HARMONISATION COMPTABLE ORGANISMES ET NORMES

Table des matières

INTRODUCTION
PREMIERE PARTIE : ASPECT THEORIQUE
LA COMPTABILITE HISTORIQUE, DEVELOPPEMENT ET DOCTRINE
CHAPITRE PREMIER : LA COMPTABILITE
SECTION I : LA COMPTABILITE HISTORIQUE, DEVELOPPEMENT ET DOCTRINE
1. Evolution de la comptabilité dans le temps
2. Période ancienne ou antique
3. Période d’essor de la comptabilité
SECTION II : COMPTABILITE : DEFINITION – PRINCIPES ET ROLES
1. Définition de la comptabilité :
2. Postulats et principes comptables
3. Principes comptables (Accounting Principles)
4. Rôle de la comptabilité
CHAPITRE II : HARMONISATION COMPTABLE. ORGANISMES ET NORMES
SECTION I : L’HARMONISATION COMPTABLE
1. Notion sur les concepts : Harmonisation – Normalisation – Standardisation
2. Modèle des économies planifiées
3. Le système continental ou modèle latin
4. Le système Anglo-saxon ou modèle économique
SECTION II : ORGANISMES NORMALISATEURS ET NORMES COMPTABLES ET FINANCIERES
1. Evolution historique et création d’organismes normalisateurs
2. Apparition d’organismes normalisateurs
3. Harmonisation comptable et pays en voie de développement (PVD)
SECTION III : ETUDES ET PRESENTATION DES NORMES
INTERNATIONALES DE COMPTABILITE
1. Définition et types de normes
2. Champ d’application des normes
3. Processus d’élaboration des IAS/IFRS (Due process) Cadre conceptuel
Fondement et principes de la finance islamique
Notion de crise et causes
Incidence des normes internationales de comptabilité sur la crise financière
CHAPITRE III : OBJECTIFS DES NORMES INTERNATIONALES ET ENVIRONNEMENT ECONOMIQUE
SECTION I : OBJECTIFS DES NORMES INTERNATIONALES DE
COMPTABILITE IAS/IFRS
1. Cadre conceptuel
2. Présentation des objectifs des normes comptables et financières
SECTION II : NORMES INTERNATIONALES DE COMPTABILITE ET PAYS A CONFESSION MUSULMANE
1. Fondement et principes de la finance islamique
2. Normes comptables islamiques
SECTION III : NORMES INTERNATIONALES DE COMPTABILITE ET CRISE FINANCIERE
1. Notion de crise et causes
2. Incidence des normes internationales de comptabilité sur la crise financière
DEUXIEME PARTIE : CAS DE L’ALGERIE
CHAPITRE I : HISTORIQUE DE LA COMPTABILITE EN ALGERIE
SECTION I : ETAPE D’APPLICATION DU PCG 57 (62-75)
1. Présentation du PCG 57
2. Critiques du plan comptable générale 57
SECTION II : PERIODE D’ELABORATION DU PLAN COMPTABLE NATIONAL (PCN)
1. Création et mission du conseil supérieur de la comptabilité (CSC)
2. Principes directeurs d’élaboration du PCN
SECTION III : METHODE DE CONCEPTION ET MANIERE D’APPLICATION DU PCN
1. Utilisateurs de la comptabilité
2. Etapes d’élaboration du PCN
3. Etape d’approbation au niveau de la commission de normalisation
CHAPITRE II : PRESENTATION ET ETUDES DU PCN
SECTION I : ETUDE DU PLAN COMPTABLE NATIONAL (PCN)
1. Objectifs du PCN:
2. Présentation du PCN
SECTION II : AVANTAGES ET INCONVENIENTS DU PCN
1. Etude comparative des classes
2. Etudes détaillée des comptes PCN et PCG 57
SECTION III : INNOVATION ET INCONVENIENTS DU PCN
1. Combler les lacunes du PCG 57.
2. Inconvénients du PCN
CHAPITRE III : ETUDE ET PRESENTATION DU NOUVEAU SYSTEME COMPTABLE ET FINANCIER ALGERIEN (SCF)
SECTION I : SITUATION COMPTABLE AVANT LE NOUVEAU SYSTEME COMPTABLE
1. Chronologie des évènements comptables
2. Méthode suivie dans le cadre de la réforme comptable
SECTION II : PRESENTATION ET ETUDE DU SCF
1. Présentation des textes législatifs des composantes du SCF
2. Eléments composant le SCF
3. Principes comptables et normes comptables selon le SCF
CHAPITRE IV : MODALITES D’APPLICATION DU SCF ET NORMES
SECTION I : MODALITES DE PASSAGE DE L’EXERCICE 2009
1. Les dispositions générales
2. Les procédures à mettre en œuvre
3. Exception à l’application rétrospective
4. Dispositions comptables
SECTION II : MODALITES D’APPLICATION DU SCF
1. L’organisation de l’entité pour le passage au nouveau système
2. L’élaboration des plans des comptes propres à chaque entité
3. Le passage aux nouveaux comptes
4. Retraitement des données
5. Confection des états financiers de passage
SECTION III : NORMES INTERNATIONALES DE COMPTABILITES ET SCF / CONVERGENCE ET APPLICATION AVEC ETUDE DE CAS DE LA SERUBBATNA
1. Convergence vers les normes internationales de comptabilité
2. Impact de la première application du SCF
3. Modèle de passage au nouveau système – Cas de la SERUB BATNA
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE