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Organisation et fonctionnement de la Maison centrale d’Antanimora.
Organisation
La Maison centrale d’Antanimora est divisée actuellement en huit (8) quartiers. Les quartiers A, B, C, D, E sont spécialement pour les hommes détenus. Le quartier E est destiné pour les travailleurs ou pour les personnes détenues travaillant à l’extérieur comme la corvée, le nettoyage, la fouille,… Les personnes détenues dans le quartier E sont avantageux par rapport aux autres car ils ont une certaine liberté et peuvent trouver ou chercher de quoi se nourrir. Il y a ensuite le quartier où résident les femmes détenues. Ce quartier comporte quatre (4) chambres dont la chambre A ; la chambre B ; la chambre C ; la chambre D. Les femmes détenues considérées comme étant assagies et ne risquant pas de s’évader sont placées dans la chambre A. La chambre B est réservée pour les femmes enceintes et les filles mineures.
La chambre C et assimilée sont occupées pour les civiles de moyen mode de vie et aux criminelles. Enfin, les femmes qui ont des enfants en bas âges sont catégorisées dans la chambre D.L’effectif des personnes détenues au moment de notre descente été de 2000 détenues dont 255 femmes ,100 mineurs garçon et 1645 homme majeur.
Pour terminer, notons le quartier pour les détenus mineurs masculins. Il est à préciser que la nature des inculpations des mineurs détenus, au sein d’Antanimora, est plus lourde par rapport à ceux qui sont au centre de rééducation de Mandrosoa Anjanamasina.
La maison centrale d’Antanimora est organisée comme suit :
• Le poste de commandement
• Le poste de surveillant général
• Le greffe de la prison
• Le service général de garde
Le poste de commandement
Ce poste est tenu par le gardien-chef qui est un adjoint d’administration pénitentiaire, nommé par décision du Ministre de la justice, garde des sceaux. Il est à noter qu’il est secondé par deux adjoints.
Le poste de surveillant général
En principe, il est attribué à un agent plus ancien, au grade plus élevé, avec une grande expérience pour la fonction. Pour son cas, c’est le gardien-chef qui le désigne par note de service.
Le greffe de la prison
D’une manière générale, le greffe s’occupe des cas des condamnés. Aussi, pour la maison centrale d’Antanimora, cette fonction est divisée en deux avec le greffe I qui s’occupe des prévenus, et le greffe II qui est en charge des condamnés. Chacun de ces deux bureaux est dirigé par un chef de section qui doit être, en principe, un greffier comptable. Ce dernier est désigné par le gardien chef par note de service.
Le service général de garde
Dans ce service, on peut retrouver la surveillance intérieure et la surveillance extérieure. Cette dernière, est sous la direction conjointe du Surveillant général intérieur et du chef de poste composé de deux brigades qui se relayent toutes les24h. Ce sont les brigades qui assurent la surveillance et la sécurité intérieure de la prison. Pour ce qui est de la surveillance extérieure, celle-ci est sous la direction du surveillant général extérieur. Dans sa fonction, les brigades chargées de la surveillance extérieure sont tenus d’assurer la garde des détenus hospitalisés, l’escorte des détenus lors de leurs comparutions auprès du Tribunal.
Par ailleurs, il est nécessaire de noter que le service de garde se répartit en six postes distinctes, notamment :
• Le poste de pointage : qui est sis juste à l’entrée principale de l’établissement ;
• Le poste de police ou le poste central qui se trouve devant le portail d’accès aux locaux de détention, occupé par le chef de poste de garde ;
• Le poste de la cour qui se situe dans chaque quartier et tenu par un chef de la cour ;
• Le poste de garde dans les quartiers des mineurs avec ses propres personnels de garde ;
• Le poste de garde dans le quartier des femmes où travaillent les chefs de poste et les sentinelles femmes ;
• La brigade d’intervention qui comprend aussi des personnels de garde comme ceux des autres postes.
Toujours dans l’organisation interne de l’administration pénitentiaire d’Antanimora, dans le cadre administratif on peut retrouver le magasinier et l’infirmerie de l’établissement.
Le magasinier
Le magasinier est chargé du stockage et de la distribution des vivres. Il est aussi chargé de la tenue des livres comptables. Il est désigné par le gardien-chef pour être responsable de la réception, de la conservation ainsi que de la distribution de tous les objets sous sa responsabilité. Pour les vivres, il tient un registre des denrées alimentaires dans lequel il enregistre les entrées et les sorties des vivres en fonction du nombre journalier des rationnaires. Aussi, il dispose d’un registre de distribution d’effets aux détenus. Ces registres sont côtés et paraphés par le Directeur Régional de l’Administration pénitentiaire.
L’infirmerie de l’établissement
La maison centrale d’Antanimora possède une infirmerie placée sous la responsabilité d’un médecin désigné par la chancellerie. Ce dernier est chargé d’assurer la consultation et le traitement des détenus malades. Pour les malades qui nécessitent des interventions spécialisées, le Médecin chef peut ordonner une évacuation sanitaire vers des centres hospitaliers extérieurs. Ceci suivant les prescriptions de l’arrêté interministériel n°4673180 du 10 Novembre1980 relatif à l’hospitalisation des détenus qui stipule en son article 04 que « Hormis le cas d’urgence dûment justifié, aucune admission d’un détenu dans un établissement hospitalier ou transfèrement de détenu d’une formation sanitaire sur une autre ne pourra avoir lieu qu’après notification au magistrat compétent s’il s’agit du prévenu ou un responsable de l’administration pénitentiaire pour le condamné, dur apport de l’autorité médicale ». L’article 05 du même arrêté poursuit que « Au vu du rapport, le magistrat compétent ou le responsable de l’Administration pénitentiaire donne son accord ou ordonne une contre visite s’il le juge convenable 24 heures qui suivent. »
Rôle de l’administration pénitentiaire
L’AP à quatre (4) rôles nécessaires a savoir :
exécuter les mandats de justice, les peines prononcées par les juridictions pénales;
assurer la sécurité des établissements pénitentiaires ;
respecter les droits fondamentaux des personnes détenues et
assurer leur réinsertion sociale
Présentation de l’Association Grandir Dignement
Historique et quelques dates clés
Grandir Dignement est une association française intervenant à Madagascar auprès des mineurs en détention depuis 2009.En Juin 2009 Hélène et David Muller, un couple d’éducateurs spécialisés en volontariat à Madagascar, visitent un centre de rééducation de l’administration pénitentiaire où vivent 100 enfants âgé de 8 ans à 18 ans. Constatant des conditions de vie difficile et un manque crucial de prise en charge, le couple décide, avec la collaboration de la Chef d’établissement, de mettre en place un projet à caractère social. Ce dernier s’articule dès son commencement autour de la mise en œuvre de formations professionnelles (maçonnerie, agriculture, fabrication de savon), le suivi éducatif et l’animation, la lutte contre les actes contraires aux Droits de l’Homme. Progressivement, les conditions de vie s’améliorent et les jeunes bénéficient d’une prise en charge plus respectueuse de leur dignité humaine.
Afin de donner un cadre légal aux actions mises en œuvre, l’association Grandir Dignement est créée en juin 2010. Dès sa naissance, elle collabore avec les acteurs étatiques, notamment l’Administration Pénitentiaire et plus généralement le Ministère de la Justice.
En septembre 2011, l’association se voit proposer par l’Administration pénitentiaire d’étendre ses actions au sein de la Maison Centrale Antanimora où sont incarcérés environ 100 mineurs. Un nouveau projet débute donc a cette date au sein de ce second établissement. Depuis Janvier 2012, l’équipe de Grandir Dignement est désormais présente 6jours/7 c’est-à-dire du lundi au vendredi toute la journée ainsi que le samedi après-midi au sein du quartier des mineurs de la Maison Centrale Antanimora. Après avoir pris ses repères, les éducateurs ont commencé à mettre en place des entretiens d’accueil pour chaque nouveau jeune afin de réaliser une fiche individuelle de suivi. A ce jour, ces fiches sont mises à jour et les 100 mineurs détenus ont été écouté par les équipe de grandir dignement.
En septembre 2013, Suite à l’issue favorable de l’appel à proposition restreint de 2012 à MADAGASCAR, Grandir Dignement obtient un financement de l’Union européenne pour le programme Défense des Droits de l’Enfant dans les établissements pénitentiaires pour mineurs, ceci pour la période 2013-2015. En cette même année l’association Grandir Dignement a signé avec l’Union européenne un contrat de subvention pour deux ans. Ce financement s’inscrit dans le cadre de l’instrument européen pour la démocratie et les droits de l’homme (IEDDH). Cette subvention va permettre à l’association de poursuivre ces actions avec plus d’efficience, mais également d’intervenir au-delà de l’accompagnement des mineurs en détention. Ainsi, dans le cadre de ce programme, un volet « bonnes pratiques judiciaires » consiste à promouvoir une justice plus adaptée aux mineurs. Grandir Dignement compte accomplir, en collaboration étroite avec l’Administration pénitentiaire et le Ministère de la Justice, un état des lieux des mineurs en détention sur l’ensemble du territoire malgache.
Activités
L’équipe de l’ADG est présent 6jour /7 dans le quartier des mineurs d’Antanimora il intervient dans les actions suivants :
Le suivie éducative
La formation professionnelle
Le suivie médical
L’alphabétisation
L’activité sportive
L’orientation poste carcéral
Approche méthodologique et cadre théorique
Méthodologies
Méthodes
La recherche documentaire a permis d’obtenir des informations générales à partir des rapports du gouvernement, des ouvrages et des partenaires au développement pour faire le point sur la situation des établissements pénitentiaires.
La phase d’enquête exploratoire auprès des institutions a permis d’établir un répertoire provisoire des organisations qui interviennent dans le domaine des enfants en partenariat avec ces institutions. Ce document a été complété en intégrant des organisations trouvées sur le terrain.
Nous avons opté pour la méthode de recherche a la fois qualitative et quantitative vu que notre objet d’étude s’oriente vers une recherche informative à propos de la réalité vécue par les jeunes détenue face a l’intervention de l’AGD, donc riche en information mais avec la récessivité de quantification.
Techniques
Pour ce qui est des techniques de recherche adoptées, dans le cadre de notre recherche, on a effectué des enquêtes auprès des jeunes garçons détenus à Antanimora ; l’on a aussi fait quelques investigations auprès de certains responsables de l’Association Grandir Dignement ainsi que des responsables auprès de l’administration pénitentiaire.
L’observation directe de certains aspects de la société se pratique depuis longtemps dans le domaine de la recherche en sociologie. Pour ce faire, l’on a adopté la démarche méthodologique dont les trois phases suivantes :
La pré enquête,
La pré-enquête concerne la phase préliminaire de l’enquête, on a utilisé deux types de techniques :
La technique documentaire :
Consistant en une recherche d’informations sur des documents se trouvant sur différents supports : presses écrites, ouvrages, photos, Internet, documents de certaines institutions, Cette recherche a amplement aidé dans un cadre théorique
La technique vivante :
Consistant en une recherche d’informations sur le terrain en ayant recours à des interviews libres auprès des deux représentantes des femmes détenues; auprès de certains responsables de l’AGD, des responsables auprès de l’administration pénitentiaire. Cette technique a surtout permis une meilleure orientation des recherches et des enquêtes à venir.
Le prélèvement de l’échantillon,
Le prélèvement de l’échantillon consiste en la sélection des personnes sur lesquelles enquêter. Comme technique d’échantillonnage, nous avons opté pour la méthode aléatoire ou probabiliste qui consiste à soustraire l’échantillon à un choix arbitraire ou personnel. En effet, « l’étude des grands nombres montre que le hasard lui-même présente des régularités »
L’enquête proprement dite.
L’enquête consiste en une descente sur terrain. Pour cela, l’on a utilisé parallèlement deux méthodes d’investigation, suivant les objectifs de la recherche, l’enquête et l’observation. Pour l’enquête, on a procédé par les questionnaires auprès des détenues, auprès de certains responsables de l’Association Sentinelles, des responsables auprès de l’administration pénitentiaire.
La collecte des données
Comme les informations recueillies ne relevaient pas toujours du même niveau, on a utilisé trois types d’entretien :
l’entretien directif, fermé : les enquêtes sont menées à partir de questions préétablies, auxquelles le sujet devrait en principe donner uniquement la réponse qui correspond à la question posée.
l’entretien semi-directif : le sujet à droit à plus de liberté dans les réponses qu’il donne.
l’entretien libre : on y donne une sorte de thème à l’individu et ce dernier dit ce qu’il en pense et tout ce qu’il a envie de dire à ce propos. Ce type d’entretien a surtout été effectué pour savoir notamment l’appréciation des détenues des programmes de réinsertion qu’on leur propose, …. Ce procédé semble être le plus dégagé des explications plausibles au niveau de la réalité des détenues, plus singulièrement sur l’effectivité ou non des approches de réinsertion sociale proposées par l’Association Grandir Dignement.
Traitement des données
La méthode quantitative regroupe la présentation d’une grande quantité de données statistiques. Elle consiste donc à la collecte des informations recueillies durant l’enquête, l’analyse des réponses recueillies par le biais des questionnaires.
Pour les données quantitatives, les résultats ont fait l’objet d’un traitement avec le logiciel Epi-Info. Les données qualitatives ont été analysées selon les principes de l’analyse de contenu. Nous avons procédé à une analyse verticale de chaque entretien, suivie d’une analyse horizontale pour dégager les invariants dans les points de vue des communautés
Cadre conceptuel et Cadre théorique
Dans cette section, nous allons essayer de présenter les acceptions de la réinsertion sociale, avec les différentes réinsertions. En outre, l’on arborera le cadrage juridique de cette dernière.
Acceptions de la « réinsertion sociale »
Réinsertion
La réinsertion d’un détenu dans la société est très importante car si celle-ci se passe bien, le détenu ne sera pas tenté de récidiver.
Les différentes réinsertions
La réinsertion professionnelle
Qui est la reprise d’une activité professionnelle. La réinsertion professionnelle nécessite un travail sur l’ensemble des problèmes de la détenue : situationadministrative1, situation familiale2, santé, hébergement3.
La réinsertion professionnelle se prépare surtout dans la prison, en suivant des cours comme des formations professionnelles, … ou en travaillant dans des ateliers ou aux services généraux tels que le nettoyage de locaux,…
La réinsertion sociale
La réinsertion sociale est la reprise des activités quotidiennes et des relations amicales et associatives. Les trois piliers de la réinsertion sociale sont : le logement, l’éducation et l’emploi. Cela signifie que sans une réinsertion professionnelle réussie, la réinsertion sociale est incomplète. 2
La fourniture d’un logement ou l’aide à la recherche de logement vise à apporter une stabilité dans la vie des anciennes détenues. Il est à noter que des activités culturelles ou sportives sont proposées en prison mais toutefois la réinsertion sociale ne se prépare pas en prison, ce sont plutôt la famille et les amis de la détenue qui doit y participer grandement. En effet, bien qu’une préparation psychologique de la détenue soit effectuée par la prison, si la famille ou les amis de la détenue ne sont pas prêts à la considérèrent tant que membre à part entière de leur petite société sans qu’il y ait jugement ou bien toute forme de discrimination à l’endroit de l’ancienne détenue.
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Table des matières
INTRODUCTION GENERALE
Contexte de la recherche
Choix du thème et du terrain
Problématiques
Hypothèses
Objectifs
Objectif général
Objectifs spécifiques :
Méthodologies
Démarches
Méthodes
Technique d’observation
Technique d’échantillonnage
Technique de documentation
Technique vivante
Limite et difficulté de l’étude
Partie I présentation de la zone d’étude et approche méthodologique
Chapitre I: Présentation de la Maison Centrale d’Antanimora
Section 1.Situation historique
1.1 Localisation et délimitation
1.2 Organisation et fonctionnement de la Maison centrale d’Antanimora
a. Organisation
b. Le poste de commandement
c- Le poste de surveillant général
d. Le greffe de la prison
e. Le service général de garde
f. Le magasinier
g. L’infirmerie de l’établissement
h. Rôle de l’administration pénitentiaire
Section 2 : Présentation l’Association Grandir Dignement
2.1 Historique et quelque date clé
2.2 Activités
2.3 Organisation
2.4 Les tache de l’AGD
Section 3. Présentation générale du quartier des mineurs
3.1 Organisation au près des mineurs
1. le chef de la chambre
2. Le mpiandry raharaha
3. Le factionnaire
3. Le chef quartier titulaire
4. Le 1er adjoint du quartier
3.2 Infrastructure existante du quartier
a. Infrastructures éducatives
b. Infrastructures de loisirs
c. Infrastructure de santé
d. Dortoirs
e. Maison de réinsertion
Chapitre II approche méthodologique et cadre théorique
Section 1 : Méthodologies
1.1 Méthodes
1.2Technique
1.3Le pré enquête
a- La technique documentaire
b- La technique vivante
1.4 Le prélèvement de l’échantillon
1.5 L’enquête proprement dite
2. collecte des données
2.1 Traitement des données
Section 2: Cadre conceptuel et Cadre théorique
2.1: Acceptions de la « réinsertion sociale »
A. Réinsertion
B. Les différentes réinsertions
a. La réinsertion professionnelle
b. réinsertion sociale.
2.2 : Cadrage juridique de la réinsertion sociale des détenus
A – La prison pour qui ?
B – La prison pourquoi ?
C – Droit des détenus
2.3 Définition
2.4 Evolution
Partie II : DE LA DETENTION A LA REINSERTION
Chapitre III .Situation générale de détenues mineures d’Antanimora et présentation des résultats
Section 1 situation générale du quartier
a) L’arrivée en prison des jeunes
b). Le quotidien
c). L’alimentation
d). La santé
e). L’éducation
Section 2 : Résultats auprès des responsables (l’administration et l’AGD) du quartier
2.1 : Les traitements des mineurs en vue de leur réinsertion
2.2 Les actions de l’Administration
a. la responsabilisation
b. L’humanisation de la détention
2.3. Le projet de réinsertion professionnelle
2.4 Les éléments essentiels qu’il faut proposées en prison en vue d’un RF
3. Présentation des résultats d’activités en vue d’une réinsertion professionnelles par l’Association Grandir dignement
3.1 Formation professionnel des jeunes
3.2 Les étapes de la réalisation du projet
3.3 Nombre des jeunes bénéficiaires de la formation professionnelle
3.4 Orientation poste carcéral
Chapitre IV .Présentation des résultats auprès de notre population cible
Section 1 –MILIEU SOCIAL DES DETENUES
1.1 L’âge des détenues
1.2 Origine géographique
1.3 Contexte familial des mineurs détenus
1.4 Situation familial des condamnées
Section 2. Nombre de frère et sœurs des enquêtés
1. Catégories socioprofessionnelles des parents et des enquêtes
1.1 contacte avec la famille
1.2 EDUCATION
1.3La situation pénale des détenues
a. les inculpations contre les détenues
b. Etat juridique et durée de peines
1.4 RESULTATS DE SONNAGE D’OPINION
Chapitre V Essai d’analyse et vérification des hypothèses
Section 1 : Analyse des comportement des jeunes face a la formation professionnelle
1. Observation des comportements des jeunes au fil de la formation
a. L’entrer en formation
b. Au cours des premières séances
c. Au fil des séances
1.1 Analyse des comportements
Section 2 : Vérification des hypothèses
PARTIE III APPROCHE PROSPECTIVE
Chapitre VI discussion et critique internes
Section 1. Impact des actions en vue de la réinsertion des jeunes
1. Impacte positif par rapport au changement du comportement des jeunes
1.1 Impactes négatifs en vue de la réinsertion des jeunes
Section 2.Acquisitions professionnelles
Chapitre VII REFLEXION PROSPECTIVE
Section 1. Recommandations
1. AUX ACTEURS DU SYSTEME JUDICIAIRE ET PENITENTIAIRE
Section 2. Suggestions pour une meilleure réinsertion des détenues
Conclusion générale
Bibliographies
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