La structure organisationnelle de Contrôle routier

Table des matières

INTRODUCTION
I MANDAT, MANDANT ET MÉTHODOLOGIE
1 Description du mandat
2 Présentation du mandant
2.1. La mission
2.2. La vision
2.3. Les valeurs de l’organisation
2.4. La structure organisationnelle de Contrôle routier Québec
3 Méthodologie
3.1. Analyse documentaire
3.2. Des entrevues individuelles
3.3. L’observation directe
II ANALYSE DU FONCTIONNEMENT ET ÉVALUATION ÉCONOMIQUE DES COÛTS DES Accidents
1 Élaboration du modèle logique de Contrôle routier Québec
2 Fonctionnement et ressources de Contrôle routier Québec
2.1. Ressources financières
2.2. Ressources humaines
3 Évaluation économique des coûts des accidents corporels et des coûts d’indemnités
3.1. Analyse de victimes d’un accident impliquant un camion ou un tracteur routier
3.2. Analyse du coût d’indemnisation
III ANALYSE COÛTS-AVANTAGES
1 Présentation de la situation actuelle ou statu quo
2 Présentation des deux scénarios
3 Les avantages économiques pour le gouvernement
3.1. Gains/ pertes liés aux droits de conformité de l’immatriculation suite au contrôle sur route
3.2. Gains/ pertes au gouvernement liés aux infractions qui résulte aux surcharges
3.3. Gains/ pertes pour paiement des droits et redevances à la Commission des transports du Québec (CTQ)
3.4. Gains/ pertes des revenus liés aux encaissements des permis spéciaux par le ministère des Finances
3.5. Gains/ pertes des sommes perçues par le ministère des Transports du Québec (MTQ) pour les permis spéciaux
3.6. Gains/ pertes des ventes des vignettes de certificats de vérification mécanique (CVM) par la SAAQ
4 Les avantages économiques pour la société québécoise
4.1. Diminution des coûts liés aux victimes de la route pour la société québécoise
4.2. Économie pour la Société de l’assurance automobile du Québec
4.3. Économie pour la Commission de la santé et de la sécurité du travail
4.4. Économie pour le regroupement des assureurs automobiles
4.5. Contribution à l’amélioration de la qualité de l’air et de l’environnement (C02)
4.6. Réduction des coûts d’entretien de l’infrastructure routière
5 Analyse de la sensibilité
IV RÉSULTATS ET RECOMMANDATIONS
CONCLUSION
ANNEXES