Table des matières
RÉSUMÉ
REMERCIEMENTS
TABLE DES MATIÈRES
LISTE DES TABLEAUX
LISTE DES FIGURES
INTRODUCTION
BILAN DE LA PRODUCTION SCIENTIFIQUE
La régulation du monde du travail avant l’avènement des lois à indemnisation objective
L’incidence des lois des manufactures sur le traitement des accidents du travail
L’avènement des lois à indemnisation objective: Québec, Ontario, États-Unis
La loi de 1909
NOTRE ÉTUDE
Le cadre spatio-temporel
Les sources
La méthodologie
LE PLAN DE L’ÉTUDE
CHAPITRE 1- LES ACTEURS ET LA SOCIOGÉOGRAPHIE DES ACCIDENTS DE TRAVAIL
1.1 Les demandeurs et les victimes
1.1.1 Les hommes
1.1.2 Les femmes
1.1.3 L’âge des victimes
1.1.4 Les lieux de résidence des victimes
1.2 Géographie des accidents du travail
1.2.1 Les régions de l’amiante
1.2.2 La concentration des capitaux et du salariat dans l’industrie de l’amiante
1.2.3 Drummondville
1.2.4 Victoriaville et les Bois-Francs
1.3 La prise en charge hospitalière et médicale des victimes d’accidents
1.3.1 Les médecins du district d’ Arthabaska
1.3.2 L’accès aux soins
CONCLUSION
CHAPITRE 2- L’ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL, LES CAUSES D’ACCIDENTS ET LA NATURE DES BLESSURES
2.1 L’industrie de l’amiante, à la fm du XIXe et au début du XXe siècle: la réalité sur le terrain
2.1.1 Évolution des techniques d’exploitation jusqu’à la Première Guerre mondiale
2.1.2 Les différentes techniques d’exploitation, 1920-1930
2.2 Les accidents dans les mines d’amiante
2.2.1 Un portait général
2.2.2 Les travailleurs de fond
2.2.3 Les serre-freins
2.2.4 Les ouvriers du moulin
2.2.5 Les huileurs de machinerie
2.2.6 Les accidents affectant tous les corps de métiers
2.3 Les accidents à Drummondville, Victoriaville et dans les Bois-Francs
2.3.1 Le chantier de la Canadian Celanese
2.3.2 L’industrie du textile
2.3.3 Les manufactures de meubles et de chaises
CONCLUSION
CHAPITRE 3- LES INDEMNISATIONS PERÇUES
3.1 Indemnisation pour incapacité totale et temporaire
3.1.1 L’entreprise paie le demi-salaire pendant plusieurs mois
3.1.2 Les délais des poursuites contre les entreprises
3.1.3 Indemnisation partiellement payée
3.1.4 Indemnisation impayée depuis l’accident
3.1.5 Temps d’attente pour les veuves
3.2 Indemnisation pour incapacité partielle et permanente
3.2.1 Les modalités pour déterminer l’indemnisation
3.2.2 Les propositions de l’entreprise en guise d’indemnisation
3.2.3 Les consentements avec tous les renseignements sur l’indemnisation et l’incapacité
3.2.4 Les consentements avec les plus grandes différences entre les montants demandés et reçus
3.2.5 Les différences entre montant initial et reçu lors d’un jugement formel
3.3 Analyse des montants reçus pour diverses blessures
3.3.1 Les blessures aux doigts résultants en une amputation
3.3.2. Les blessures aux bras
3.3 .3 Blessures aux pieds et aux jambes
3.3.4 Facteurs externes influençant le montant de l’indemnisation
CONCLUSION
CHAPITRE 4- LES DÉBATS EN JUSTICE
4.1 L’argumentaire et les stratégies des entreprises
4.1 .1 Le plaidoyer
4.1.2 Les références aux articles restrictifs de la loi de 1909
4.1.3 Le recours à diverses circonstances
4.1.4 Des ouvriers paresseux?
4.1.5 L’absence de lien entre l’accident et l’incapacité
4.1.6 L’absence de lien d’emploi direct
4.2 Les motions et les accusations à l’endroit des demandeurs
4.2.1 Les motions pour obtenir des renseignements de base
4.2.2 Les motions pour obtenir des détails au sujet des fautes reprochées
4.2.3 Retourner les accusations
4.3 Les procès remportés par les demandeurs, lorsque la faute de l’employeur est plaidée
4.4 Les poursuites en vertu de la responsabilité civile
4.5 Les refus en vertu des restrictions de la loi de 1909
4.6 Les ouvriers victimes de plusieurs accidents
CONCLUSION
CONCLUSION GÉNÉRALE
BIBLIOGRAPHIE
