ANALYSE DE LA SITUATION ACTUELLE EN MATIERE DE SUIVI ENVIRONNEMENTAL DES ACTIVITES MINIERES

Table des matières

INTRODUCTION
ANALYSE DE LA SITUATION ACTUELLE EN MATIERE DE SUIVI ENVIRONNEMENTAL DES ACTIVITES MINIERES
CADRE LEGAL ET INSTITUTIONNEL DU SECTEUR MINIER ET DE L’ENVIRONNEMENT
Cadre légal
Politique environnementale et politique minière
Politique environnementale
Politique minière
Les textes réglementaires et conventions internationales
Institutions administratives
Le Ministère de l’Energie et des Mines (MEM)
Le Ministère de l’Environnement, des Eaux et des Forêts
L’Office National pour l’Environnement (ONE)
Les Autorités territoriales de proximité
EXPLOITATION MINIERES ET ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX
Les facteurs influençant les impacts
L’ampleur et la nature technique de l’exploitation
Les substances exploitées
La méthode d’exploitation
Les enjeux environnementaux
L’eau
Le sol
L’air
Les bruits
Le paysage
Le milieu socio-économique
Les mesures d’atténuation
Bilan de la situation actuelle de suivi environnemental de l’exécution du Plan de Gestion Environnemental du Projet (PGEP)
Place du PGEP dans l’Etude d’Impacts Environnementaux
Le suivi de l’exécution du PGEP d’un projet minier
Suivi des projets soumis au Programme d’Engagement Environnemental
Suivi des projets soumis à L’EIE
Présentation du Cahier de Charges Environnementales
Les obligations de suivi du promoteur
Procédure de suivi au niveau de l’ONE
Les rapports de suivi par l’administration environnementale
Conclusion
PROPOSITION DE PROGRAMME TYPE DE SUIVI ENVIRONNEMENTAL DES ACTIVITES MINIERES
FAIBLESSES DES PROGRAMMES DE SUIVI ACTUELS
Conception
Définition et formulation du programme de suivi
Présentation
Agencement
Procédure et application
Au niveau du promoteur
Au niveau de l’administration
EVALUATION DE LA PERFORMANCE DU SUIVI ENVIRONNEMENTAL DES ACTIVITES MINIERES
Exécution
Efficacité
Efficience
PROGRAMME TYPE DE SUIVI ENVIRONNEMENTAL
Définition
Programme de suivi et programme de surveillance
Importance pour le secteur minier
Objectifs
Résultats attendus
Le contenu du programme de suivi environnemental
Les mesures environnementales à prendre et les indicateurs à suivre
Les objectifs du programme de suivi et les composantes visées par le programme
La description de l’étude et les outils de mise en œuvre
Description de l’étude
Outils de mise en œuvre
L’analyse des écarts
La charte des responsabilités
Le rapport de suivi
Mécanisme d’intervention
FORMULATION DE PROGRAMMES TYPES DE SUIVI
CONCLUSION