Généralités sur le secteur minier

Table des matières

INTRODUCTION
MISE EN CONTEXTE
I. Contexte et problématique
II. Objectifs
III. Méthodologie
IV. Contraintes lors de la réalisation de l’étude
PARTIE I: LE CONTEXTE GENERAL DU SECTEUR MINIER DANS LE CADRE DE L’EVALUATION ENVIRONNEMENTALE
1. LES EXIGENCES LEGALES ET REGLEMENTAIRES APPLICABLES A L’ENVIRONNEMENT ET AUX SECTEURS MINIERS
1.1. La Charte de l’Environnement
1.2. Le Code Minier
1.3. Le Décret MECIE
2. GENERALITES SUR LE SECTEUR MINIER EN MATIERE DE GESTION ENVIRONNEMENTALE
2.1. Généralité sur l’Evaluation Environnementale
2.1.1. Les types d’évaluations environnementales
2.1.2. Définitions
2.1.3. Les actes administratifs délivrés
2.2. Contexte général du secteur minier à Madagascar
2.2.1. Localisation et délimitation des sites d’exploitation minière
2.2.2. Permis d’exploitation minière
2.2.3. Définition de la typologie des exploitations minières
2.2.3.1. Selon les textes
2.2.3.2. Selon l’envergure du projet
2.2.3.3. Selon le type de gisement
2.3. Catégorisation des projets d’exploitation minière
2.3.1. Obligation environnementale requise selon le type de permis minier
2.3.2. Le permis environnemental ou l’agrément environnemental
2.3.3. La place du « screening » dans les procédures d’Evaluation Environnementale
2.3.3.1. Projets miniers obligatoirement soumis à une étude d’impact environnemental (EIE)
2.3.3.2. Projets miniers soumis à un programme d’engagement environnemental (PREE)
PARTIE II: PROPOSITION D’UN CANEVAS D’EIE SIMPLIFIEE POUR LES PETITS PROJETS MINIERS
1. CADRE D’APPLICATION DU CANEVAS DE L’EIE SIMPLIFIEE
1.1. Analyse des existants : genèse de l’EIE simplifiée
1.1.1. Démarche préconisée
1.1.1.1. Critères d’identification
1.1.1.2. Le niveau d’intervention
1.1.2. Résultats proposés pour le secteur minier
1.2. Catégorisation des projets miniers disposant des permis d’exploitation inclus dans les Zones Sensibles
1.2.1. Proposition de « Screening » pour les projets miniers disposant des permis d’exploitation inclus dans les Zones Forestière Sensibles
1.2.1.1. Concernant la classification de l’envergure des projets
1.2.1.2. Concernant la sensibilité de la zone d’implantation du projet
1.2.1.3. Résultat final et interprétation
1.2.2. Domaine d’application de l’étude
1.2.2.1. Critères d’éligibilité d’un dossier minier soumis à une EIE simplifiée
1.2.2.2. Les principales substances exploitées par les petits exploitants disposant un permis minier « PRE »
1.2.2.3. L’importance des ressources en eau
2. ELABORATION DU CONTENU ET STRUCTURE DU CANEVAS DE L’EIE SIMPLIFIEE POUR LES PROJETS DE PETITES MINES INSTALLES EN ZFS
2.1. Mise en contexte du projet
2.2. Description technique du projet
2.3. Description du milieu récepteur
2.3.1. Délimitation de la zone d’étude principale
2.3.2. Description des composantes pertinentes de l’environnement
2.4. Identification et évaluation des impacts potentiels
2.4.1. Identification des enjeux majeurs
2.4.2. Identification des impacts
2.4.3. Prise en compte des Impacts cumulatif
2.4.4. Evaluation de l’importance des impacts
2.5. Présentation des mesures environnementales
2.6. Présentation du plan de gestion environnementale du projet
2.6.1. Disposition générale
2.6.2. Programme de surveillance
2.6.2.1. Programme de surveillance de l’environnement biophysique
2.6.2.2. Programme de surveillance socioéconomique
2.6.3. Le programme de suivi
2.6.3.1. Programme de suivi de la composante biophysique
2.6.3.2. Programme de suivi de la composante socioéconomique
2.6.4. Provision de réhabilitation de l’environnement
3. EVALUATION DES COUTS
3.1. Généralité
3.1.1. Coût estimatif des investissements matériel
3.1.2. Coût estimatif pour la mise en œuvre du PGE
3.2. Proposition pour une évaluation sommaire des couts d’exploitation d’une petite mine soumis à une EIE simplifiée
3.3. Hypothèse
3.3.1. Coût estimatif des investissements matériels
3.3.2. Coût estimatif de la mise en œuvre du PGE
3.3.3. Evaluation sommaire annuelle et par carreau minier du coût d’exploitation d’une petite mine soumise à une Etude d’Impact Environnementale simplifiée
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
ANNEXES