Problemes de medecine legale des victimes mortelles de la route

La MEDECINE LEGALE est une science qui réunit le médecin et le juriste dans les connaissances en :
– médecine ;
– biologie ;
– imageries.

Au service de l’Organisation et du Fonctionnement du Corps Social la Médecine Légale aide à résoudre différents problèmes posés en Justice. Elle est le rouage inéluctable, immédiat ou plus ou moins lointain, entre la Médecine en général et le Droit. Elle se place ainsi comme une contribution des Médecins à la solution des problèmes juridiques et ou administratifs soulevés dans beaucoup de circonstances quelque soit leur origine ou leur gravité (1). Soulignons toutefois que l’activité médico-légale est nettement différente de celle de la médecine courante et journalière. Car la Médecine Légale doit s’appuyer sur des faits indiscutables et objectifs afin de présenter au Magistrat une conclusion énoncée avec précision, certes, claire aussi, mais en ayant évité toute discussion de nature strictement médicale et sans rapport avec l’affaire dont la justice voulait des réponses aux questions posées préalablement. L’examen médico-légal est ainsi et seulement sous l’autorité de la justice : cette dernière est le demandeur « le réquisitionnaire », et un document officiel, « le rapport d’expertise » sera fourni par le médecin et c’est encore l’Agent de Justice qui sera le destinataire final et donc, l’exploitant du dit document (2). Plusieurs classifications peuvent être proposées pour présenter l’étude de la Médecine Légale. Nous citons :
– la thanatologie ou l’étude de la mort
– la traumatologie ou l’étude des violences physiques
– la toxicologie qui fait beaucoup appel à la biologie
– la médecine légale sexuelle centrée spécifiquement sur les avortements et le viol
– et la criminalistique qui étudie les tâches et les traces dominées dans l’actualité par les tests de l’ADN .

LA THANATOLOGIE

Le mot « thanatologie » vient du grec « thanatos » qui veut dire « mort » et « logos » qui veut dire « étude » : ainsi la thanatologie est l’étude de mort. Ajoutons que le «mort » vient aussi du latin « mors » et que la traduction anglaise est death et celle allemande est «gestorben ou tod.» Ce chapitre sera divisé en trois points :
– la vie qui est l’opposé physiologique de la mort
– les phénomènes cadavériques
– les problèmes médico-légaux posés par la mort subite .

LA VIE

Elle doit être définie comme un état d’équilibre entre trois fonctions principales :
1.1. La fonction nerveuse dont le centre est le cerveau, centre de commande de tout l’organisme. Son atteinte, plus ou moins profonde, se traduit par une diminution ou un arrêt total de son rôle régulateur : c’est le coma pouvant être irréversible précédent la mort.

1.2. La fonction respiratoire : l’homme en général, chaque tissu et chaque cellule en particulier vit en aérobiose c’est à dire en milieu oxygéné. Cet oxygène (O2) est apporté par l’air ambiant, aspiré dans les poumons (respiration pulmonaire) et transporté par les globules rouges en oxyhémoglobine (HgO2) vers les tissus où se fait l’échange (respiration tissulaire et cellulaire. Le manque d’apport d’oxygène provoque une asphyxie et la mise en état d’anaérobiose .

1.3. La fonction cardiaque : le cœur avec les vaisseaux font office de véhicule de l’oxyhémoglobine. Le cœur ainsi, est une pompe foulante vers les artères et aspirante en créant un vide diastolique pour le retour veineux. L’arrêt cardiaque bloque le transport de l’oxygène et provoque de ce fait une asphyxie tissulaire et la mort de celui-ci.

Pour qu’il y ait VIE, ces trois doivent fonctionner en équilibre et en synergie.

LES PHENOMENES CADAVERIQUES

Dès que la vie s’arrête, il se produit des phénomènes dans tout l’organisme, phénomènes qui évoluent avec le temps et que le Médecin Légiste peut et doit utiliser dans son examen pour déduire plusieurs conclusions. Ils sont classés en trois groupes de phénomènes :
– physiques faisant jouer la température et la gravitation
– chimiques dont le résultat du changement du pH qui passe de basique en acide
– et bactériologiques qui du fait de l’anoxie, font pulluler les germes anaérobies .

Les phénomènes physiques : ils sont de trois ordres :
– le refroidissement ou baisse de la température du corps qui est de 1à 2° par heure jusqu’à la température ambiante ;
– la déshydratation qui frappe en premier les globes oculaires qui se rétractent pour attendre le corps entier. Elle est d’autant plus rapide que la température extérieure est chaude et le milieu sec. Elle aboutit alors à la momisation ;
– et enfin la formation de la lividité cadavérique, phénomène du à la décantation des éléments figurés du sang par gravitation. Elle se présente sous une coloration « bleue » de toutes les parties déclives du corps. Elle commence à la 3ème – 5ème heures environ et se trouve à son maximum à la 12ème – 14ème heure. Soulignons déjà ici que cette lividité, formée en post mortem, sera à différentier de l’ecchymose produite pré mortem.

Les phénomènes chimiques : soulignons que le tissus vivant est sous pH basique et qu’une anoxie, aussi faible qu’elle soit, fait basculer cet état sous un pH acide où les muscles striés passent en position de contraction. Ainsi la mort est un corps en état acide et s’installe un phénomène primordial : la rigidité cadavérique (11). Cette rigidité commence aussi vers la 3ème – 4ème heure au niveau du segment céphalique est se propage vers les pieds en 13 heures environ pour disparaître des pieds vers la tête en 48 – 72 heures.

Les phénomènes microbiens : dans notre corps et en particulier dans le côlon vivent des germes anaérobies dont la multiplication et surtout la pénétration dans les tissus est impossible avec la présence en oxygène dans les cellules. Or l’anoxie tissulaire de par l’arrêt respiratoire, provoque un état d’anaérobiose de fait : ces bactéries trouvent ainsi un tissu acide et non oxygéné : c’est leur milieu de culture et elles se multiplient à une très grande vitesse : c’est la putréfaction. Elle débute à la 48ème heure et évolue inexorablement par un boursouflement commençant à l’abdomen d’abord, puis à la face, aux organes génitaux externes et aux membres. Les viscères intérieurs sont détruits, le cerveau est liquéfié. Mais faits importants, l’estomac d’une part, l’utérus d’autre part sont épargnés par cette destruction microbienne. Ce qui permet de pouvoir étudier longtemps après la mort le contenu de ces organes. Plus le milieu ambiant est chaud (air atmosphérique voire chambre ou eau de la rivière), la putréfaction apparaît et évolue plus rapidement. Inversement elle est freinée ou arrêtée par la réfrigération ou l’injection intra artérielle de formol.

PROBLEMES MEDICO-LEGAUX

La mort pose d’abord deux problèmes étiologiques qu’il faut distinguer : est-elle naturelle faisant suite à une maladie dont le pronostic fatal est évident ou survient elle brutalement chez un sujet présumé sain (14), (15) ? C’est le deuxième cas qui intéresse la justice : nous sommes en présence de ce qu’on appelle MORT SUBITE. Les causes sont multiples :
– asphyxies sous toutes ses formes: étranglement, suffocation, immersion ou pendaison ;
– brûlures ;
– intoxications ;
– traumatismes et violences.
Nous resterons dans notre travail sur les seuls traumatismes en général et les traumatismes par accidents de la route en particulier. Ils constituent l’exemple typique de mort subite. Eliminons toutefois quelques problèmes posés par les morts subites :
– s’agit-il de suicide ou d’homicide ? Dans les accidents de la route, rares sont les suicides. Pour ce qui sont des homicides, à la justice de trancher sur les cas de conducteurs sans permis ou les chauffeurs de haut degré d’alcoolémie ;
– la survie est la période creuse pendant laquelle une victime est frappée d’une blessure grave, étiquetée de mortelle, mais elle ne meurt dans la minute. Elle peut encore exécuter des actes dont il faut étudier la validité juridique : fuite avec un cadavre découvert loin du lieu d’accident mais surtout rédaction et signature d’un document à valeur juridique tel un chèque ou un testament ;
– mort avec violences pré mortem : tortures. La réponse sera trouvée dans un grand chapitre que nous ouvrirons sur l’étude et la valeur des ecchymoses ;
– enfin les victimes porteurs de maladies intercurrentes comme le diabétique frappé d’hypoglycémie et tombe sous une voiture, un épileptique qui fait sa crise au milieu de la chaussée, un alcoolique en phase d’ébriété ou un cardio-vasculaire avec son AVC ou son infarctus du myocarde : l’autopsie tranchera ;
– les interactions entre accident de la route et accident de travail. L’ordre de mission de ce dernier précisera la définition de l’accident.

Table des matières

INTRODUCTION
PREMIERE PARTIE : GENERALITES
LA THANATOLOGIE
1 LA VIE
1.1. La fonction nerveuse
1.2. La fonction respiratoire
1.3. La fonction cardiaque
2. LES PHENOMENES CADAVERIQUES
2.1. Les phénomènes physiques
2.2. Les phénomènes chimiques
2.3. Les phénomènes microbiens
2.4. Corollaires
3. PROBLEMES MEDICO-LEGAUX
4. LES ECCHYMOSES
4.1. Caractères
4.2. Examen médico-légal
4.3. Blessures
4.4. Examen médico-légal des blessures
4.5. Discussion
4.6. Suicide et Homicide
Les lésions causées par des véhicules en mouvement
A. Piétons
1. Les lésions par choc direct
2. Les lésions par projection
3. Les lésions de traînage
4. Les lésions de franchissement
B. Passagers
1. Les lésions de la décélération
2. Les lésions de projection
3. Les lésions par choc direct
AUTOPSIE MEDICO-LEGALE
Examen extérieur
Autopsie
A. Ouverture des cavités naturelles
B. Examen des viscères
1. Case thoracique
2. Viscères abdominaux
3. Ouverture de crâne
4. Ouverture du pharynx
C. Prélèvement pour examen toxicologique
Prélèvement pour examen anatomopathologique
Détermination de la date et heure de la mort
Conclusion de l’autopsie
DEUXIEME PARTIE : CASUISTIQUES
RESUME DE RAPPORTS D’AUTOPSIE DES VICTIMES D’ACCIDENT DE LA ROUTE
TROISIEME PARTIE : COMMENTAIRES. CONCLUSION. SUGGESTIONS
I- COMMENTAIRES
A. PHENOMENOLOGIE
1. Fréquences
2. Sexe
3. Tranches d’Ages :Graph. 3
4. Lésions associées
5. Segment crânio-encéphalique : Graph. 5
6. Segment thoracique : Graph. 6
7. Segment abdominal : Graph. 7
8. Lésions des membres : Graph. 8
9. Vue synthétique
II .CONCLUSION
1. Lésions causées par des véhicules en mouvement
2. Problèmes de réquisition
2.1. Secret médical et réquisition
2.2. Forme de la réquisition
2.2.1. Verbale
2.2.2. Ecrite
2.3. Autorités requérante
2.4. Circonstances
2.4.1. Réquisitions judiciaires
2.4.1.1. Examen de victime
2.4.1.2. Examen de personnes suspectes d’état alcoolique
2.4.1.3. Examen d’un gardé à vue
2.4.1.4. Examen médico-psychologique
2.4.1.5. Autre type de réquisition
2.4.1.6. Examen de cadavre
2.5. Conduite à tenir devant une réquisition
2.5.1. Conduite de l’examen
2.5.2. La rédaction du rapport
2.5.2.1. Préambule
2.5.2.2. Commémoratifs
2.5.2.3. Doléances
2.5.2.4. Constatations médicales
2.5.2.5. Conclusion
III- SUGGESTION
A. La prévention
B. Le ramassage
C. Le transport
D. La réception à l’hôpital
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE

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