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- November 21st, 2024
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Lโinfรฉrioritรฉ de la femme issue du droit ย ย ย ย ย ย ย ย Le monde antique รฉtait basรฉ sur une multitude dโinรฉgalitรฉ : les citoyens et les non citoyens, les esclaves et les hommes libres, les hommes et...
Le trafic de drogue ou de stupรฉfiants ย ย ย ย ย ย ย ย ย ย ย Le trafic de drogue dรฉsigne les รฉchanges commerciaux illรฉgaux de substances psychotropes rรฉglementรฉes par diffรฉrents textes au niveau national par la loi nยบ...
Le bien-รชtre par le programme de sรฉcurisation des consommateurs ย ย ย ย ย ย ย ย ย ยซ Toutes les activitรฉs du Service de la Protection des Consommateurs sont amรฉnagรฉes de faรงon ร ce que le bien-รชtre des consommateurs qui...
Marque de la richesse ย ย ย ย ย ย ย ย Il faut rappeler que mรชme si une telle personne possรจde des avoirs dans sa vie alors quโelle nโa point du fonds de terre, la sociรฉtรฉ traditionnelle antandroy la considรจre...
Les critรจres de distinction des deux catรฉgories dโEP ย ย ย ย ย ย ย ย ย Il existe deux cas : soit le texte constitutif prรฉvoit la qualification de lโEP, soit il ne le prรฉvoit pas. Il y a mรชme...
Tรฉlรฉcharger le fichier pdf d'un mรฉmoire de fin d'รฉtudes Capital socialย Le capital social de la sociรฉtรฉ JIRAMA est dโenviro 17,53 milliards dโariary soit 87,65 milliards de Fmg. Raison socialeย La JIRAMA se diffรฉrencie des autres sociรฉtรฉs par sapropre identification...
Lโรฉtat actuel du principe dans la loi sur les procรฉdures collectives ย ย ย ย ย ย ย ย La loi sur les procรฉdures collectives malagasy nยฐ 2003-042 du 03 Septembre 2004, inspirรฉe รฉnormรฉment des anciennes lois franรงaises datรฉes du...
Processus dโรฉlaboration du projet 1. Initiative : Le plus souvent, lโinitiative dโun projet de travaux communaux viendra du maire, mais rien ne sโoppose ร ce que ce soit le conseil municipal qui appelle lโattention du maire sur une opรฉration dโรฉquipement...
Le parlementarisme de type dualiste ย ย ย ย ย ย ย ย ย ย ย ย ร lโorigine, cโest le parlementarisme dualiste qui รฉtait initialement le seul rรฉgime parlementaire pratiquรฉ. Il est apparu dans des monarchies europรฉennes notamment en Angleterre...