Table des matières
INTRODUCTION
CHAPITRE I – DEFINITIONS DU TERME EXPLOITATION MINIERE ARTISANALE
I .1- DEFINITION SUR LE PLAN INTERNATIONAL
I .1 .1- Définition au niveau du Burkina
I .1 .2- Définition au niveau du Mali
I .1 .3- Définition adoptée au Niger
I .1 .4- Définition adoptée au Ghana
I .2- DEFINITION SUR LE PLAN NATIONAL
CHAPITRE II – CONTEXTE GEOLOGIQUE
II .1- APERÇU GEOLOGIQUE DE MADAGASCAR
II .2- LES SUBSTANCES EXPLOITEES
II .3- CARTE DES GISEMENTS EXPLOITES
II .4- CONCLUSION ET ANALYSE SUR LE POTENTIEL MINIER
CHAPITRE III – ASPECT INSTITUTIONNEL, LEGISLATIF ET REGLEMENTAIRE
III .1- CADRE INSTITUTIONNEL
III .2- SITUATION DE LA LEGISLATION ACTUELLE DU PERMIS PRE
III .2 .1- Les étapes pour l’obtention du permis PRE
III .2 .2- L’octroi et le renouvellement des permis miniers
III .2 .3- Le transfert des permis miniers
III .2 .4- La renonciation des permis miniers
III .2 .5- La transformation du permis « PRE »
III .2 .6- L’annulation des permis miniers
III .3- DISPOSITIONS RELATIVEs A LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT, A L’HYGIENE, ET A LA SECURITE
III .3 .1- La protection de l’environnement
III .3 .2- L’hygiène et la sécurité
III .4- ANALYSE ET CONCLUSION
CHAPITRE IV – FISCALITE
IV .1- GARANTIES FINANCIERES
IV .2- REGIME FISCAL
IV .3- ANALYSE ET CONCLUSION
CHAPITRE V – DONNEES ET SITUATION ACTUELLE DE L’EXPLOITATION MINIER ARTISANALE (ASM)
V .1- SITUATION ACTUELLE
V .2- IMPORTANCE ET ROLE DE L’ASM
V .3- STATISTIQUE DE LA PRODUCTION ARTISANALE
V .4- DONNEES SUR L’ARTISANAT MINIER NON FORMEL
V .5- APPORT DE l’EMA DANS LA GENERATION DE REVENUS
V .6- ClIMAT DE TRAVAIL ET COMPORTEMENT SOCIAL SUR LES SITES MINIERS
V .7- ORGANISATION Du TRAVAIL
V .7 .1- Organisation au niveau familial ou individuel
V .7 .2- Organisation en groupe
V .8- REVENUS POUR LES MINEURS ARTISANAUX ET POUR L’ETAT
V .9- ROLE DE LA FEMME ET TRAVAIL DES ENFANTS DANS L’ASM
V .9 .1- Rôle de la femme
V .9 .2- Travail des enfants
V .10- REVENUS INDIRECTS ET ACTIVITES CONNEXES LIES A L’ASM
V .11- IMPACTS NEGATIFS ASSOCIES A L’ASM
V .11 .1- Problèmes de ruée
V .11 .2- Problèmes de santé, d’hygiène et de sécurité sur les sites miniers
V .11 .3- Problèmes du travail des enfants sur les sites miniers
V .11 .4- Impacts sur l’environnement
V .11 .5- Impacts sur la qualité de la production
V .11 .6 – Impacts sur le rendement
V .11 .7- Circuit de commercialisation
V .11 .8- Accès au financement
V .12- ANALYSE ET CONCLUSION
CHAPITRE VI – : RECOMMANDATIONS : PRATIQUE ET ORGANISATION DES EXPLOITATIONS MINIERES ARTISANALES
VI .1- L’ORGANISATION DES SITES D’EXPLOITATION
VI .2- OUTILS D’EXPLOITATION
VI .3- TECHNIQUES ET METHODES D’EXPLOITATION
VI .3.1. EXPLOITATION A CIEL OUVERT
VI .3.2. EXPLOITATION SOUTERRAINE
VI .4- GESTION ENVIRONNEMENTALE
VI .5- GESTION DU TRAVAIL DES ENFANTS
VI .6- GESTION de LA commercialisation
VI .7- securité, sante et hygiene
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
ANNEXE
