Projet, rapport de stage, et mémoire de fin d’études MODERNISATION ET OPTIMISATION DE L’ACTIVITE CAPITAINERIE (Cas de la S.P.A.T) en PDF
DESCRIPTION DU NAVIRE
Le navire de mer est un engin flottant qu’effectue à titre principal, une navigation maritime D’après cette définition, il existe plusieurs types de navires, compte tenu du progrès technique, ils sont différents les un des autres. Leur seul point commun est de naviguer sur la mer.
La qualité de navire de mer résulte de son immatriculation, par le soin de l’autorité administrative maritime. En d’autre terme, tout engin flottant ne peut pas être qualifié de navire de mer. Cela révèle qu’il y a des règles qui régissent l’exploitation des navires, dont certaines paraissent essentiellement importantes.
Catégories des navires :
Actuellement, la technologie ne cesse de se développer. Face à cette évolution, on peut classer les navires, selon leurs usages, de la manière suivante :
Paquebot : qui transporte des passagers ;
Navires mixtes : qui transportent à la fois des marchandises conventionnelles et des conteneurs ;
Navires porte-conteneurs : spécial pour le transport des conteneurs ;
Navires de vrac ou vraquiers : pétrolier, de gaz, de minéral et céréale, tanker ;
Navires polythermes : navires adaptés sous température dirigée. Aujourd’hui, leur emploi
tend à devenir plus rare. Les transporteurs utilisent des conteneurs isothermes et frigorifiques.
Navires nommé RORO (Roll on Roll of) : navires qui transportent spécialement des voitures ;
Navires cargos, conventionnels : ce sont des navires comportant de moyens de manutention par exemple, la bique, la grue, plan…utilisés pour l’embarquement et le débarquement des marchandises conventionnelles ou non conventionnelles.
On peut classer juridiquement les navires selon leurs activités :
• Navires commerciaux ;
• Navires de guerre (Etat);
• Navires de croisières ;
Navires affectés uniquement à un service public (Etat) Selon la longueur de leur parcours, on peut classer aussi les navires : Long- courrier: qui navigue au niveau international;
Cabotage: une navigation internationale ou nationale;
Bornage: une navigation relative à un trafic régional;
Portuaire: ce sont des navires destinés à effectuer des opérations à l’intérieur de la zone portuaire.
Les navires de catégories long- courriers et celui de cabotage sont différents par leur taille
et leur volume.
Immatriculation
Pour individualiser les navires, chacun doit être immatriculé. Par conséquent, chaque navire porte une marque extérieure pour l’identifier.
Le deuxième élément, pour l’identifier, c’est que le port d’attache. Le domicile légal du navire est là ou sont conservés les documents qui le concerne, et par la même occasion, ou est enregistré le numéro d’immatriculation du navire.
Le troisième élément, c’est le tonnage ou la jauge de navire fois. Cette jauge peut être brute et nette. La jauge brute est la capacité réelle du navire. Tandis que la jauge nette correspond la capacité réelle d’utilisation du navire, déduction faite des espaces dans lesquelles ni marchandise, ni passager ne peut être logé.
Le propriétaire du navire doit fournir les pièces suivantes pour être immatriculé :
• Le statut du propriétaire ou d’affréteur coque nue de navire ;
• Le contrat de construction ou de vente prouvant la propriété du navire et éventuellement le contrat de coque nue ;
• L’attestation qui justifie la situation du navire au point de vue saisie conservatoire et hypothèque maritime ;
• Le jeu de plan du navire ;
• La photo longitudinale du navire ;
• Le certificat de jauge ;
• Le certificat franco- bord ;
• Le certificat de non-immatriculation dans le registre d’une flotte étrangère ;
• La police d’assurance couvrant la responsabilité civile de l’armateur, notamment en matière de transport de passagers et de pollution, conformément aux dispositions des articles du code maritime malagasy ;
• La licence pour l’utilisation des radiocommunications ;
• Le protocole d’accord ou autorisation de pêche, ou licence de prestation de service touristique, suivant le cas ;
• La proposition d’effectif de l’équipage ;
• Le récépissé de l’acquittement de taxe douanière à Madagascar.
Avant de délivrer le numéro d’immatriculation, il faut que tous ces documents administratifs doivent être en règle.
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Table des matières
INTRODUCTION
PARTIE I : APERCU GENERAL SUR LA S.P.A.T ET SES ACTIVITES
CHAPITRE I : APERCU GENERAL SUR LA S.P.A.T
SECTION I : EVOLUTION DES REGIMES ADMINISTRATIFS DU PORT DE TOAMASINA
SECTION II : CADRE JURIDIQUE ET STRUCTURE DE LA S.P.A.T
CHAPITRE II : LES ACTIVITES DE LA S.P.A.T
SECTION I : DESCRIPTION DU NAVIRE
SECTION II : LES ACTIVITES PRINCIPALES
SECTION III : LES ACTIVITES ANNEXES ET LEURS SITUATIONS :
CHAPITRE III : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE ET L’E NVIRONNEMENT DE LA DIRECTION CAPITAINERIE
SECTION I : LA DIRECTION CAPITAINERIE
SECTION II : ANALYSE DES INFRASTRUCTURES EXISTANTES :
SECTION III : ANALYSE STRATEGIQUE :
PARTIE II : PERSPECTIVES D’AMELIORATIONS DE L’ACTIVITE CAPITAINERIE
CHAPITRE I:PROPOSITIONS D’AMELIORATION
SECTION I : DIVERSIFICATION DES ACTIVITES ET DRAGAGE
SECTION II:EXTENTION DU QUAI ET MODERNISATION DES MATERIELS ET EQUIPEMENTS
SECTION III : ACQUISITION ET FORMATION DES RESSOURCES HUMAINES
CHAPITRE II: METHODE DE FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS
SECTION I : NOTION ET TYPE D’INVESTISSEMENT
SECTION II : CARACTERISTIQUES D’INVESTISSEMENT
SECTION III : SOURCES DE FINANCEMENT ET BUDGETISATION
CHAPITRE III: EVALUATION ECONOMIQUE ET FINANCIERE
SECTION I : ANALYSE DES RATIOS
SECTION II : EVALUATION DE LA RENTABILITE
SECTION III: SUGGESTIONS
BIBLIOGRAPHIE
ANNEXES
LISTE DES ILLUSTRATIONS
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