Présentation du crédit hypothécaire

Table des matières

Déclaration
Remerciements
Résumé
Liste des tableaux
Liste des figures
1. Introduction
1.1 La situation des transactions et des prix de l’immobilier à Genève
1.2 Nouvelles règlementations des financements hypothécaires
1.3 Propriétaire et locataire
2. Présentation du crédit hypothécaire
2.1 Le débiteur
2.1.1 Rating
2.1.2 Taux d’effort
2.2 Le bien immobilier
2.2.1 Les formes de propriété
2.2.1.1 La propriété par étages (PPE)
2.2.1.2 La propriété individuelle
2.2.1.3 La participation à une société
2.2.1.4 La copropriété
2.2.1.5 La propriété commune
2.2.2 Expertise
2.2.2.1 Taux d’avance
2.2.3 Valeur de rendement
2.2.4 Valeur intrinsèque
2.2.5 Valeur fiscale
2.2.6 Valeur locative
2.3 La banque
2.3.1 Les garanties
2.3.1.1 La cédule hypothécaire
2.3.1.2 Les avoirs LPP
2.3.1.3 Les avoirs en compte
2.3.1.4 Prévoyance 3ème pilier 3A ou 3B
2.3.2 Les différents taux d’intérêt
2.3.2.1 Le taux fixe
2.3.2.2 Le taux variable
2.3.2.3 Le taux Libor
2.3.3 Les risques inhérents aux crédits
2.3.3.1 Le risque de défaut
2.3.3.2 Le risque de documentation
2.3.3.3 Le risque de liquidité
2.3.3.4 Le risque de marché
2.4 L’amortissement
2.4.1 Direct
2.4.2 Indirect
3. Analyse fiscale du crédit hypothécaire
3.1 Fiscalité et immobilier
3.1.1 Droit de mutation
3.1.2 Registre foncier
3.1.3 Émoluments du notaire
3.1.4 Impôt foncier
3.1.5 Impôt sur les bénéfices et gains immobiliers
3.1.6 Impôt sur le revenu
3.1.7 Impôt sur la fortune immobilière
4. Cas pratique – Simulation d’un prêt hypothécaire
4.1 Contexte
4.2 Calcul du taux d’effort
4.3 Au moment de l’acquisition
4.3.1 Frais liés à l’acquisition
4.3.1.1 Droit de mutation
4.3.1.2 Registre foncier
4.3.1.3 Émoluments du notaire
4.3.1.4 Frais de dossier
4.3.2 Frais liés au gage immobilier
4.3.2.1 Registre foncier
4.3.2.2 Émoluments du notaire
4.3.2.3 Droit de mutation
4.3.3 Frais divers
4.4 Durant la détention
4.4.1 Intérêts hypothécaires
4.4.2 Amortissement
4.4.3 Frais d’entretien
4.4.4 Impôt immobilier complémentaire
4.5 Lors de l’aliénation
4.5.1 Impôt sur le bénéfice et le gain immobilier
4.6 Analyse des résultats
4.6.1 Acquisition
4.6.2 Détention
4.6.3 Aliénation
5. Conclusion
Bibliographie
Annexe 1 : Proposition de financement UBS
Annexe 2 : Circulaires fiscales