Le foncier : une sensibilité mondiale

Table des matières

INTRODUCTION GENERALE
PREMIERE PARTIE : CADRE DE REFERENCE
CHAPITRE I : CADRE THEORIQUE ET CONCEPTUEL
1.1- Revue de littérature
1.1.1- Le foncier : une sensibilité mondiale
1.1.2- Conception traditionnelle de gestion des terres
1.1.3- La Loi sur le domaine national
1.1.4- La loi d’orientation agro-sylvo-pastorale
1.1.5- Gestion du foncier pastoral, agricole et forestier
1.1.6- La décentralisation
1.2- Définition de concepts
1.3- Problématique
CHAPITRE II : METHODOLOGIE DE L’ETUDE
2.1- Recherche documentaire
2.2- La visite exploratoire
2.3- La problématisation de la question de recherche
2.4- L’élaboration des outils de collecte de données
2.5- La phase de terrain
2.6- L’analyse et l’exploitation des données
2.7- Les difficultés rencontrées
DEUXIEME PARTIE : RESULTATS DE L’ETUDE
CHAPITRE I : CADRE DE L’ETUDE
1.1- Caractéristiques naturelles
1.1.1- Le relief
1.1.2- Le climat
1.1.3- Les ressources en eau
1.1.4- La végétation
1.1.5- La faune
1.2- Caractéristiques démographiques
1.2.1- Mouvements de la population
1.2.2- L’organisation sociale villageoise
1.3- Caractéristiques socio-économiques
1.3.1- L’agriculture pluviale
1.3.2- L’agriculture de décrue
1.3.3- L’agriculture irriguée
1.3.4- L’élevage
1.3.5- La pêche
1.3.6- L’arboriculture fruitière
1.3.7- L’aviculture
1.3.8- Le commerce
1.3.9- L’artisanat
1.4- Caractéristiques environnementales et Foresterie
1.4.1- Environnement
1.4.2- Foresterie : Situation
1.5- Les équipements et infrastructures
1.5.1- Les infrastructures sanitaires
1.5.2- Les infrastructures éducatives
1.5.3- Les équipements et infrastructures hydrauliques
1.6- Les structures administratives et techniques
1.6.1- La sous-préfecture
1.6.2- Le CADL ex-CERP
1.6.3- Le centre de pêche
1.7- Les structures locales de développement
1.8- Les structures d’encadrement et d’appui conseil
1.9- Le Conseil Rural
CHAPITRE II : RESULTATS ET DISCUSSIONS
2.1- Modalités d’accès à la terre
2.1.1- Accès au foncier pour l’habitat
2.1.2- Accès au foncier agraire
2.1.3- Accès au foncier pastoral
2.1.4- Accès aux ressources halieutiques
2.1.5- Accès au foncier forestier
2.2- Les acteurs de la gestion foncière
2.2.1- L’exploitant du foncier
2.2.2- Le chef de village
2.2.3- Les notables
2.2.4- Les élus locaux
2.2.5- Les organisations de développement local
2.2.6- Les leaders d’opinion locaux
2.2.7- Les intervenants extérieurs
2.3- Les enjeux de l’accès à la terre
2.3.1- Les enjeux économiques
2.3.2- Les enjeux sociaux
2.3.3- Les enjeux politiques
2.3.4- Les enjeux environnementaux
TROISIEME PARTIE : ORIENTATIONS ET RECOMMANDATIONS
CHAPITRE I : RECOMMANDATIONS GENERALES
1.1- La gestion participative du foncier
1.2- L’accès à l’information et aux moyens d’exploitation
CHAPITRE II : RECOMMANDATIONS SPECIFIQUES
2.1- Mise en place de commission domaniale villageoise
2.2- Aménagement de bassins de rétention, de canaux d’irrigation publics et d’aires protégées
CHAPITRE III : LIMITES DES STRATEGIES DEGAGEES
CONCLUSION GENERALE
BIBLIOGRAPHIE
ANNEXES