PRESENTATION DE L’ETABLISSEMENT ET CADRE THEORIQUE DE L’ETUDE

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THEORIE GENERALE SUR LE CONTROLE INTERNE

Dans ce chapitre, nous allons voir en détail la définition apportée au contrôle interne, les principes, son importance et ses limites. Pour assurer le bon fonctionnement d’une entreprise, il faut tenir compte des procédures pour chaque activité et du respect ainsi que de l’application de cette procédure pour atteindre l’objectif fixé. De ce fait, nous allons apporter dans ce chapitre les définitions et objectifs du contrôle interne, les différents principes du contrôle interne ainsi que l’importance et les limites du contrôle interne.

Principes fondamentaux du contrôle interne

Parmi ces principes, il y a ce qu’on appelle les grands principes du contrôle interne, ce dernier se fonde sur des principes qui aident l’entreprise à atteindre ses objectifs stratégiques et assure sa pérennité.
Le contrôle interne est basé sur trois principes essentiels9
– la séparation des fonctions ; , à savoir :
– la définition précise de la responsabilité ;
– le système de contrôle réciproque des tâches.
Un bon système de contrôle interne repose sur certain nombre de règles de conduite dont le respect lui conférera une qualité satisfaisante. Donc, il doit s’appuyer sur les sept principes suivants:
. l’organisation.
. l’information et la qualité du personnel la performance .
. l’universalité .
. l’indépendance .
. l’intégration et l’harmonie.

Principe d’information et qualité du personnel

Un bon contrôle interne doit permettre la comparaison des informations émanant des sources différentes. L’information doit répondre à certains critères tels que la pertinence, la communicabilité, l’objectivité, la vérifiabilité, l’utilité.
Pertinente, autrement dit adaptée à son objet et à son utilisation. Elle doit être disponible et accessible dans le temps et dans l’espace et lieux voulus.
Objective, en d’autre terme, le destinataire doit pouvoir tirer clairement les informations dont il a besoin à partir des informations reçues.
Communicable, en d’autre terme, le destinataire doit pouvoir tirer clairement les informations dont il a besoin à partir des informations reçues.
Vérifiable, car il doit être possible d’en trouver les sources grâce à des références appropriées permettant de justifier l’information et de l’authentifier.

Principe d’universalité

Ce principe signifie que le contrôle interne concerne toutes les personnes dans l’entreprise en tout temps et en tout lieu. Donc, il n’y a ni personne privilégiée, c’est-à-dire que toute fonction de l’entreprise quel que soit la personne qui la remplit est soumise aux règles du contrôle interne, ni domaine réservé c’est-à-dire que le contrôle interne concerne toutes les activités de l’entreprise et aucun établissement n’est exclu du système de contrôle interne. 2-5) Principe d’indépendance L’organisation et le système de contrôle interne mis en place par l’entreprise supposent une certaine pérennité : la permanence de l’exploitation qui ne doit pas changer qu’en cas de force majeur et la permanence de l’organisation. 2-6) Principe d’intégration Les procédures mises en place doivent permettre le fonctionnement d’un système d’autocontrôle. L’autocontrôle est mise en oeuvre par des recoupements qui permettent de s’assurer de la fiabilité de la production ou du suivi d’une information. Nous utilisons des renseignements émanant des sources différentes, des contrôles réciproques qui constituent dans le traitement simultané d’une information selon la même procédure mais par des personnes différentes. Et des moyens techniques qui évitent, corrigent ou réduisent les erreurs.
Par ce principe, nous entendons l’adéquation du contrôle interne aux caractéristiques de l’entreprise et son environnement. Quelques règles simples sont à appliquer. Bien isoler les phases de fonctionnement des mécanismes et n’intervenir au point de vue de contrôle qu’au début ou en fin de phase, connaitre les interférences de contrôle les uns par rapport aux autres et par conséquent supprimer les doubles emplois. Spécialement dans le système de gestion informatisée, n’intervenir que très rarement dans le processus normal de fonctionnement.2-7) Principe d’harmonie.
Maintenant, nous allons entrés dans la dernière section de ce deuxième chapitre de notre mémoire qui est consacré à l’importance et limite du contrôle interne. 2-6) Principe d’intégration Les procédures mises en place doivent permettre le fonctionnement d’un système d’autocontrôle. L’autocontrôle est mise en oeuvre par des recoupements qui permettent de s’assurer de la fiabilité de la production ou du suivi d’une information. Nous utilisons des renseignements émanant des sources différentes, des contrôles réciproques qui constituent dans le traitement simultané d’une information selon la même procédure mais par des personnes différentes. Et des moyens techniques qui évitent, corrigent ou réduisent les erreurs.
Par ce principe, nous entendons l’adéquation du contrôle interne aux caractéristiques de l’entreprise et son environnement. Quelques règles simples sont à appliquer. Bien isoler les phases de fonctionnement des mécanismes et n’intervenir au point de vue de contrôle qu’au début ou en fin de phase, connaitre les interférences de contrôle les uns par rapport aux autres et par conséquent supprimer les doubles emplois. Spécialement dans le système de gestion informatisée, n’intervenir que très rarement dans le processus normal de fonctionnement.2-7) Principe d’harmonie.
Le dispositif de Contrôle Interne : Cadre de référence. Résultats des travaux du groupe de place établi sous l’égide de l’AMF. Janvier 2007 et cours de contrôle interne, Université d’Antananarivo, Quatrième Année, Département Gestion, année 2009/2010 Maintenant nous allons entrés dans la dernière section de ce deuxième chapitre de notre mémoire qui est consacré à l’importance et limite du contrôle interne. Section03 : Importance et limite du contrôle interne Pour parvenir à la protection du patrimoine, à la régularité et la sincérité des enregistrements comptables, à la conduite ordonnée et efficace des opérations, à la conformité des décisions avec la politique de la direction, un bon contrôle interne se conditionne sur le plan d’organisation de l’entreprise, les moyens matériels, les méthodes et procédures appropriées la maîtrise des risques.

DESCRIPTION DES PROCEDURES EXISTANTES

L’analyse du fonctionnement du système de contrôle interne de l’établissement à partir des procédures appliquées au niveau de celui-ci figure parmi les responsabilités de l’auditeur interne. Des procédures correspondant aux différents cycles de l’établissement ont été évaluées par l’auditeur interne pour servir de référence. Il convient donc de décrire les apparences générales de ces modèles standards de procédures avant d’entamer la réalité se trouvant au sein de l’entité. Les dirigeants devraient savoir si les procédures qu’ils ont mises en place correspondent aux activités de l’établissement et permettent d’atteindre les objectifs de l’établissement ainsi que ceux du système de contrôle.

Elle comprend généralement toutes les tâches :

Commençant par la préparation des factures des fournisseurs admises au règlement, l’établissement des instruments de règlement (cheque, ordre de virement, pièces de caisse), la mise à disposition du fournisseur de ces instruments de paiement, et enfin la comptabilisation des règlements et de mise à jour des comptes individuels des fournisseurs concernés. Cette fonction est exercée par le comptable chargé des dépenses. L’objectif spécifique de la mise en paiement réside sur les principes suivants : les factures sont contrôlées avant la mise en paiement, donc toutes les factures doivent être bien contrôlées avant sa mise en payement pour un contrôle assuré la mise en paiement est dûment autorisée par l’ordonnateur ou son délégué dument nommé à cet effet, ainsi qu’à l’application des lois et règlement concernant la dépense considérée (Règle sur le marché public).

Les services intervenants

Dans la cadre d’un bon contrôle interne, nous rencontrons généralement les services suivants : le service ressources humaines, le service paie, le service administration du personnel, le service comptable et le service trésorerie.
Dans le cas de l’ACM le service des ressources humaines, le service paie, le service administration du personnel est tous regroupés au service des ressources humaines.
La comptabilisation des opérations relatives au traitement du personnel est faite par la personne chargée de la paie et rémunération du personnel.

Description de la procédure de stockage

Les opérations de stockage concernent essentiellement la commande des articles, la réception de la marchandise, la sortie des articles. Le magasinier a pour rôle d’élaborer la demande d’approvisionnement en fournitures, la gestion des stocks, la mise à jour des entrées et sorties des fournitures et matériels (comptabilité matière), l’inventaire des matériels consommables et non consommables (comptabilité matière).
Le cycle stock comprend généralement : la réception des marchandises, la conservation physique des stocks, la livraison et l’expédition, la tenue comptable, la valorisation et le contrôle des stocks. Du point de vue théorique, l’objectif du contrôle interne sur le stock assure que :
Les stocks font l’objet d’un contrôle comptable adéquat ;
Tous les stocks sont identifiés et bien protégés ;
Tous les coûts de production adéquats, et exclusivement ceux-ci, sont imputés aux stocks ;
Les stocks sont correctement valorisés.

Le questionnaire de contrôle interne 

 Il permet de s’interroger sur l’aptitude du système à répondre aux objectifs du contrôle spécifique à chaque cycle étudié. Il sert de guide pour les auditeurs pour connaitre les forces et faiblesses du contrôle interne de chaque cycle audité. Les listes des points à examiner figurent dans le questionnaire sous la forme de question de type fermé ou de type ouvert 19 Cours de contrôle interne, Université d’Antananarivo, Département gestion, Année universitaire 2009/2010 . Les questionnaires fermés : Ce sont des questions répondues par un oui ou un non, elles sont conçues pour des réponses négatives qui révèlent des anomalies. Les questionnaires ouverts : Ce sont des questions qui n’autorisent pas de réponses succinctes de type oui ou non mais des réponses qui exigent une description, une compréhension et un jugement. Elles sont généralement utilisées dans les grandes entreprises dont les procédures sont complexes. Avant d’effectuer des études sur terrain, nous avons examiné soigneusement le manuel de procédures de l’établissement pour connaitre les différentes actions accomplies par les employés ainsi que les services existants. Dans ce manuel, le diagramme de circulation des documents schématisé est nécessaire pour l’examen des documents et nous donne une idée sur les zones du système de contrôle interne dans lesquelles des menaces peuvent surgir nous allons essayer de décortiquer les points faibles rencontrés dans la procédure existante. En complément d’outil d’analyse du système de contrôle interne, nous avons aussi préparé des questionnaires fermés et ouverts relatifs au cycle achat, personnel, et stocks. La majorité des questions ont été posées à nos interlocuteurs directs c’est-à-dire le responsable administratif et financier qui a une liaison directe aux cycles étudiés. Les questionnaires nous ont permis de savoir de plus en plus sur le procédé qu’il applique, les registres qu’il tient, les documents qu’il traite et qu’il prépare, et la provenance des documents.

Table des matières

PARTIE I : PRESENTATION DE L’ETABLISSEMENT ET CADRE THEORIQUE DE L’ETUDE
CHAPITRE I : PRESENTATION GENERALE DE L’ACM
Section01 : Historique
Section02 : Activités et Missions
Section03 : Structure organisationnelle
CHAPITRE II : THEORIE SUR LE SYSTEME DE CONTROLE INTERNE
Section01 : Définitions du contrôle interne
Section02 : Principe du contrôle interne
Section03 : Importances et limites du contrôle interne
PARTIE II : ANALYSE DU CONTROLE INTERNE ET DETECTION DES PROBLEMES
CHAPITRE I : DESCRIPTION DES PROCEDURES EXISTANTES
Section01 : Description de la procédure liée à l’achat
Section02 : Description de la procédure liée aux stockages
Section 03 : Description de la procédure liée au personnel
CHAPITRE II : ANALYSE DES PROCEDURES EXISTANTES
Section 01 : Démarche méthodologique
Section02 : Analyse des procédures liées aux achats
Section 03 : Analyse des procédures liées aux stockages
Section 04 : Analyse des procédures liées au personnel
PARTIE III : SOLUTIONS PROPOSEES ET RESULTATS ATTENDUS
CHAPITRE I : SOLUTIONS PROPOSEES
Section01 : Amélioration au niveau du cycle achat
Section 02 : Amélioration au niveau du stock
Section 03 : Amélioration au niveau du personnel
CHAPITRE II : RESULTAT ATTENDUS ET IMPACTS
Section01 : Résultats proprement dits
Section02 : Impact des solutions proposées
CONCLUSION GENERALE
BIBLIOGRAPHIE

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