POLITIQUE BUDGETAIRE ET PROGRAMMES DE DEVELOPPEMENT DE MADAGASCAR

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Dépense publique :

La dépense publique est l’instrument que l’Etat utilise pour satisfait les besoins collectives ou les besoins générales de la communauté. Plus exactement, les besoins publics. En réalité, il a deux types de classification de dépense : classification traditionnel et classification selon leur nature.

Classification traditionnelle :

Les principaux fondements des dépenses publiques sont : les dépenses de fonctionnement et les dépenses d’investissement.
 Dépenses de fonctionnement :
Les dépense de fonctionnement regroupe toutes le dépense qui assure le bon fonctionnement (assure la bonne conduite) des tous les affaires (activités) générales de l’Etat. Cette dépense ressemble le :
Dépense de solde qui est la rémunération des fonctionnaires (agents d’Etat). Il y a trois facteur qui est à l’origine de l’augmentation de cette type de dépenses comme :
– L’augmentation des agents de l’Etat (fonctionnaires), soit par voie de concours, soit par recrutement directs ;
– Le payement des indemnités des enseignants chercheurs ;
– Les gonflements des fonctionnaires fantômes.
La dépense hors solde qui est les argents affecté au payement de l’intérêt de dette, l’achat des matériaux de fonctionnement et les affaires administratif générale.
 Dépenses d’investissement :
L’investissement est l’affectation de part de richesse pour but d’accroitre la productivité. Cette dépense permet l’Etat de faire tout le programme fixe en avant, ce programme combine le redressement économique et régularisation de problème au niveau de la société. Ils concerneront, entre autres, la poursuite des constructions ou réhabilitations des infrastructures productives et des activités à impacts directs au niveau de la population. Ils contiendront également la pérennisation des investissements effectués pour la mise en œuvre de la politique de décentralisation et de déconcentration ainsi que la promotion du secteur privé véritable moteur du développement économique.
Pour le cas de Madagascar, on distingue les dépenses en capital qui sont financées par le budget national, et celles qui sont financées par les bailleurs de fonds extérieurs. Au sein de cette dernière catégorie, il est encore utile de distinguer celles qui sont financées par les dons et celles qui sont financées par les prêts.
Donc, dans tous cas, le dépenses d’investissement est le grand instrument entre les mains de l’Etat qui sont favorable à la mise en œuvre des tous le programme Etatique.

Distinction selon la nature :

Les dépenses de l’Etat sont classées selon leur nature. Il existe trois nature qu’on peut classer les dépenses : selon la nature administrative, selon la nature technique et selon la nature économique.
 Nature administrative :
Toutes les charges de personnel et les dépenses en matériel sont classées en nature administrative. Les dépenses de personnel sont la dépense incompressible par l’Etat car c’est la dépense de fonctionnaire (salaire pour les agents de l’Etat). Elles donnent donc lieu à une redistribution de revenus sous forme de traitement mensuel. Les pensions des personnes retraitées aussi sont figurées dans ces dépenses.
 Nature technique :
La nature technique regroupe la dette, la dotation des pouvoirs publics, le moyen de service, les interventions publiques et les investissements exécutés par l’Etat.
 Nature économique :
Du point de vue économique, les dépenses publiques sont groupées en trois composantes.
Les dépenses de production : ces dépenses sont considérées comme un moyen d’augmentation des facteurs favorable au développement du pays. Les dépenses de productions regroupent les investissements publics et l’acquisition des biens d’équipements. Cette dépense a pour objectif d’augmenter la potentielle de production.
Les dépenses de répartition ou de transfert : elles regroupent les prestations sociales. Ces sont les indemnités de chômage, les pensions versées aux retraités. La dépense de transfert comme la subvention à l’importation et à l’exportation. Elles permettent l’Etat d’assurer la mise en place de justice sociale et d’assurer l’équité sociale.
Les dépenses des consommations : elles ressemblent tous les dépenses fait par l’Etat pour assurer le bon fonctionnement des activités et services publics. Elles permettent l’Etat d’assurer la souveraineté nationale.
Les classifications des dépenses facilitent l’analyse des dépenses publiques selon des différents angles. Ceci facilite et aide les pouvoirs publics à bien gérer les dépenses suivant l’ordre de priorité. Elle permet aussi aux citoyens de mieux saisir le fonctionnement des dépenses.

Politique budgétaire :

La politique budgétaire est un instrument nécessaire pour la mise en place de la politique économique de l’Etat. L’utilisation de la recette et de la dépense publique modifie l’équilibre global de l’économie. En premier lieu nous allons voir les différents courants de pensée des politiques de relance et en deuxième lieu les instruments qu’on peut utiliser pour la mise en œuvre de la politique budgétaire.

Courants de pensée de la politique budgétaire :

Les deux grands courants de pensée sont : la politique de relance de Keynes et la théorie de l’offre des libéraux.

Politique de relance Keynésienne :

Face à la conjoncture économique, J. Maynard KEYNES4 démontre que la politique de relance est la politique plus favorable. Ce politique se fait par une manipulation du budget de l’Etat.
En période de sous-emploi : le gouvernement peut relancer les activités économique, mais pour pouvoir relance les activités, il met son budget en déficit (dépense supérieur à la recette). Donc, la politique relance signifie, augmentation de dépenses publiques pour assurer la performance économique et développement.
En période de surchauffe économique : l’Etat utilise la politique de stop (diminution des dépenses publiques), cela veut dire que l’Etat réduit le déficit budgétaire. Dans ce cas, l’Etat cherche un excédent pour lutte contre les tensions inflationnistes.
D’après l’analyse de Keynes, le budget de l’Etat est toujours déséquilibré, c’est-à-dire n’existe pas d’équilibre comme le budget des ménages. Un déséquilibre économique peut être compensé par un déséquilibre financier. En sens contraire, le politique de relance conduit un équilibre ou un excédent budgétaire.
Keynes et keynésianisme sont considérés comme le partisante de l’Etat providence : Etat qui intervient à l’économie. Ils prônent la politique de relance par une demande anticipée des entrepreneurs qui constitue la demande effective. Les objectifs principaux de la politique de relance : amélioration de l’emploi (création d’emploi pour atteindre le plein emploi) et croissance économique (pleine emploi maximum de production donc croissance économique). La relance par l’utilisation d’un déficit budgétaire fonctionne avec les multiplicateurs keynésiens d’investissement. Ce déficit sera recouvert par les impôts à long terme. D’où, pour Keynes, l’intervention de l’Etat est nécessaire en condition que le marché ne peut pas résoudre la perturbation économique (marché en défaillance).

Théorie de l’offre des libéraux :

L’analyse de Keynes sur le multiplicateur d’investissement est analysée par l’économiste de l’offre5. Selon eux, la source de l’excès de dépenses publique ou l’augmentation de prélèvement fiscale est le multiplicateur de l’intervention de l’Etat. Donc, les économistes de l’offre soulignent que l’intervention de l’Etat conduit au découragement de l’activité de productions.
Pour les théoriciens de l’offre, l’offre des facteurs qui sont favorable aux productions sont beaucoup plus élastique. Si le taux de pression fiscal est très élevé, les ménages peuvent avoir deux actions :
 Ils augmentent leur travail pour obtenir de revenu constant, c’est-à-dire revenu proportionnel à l’absence de l’aggravation fiscale. C’est « l’effet revenu ». face à cette augmentation de travail des ménages, les entreprises sont obligatoirement payer plus, donc ce phénomène touche le prix de produit car les entreprises cherchent toujours de profit. Plus précisément, les dépenses de rémunération des entreprises vont augmenter. Par contre, les produits des entreprises augmentes à cause de l’augmentation de quantité de travail, cela provoque une hausse d’offre au niveau du marché, or, le revenu disponible de ménage reste inchangé. Par conséquent l’entreprise risque de surproduction. Ces deux phénomènes empêchent l’investissement.
 Ils vont diminuer leur temps de travail pour contourner l’accroissement de l’impôt. C’est « l’effet de substitution ». Ainsi, si le temps de travail diminue, cela entraîne une diminution de quantité de travail et ce dernier provoque une diminution de quantité produite. Selon la loi de l’offre et de la demande, la diminution de l’offre de produit conduit à l’augmentation de prix, donc, en cas d’investissement public, l’économie d’un pays tend vers à la période inflationniste si les ménages diminue leur quantité de travail.
 Dans le cas que l’Etat augmente l’impôt, les consommateurs ont de préférence de dépenser totalement leur revenu. Plus précisément, à cause de l’impôt, il choisit que la consommation est préférée par rapport à l’épargne car le prélèvement fiscal va peser sur cette épargne. Ainsi, l’offre de capital diminue et le taux d’intérêt va augmenter. Donc, on constate que la simple solution est de la diminution de l’investissement.
En somme, les théoriciens de l’offre proposent que la politique qui stimule l’activité productive soit la diminution de l’investissement publique qui est la source de l’augmentation prélèvement fiscal et déficit budgétaire.

Instrument nécessaire pour la mise en œuvre de la politique budgétaire :

Les dépenses et les recettes de l’Etat sont les deux instruments qui sont nécessaire pour la mise en œuvre de la politique budgétaire. Ensuite nous allons suivre l’évolution du solde budgétaire et en fin le mode de financement du budget de l’Etat.

Evolution des masses budgétaire :

Pour mieux faire l’analyse, on considère une modèle qui est la part de l’analyse de revenus au sens macroéconomie et qui sépare les dépenses et les recettes.

Table des matières

INTRODUCTION
Partie I : APERÇUES THEORIQUE DE LA DEPENSE PUBLIQUE :
Chapitre I: Notion et concepts de la politique budgétaire
Section I : Budget de l’Etat et son mécanisme
Section II : Politique budgétaire
Section III : Limite de la politique budgétaire
Chapitre II : Thèses des interventionnistes
Section I : Différents interventions de l’Etat
Section II : Evaluation de la politique budgétaire de Madagascar
Chapitre III : Lient entre dépense et objectifs
Chapitre IV : Chronologies des programmes Etatique depuis 2003 et les objectifs principaux
Section I : Période : 2003 – 2006
Section II : Période : 2007 – 2009
Section III : Période : 2010 – 2013
Section IV : Période : 2014 – 2015
Partie II : POLITIQUE BUDGETAIRE ET PROGRAMMES DE DEVELOPPEMENT DE MADAGASCAR
Chapitre I : Politique budgétaire au cours de la mise en oeuvre de la DSRP
Section I- Document Stratégique pour la Réduction de la Pauvreté ou DSRP
Section II- Le contenu général du DSRP concernant la politique budgétaire
Section III : Impacts de la réalisation de la DSRP sur l’économie Malgache
Chapitre II : Politique budgétaire au cours de la mise en oeuvre de MAP
Section I : Madagascar Action Plan ou MAP
Section II : Le contenue générale du MAP concernant la politique budgétaire
Section III : Impacts de la politique budgétaire pendant la réalisation de MAP
Chapitre III : Politique Budgétaire et efficacités pendant la période de transition
Section I : Premier période 2010 – 2012
Section II : 2012 – 2013 : Période d’élection
Chapitre IV : Politique budgétaire au cours de la mise en oeuvre de la PND
Section I : Plan National de Développement
Section II : Le contenue générale du PND concernant la politique budgétaire
Section III : Impacts de la politique budgétaire face aux objectifs de PND
CONCLUSION GENERALE

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