CADRE GENERAL DE LA FISCALITE

Table des matières

INTRODUCTION
PREMIERE PARTIE : CADRE GENERAL DE LA FISCALITE
CHAPITRE PREMIER : PRESENTATION GENERALE DU CENTRE FISCAL AVARADRANO
Section 1. Structure organisationnelle
11. Le Chef de Centre
12. La Division Gestion
13. La Division impôts fonciers et taxe professionnelle
14. La Division Recette
15. La Division Contrôle
Section 2. Activités et missions
21. Etablissement de l’assiette
22. Liquidation de l’impôt
23. Recouvrement
24. Compétence territoriale
CHAPITRE II : LA FISCALITE
Section 1. Théorie générale sur l’outil de gestion de la fiscalité
11. Les acteurs
12. Les outils de la fiscalité
Section 2. Rôle de la Perception
21. L’impôt est un instrument d’intervention économique
22. L’impôt est un instrument d’intervention sociale
DEUXIEME PARTIE : ANALYSE DES FACTEURS D’EFFICIENCE DU CENTRE
CHAPITRE PREMIER : ASPECT FONCTIONNEL ET ORGANISATIONNEL
Section 1. Faiblesses de l’organisation interne
11. Perception du Centre Fiscal Avaradrano
12. Formalités administratives complexes
13. L’impôt synthétique
14. Système d’information
Section 2. Conséquences des faiblesses de la fiscalité
21. Désinformation du contribuable
22. Prédispositions négatives de la fiscalité vues par le contribuable
23. Démotivation du contribuable
CHAPITRE II : PROBLEMES DE RESSOURCES
Section 1. Déficience au niveau du personnel
11. Insuffisance de l’effectif
12. Défaut d’optimisation d’affectation des ressources humaines
13. Qualification, non-spécialisation, absence de formation périodique
Section 2. Faiblesse des moyens matériels
21. Insuffisance de matériels informatiques
22. Détérioration des conditions de travail
TROISIEME PARTIE : AMELIORATION DES RECETTES FISCALES PAR UNE APPROCHE MARKETING
CHAPITRE I. MESURES FONCTIONNELLES ET ORGANISATIONNELLES
Section 1. Les préalables à l’efficience de la Fiscalité
11. Satisfaction des besoins matériels
12. Amélioration des conditions de travail
Section 2. Adoption d’une approche participative
21. La responsabilisation des autorités locales
21. Partenariat institutionnel
CONCLUSION
CHAPITRE II. FISCALITE DE PROXIMITE
Section 1. Déconcentration de la perception
11. Rapprochement entre Contribuable et Administration
12. Adhésion du contribuable à l’intérêt général
Section 2. Promotion des rapports interpersonnels
21. Respect de la « Charte de communication fiscal »
22. Promotion de l’équité
CHAPITRE III. SOLUTIONS RETENUES ET RESULTATS ATTENDUS
Section 1. Solutions retenues
11. Modèle de stratégie marketing
12. Explication et projection
Section 2. Résultats attendus et recommandations générales
CONCLUSION GENERALE
BIBLIOGRAPHIE
ANNEXES