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Table des matières
Introduction
Etat des lieux du secteur immobilier marocain
I- Particularités du secteur immobilier marocain
Aspect juridique
Aspect économique
Aspect fiscal
Particularités et avantages fiscaux du secteur
Aspect comptable
1. Plan Comptable du Secteur Immobilier
II- Identification des zones de risque propres au secteur
Les risques d’ordre comptable
Manque de pièces justificatives
Risque lié à la comptabilisation des provisions pour travaux post-achèvement
Les risques d’ordres juridique, économique, fiscal et managérial
1. Risques d’ordre économique
2. Risque d’ordre juridique
3. Risque d’ordre managérial
I- Audit comptable et financier adapté aux sociétés de promotion immobilière
Orientation et planification de la mission
1. Aspects généraux de la planification
2. Prise de connaissance générale de l’entreprise
3. Examen analytique
Evaluation du contrôle interne
1. Définition et objectifs du contrôle interne
2. Appréciation du contrôle interne
3. Analyse et contrôle de la comptabilité analytique et du contrôle budgétaire
Audit comptable et financier des sociétés de promotion immobilière
Approche par les risques
4. Evaluation du contrôle interne des sections clés
Contrôle des comptes
1. Objectif
2. Moyens
3. Audit de certaines sections clés
II- Application de la démarche proposée au cas de la société X
Prise de connaissance générale de l’entreprise
1. Activités de la société X
2. Relations liées
3. Comptabilité et fiscalité de la société X
4. Les immobilisations et le système informatique
5. Zones de risques détectées
Evaluation du contrôle interne
1. Résultats du contrôle interne
2. Recommandations proposées
Travaux de contrôle des comptes
1. Section Immobilisations
2. Sections Ventes et clients
3. Section Stocks projets achevés, projets en cours et terrains
4. Section Emprunt
5. Section Trésorerie
6. Sections Charges et Fournisseurs
Conclusion
Bibliographie
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L’audit : est l’examen d’une information par un professionnel indépendant utilisant une méthodologie spécifique d’investigation mise en œuvre par référence à des normes de travail dans le but d’émettre une opinion sur cette information.
Audit comptable et/ou financier : L’audit a pour objectifs de permettre à l’expert-comptable d’attester de la régularité et de la vérité et sincérité des comptes annuels et de l’image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l’entreprise à la fin de l’exercice.
Le contrôle interne : est l’ensemble des mesures d’auto contrôle, comptables ou autres, que la direction définit, applique (et fait appliquer) et surveille sous sa responsabilité afin d’assurer la maîtrise de ses opérations et la sauvegarde du patrimoine de l’entreprise.
Le contrôle des comptes : consiste à comparer les chiffres des comptes annuels avec divers justificatifs qui vont servir de preuves : actes notariés, factures d’achats ou de ventes, bon de commandes et de livraison, relevés bancaires, fiches de paie…Le contrôle des comptes revient toujours à justifier un chiffre par une pièce comptable ou par tout autre élément probant.
