La taille des exploitations agricoles

Table des matières

INTRODUCTION
1 CONTEXTE, PROBLEMATIQUE ET OBJECTIFS DE L’ETUDE
1.1 CONTEXTE INTERNATIONAL, NATIONAL ET LOCAL DE L’ETUDE
1.1.1 De la genèse de la loi forestière de 1994 au partage de la rente forestière
1.1.2 Le code forestier de 1994 et ses innovations
1.1.3 Les gardiens de la forêt enfin associés au partage de la rente forestière ?
1.1.4 Quelle opportunité pour le partage de la rente forestière
1.2 PROBLEMATIQUE ET OBJECTIFS DE L’ETUDE
1.3 LES POLITIQUES PUBLIQUES FORESTIERES FACE AUX QUESTIONS ENVIRONNEMENTALES : LES CONCESSIONS FORESTIERES ET LEUR CONTRIBUTION ATTENDUE DU DEVELOPPEMENT SOCIOECONOMIQUE
1.3.1 De l’attribution des UFA à la génération de la rente Forestière
1.3.2 Les dispositions juridiques
2 SITES D’ETUDE ET METHODES
2.1 PRESENTATION ET JUSTIFICATION DES SITES D’ETUDES : CHOIX DES VILLAGES
2.1.1 Choix des villages d’étude
2.1.2 La commune rurale de Mbang
2.1.3 La commune rurale de Djoum
2.1.4 La commune rurale de Campo
2.1.5 Caractéristiques socio-économiques générales des villages étudiés
2.2 METHODE
2.2.1 Chronogramme de l’étude
2.2.2 Échantillonnage
2.2.3 Collecte des données
2.2.4 Analyse des données
3 RESULTATS
3.1 LES ORGANISATIONS MISES EN PLACE
3.1.1 La commune rurale de Mbang
3.1.2 La commune rurale de Djoum
3.1.3 La commune rurale de Campo
3.2 LES MONTANTS RECOUVRES PAR LE PSRF AU BENEFICE DES COMMUNES ETUDIEES DE 2000 A 2005
3.2.1 Les montants parvenus dans les villages étudiés de l’exercice 2000/2001 à la 1ère tranche de 2005
3.2.2 Les utilisations villageoises de la RFA par commune
3.2.2.1 Les villages de la commune de Mbang
3.2.2.2 Les villages de la commune de Djoum
3.2.2.3 Les villages de la commune de Campo
3.3 IMPACTS SOCIO ECONOMIQUE ET ECOLOGIQUE DES RFA DANS LES VILLAGES ETUDIES
3.3.1 Impact socio-économique
3.3.1.1 Facteurs de blocage à l’échelle locale
3.3.1.2 Dysfonctionnement à l’échelle communale
3.3.2 Impact écologique
4 ANALYSE ET DISCUSSION
4.1 UNE APPLICATION PARTIELLE ET PARTIALE DE LA LOI
4.2 UNE FAIBLE IMPLICATION DES ACTEURS INSTITUTIONNELS DANS LES CG
4.2.1 Les postes forestiers
4.2.2 La tutelle
4.2.3 Les exploitants forestiers
4.3 LES COMMUNAUTES ET L’AUTONOMIE DE GESTION : LES STRUCTURES D’ACCOMPAGNEMENT SONT-ELLES UN MAL NECESSAIRE ?
4.3.1 Les communautés ont-elles l’aptitude requise à gérer la rente forestière
4.3.2 Les structures d’accompagnement sont-elles un mal nécessaire
4.4 UNE INSUFFISANCE DES MECANISMES DE REDDITION DES COMPTES
4.5 LA RFA : UN LEVIER DE DEVELOPPEMENT OU UN SIMPLE PARTAGE DE LA RENTE? A QUI PROFITE-T-ELLE ET SOUS QUELLE FORME ?
4.6 QUEL IMPACT DE CETTE FORME DE DECENTRALISATION PAR RAPPORT A LA FORESTERIE COMMUNAUTAIRE ET/OU COMMUNALE ?
5 CONCLUSION ET RECOMANDATIONS
BIBLIOGRAPHIE
ANNEXES