La sécurisation foncière

Table des matières

INTRODUCTION
1. MATERIELS ET METHODES
1.1. Etat de l’art
1.1.1. La multi dimensionnalité du foncier
1.1.2. Les jeunes ruraux et le foncier
1.1.3. L’accès à la terre 
1.1.4. La sécurisation foncière
1.1.5. La sécurisation foncière à Madagascar avant 2005
1.1.6. La décentralisation foncière
1.1.7. La transmission durable du foncier entre génération
1.2. Démarches communes de vérification des hypothèses
1.2.1. Recherche bibliographique
1.2.2. La collecte d’information
1.2.3. Caractéristiques des communes étudiées
1.2.3.1. Les contextes fonciers des communes
1.2.3.2. Les trajectoires des guichets fonciers
1.2.4. L’enquête qualitative
1.2.5. La collecte de données
1.2.6. Les exploitations statistiques
1.3. Démarches spécifiques de vérification des hypothèses
1.3.1. Démarches de vérification de l’Hypothèse 1 : Les jeunes ménages ruraux évoluent dans le secteur agricole, leur niveau d’éducation ne permettant pas d’autres alternatives professionnelles.
1.3.1.1. Les activités des jeunes
1.3.1.2. Le niveau d’éducation des jeunes
1.3.1.3. Le niveau de richesse des jeunes
1.3.2. Démarche de vérification de l’Hypothèse 2 : Les jeunes accèdent surtout à la terre par une opportunité de mise en valeur ou de défriche mais sur des superficies peu importantes
1.3.2.1. Les types de parcelles possédées
1.3.2.2. Les modes d’accès à la terre 
1.3.2.3. La pratique des faire-valoir indirects
1.3.2.4. La taille des terres des jeunes ménages
1.3.3. Démarche de vérification de l’Hypothèse 3 : Les jeunes ruraux adoptent facilement la certification foncière comme mode de validation des droits car c’est une innovation à la fois rapide et moins chère que l’immatriculation 
1.3.3.1. La connaissance des administrations foncières
1.3.3.2. Les modes de formalisation des droits
1.4. Les limites de l’étude
1.4.1. Les limites au niveau des traitements de la base
1.4.2. Les limites pour la réalisation des enquêtes qualitatives
1.5. Chronogramme des activités
2. RESULTATS
2.1. Les jeunes ruraux
2.1.1. Les activités des jeunes
2.1.2. Le niveau de scolarisation des jeunes
2.1.3. Le niveau de richesse des jeunes
2.2. L’accès des jeunes au foncier
2.2.1. Type de parcelle par utilisation
2.2.2. Mode d’accès à la terre
2.2.3. La pratique des faire-valoir indirects
2.2.4. Superficie des parcelles
2.3. La sécurisation foncière des jeunes ruraux
2.3.1. Connaissance de l’administration foncière et des documents fonciers
2.3.2. Les pratiques de formalisation des droits fonciers
2.3.3. Les parcelles certifiées
3. DISCUSSIONS ET RECOMMANDATIONS
3.1. Discussions
3.1.1. L’importance des jeunes dans le développement rural
3.1.1.1. Les jeunes agriculteurs
3.1.1.2. La formation des jeunes ruraux
3.1.1.3. Les politiques de développement rural et les jeunes ruraux
3.1.2. Le foncier : ressource rare pour les jeunes
3.1.2.1. La fragmentation des parcelles
3.1.2.2. Les besoins et les enjeux du foncier des autres acteurs
3.1.2.3. L’ambigüité du faire valoir indirect
3.1.3. La sécurisation foncière pour les jeunes
3.1.3.1. Formalisation et perception d’une sécurité foncière
3.1.3.2. La sécurisation foncière et la production
3.2. Recommandations
3.2.1. Une politique de développement pro-jeune
3.2.1.1. Une politique d’éducation adaptée aux besoins des jeunes
3.2.1.2. Formations pratiques
3.2.1.3. Un renforcement des structures locales d’appui aux jeunes 
3.2.2. Une politique foncière pour favorisant l’accès à la terre 
3.2.2.1. Amélioration de la productivité 
3.2.2.2. Meilleur accès au foncier
3.2.3. Une sécurisation foncière inclusive
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
Annexe