La mise en place de filières de tri et de recyclage par produit

Table des matières

1. Introduction
2. L’affichage environnemental – contexte 
2.1. Contexte politique
2.2. Contexte réglementaire – normalisation
3. Marquages environnementaux (type I et type II) 
3.1. Contexte
3.2. Lexique
3.2.1 Définition des termes relatifs aux messages
3.2.2 Définition des termes relatifs au visuel
3.3. Les labels
3.4. L’étiquette énergie
3.5. Etiquetage et recommandations de tri
3.5.1 La mise en place de filières de tri et de recyclage par produit
3.5.2 Une grande variété de marquages et la nécessité d’une harmonisation
3.5.3 L’engagement 255 du Grenelle de l’Environnement
3.5.4 Des contraintes potentielles en vue d’un marquage harmonisé
4. Méthodes reconnues d’évaluation des impacts environnementaux (type III) 
4.1. L’Analyse de Cycle de Vie
4.1.1 Principe général
4.1.2 Quantification des impacts environnementaux
4.1.3 Données nécessaires et sources
4.1.4 Communication des résultats
4.1.5 Robustesse/validité des résultats
4.2. Empreinte Ecologique
4.2.1 Principe général
4.2.2 Quantification de l’impact
4.2.3 Sources de données
4.2.4 Communication des résultats
4.2.5 Robustesse/validité des résultats
4.3. Méthode INPUT/ OUTPUT
4.3.1 Principe général
4.3.2 Quantification des impacts
4.3.3 Sources de données
4.3.4 Communication des résultats
4.3.5 Robustesse/validité des résultats
4.4. PAS 2050
4.5. AFNOR
4.6. GHG Protocol
4.7. Synthèse et comparaison des méthodes
5. Méthodes d’évaluation des impacts environnementaux liés à la biodiversité (type III)
5.1. Contexte
5.1.1 Notion de biodiversité
5.1.2 Contexte juridique actuel
5.1.3 Types d’impacts sur la biodiversité
5.2. Méthodes d’évaluation des impacts sur la biodiversité
5.2.1 Interdépendance d’une entreprise à la biodiversité (IFB, Orée)
5.2.2 Impacts de l’activité humaine sur la qualité d’un terrain (UNEP)
5.2.3 Méthode de calcul des impacts sur la biodiversité (SALCA)
5.3. Réflexions sur la prise en compte des impacts liés à la biodiversité
6. Initiatives d’affichage environnemental (type III) 
6.1. Définitions
6.2. Description des initiatives françaises opérationnelles
6.2.1 Initiative BIO – ADEME – CASINO
6.2.2 Initiative GREENEXT – ADEME – LECLERC
6.2.3 Initiative Carbon Trust
6.2.4 Synthèse .
6.3. Analyse comparative de l’information environnementale délivrée
6.3.1 Nature de l’information environnementale délivrée
6.3.2 Représentativité de l’information environnementale
6.3.3 Bénéfices environnementaux
6.3.4 Synthèse
7. Impacts environnementaux à l’échelle d’un pays : la comptabilité environnementale
7.1. Définitions
7.2. Recensement des théories économiques
7.2.1 Economie de l’environnement
7.2.2 Economie des ressources naturelles – les fondements théoriques
7.2.3 Economie des ressources naturelles – les méthodes
7.2.4 Les comptes nationaux du patrimoine naturel
7.3. Conséquences du coût de l’épuisement
7.4. Recensement des indicateurs agrégés
7.4.1 Le PIB vert
7.4.2 L’épargne nette ajustée
7.4.3 L’indicateur de Bien-être Économique (IBEE)
8. Conclusion
Annexe I – Liste détaillée des labels
Annexe II – Seuils pour l’étiquette énergie
Bibliographie