utilisateurs, et pour se faire, seul les transitaires et tous ceux qui ont rapport avec la douane méritent d’être interviewés.
Les personnes à enquêter sont fixées au nombre de ingtv.

Classification des interviewés.

Comme il existe une multitude de personne qui fréquentent la douane et ses alentours,il y a lieu de les distinguer pour qu’on puisse bien voir et comparer leurs avis selon leurs spécialités.
En premier lieu les transitaires commissionnaires agréés en douanes :
Ce sont les transitaires CAD (Commissionnaires Agréés en Douane) qui exercent leurs fonctions pour le compte de tous les clients qui les contacte pour effectuer une opération de dédouanement et dont la responsabilitéde chaque parti est figuré dans l’Ordre de Transit ou OT.
Les « transit maison » qui sont également des transitaires professionnels comme les CAD mais la seule différence demeure sur le champ d’activité. Ils n’opèrent que pour le compte d’une seule entreprise comme par exemple la SOMAPECHE, PECHEXPORT et tout autres.
On a aussi les compagnies de navigations :
Ce sont les entreprises propriétaires du navire. Ils n’effectuent pas une opération de dédouanement, mais ils assurent le transport des marchandises qui vont être dédouanées.
Leur relation avec la douane demeure sur le dépôt de manifeste en utilisant le MODCAR ou Module Cargo qui est un logiciel de traitement de manifeste comme nous l’avons précisé dans le chapitre précédent.
Enfin les clients particuliers qui sont des opérateurs économiques. Il se peut qu’ils connaissent les formalités de dédouanementset tout opérations relatives à la douane, mais il se peut aussi qu’ils n’en savent rien.C’est la raison pour laquelle ils confient l’opération aux transitaires .Et c’est cette relation avec les transitaires et le fait d’exercer le commerce extérieur qui font d’eux l’une des principales cibles de l’enquête.
Donc pour les questionnaires , on a quatre cibles bien distinctes qui seront interviewées sur des mêmes questions qui compte à eup près deux pages sur format A4 et qui concerne le SYDONIA ++ et les réactions des usagers.

PROBLEMATIQUE

La douane est une administration liée à la politique financière de l’Etat du fait qu’elle est une des principales sources de recette de ce dernier en assurant la collecte des impôts sur toutes les transactions commerciales.
Face à cela, l’Etat et le Ministère de l’économie de finance et des budgets détiennent un véritable pouvoir de décision sur tout changement de stratégie en vue d’une amélioration.
A partir de l’année 2007, un programme de réforme aété élaboré et mis en œuvre au niveau de toutes les bureaux de douanes Malagasy pour adopter SYDONIA ++.
D’après sa définition, c’est un logiciel de traitement du commerce extérieur qui comprend le module MODCAR qui est le logiciel utilisé par la compagnie de navigation pour enregistrer les manifestes de cargaisons ; le module MODACC pour le traitement de la comptabilité et la gestion des magasins au niveau de la douane elle-même ;le MODSHD pour contrôler l’enlèvement et enfin celui dont l’étude est focalisé : le module MODBRK qui est utilisé par le déclarant pour traiter la déclaration administrative unique ou DAU.
Elle est aussi à l’origine du nouveau système de co ntrôle qui est le Bordereau de Suivi de Cargaison (BSC) et aussi du nouveau partenaire GASYNET.
L’implantation du logiciel et toutes autres réformes qu’il apporte sont à l’intérêt de l’Etat, de la douane mais aussi pour les usagers objet de cette étude.
Etant donné les exigences demandées aux usagers dela douane, pour l’amélioration de la recette douanière, nous nous posons la question suivante : « Est- ce que les usagers de la douane tels que les transitaires et les clients particuliers sont satisfait ? »

PROPOSITION DES HYPOTHESES

Une réforme veut dire un changement ou un remplacement de quelque chose existant. Alors dans le contexte de cette étude il s’agit d’une changement de système douanier. Plus précisément, la version ancienne à té remplacée par un autre plus efficace.
Face à la problématique que nous voyons ci-dessus, en voici quelques hypothèses qui pourront être la raison de la satisfaction ou l’insatisfaction des usagers.
Le nouveau système a un caractère automatisé par rapport à l’ancien. Pour cela, les utilisateurs peuvent être satisfait par cet avantage que la version ++ représente. Nous savons qu’actuellement les nouvelles technologies deviennent de plus en plus nombreux et présentent tous les mêmes objectifs : le confort pour les utilisateurs.
En opposition à ce premier hypothèse, on peut aussi supposer que même si la nouvelle technologie est là, les usagers préfèrent celui avec qui ils sont habitués parce que pour pouvoir maîtriser le nouveau venu il en faut encore plus de temps et également des dépenses d’argent pour acquérir les matériels adaptés.
Peut être que ceux qui ne sont pas satisfait sontles « transits marrons » qui ne sont pas agréés par l’Etat pour opérer à la douane.
Depuis, les gens sont habitués à la corruption. Ne serait-il pas le coté anti-corruption qui pousse les usagers a préférer l’ancien ?

Table des matières

INTRODUCTION
PREMIERE PARTIE : PRESENTATION DE LA SOCIETE ET SON ENVIRONNEMENT
CHAPITRE I : GENERALITE SUR ROGERS IDS
SECTION 1 : HISTORIQUE
SECTION 2 : ORGANISATION DE LA SOCIETE
§.1- LES ACTIVITES PRINCIPALES
1- Organisation de travail et organigramme de la société
a- Horaire de travail.
b- Organigramme hiérarchique3.
SECTION 3 – LES RESSOURCES DE LA SOCIETE
§.1- RESSOURCES HUMAINES.
§.2- RESSOURCES FINANCIERES.
§.3- RESSOURCES MATERIELLES.
CHAPITRE II : DELIMITATION DU DOMAINE D’ETUDES
SECTION 1 : LES SERVICES DE DOUANE
§.1- DEFINITION
1- ROLES
2- ORGANISATION
SECTION 2 : LES ACTIVITES CONNEXES A LA DOUANE
§.1- LE TRANSIT
1- Responsabilité du transitaire.
a- Responsabilité en tant que Commissionnaire
Agrée en douanes :
b- Responsabilité en tant que commissionnaire de transport :
c- Responsabilité en tant que groupeur :
d- Responsabilité en tant que dégroupeur :
2- La manutention
3- LE GASYNET
SECTION 3 : PROCEDURE DE DEDOUANEMENT SOUS SYDONIA ++
§.1- PRESENTATION DU NOUVEAU SYSTEME
1 – Comment remplir la DAU ?
SECTION 2. PROCEDURE D’IMPORTATION ET D’EXPORTATION
§1- IMPORTATION4
1- Les documents nécessaires :
a- Le connaissement ou B/L.
b- La facture commerciale
c- Le certificat d’origine
d- La Fiche Statistique d’Importation
e- Copie NIF et STATISTIQUE.
f- Le BSC
g- La décompte de valeur.
h- Certificat de consommabilité
i- Certificat phytosanitaire
2- Classement de dossier
3- Formalité portuaire
a- La délivrance du Bon A Délivrer (BAD)
b- La délivrance du Bon a Livrer BaL
§.2- PROCEDURE D’EXPORTATION
1- Formalité douanière
a- BL ou connaissement
b- La facture commerciale
c- La liste de colisage ou « packing list » (Liste de colisage).
d- Le certificat d’origine.
e- Copie NIF et STAT.
f- Autorisation ministérielle.
2- Formalité portuaire
CHAPITRE III : DEROULEMENT DU STAGE
SECTION 1 : LE DEBUT DU STAGE
§.1- LA PHASE D’APPRENTISSAGE
SECTION 2 : OBSERVATIONS
a- Les points fort de ROGERS MAHAJANGA
b- Les points faibles :
DEUXIEME PARTIE : METHODOLOGIE ET DIAGNOSTIQUE SOMMAIRE
CHAPITRE I : METHODOLOGIE D’APPROCHE
SECTION 1 : BASE THEORIQUE
§.1- « LE TRANSITAIRE EN DOUANES »
§.2- « TRANSPORT ET AFFRETEMENT MARITIMES »
§.3- « FORMATION DES TRANSITAIRES SUR SYDONIA ++. »
§.4- « BSC SENSIBILISATION VERS 1.2 »
§.5- « TRADENET PRESENTATION »
SECTION 2 : ENQUETE.
a- Classification des interviewés.
SECTION 3 : PROBLEMATIQUE
SECTION 4: PROPOSITION DES HYPOTHESES
CHAPITRE II : LES FORCES ET FAIBLESSES
SECTION 1 : LES FORCES
SECTION 2 : LES FAIBLESSES
CHAPITRE III : OPPORTUNITES ET MENACES
TROISIEME PARTIE : DISCUSSIONS DES RESULTATS
CHAPITRE I : ENONCE DU RESULTATS
SECTION 1 : VERIFICATIONS DES HYPOTHESES
SECTION 2 : ANALYSES DES RESULTATS
a- Analyse des réactions des CAD.
b- Analyse des réactions des transitaires maison.
c- Analyse des réactions des consignataires.
d- Analyse des réactions des clients particuliers.
SECTION 3 : RESULTAT OBTENU
CHAPITRE II : SUGGESTIONS
CHAPITRE III : CONTRAINTES LIEES AUX SOLUTIONS
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
WEBOGRAPHIE
ANNEXES
TABLE DES MATIERES

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