Principaux problèmes environnementaux liés aux projets d’exploitation minière à ciel ouvert

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Localisation et délimitation des sites d’exploitation minière

Dans le cadre de l’application du code minier (articles 20 et 104), la prospection et l’exploitation minière sont libres sur tout le territoire national, en dehors :
– Des aires protégées (parcs nationaux, réserves naturelles intégrales, réserves spéciales), des réserves naturelles de flores et defaunes ainsi que leurs zones de protection régies par des textes spécifiques.
– Des zones classées en réserves par la réglementatio forestière, délimitées géographiquement (en particulier les forets classées, les stations forestières et les stations forestières).
– Des périmètres couverts par des Permis miniers détenus par d’autres personnes ou par des demandes de Permis miniers en cours d’instruction ou encore par des Autorisations exclusives de Réservation de Périmètres (AERP).
– Des zones d’habitation.
– Des zones d’intérêts touristiques, en particulieresl zones littorales.

Le permis environnemental ou l’agrément environnemental.

– Selon l’article 6 (nouveau) du décret MECIE, le « permis environnemental » ou « l’approbation du PREE » constitue un préalable obligatoire à tout commencement des travaux. Le permis environnemental est délivré par l’ONE, à l’issue d’une évaluation environnementale favorable de l’EIE, sur la base des avis techniques du Comité Technique d’Evaluation1 (CTE) faisant suite à l’évaluation de l’EIE du projet et des résultats de l’évaluation par le public. L’approbation du PREE relève du MEM, sur la base de l’avis technique de sa Cellule Environnementale.
– Pour les investissements en cours au jour de la publication du décret MECIE, les promoteurs sont tenus d’engager une demande de mise en conformité en vue d’obtention d’un agrément environnemental. Selon l’article 2 (nouveau) du MECIE, 1 C’est un organe interministériel, sous tutelle de l’ONE, et chargé de l’intégration environnementaledes projets sectoriels et qui assure l’évaluation des dossiers de demande de permis environnemental cet acte administratif est délivré selon le cas parl’ONE (certificat de conformité) ou le MEM (agrément environnemental), après avis techniqu favorable du CTE pour l’Etude d’Impact Environnemental (EIE) ou de la Cel lule Environnementale de MEM pour le Programme d’Engagement Environnemental (PREE)

Catégorisation des projets d’exploitation minière

On peut définir comme « exploitation minière à ciel ouvert » toute exploitation qui met à nu le gisement à exploiter en enlevant les te rrains de couverture et extrait ensuite le minerai. Les opérations minières peuvent être regroupées en deux phases bien distinctes : le décapage ou découverture et l’extraction du minerai.
Selon la taille et les techniques utilisées, les projets d’exploitation minière peuvent être catégorisés en petite, moyenne et grande exploitation. Mais il faut noter que les termes « petites et moyennes entreprises minières et « grandes entreprises minières » sont à considérer uniquement dans le contexte actuel de Madagascar. Comparés aux normes internationales, les petites et moyennes entreprises minières qui existent actuellement correspondent en fait aux petites mines peu mécanisées, et les grandes entreprises minières et aux petites mines modernes.
Dans le contexte malgache, la catégorisation des projets d’exploitation minière fait référence à l’importance des impacts potentiels qu’ils pourraient occasionner sur l’environnement (annexe : tableau montrant l’obliga tion environnementale requise selon le type de permis minier et selon les caractéristiquestechniques principales du projet).

Qualité ISO 9001

Comme toute entreprise, Colas a mis en place un système de management qualité conforme à la norme ISO 9001. L’adoption de ce système est un moyen sûr pour l’entreprise d’atteindre ses objectifs comme l’extension des marchés, l’amélioration des performances et la satisfaction des clients du fait que cette norme a pour ambition de simplifier les échanges entre toutes les parties intéressées c’est-à-dire ntre clients, fournisseurs, personnel et actionnaires.
Le modèle proposé par la norme ISO 9001 est connu ous le nom d’approche processus. L’approche processus (basée sur le cycle PCDA) est fondée sur l’identification méthodique des processus utilisés au sein d’un organisme et de leurs interactions, ainsi que leur management
Le PDCA ou Plan Do Check Act qui signifie :
Plan ou planifier :
– Déterminer les buts et les cibles qui peuvent êtredéfinis dans la politique qualité.
– Fixer les méthodes pour les atteindre.
– S’engager sur l’évaluation de la formation initiale requise et sur la force de travail nécessaire pour atteindre les objectifs et mener les formations.
– Mettre en œuvre les méthodes.
– Vérifier ou étudier les effets de la mise en œuvre ; formuler les causes de ces effets (suggestion d’outil : diagramme de cause à effet).
– Si les objectifs ne sont pas atteints, mettre en place les actions correctives ou préventives appropriées pour les atteindre.

Exigences relatives à la documentation

Le SCC applique les dispositions définies dans le Manuel QSE, Filiale de Colas Madagascar. Une procédure PCMD-01 « Maîtrise des documents » définit les règles d’élaboration, d’identification, de diffusion et de révision des documents Qualité Manuels,( procédures, instructions de travail, formulaires).
– Le présent document, intitulé Manuel Qualité du SCC, est spécifique au service et décrit l’organisation fonctionnelle du SCC dans la sociétéColas Madagascar ainsi que son organisation opérationnelle en relation avec les autres entités de la société. Les dispositions applicables pour la réalisation d’une action interne au Service sont décrites dans les procédures spécifiques au SCC qui peuvent être complétées par des formulaires ou des instructions et faire référence à des documents associés.
– Ces instructions de travail sont des « règles de savoir faire rédigées « par le SCC.
– Les enregistrements sont l’ensemble des documents générés par l’application du SMQ. La liste des documents applicables est tenue à jour par le Relais Qualité. Elle est disponible auprès de chaque Responsable (RSI, chef d’installation, chef d’usine à émulsion, chef de poste, responsable vente, magasinier…).
Les documents émis et reçues par le SCC ainsi que les enregistrements sont classés et archivés selon la procédure PCMD-02 «Maîtrise des enregistrements ».
L’ensemble du personnel est chargé de classer les documents qu’il reçoit ou émet conformément au FCMD-29 « Plan de Classement et Archivage » qui est classé ou affiché sur site.
En fin d’année, le Relais Qualité, aidé par la secrétaire, modifie les lieux de classement, archivent ou détruisent les documents conformément à la procédure et indiquent s’il y a lieu :
– Le lieu et la durée de classement après l’année encours.
– Le lieu et la durée de l’archivage.
– Le numéro de la boite à archives.

Engagement de la direction

L’engagement de la Direction est défini dans la « Politique QHSE » et la « Politique Qualité du Service Concassage et Minage ». Ces politiques sont respectivement définies par le Directeur Général et le Chef du Centre Routes et Projets Miniers.

Ecoute client

La majorité de sa clientèle est composée de clientsinternes :
– Centre Routes et Projets miniers.
– Centre Bâtiments et Génie civil.
Les autres clients appartiennent au secteur privé (entreprises locales de BTP, clients privés…). La communication et l’écoute clients s’exercent tout au long du déroulement des processus, soit par la démarche commerciale jusqu’à la réception des produits, soit lors de l’enquête de satisfaction des clients.
L’organisation, mis en place au Service Concassage et Minage est décrite dans ce Manuel Qualité, prend en compte les exigences du client afin de répondre au mieux à ses attentes.
La politique QHSE est définie par le Manuel QualitéFiliale et celle du SCC et qui est ensuite diffusée à tout le personnel du SCC. Celui-ci s’engage à déterminer et satisfaire les exigences des clients ainsi que les exigences réglementaires et égales.

Politique Qualité du service Concassage et Minage

La société Colas est en constante évolution ; il tesdonc nécessaire que la politique de l’entreprise prenne ces mutations en considération. Alors, on doit s’adapter aux exigences de tous les partenaires : actionnaires, clients, riverains, collaborateurs et autorités réglementaires.
– La satisfaction du client.
– La satisfaction de nos salariés.
– Les performances en termes de qualité des produitset services.
– Le développement en terme financier.
Il apparaît essentiel d’intégrer au cœur de nos act ions, des dispositions permettant de garantir des résultats en accord avec cette stratégie.
Alors nous avons fixé comme objectif du service :
– d’offrir des produits de qualité en termes de performance, de fiabilité, de coûts, de services et de délais.
– de former et informer son personnel afin qu’il assimile les principes directeurs et qu’il soit impliqué dans la mise en œuvre de cette politique.
– d’entreprendre une amélioration continue dans la productivité, et l’organisation du travail.
– répondre aux exigences du contrôle interne.
La direction s’engage à :
– communiquer cette politique à ses partenaires, ains i qu’à son personnel.
– animer cette démarche Qualité au sein de l’entreprise à travers les revues de Direction.
– mettre régulièrement à jour les documents du Système de Management de la Qualité afin que la politique reste pertinente.
– assurer la mise à disposition des ressources nécessaires pour atteindre les objectifs du Service dans le respect des exigences réglementaires et légales.
Enfin la Direction délègue la responsabilité de cesobjectifs dans la mise en place et le suivi du Système Qualité à la responsabilité Qualité et relais Qualité.

Plan d’exécution d’un projet d’exploitation de carrière

Pour nous permettre de bien comprendre les enjeux environnementaux des travaux d’exploitation d’une carrière, on va décrire dans les paragraphesqui suivent le plan d’exploitation d’une carrière type. Nous y verrons, en même temps, à chaque phase, la démarche Qualité que nous préconisons dans le présent guide.
En général, les activités du projet d’exploitationd’une carrière sont réparties dans les phases suivantes :
– Phase préparatoire : c’est le moment durant lequel on entreprend les travaux préliminaires.
– Phase d’exploitation : c’est la période pendant laquelle on extrait le minerai de la carrière en question. C’est la phase prépondérante du projet car c’est là que les impacts sur les milieux environnementaux sont les plus remarquables.
– Phase de fermeture : c’est le temps au bout duquel le projet met à terme son exploitation et se prépare au repli du chantier en procédant à la éhabilitationr de la zone exploitée.
Chaque phase du projet est caractérisée par des composantes d’activités qui sont sources d’impacts du projet sur le système environnemental par rapport à son état initial.

Phase préparatoire

Les principales tâches à cette phase sont les trava ux d’aménagement, le transport des matériels, des équipements et des divers outils pour l’exploitation.
Les travaux à entreprendre durant cette phase conce rnent :
– La construction de voie de desserte : des travaux de réalisation et de reprofilage de voie de desserte du périmètre sont entrepris. C’est cette voie qui relie le lieu d’extraction à l’aire de stockage.
– Le drainage et l’assainissement du site : des canaux de drainage seront réalisés de façon à évacuer les eaux de ruissellement. Le drainage contribue à la pérennité des travaux d’excavation comme la stabilisation du terrain, l’a mélioration des caractéristiques mécaniques des sols et la meilleure tenue des ouvrages et l’évacuation de l’eau.
– La mise en place d’une aire de stockage de stériles: le projet prévoit l’aménagement de l’aire de stockage des déblais issus de l’excavation aux alentours immédiats des zones excavées. De part et d’autre des tranchées seront placés lesterres végétales en merlon et les stériles issus de l’excavation. Cette aire sert de zone de transit déblai mis en remblai entre les phases d’exploitation et de fermeture.
– La mise en place d’une aire de stockage du produit : l’aménagement d’une aire de stockage de minerai est nécessaire au bon déroulement des activités lors de l’exploitation. Cette aire sera située à proximité des pistes d’accès
– Le défrichement: c’est une action nécessaire, maisil faut choisir les milieux les moins sensibles, et surtout prévoir les actions de restauration ou de compensation avant repli.

Principaux problèmes environnementaux liés aux projets d’exploitation minière à ciel ouvert

Les mines à ciel ouvert comprennent des carrières, des fosses à ciel ouvert, des mines périphériques et entraînent des opérations de décagep des sommets de montagnes qui peuvent s’étendre sur des hectares ou sur plusieurs kilomètres carrés. Ces activités supposent une dislocation complète de la zone du projet créant une ou d’énormes mines à ciel ouvert et carrières ainsi que d’importants terrils de morts-terrains.
Ces types de projet engendrent ainsi plusieurs problèmes environnementaux dont les plus importants et les plus fréquents sont les suivants:
– Dégradation de l’esthétique du paysage due aux différents travaux de construction, d’excavation, de terrassement et de décapage du sol.
– Aplanissement des anciennes mines artisanales.
– Litiges fonciers.
– Dégradation de la couverture végétale et perte de iodiversitéb à cause de l’exploitation grandissante des ressources forestières.
– Exploitation irrationnelle de l’eau (pompage démesurée de l’eau des cours d’eau) et même des nappes phréatiques.
– Perturbation et pollution des eaux de surface et souterraines, qui résulte des rejets d’eaux chargées de matières en suspension (MES) issues desopérations de traitement, d’exhaures de carrières et de ruissellements.
– Emission de poussières dues aux passages de véhicules, aux concassages, à l’abattage, aux stockages et aux transports de matériaux fins.
– Nuisances sonores pendant la phase d’exploitation (travaux aux explosifs et fonctionnement des engins).
– Emission des effluents gazeux dans l’atmosphère.
– Insalubrité accentuée par la production incontrôléede déchets de chantiers et domestiques.
– Mise à l’air de la roche et de matériaux contenant des éléments nocifs.
– Perturbation des activités rurales (agriculture, élevage).
– Déplacement involontaire de la population habitant le site, ou expropriation des biens fonciers affectés.
– Déplacement démographique incontrôlé.
– Petites exploitations illicites dans le périmètre minier.
– Insécurité rurale qui se manifeste par l’augmentation de la criminalité et des vols.
– Risque de propagation des infections sexuellement transmissibles (IST) dont le SIDA.
– Naissance d’exploitation minière artisanale et sans réglementation, après le départ de la Société.

EIE d’une carrière

Pour l’élaboration du rapport d’EIE, on doit suivre la démarche élaborée selon le Décret MECIE, afin d’obtenir le permis environnemental. Il faudra voir chaque étape du projet ainsi que les impacts pour chaque étape et les mesures d’atténuation correspondantes, les mesures envisagées par le maître de l’ouvrage ou le pétitionnaire pour suprimer ou réduire, et si possible compenser les conséquences dommageables à l’environnement, ainsi que l’estimation des dépenses correspondantes.
Mais avant d’entamer ces mesures de protection environnementale, il faut tenir compte du fait que le contenu de l’étude d’impact doit refléter l’incidence prévisible de la carrière sur l’environnementet doit comprendre les éléments suivants :
– Les justifications du choix du projet.
– Le projet.
– La description de l’état initial du site.
– L’analyse des impacts du projet sur l’environnement.
– Les mesures de protection de l’environnement.
– La remise en état des lieux.

Table des matières

INTRODUCTION
Chapitre I. MISE EN CONTEXTE DU PROJET
I.1. Présentation du promoteur
I.1.1. Principales activités de Colas Madagascar
I.1.1.1. Activités dans le périmètre de certification
I.1.1.2. Activités hors périmètre de certification
I.1.1.3. Domaines d’application
I.2. Justification du projet
I.3. Contexte législatif
I.3.1. Cadre légal
I.3.1.1. Le code minier
I.3.1.2. La Charte de l’Environnement Malagasy
I.3.1.3. Le décret MECIE
I.3.1.4. Les autres textes législatifs
I.3.2. Cadre institutionnel
I.3.2.1. Le ministère chargé de l’environnement
I.3.2.2. L’Office National de l’Environnement
I.3.2.3. Autres cadres institutionnels
– Direction des Mines et de la Géologie (DMG)
– Cellule environnementale du MEM
I.4. Localisation et délimitation des sites d’exploitation minière
I.5. Le permis environnemental ou l’agrément environnemental
I.6. Catégorisation des projets d’exploitation minière
Chapitre II. DESCRIPTION DU PROJET
II.1. Généralités sur la carrière
II.1.1. Définition
II.1.2. Les différentes carrières
II.1.3. Les carrières : fonctionnement
II.2. Les justifications du choix du projet
II.2.1. Qualité ISO 9001
II.2.2. Présentation du service concassage et minage
II.2.2.1. Statut
II.2.2.2. Périmètre de certification
II.2.2.3. Implantation
II.2.2.4. Système de Management de la Qualité
II.2.2.5. Responsabilité de la direction
II.2.2.6. Mesure, analyse et amélioration
II.2.2.7. Maîtrise du produit non-conforme
II.2.2.8. Analyse des données
II.2.2.9. Amélioration
II.3. Plan d’exécution d’un projet d’exploitation de carrière
II.3.1. Phase préparatoire
II.3.2. Phase d’exploitation
II.3.3. Phase de fermeture
II.4. Principaux problèmes environnementaux liés aux projets d’exploitation minière à ciel ouvert
II.5. EIE d’une carrière
II.5.1. Le projet
II.5.1.1. L’identification du gisement
II.5.1.2. La méthode d’exploitation
II.5.1.3. Les opérations d’exploitation
II.5.2. L’analyse des effets du projet sur l’environnement
II.5.2.1. Identification des sources d’impacts
II.5.2.2. Analyse des conséquences prévisibles directes et indirectes de l’exploitation de la carrière sur l’environnement
II.5.2.3. Evaluation des impacts
II.5.2.4. Signification de l’importance caractérisant les impacts
II.5.3. Description des impacts lors de la phase d’exploitation
II.5.3.1. Description des impacts sur le paysage
II.5.3.2. Description des impacts sur l’atmosphère
II.5.3.3. Description des impacts sur les eaux de surface
II.5.3.4. Description des impacts sur la flore
II.5.3.5. Description des impacts sur le milieu social
II.5.4. Les mesures de protection de l’environnement
II.5.5. Remise en état des lieux
II.6. Plan de Protection Environnemental d’un Site (PPES)
II.6.1. Objectif global
II.6.2. Objectifs spécifiques
II.6.3. Le code de bonne conduite
II.6.4. Programme de surveillance environnementale et sociale
II.6.5. Programme de suivi
Chapitre III. GUIDE D’EXPLOITATION D’UNE CARRIERE
III.1. Objet
III.2. Actions à réaliser
III.2.1. Recherche de carrière
III.2.2. Phase préparatoire
III.2.2.1. Description du site
III.2.2.2. Description de l’exploitation de la carrière :
III.2.3. Phase d’exploitation
III.2.4. Phase de fermeture
III.2.5. Mesures de protection de l’environnement
III.2.5.1. Mesures générales
III.2.5.2. Mesures spécifiques
CONCLUSION 
REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES

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