Table des matières
INTRODUCTION
Contexte et justification
Problématiques
A-OBJECTIFS DE RECHERCHE
A1.Objectifs
A11.Objectif global
A12.Objectifs spécifiques
A2.Hypothèses
A21.Hypothèse générale
A22. Les hypothèses spécifiques
A3. Résultats attendus
B. CADRE METHODOLOGIQUE
B.1 Revue de littérature/ documentaire /Synthèse des études
B11. L’intérêt du sujet
B12. La revue bibliographique
B2. Démarche méthodologique
B21.Stratégies et techniques de collecte des données
La recherche documentaire
La collecte des données
La Démarche Qualitative (observations de terrain, entretiens, enquêtes…)
Les enquêtes économiques
La notion entretiens individuels
Les enquêtes focus groupe
Traitement et analyse des données
Technique de l’échantillonnage
Les Matériels utilisés et les travaux de bureau
B22. Approche de vérification de l’hypothèse
Hypothèse générale
Les hypothèses spécifiques
C. Critiques des méthodes
PARTIE I : CONCEPT THEORIQUE SUR LA DECENTRALISATION, LA GOUVERNANCE ET LE DEVELOPPEMENT LOCAL
CHAPITRE I : CONCEPT SUR LA DECENTRALISATION ET LA GOUVERNANCE LOCALE
1.1 Le processus de la décentralisation
1.1.1 La décentralisation
1.1.1.1 Pourquoi décentraliser ?
1.1.1.2 Définition de la décentralisation
1.1.2 La dévolution et la déconcentration
1.1.2.1 La dévolution
1.1.2.2 La déconcentration
1.1.3 La décentralisation du pouvoir et de décision
1.1.3.1 La décentralisation Politique (dévolution)
1.1.3.2 La décentralisation administrative (déconcentration)
1.1.3.3 La décentralisation fiscale
1.1.3.4 Une décentralisation fonctionnelle (délégation)
1.1.3.5 La décentralisation structurelle (privatisation)
1.1.3.6 Combinaison des différentes composantes de la décentralisation
1.2 La gouvernance
1.2.1 Les principes de la gouvernance
1.2.1.1 Cadre conceptuel de la gouvernance
1.2.1.2 La gouvernance des organisations
1.2.1.3 La gouvernance mondiale
1.2.1.4 La «gouvernance moderne»
1.2.1.5 Les types de gouvernance
1.2.2 Le concept de la gouvernance locale
CHAPITRE II : LE PROCESSUS DE DEVELOPPEMENT
2.1 Le développement économique et social
2.1.1 Les aspects territoriaux de la décentralisation : Aménagement du territoire
2.1.2 Le développement économique (croissance économique)
2.1.2.1 Keynes et l’émergence de la macroéconomie
2.1.2.2 Les deux voies des années 1980 – 1990
2.1.2.3 Raffinement de la modélisation
2.1.2.4 Synthèse néo-classique et agent représentatif
2.1.2.5 La macroéconomie aujourd’hui
2.1.2.6 Écoles et courants de pensée
2.1.3 Le développement social (IDH)
2.1.3.1 Le développement social
2.1.3.2 L’IDH
2.1.3.3 Le social, pivot du développement économique
2.2 Le développement local
2.2.1 Le Concept du développement local
2.2.1.1 Démarche du développement local
2.2.1.2 La gestion locale de développement
2.2.1.3 L’approche du développement
2.2.2 Dynamique globale du développement local
2.2.2.1 la dynamique globale du développement local
2.2.2.2 Orientation stratégique du développement local
2.2.2.3 Mesures juridico-institutionnelles
2.2.2.4 Les thèmes centraux du développement
2.2.2 Le développement local au sein du territoire
2.2.2.1 Le territoire
2.2.2.2 Les acteurs du développement local sur le territoire
2.2.3 Le système des acteurs du développement local
2.2.3.1 La mobilisation des acteurs
2.2.3.2 La genèse d’un projet et d’une action de développement local
2.2.3.3 Le système stratégique du développement local et la gestion de la complexité
PARTIE II : LES IMPACTS DE LA DECENTRALISATION ET DE LA GOUVERNANCE LOCALE SUR LE DEVELOPPEMENT DE MADAGASCAR 52vii
CHAPITRE III : LA DECENTRALISATION, LA GOUVERNANCE LOCALE ET LE DEVELOPPEMENT A MADAGASCAR
3.1 Les systèmes politiques et le processus de décentralisation à Madagascar
3.1.1 Contexte sur la décentralisation
3.1.1.1 Le pouvoir exécutif, législatif, judiciaire
3.1.1.2 Les autres acteurs de développement
3.1.2 Le processus de la décentralisation à Madagascar
3.1.2.1 La décentralisation avant l’indépendance et sous la Première République
3.1.2.2 La décentralisation de la Seconde République
3.1.2.3 La décentralisation de la troisième République
La constitution de 1992
La constitution de 1998
La décentralisation de 2002
3.1.2.4 La Vision et la politique ministérielle depuis 2013
3.1.2.5 Les Etablissements Publics Administratifs (EPA)
3.2 Le développement à Madagascar
3.2.1 Structuration démographique
3.2.2 Recul de développement humain
3.2.3Aperçu historique de la réalisation des différents plans nationaux de développement économique et social de Madagascar
3.2.3.1 Les plans avant l’indépendance et sous la Première République
3.2.3.2 Les plans de la Seconde République
3.2.3.3 Le désengagement de l’Etat de la troisième République
3.2.4 La situation économique de Madagascar
3.2.4.1 Légères reprises de la croissance économique
3.2.4.2 Les secteurs d’activités de développement
3.2.4.3 Les Investissements
3.2.5 Financement extérieur – Aides Publiques au Développement (APD)
3.2.5.1 Allocation par groupe des donateurs
3.2.5.2 La coopération décentralisée en 2012
3.2.5.3 Partenaires économiques émergents
3.2.6 Financements des dépenses publics de l’Etat
3.2.6.1 Les engagements budgétaires
3.2.6.2 Appui aux Collectivités Territoriales Décentralisées et STD
3.3 Gouvernance locale à Madagascar
3.3.1. UADEL – Unités d’Appui au Développement Local
3.3.2 Le Conseil des Sauvegardes de l’Intégrité
3.3.3 le Programme SAHA
3.3.4 Le PNUD
3.3.5 Projet Gestion Durable et Gouvernance Locale des Terres et paysages du Sud
CHAPITRE IV : ETAT DES LIEUX DE LA DECENTRALISATION, DE LA GOUVERNANCE ET DU DEVELOPPEMENT LOCAL
4.1 Liens entre la décentralisation et le développement local
4.1.1 La décentralisation, une tentative vaine pour le développement local
4.1.1.1 Le manque de clarté du aux évolutions politiques
4.1.1.2 L’incertitude du développement par la non application des textes sur la décentralisation
4.1.1.3 L’incertitude sur le cadre institutionnel
4.1.1.4 La déconcentration et le développement local
4.1.2 Des années de développement économique en pleine dégradation Malgache
4.1.2.1 La politique économique Malgache influencée par les décisions de l’ancienne puissance
4.1.2.2 La politique de rééquilibrage des investissements
4.1.3 La diversification de l’économie, l’Aide Publique au Développement
4.1.3.1 L’incertitude politique et économique a crispé les moteurs de la croissance
4.1.3.2 Diminution des aides par la communauté internationale
4.1.3.4 Le potentiel humain inégalement répartie au niveau des Commune
4.2 La gouvernance locale et le développement
4.2.1 Un risque de déficit dans l’exercice de l’autorité de l’Etat
4.2.2 Le pouvoir exécutif, législatif et judiciaire
4.2.3 La société civile
4.3 Décentralisation et gouvernance locale : Enjeux et perspectives pour le développement de Madagascar
4.3.1 Les facteurs de succès de la décentralisation à Madagascar
4.3.1.1 La décentralisation et le développement économique
4.3.1.2 Un système décentralisé à base de l’aménagement du territoire
4.3.1.3 Des principes fondamentaux sur les modalités de répartition des compétences
4.3.1.4 Le point d’ancrage de la décentralisation
4.3.2 La consolidation de l’autorité de l’Etat et le développement local
4.3.2.1 L’Etat de droit au niveau local
4.3.2.2 La gouvernance décentralisée en vue du développement local
CONCLUSION
ANNEXE 1 : BIBLIOGRAPHIE
WEBIOGRAPHIE
Les Textes sur la Décentralisation
ANNEXE 2 : QUESTIONNAIRES
ANNEXE 3 : DEFINITIONS
Plans de Développement à Madagascar
