Les objectifs du Programme de S et C

Table des matières

1 – Introduction
2- Objectifs de l’AOP
3 -Critères d’admissibilité
3.1 Liens avec les priorités de L’ ASC
3.2 Liens avec les objectifs du Programme de S et C
3.3 Initiatives/Projets admissibles
3.4 Bénéficiaires admissibles
4 – Personnes ressources
5 – Évaluation
5.1 Critères de présélection
5.2 Critères d’évaluation
5.3 Comité d’évaluation
6 – Financement
6.1 Financement disponible
6.2 Coûts admissibles
7 – Exigences relatives aux demandes
8- Normes de service de l’ ASC
8.1 A vis et annonces
8.2 Normes de services
9 – Confidentialité
10 – Entente de financement
10.1 Mesure du rendement
10.2 Paiements
10.3 Conflits d’intérêt
10.4 Propriété intellectuelle
10.5 Loi canadienne sur l’évaluation environnementale
10.6 Organisation au Québec
11 -Foire aux questions