Table des matières
Première Partie : Pour une redéfinition du domaine de l’acceptation des risques
Chapitre 1er :L’acceptation des risques inhérents au fait personnel du sportif
Section 1 : La responsabilité personnelle du sportif : entre faute acceptée et faute acceptable
Sous-section 1 : D’une faute civile à une faute sportive, à la recherche de la faute du sportif
Sous-section 2 : Le risque accepté par le sportif, la nécessité d’une appréciation in concreto
Section 2 : La responsabilité du groupement sportif : l’urgence d’une harmonisation des régimes
Sous-section 1 : Le groupement sportif, commettant du sportif
Sous-section 2 : Pour un retour à l’article 1385 alinéa 5 dans le sport amateur
Chapitre 2 :L’acceptation des risques inhérents au fait des choses gardées par le sportif
Section 1 : Incompatibilité entre fait des choses et acceptation des risques, la fin d’un mythe
Sous-section 1 : La consécration d’un fait sportif dépassant le conflit originel
Sous-section 2 : L’absence de spécificité du fait des choses quant à l’acceptation du risque sportif
Section 2 La responsabilité du fait des produits défectueux chasse l’acceptation des risques
Sous-section 1 : L’adéquation de la responsabilité du fait des produits défectueux au monde sportif
Sous-section 2 : L’inadéquation de la responsabilité du fait des produits défectueux à la théorie de l’acceptation des risques
Deuxième Partie : Pour une rationalisation de sa mise en œuvre
Chapitre I :Redéfinition des acteurs : Vous avez dit sportif ?
Section 1 : En finir avec le critère du « sportif compétiteur »
Sous-section 1 : L’obligation de moyens spoliant le critère de compétition dans l’hypothèse contractuelle
Sous-section 2 : L’assimilation erronée de l’entraînement et du loisir au fondement du critère de compétition dans l’hypothèse délictuelle
Section 2 : Consacrer le critère du « sportif pédagogiquement encadré »
Sous-section 1 : L’encadrement pédagogique du sportif victime, critère opérant
Sous-section 2 : La consécration d’une obligation de moyens renforcée pesant sur l’encadrant pédagogique
Chapitre 2 :Redéfinition des activités : prise en compte de l’enjeu ou prise en compte de la nature ?
Section 1 : L’annihilation des errements jurisprudentiels, l’exclusivité de la nature au détriment de l’enjeu
Sous-section 1 : L’enjeu, critère inadéquat
Sous-section 2 : Rétention du critère de la nature
Section 2 : De la définition du «sport», vers une redéfinition de l’«activité sportive»
Sous-section 1 : L’absence de définition du sport source d’insécurité juridique
Sous-section 2 : Tentative de définition d’une notion polysémique
