Cadre conceptuel du harcèlement

Table des matières

INTRODUCTION
CHAPITRE PREMIER
CADRE CONCEPTUEL DU HARCÈLEMENT
Psychologique
1.1 Cadre conceptuel
1.1.1 Harcèlement psychologique et notions voisines (violence au
travail, mobbing, abus de pouvoir, bullying )
1.2 Différentes formes de violence en milieu du travail
1.2.1 Comportement antisocial
1.2.2 Déviance organisationnelle
1.2.3 Fresque
1.2.4 Duel
1.2.5 Tyrannie
1.3 Différents types de harcèlement en milieu de travail
1.3.1 Harcèlement en général
1.3.2 Mobbing
1.3.3 Bullying
1.3.4 Harcèlement criminel
1.3.5 Harcèlement sexuel
1.3.6 Harcèlement racial
1.3.7 Harcèlement discriminatoire
1.3.8 Abus d’autorité ou de pouvoir
1.3.9 Définition du harcèlement psychologique
1.4 Contexte et champ d’application du harcèlement psychologique
1.4.1 Motifs, occasions et moyens utilisés pour harceler
1.4.1.1 Refus de la différence
1.4.1.2 Instrumentalisation
1.4.1.3 Incompétences
1.4.2 L’auteur du harcèlement
1.4.3 La victime du harcèlement
1.5 La dynamique du harcèlement
1.5.1 Harcèlement vertical
1.5.2 Harcèlement horizontal
1.5.3 Harcèlement par le tiers
1.6 Les conséquences socioéconomiques
CHAPITRE II
LES IMPACTS DU HARCÈLEMENT SUR LES DROITS DE LA
PERSONNE GARANTIS EN MILIEU DU TRA VAIL
2.1 Éléments d’une protection effective des droits fondamentaux
2.1.1 Droit à la dignité
2.1.2 Droit à l’intégrité
2.1.3 Droit à la sûreté
2.2 Cadre juridique actuel
2.2.1 Définitions législatives
2.2.2 Définition du comportement interdit
2.2.3 Définitions jurisprudentielles
2.3 Applications
2.3.1 Rôle de l’employeur
2.3.2 Rôle du syndicat
2.3.3 Les mesures destinées à protéger la victime ou le témoin
CHAPITRE III
INCIDENCE DES PRA TIQUES DE GESTION SUR
LE HARCÈLEMENT PSYCHOLOGIQUE AU TRAVAIL
3.1 Les contraintes de gestion
3.2 La culture organisationnelle
3.3 La gestion des communications et des relations interpersonnelles
3.4 Les actions menées par les membres de l’entreprise
3.5 Les mesures destinées à sanctionner l’auteur du harcèlement
3.6 Distinguer le harcèlement psychologique de la pratique normale
de gestion
3.6.1 Conflit
3.6.2 Stress
3.6.3 Droit de direction
CHAPITRE IV
LA MÉDIATION EN MATIÈRE DE
HARCÈLEMENT PSYCHOLOGIQUE AU TRA VAIL
4.1 Enjeux éthiques et de gestion des personnes de la médiation
4.1.1 Définition de la médiation
4.1.2 Différentes conceptions de la médiation
4.1 .3 Médiation et pratiques connexes de résolution
de conflits
4.1.4 Médiation et conciliation
4.1.5 Médiation et arbitrage
4.1.6 Médiation et négociation
4.1.7 Synthèse
4.2 Processus de la médiation en matière du harcèlement psychologique
4.2.1 Conditions d’accès à des services de médiation
4.2.2 Développement et incidence de la médiation
dans les pratiques de gestion
4.2.3 Les avantages de la médiation
4.2.4 Processus volontaire
4.2.5 Processus flexible
4.2.6 Confidentiel
4.2.7 Les principales étapes de la médiation
4.2.8 L’accord de médiation
4.2.9 La clause de médiation
4.2.10 Champs d’application de médiation
4.2.11 Observation
4.3 Variables déterminantes et stratégies de médiation en regard de la
gestion des personnes
4.3.1 Imprécision terminologique
4.3.2 Qui sont les médiateurs ?
4.3.3 À quel moment intervient la médiation?
4.3.4 Sur quel problème porte la médiation?
CHAPITRE V
ANALYSE COMPARA TIVE DE TEXTES LÉGISLATIFS DE
HARCÈLEMENT PSYCHOLOGIQUE :
Aspect méthodologique et interprétation des données
5.1 Méthode d’analyse du discours et interprétation de textes des lois
5.2 Constitution du corpus
5.3 Description du corpus de textes de lois
5.4 Définitions légales du harcèlement psychologique
5.4.1 Selon la loi québécoise de juin 2004
5.4.2 Selon la loi française de janvier 2002
5.4.3 Selon la loi belge de juin 2002
5.5 Éléments constitutifs des définitions de harcèlement
psychologique- moral
5.5.1 Selon la loi québécoise de juin 2004
5.5.2 Selon la loi belge de juin 2002
5.5.3 Selon la loi française de janvier 2002
5.6 Interprétation des critères et variables de références
(terminologie: définition)
5.6.1 Approche de la loi belge de juin 2002
5.6.2 Approche de la loi française de janvier 2002
5.6.3 Approche de la loi québécoise de juin 2004
5.7 Processus de recours (plainte)
5.7.1 Approche de la loi québécoise de juin 2004
5.7.2 Approche de la loi belge de juin 2002
5.7.3 Approche de la loi française de janvier 2002
5.8 Mécanisme de promotion et de protection des droits garantis
5.8.1 Selon la loi québécoise de juin 2004
5.8.2 Selon la loi belge de juin 2002
5.8.3 Selon la loi française de juin 2002
CONCLUSION