Le Géomètre-Expert

Table des matières

I Etat de l’art
I.1 Contexte
I.1.1 Présentation du portail Géofoncier
I.1.1.1 Présentation générale
I.1.1.2 Quelques chiffres
I.1.1.3 Présentation des différents éléments de l’interface
I.1.1.4 Couches de données disponibles
I.1.2 Présentation du Référentiel Foncier Unifié
I.2 Obligations Ordinales
I.2.1 Rappel
I.2.2 L’obligation de Géoréférencement
I.2.3 Renseignement du Géofoncier
I.3 Dans le monde professionnel
I.3.1 Etude des méthodes utilisées dans l’entreprise OPERANDI
I.3.2 Comparaison avec d’autres cabinets de Géomètres-Experts
I.3.2.1 Cabinet ALTEA
I.3.2.2 Etude statistique
II Proposition d’évolution de Géofoncier 
II.1 Nouveautés 2014 mises en place
II.2 Améliorations envisagées
II.2.1 Recherche de documents techniques supplémentaires dans Géofoncier
II.2.1.1 L’intégration des documents d’urbanisme
II.2.1.2 L’intégration des plans de récolements des concessionnaires
II.2.1.3 L’intégration des levés de corps de rue et informations relatives au domaine public
II.2.1.4 L’intégration des documents cadastraux
II.2.1.5 L’intégration de titre de propriété et documents régissant le droit privé
II.2.2 Les sources de revenus possibles
III Réalisation
III.1 Intégrer des données en masse dans le Référentiel Foncier Unifié
III.2 Comparaison avec d’autres infrastructures de données
III.2.1 Flux sortant du « Géoportail » pour les intégrer dans le portail Géofoncier
III.2.2 Flux sortant du « Géoportail de l’urbanisme » pour les intégrer dans le portail Géofoncier
III.2.3 Flux sortant de « GéoRisques » pour les intégrer dans le portail Géofoncier
III.2.4 Flux sortant de « CartOgraph’ » pour les intégrer dans le portail Géofoncier