Discussion sur les caractéristiques et la formulation des plaintes

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Table des matières

I.INTRODUCTION
1) Le contexte
2) Objectifs de l’etude
II.MATERIEL ET METHODE
1) Choix du materiel
2) Recueil des donnees
3) Criteres d’inclusion
4) Criteres d’exclusion
5) Methode d’analyse
III. RESULTATS
1) Caracteristiques des plaintes
1.1) Plaignants
1.2) Formulation
1.2.1) Adresse
1.2.2) Rédaction
1.3) Contexte d’écriture
1.3.1) Comportement répétitif
1.3.2) Retentissement psychologique
2) Motifs des plaintes
2.1) Consultation médicale
2.1.1) Qualité relationnelle
2.1.2) Examen clinique
2.1.3) Temps
2.2) Prescription
2.3) Suivi médical
2.3.1) Refus de rendez-vous / rupture du suivi
2.3.2) Dossier médical
2.4) Compétence médicale
2.4.1) Ressenti du plaignant
2.4.2) Retard diagnostic
2.4.3) Recours aux tiers
2.4.4) Perte de chance
2.4.5) Non-assistance à personne en danger
2.5) Honoraires
2.5.1) Montant des honoraires
2.5.2) Remboursement
2.5.3) Comportement vénal
2.6) Certificats médicaux
2.6.1) Certificats de dispense de sport
2.6.2) Certificats descriptifs
2.6.3) Certificats avec immixtion dans les affaires de famille
2.6.4) Certificats pour harcèlement moral au travail
2.7) Arrêts de travail
2.8) Charlatanisme
2.9) Secret médical
2.10) Soins aux mineurs
3) Volonte du plaignant
3.1) Demande d’informations
3.2) Conciliation
3.3) Volonté de sanction
3.3.1) Arguments juridiques
3.3.2) Recours multiples
3.3.3) Sanctions réclamées
3.4) Volonté de signalement
3.4.1) Déontologie
3.4.2) Signalement
IV.DISCUSSION
1) Discussion sur la methode
1.1) Les points forts
1.2) Les points faibles
2) Discussion sur les caracteristiques et la formulation des plaintes
3) Discussion sur les motifs des plaintes
3.1) Consultation médicale
3.2) Prescription
3.3) Suivi médical
3.3.1) Refus de rendez-vous / rupture du suivi
3.3.2) Dossier médical
3.4) Compétence médicale
3.4.1) Retard diagnostic et perte de chance
3.4.2) Recours aux tiers
3.4.3) Non-assistance à personne en danger
3.5) Honoraires
3.6) Certificats médicaux
3.7) Arrêts de travail
3.8) Charlatanisme
3.9) Secret médical
3.10) Soins aux mineurs
4) Discussion sur la volonte du plaignant
4.1) Contexte réglementaire
4.2) Traitement de la plainte
4.3) Demande d’information
4.4) Volonté de sanction
4.5) Volonté de signalement
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
VII. TABLE DES MATIERES
VIII. ANNEXES
Annexe 1 : Exemple de plainte adressée au Conseil de l’Ordre
Annexe 2 : Synthèse des recommandations sur la rationnalisation des certificats médicaux éditée par l’Assurance Maladie en collaboration avec le CNOM

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