Les polluants organiques persistants (POP)

Table des matières

INTRODUCTION
1. CONTEXTE GENERALE
2. CADRE JURIDIQUE ET REGLEMENTAIRE DE L’ETUDE
2.1. Au niveau international
2.1.1. Erosion du sol et éboulement
2.1.2. Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (POP)
2.1.3. Convention cadre des nations unies sur les changements climatiques
2.2. Au niveau national
2.2.1. Textes relatifs à l’environnement
2.2.2. Charte de l’Environnement
2.2.3. Décret MECIE
2.2.4. Textes relatifs à l’Eau
2.2.5. Textes relatifs au secteur électricité et à l’utilisation hydroélectrique
2.2.6. Textes juridiques relatifs à la sécurité, l’hygiène et l’environnement
3. DEMARCHE METHODOLOGIQUE
3.1. Etude bibliographique
3.2. Etude sur terrain
3.3. Analyse des données
3.4. Zone d’étude
3.5. Objectifs et résultats attendus de l’étude
4. DESCRIPTION DU PROJET
4.1. Présentation du Promoteur
4.1.1. Département environnement
4.1.2. Profil environnemental
4.2. Description du complexe hydroélectrique
4.2.1. Localisation géographique du site
4.2.2. Généralités
4.2.3. Présentation du complexe
4.2.4. Bref historique du complexe hydroélectrique
4.2.5. Ressources hydrauliques
4.2.6. Infrastructures
4.2.7. Autres infrastructures
4.3. Les activités du complexe
4.3.1. Gestion des déchets dans le complexe
4.3.2. Processus de production d’électricité
4.3.3. Transport d’énergie
4.3.4. Entretien des installations
4.3.5. Traitements des eaux d’alimentation
4.3.6. Disposition aux urgences et sécurité contre l’incendie
4.3.7. Suivi sanitaire des employés et formation en secourisme
5. DESCRIPTION DE L’ENVIRONNEMENT
5.1. Environnement physique
5.1.1. Climat
5.1.2. Relief et topographie
5.1.3. Pédologie
5.1.4. Hydrographie
5.1.5. Qualité de l’air
5.1.6. Sensibilités de l’environnement physique du projet
5.2. Environnement naturel
5.2.1. Flore et végétation
5.2.2. Faune
5.2.3. Sensibilités de l’environnement naturel du projet
5.3. Environnement humain
5.3.1. Commune rurale
5.3.2. Commune rurale
6. IDENTIFICATION DES ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX
6.1. Sur l’environnement naturel
6.2. Sur le foncier
6.3. Sur les aspects socio-économiques et la lutte contre la pauvreté
6.4. Sur l’Electrification rurale
7. ANALYSE DES IMPACTS
7.1. La durée
7.2. L’effet
7.3. L’intensité
7.4. L’étendue
7.5. Cas de l’exploitation du complexe
7.5.1. Impacts positifs
7.5.2. Impacts négatifs
7.6. Mesures d’atténuation
8.ANALYSE DES RISQUES, MESURES DE PREVENTION ET PLAN D’URGENCE
8.1. Identification des risques
8.2. Mesures déjà initiées
8.3. Mesures de prévention
8.4.Plan d’urgence
8.4.1. Plan d’urgence sur site : (Plan d’Opération Interne)
8.4.2. Plan d’urgence hors site (externe)
9. PLAN DE GESTION ENVIRONNEMENTALE
9.1. La surveillance et le suivi environnemental
9.2. Programme de surveillance
9.3. Programme de suivi environnemental
9.4. Budget estimatif de la mise en œuvre du PGE
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
ANNEXES