La réglementation des équipements

Table des matières

Remerciements
Liste des abréviations
Glossaire
Introduction 
I. Les centres-bourgs : des espaces fragilisés
I.1) Depuis quand le déclin des centres bourgs ?
I.2) Quelles problématiques ?
II) 2014 : Un appel à Manifestation d’Intérêt pour la revitalisation des centres-bourgs
II.1) Etude de l’AMI
II.1.1) En quoi consiste ce dispositif ?
II.1.2) Localisation des communes concernées
II.2) Les ressources des collectivités
II.2.1) Les dotations et subventions
II.2.2) Les ressources temporaires
II.2.3) Les ressources définitives
II.3) Les aides de l’Etat pour l’AMI
II.3.1) La convention ANAH
I.3.2) La convention FNADT
II.4) Les partenaires privés
II.5) Les partenaires publics
III) Les besoins des communes en terme de revitalisation de leur centre-bourg 
III.1) Le logement – « L’habitat comme levier de développement »
III.2) L’enjeu social
III.3) L’enjeu environnemental
III.4) L’enjeu économique
III.5) Besoins autres
IV) Quelles sont les étapes d’une opération de revitalisation de centre bourg?
IV.1) Etudes préliminaires et déroulement des opérations
IV.2) Le devoir de conseil du Géomètre-Expert
IV.2.1) Etude de l’outil PRESAGE
IV.2.2) En quoi permet-il de guider les acteurs des projets d’aménagement ?
Conclusion 
Bibliographie 
Webographie 
Table des annexes 
Liste des figures 
RÉSUMÉ