Caractéristiques de l’impôt

Table des matières

Introduction générale
Chapitre I : Aperçu générale sur la fiscalité
Section 01 : Notions de base en matière de l’impôt
Section 02 : Les différentes catégories d’impôt et taxes constitutifs du système fiscal algérien
Section 03 : Cadre organisationnel et légal de l’administration fiscale
Chapitre II : Définition, démarches et techniques
Section 01 : définition et objectifs de l’audit fiscal
Section 02 : La démarche et technique de la mission d’audit fiscal
Section 03 : l’audit fiscal et le contrôle fiscal
Chapitre III : Fiscalité et comptabilité
Section 01 : Autonomie et dépendance entre la comptabilité et la fiscalité
Section 02 : les points de divergences entre les règles comptables et les règles fiscales
Chapitre IV : La mise en place du mécanisme d’audit fiscal au sein de CDI Bejaia cas de promotion immobilière
Section 01 : Présentation de l’organisme d’accueil (Centre des impôts de Bejaïa)
Section 02 : Mise en œuvre de la mission de l’audit fiscal de l’entreprise au sein de CDI
Section 03 : Résultats et recommandation
Conclusion générale
Bibliographie
Annexes