L’invention des conteneurs

Table des matières

Introduction générale
Chapitre I : concepts et approche documentaire sur le transport maritime international
Introduction du chapitre
Section 01 : Généralités sur le transport maritime international
1.1. Définition du transport maritime
1.2. Histoire du transport maritime international
1.2.1. Le transport maritime d’autrefois : un trafic dangereux et coûteux
1.2.2. Des solutions pour améliorer le transport maritime
1.2.2.1. La création de canaux
1.2.2.2. L’utilisation de la machine à vapeur pour les bateaux
1.2.2.3. L’invention des conteneurs
1.3. L’importance du transport maritime
1.4. Les avantages du transport maritime
1.4.1. La massification du transport
1.4.2. Le moindre coût
1.4.3. Autres avantages
Section 02 : Les conventions du transport maritime international de marchandise
2-1. La convention de Bruxelles de 1924
2.1.1. Le principe de responsabilité
2.1.2. Les limites de responsabilité
2.1.3. Les délais de réclamation
2.2. Les règles de Hambourg
2.2.1. Le domaine d’application dans le temps et l’espace
2.2.2. Le fondement de la responsabilité
2.2.3. Les limites de responsabilité
2.2.4. La notion de transporteur substitué
2.2.5. La procédure des réserves
2.2.6. La compétence des juridictions judiciaires ou arbitrales
2.2.7. Les dispositions du droit public international dans la convention
2.3. Les règles de Rotterdam
Section 03 : principaux intervenants, et les différents contrats et document du transport maritime
3.1. Les principaux intervenants
3.1.1. Le transitaire
3.1.2. Le consignataire
3.1.2.1. Le consignataire du navire ou de la coque
3.1.2.2. Le consignataire de la cargaison
3.1.3. Le manutentionnaire (l’acconier)
3.1.4. Le courtier maritime
3.1.5. L’assurance
3.1.6. La douane
3.1.7. Le transporteur
3.1.8. Le chargeur
3.2. Les différents contrats et documents du transport maritime
3.2.1. Les contrats du transport maritime
3.2.1.1. Contrat de transport de marchandise
3.2.1.2. Contrat d’affrètement
3.2.1.3. Contrat de consignation
3.2.1.4. Contrat d’assurance
3.2.2. Les documents du transport maritime
3.2.2.1. Le connaissement maritime
3.2.2.2. Lettre du transport maritime (LTM)
3.2.2.3. Document de transport multimodal
3.2.2.4. Charte partie
3.3. Les Incoterms (international commercial terms)
3.3.1. Définition des incoterms
3.3.1.1. Les 11 incoterms 2010
3.3.2. L’utilité et le rôle des incoterms
3.3.2.1. Premier rôle
3.3.2.2. Deuxième rôle
3.3.2.3. Troisième rôle
3.3.3. La limite des incoterms
Conclusion du chapitre
Chapitre II : le succès du processus d’acheminement du transport maritime international
Introduction du chapitre
Section 01 : Appréciation du profil de l’activité du transitaire
1.1. Généralité sur l’activité du transit
1.1.1. Définition du transit
1.1.2. Rôle du transit
1.1.3. Les régimes de transit
1.1.3.1. Le régime national
1.1-3-2. Le transit communautaire
1.1-3-3. Le transit commun
1.1-3-4. Le transit international
1.2. Cadre conceptuel du transitaire
1.2.1. Définition du profil du transitaire
1.2.2. Les obligations des acteurs définis dans un contrat de transit
1.2.2.1. Obligations du transitaire dans le cadre du transit
1.2.2.2. Les obligations du transitaire tirées du mandat
1.2.2.3. Les obligations du mandant
1.2.3. Les différents rôles tenus par le transitaire
1.2.3.1. Les activités du transitaire
1.2.3.2. Les fonctions du transitaire
1.2.4. Les responsabilités du transitaire
1.2-4-1. Les responsabilités du transitaire à l’égard de son mandant
1.2.4.2. Responsabilités du transitaire à l’égard des tiers
Section 02 : Le Rôle des régimes douaniers dans la facilitation du processus de transite des marchandises
2.1. Les caractéristiques des régimes douaniers
2.1.1. L’exterritorialité
2.1.2. La suspension des droits et taxes
2.1.3. Le cautionnement (engagement cautionné)
2.2. Les différents régimes douaniers
2.2.1. Le régime de transport d’un point à l’autre du territoire douanier avec emprunt de la mer
2.2.2. Le régime de transit sous douane
2.2.3. Le régime de l’entrepôt des douanes
2.2.3.1. L’entrepôt public
2.2.3.2. L’entrepôt privé
2.2.3.3. L’entrepôt industriel
2.2.4. Le régime d’usine exercée
2.2.5. Le réapprovisionnement en franchise
2.2.6. L’admission temporaire
2.2.7. L’exportation temporaire
2.2.8. Le régime des magasins centraux d’approvisionnement
Section 03 : Comment se déroule le processus de dédouanement
3.1. Les formalités du dédouanement
3.1.1. La déclaration en détail
3.1.1.1. Les modalités d’établissement de la déclaration en détail
3.1.2. L’introduction du contenu de la note en détail dans le SIGAD
3.1.2.1. La validation automatisée de la déclaration
3.1.2.2. L’annulation de la déclaration
3.1.2.3. Le stockage en mémoire de la déclaration
3.1.3. Le contrôle de la déclaration en douane
3.1.3.1. Le contrôle de la recevabilité et d’enregistrement de la déclaration
3.1.3.2. Le contrôle consécutif à l’enregistrement de la déclaration
3.1.3.3. La vérification des marchandises
3.1.3.4. Le règlement des litiges nés en cours de vérification
3.1.4. La liquidation et l’acquittement des droit et taxes
3.2. L’enlèvement des marchandises
Conclusion du chapitre
Chapitre III : Etude de cas pratique
Introduction du chapitre
Section 01 : Présentation de l’organisme d’accueil
1.1. L’historique de M.T.A
1.2. Présentation de la direction régionale MTA
1.3. Agence maritime
1.4. Agence transit et transport
1.5. Présentation de l’agence ATT
1.6. Organigramme de l’agence ATT
Section 02 : La démarche de la méthodologie de recherche
2.1. Présentation de l’étude sur le terrain
2.2. La population de l’enquête et l’échantillon d’étude
2.2.1. La population de l’enquête
2.2.2. L’échantillon d’étude
2.3. Le questionnaire d’enquête
2.3.1. Les questions ouvertes
2.3.2. Les questions fermées
2.3.3. La conception du questionnaire
2.3.4. Le mode d’administration
2.4. L’analyse des résultats
Section 03 : La description des procédures de dédouanement selon le régime 1025
3.1. L’étape préliminaire de dédouanement
3.2. La constitution du dossier de dédouanement
3.2.1. Le registre de commerce (RC)
3.2.2. La carte d’immatriculation fiscale
3.2.3. La facture d’achat domiciliée
3.2.4. Le certificat d’origine
3.2.5. Le certificat de circulation
3.2.6. Le certificat de conformité
3.2.7. La liste de colisage
3.2.8. Le connaissement
3.2.9. L’avis d’arrivé
3.2.10. La demande de franchise des droits de douane
3.2.11. Les facture de prestation
3.2.11.1. La prestation de consignataire MSCA
3.2.11.2. La prestation de l’EPB
3.2.11.3. La prestation de BMT (Bejaia Mediterranean Terminal)
3.2.11.4. La prestation du transitaire
3.3. La préparation, saisie et dépôt de la déclaration en douane
3.3.1. La préparation de la déclaration en douane
3.3.2. L’établissement de la grille de saisie
3.3.3. Le dépôt de la déclaration en douane
3.4. Le circuit de dédouanement
3.4.1. La recevabilité de la déclaration
3.4.2. L’enregistrement de la déclaration
3.4.3. La vérification de la déclaration
3.5. La liquidation et l’acquittement des droits et taxes
3.6. L’enlèvement des marchandises
3.7. Résumés de notre stage au sein de l’agence M.T.A
Conclusion du chapitre
Chapitre IV : Analyse détaillée des résultats de l’enquête
Introduction du chapitre
Section 01 : Résultats de l’enquête description et analyse
1.1. Selon l’axe N° 01 : La fiche signalétique
1.1.1. La répartition de l’échantillon selon le secteur d’activité
1.1.2. La répartition de l’échantillon selon l’âge de l’entreprise
1.1.3. La répartition de l’échantillon selon le type de relation avec l’étranger
1.1.4. La répartition de l’échantillon selon le type de produit échangé
1.1.5. La répartition de l’échantillon selon le motif des échanges avec l’extérieur
1.1.6. L’Algérie facilite-elle l’exercice d’opération d’import/export
1.1.6.1. Les raison entravant l’exercice d’import/export
1.2. L’axe N° 02 : Les formalités de dédouanement et la qualité des services transitaires
1.2.1. La perception des opérateurs économiques sur l’administration des douanes
1.2.2 .Le tarif douanier est perçu tel un régulateur des importations
1.2.3. Le facteur plus imposant en matière de commerce extérieur est la contrainte de temps que prennent les procédures de dédouanement
1.2.4 .Les opérateurs économiques font-ils recours à un ou plusieurs transitaires
1.2.5 .Les raisons qui poussent les opérateurs économiques à faire appel à un ou plusieurs transitaires
1.2.6 .La fréquence de contact des opérateurs économiques avec leurs transitaires
1.2.7 .La perception des opérateurs économiques à l’égard de leurs transitaires
1.2.8. Les critères de choix d’un transitaire ou des transitaires
1.2.9. Les critères auxquels doit répondre le transitaire pour engendrer la satisfaction des opérateurs économique
1.2.10. Les intervenants auxquels est confronté quotidiennement le transitaire influence-ils sur sa qualité de service
1.2.11. Les opérateurs économiques ont-ils déjà eu affaire à un retard lors du dédouanement de leurs marchandises
1.2.11.1. Les raisons du retard lors du dédouanement des marchandises
1.2.12. La nature des relations qu’entretiennent les opérateurs économiques avec leurs transitaires
1.2.13. Une bonne relation avec un transitaire découle de la prestation de service que ce dernier propose
1.2.14. L’aspect relationnel influence-il l’opérateur économique dans sont choix de confier la gestion de ses expédition à tel ou tel transitaire
1.2.15. La fidélité des entreprises envers leurs transitaires
1.2.16. Les entreprises satisfaites par leurs transitaires et celles qui veulent améliorées ces prestations
1.2.17. Les entreprises qui sont prêtes à entamer une relation gagnant/gagnant avec leurs transitaires
1.3. Le récapitulatif des principaux résultats de l’enquête
Conclusion du chapitre
Conclusion générale
Bibliographie
Annexe