Organigramme structurel de la Direction AUXIMAD

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Lโ€™organisation commerciale en consignation maritime :

Les conditions de dรฉchargement :

Lors des opรฉrations commerciales (embarquement et dรฉbarquement), il existe des frais et charges inhรฉrents ร  ces opรฉrations. Pour cela, des conditions ont รฉtรฉ รฉtablies entre lโ€™armateur et le chargeur ou le rรฉceptionnaire :
ยท La condition F.I.O.S :
La condition F.I.O.S engage lโ€™entiรจre responsabilitรฉ du rรฉceptionnaire des marchandises ร  dรฉbarquer sur tous les frais et charges des opรฉrations commerciales : frais de dรฉbarquement, attente รฉquipe, temps morts, main shiftโ€ฆ
ยท La condition LINER OUT :
La condition LINER OUT retrace la responsabilitรฉ dunavire sur tous les frais et charges durant les opรฉrations commerciales, saufles frais de dรฉbarquement.
ยท La condition FULL LINER TIME
La condition FULL LINER TIME engage lโ€™entiรจre responsabilitรฉ du navire sur tous les frais et charges des opรฉrations commerciales. Cette condition est utilisรฉe parfois par les navires de ligne rรฉguliรจre.

Les opรฉrations ร  lโ€™import

Dans la consignation maritime, le dรฉbut des opรฉrations ร  lโ€™import est marquรฉ par la collecte des documents et informations nรฉcessaires ร  lโ€™รฉtablissement du ยซ Manifeste dโ€™entrรฉe ยป. Cette collecte consiste ร  la rรฉception de ces documents et informations par e-mail ou par fax. Sitรดt toutes ces donnรฉes disponibles, le responsable procรจde ร  lโ€™รฉtablissement dudit Manifeste par la saisie sur logiciel SYDONIA++ pour lโ€™enregistrement automatique au niveau de la douane en vue dโ€™obtention du numรฉro dโ€™entrรฉe ou le ยซ Gros dโ€™entrรฉe ยป.
A lโ€™arrivรฉe du navire, les documents originaux seront rรฉcupรฉrรฉs ร  bord pour le dรฉpรดt et lโ€™enregistrement manuel ร  la douane.
Ce manifeste dโ€™entrรฉe servira ร  lโ€™apurement pour les opรฉrations de transit. Ensuite, les documents issus des plis bord seront remis aux rรฉceptionnaires pour leur permettre ร  la rรฉalisation de leurs opรฉrations de ransit. Le responsable de lโ€™import effectue en mรชme temps la dรฉlivrance du ยซ Bon ร  dรฉlivrer ยป.

Les opรฉrations ร  lโ€™export

Les opรฉrations ร  lโ€™export commencent par le contact avec le client ou le chargeur. Ce contact consiste ร  la collecte des ren seignements sur les frets ou conditions de transport. Le responsable procรจde ensuite ร  la rรฉservation du chargeur en lui remettant les imprimรฉs dรปment remplis qui figureront dans le ยซ booking ยป ou liste de chargement du transporteur. Aprรจs cela, le chargeur effectue le transfert des marchandises jusquโ€™au quai dโ€™embarquement et le transporteur envoie les relances pour รฉviter tout retard dโ€™embarquement.
Le responsable des opรฉrations ร  lโ€™export effectue en mรชme temps lโ€™รฉtablissement du ยซ Manifeste de sortie ยป ร  partir des bons dโ€™embarquement et des connaissements dรฉjร  remis par les chargeurs jusquโ€™au ยซ closing date ยป (date limite de remise des documents) qui sera remis avec la liste de chargement, au commandant du navire et ร  la douane pour lโ€™obtention du numรฉro de sortie ou le ยซ gros de sortie ยป du navire.
Durant lโ€™embarquement, le responsable suit de prรจs toutes les opรฉrations en vรฉrifiant lโ€™arrivรฉe des documents rรฉguliers (Dรฉclaration, bon bleu) ร  la douane, des brigades surveillances export au quai dโ€™embarquement, et en vรฉrifiant les conteneurs non embarquรฉs.

Le SLOT

Le ยซ SLOT ยป est une rรฉservation dโ€™espace effectuรฉepar une compagnie de navigation au sein dโ€™une autre compagnie de navigation pour des cas spรฉciaux de transport entre les chargeurs et la compagnie rรฉservant (prolongement de dรฉpart du navire, rรฉservation complรจteโ€ฆ.). Il existe parfois un contrat entre les deux compagnies, stipulant les conditions de transport et le fret.

Les autoritรฉs compรฉtentes

ยท Lโ€™arrondissement maritime :
En tant que premier responsable concernรฉ en exploitation maritime, il sโ€™occupe de tout contrรดle et la surveillance de la circulati on maritime. En effet, tous les navires arrivant ou partant du territoire malgache devront รชtre contrรดlรฉs en matiรจre technique, en vue dโ€™รฉviter tout incident naval (รฉchouement, insuffisance de soutage, panne techniqueโ€ฆ..) Par consรฉquent, lโ€™arrondissement maritime ne peut dรฉlivrer le bon de partance quโ€™aprรจs avoir effectuรฉ toutes les inspections nรฉcessaires sur lenavire.
ยท La capitainerie du port :
Sโ€™occupant de la gestion technique du port, la capitainerie doit รชtre avisรฉe de tout mouvement des navires afin quโ€™elle puisse organiser toutes opรฉrations portuaires (pilotage, remorquage, lamanage, dรฉbarquement, embarquement, stationnementโ€ฆ.) Une confรฉrence de communication entre la capitainerie et les compagnies de navigation a lieu tous les jours, en vue de bien mener cette organisation.
ยท Lโ€™Administration douaniรจre :
Toutes les opรฉrations effectuรฉes dans le territoiredouanier doivent รชtre sous le contrรดle de lโ€™administration douaniรจre que ce soit en opรฉration de transit, que ce soit en opรฉration dโ€™exploitation maritime. Pour cela, tous les documents utilisรฉs lors de ces opรฉrations doivent รชtre visรฉs par ce dernier.
ยท La gendarmerie :
Pour sa part, la gendarmerie sโ€™occupe de la sรฉcurisation de tous les accรจs au port. Elle procรจde au contrรดle des entrรฉes et des sorties des personnes et des marchandises.
ยท La police dโ€™immigration :
Cette entitรฉ sโ€™occupe รฉgalement de la sรฉcurisationdes entrรฉes et des sorties, mais seulement des personnes. Elle procรจde au contrรดle des papiers, identitรฉs des รฉquipages et des passagers entrant dans le territoire malgache.
ยท Le mรฉdecin arraisonneur :
Le mรฉdecin arraisonneur est le responsable de la sรฉcuritรฉ sanitaire, en vue dโ€™รฉviter toute pรฉnรฉtration de maladie venant de lโ€™รฉtranger. Pour cela, tous ceux qui entrent dans le territoire malgache doivent prรฉsenter des certificats sanitaires que le mรฉdecin arraisonneur vise dรจs lโ€™arrivรฉe du navire.

Lโ€™activitรฉ de Transit

Cโ€™est lโ€™une des plus grandes activitรฉs de lโ€™AUXIMAD. Le transit est une activitรฉ exercรฉe par la Sociรฉtรฉ quelques annรฉes รจsapr la consignation du fait de leur complรฉmentaritรฉ, afin de garder la clientรจle. Il consiste ร  รฉtablir toute la procรฉdure portuaire et douaniรจre dans le but de faire franchir une marchandise destinรฉe ร  lโ€™export ou ร  lโ€™import ร  la frontiรจre douaniรจre.
Le transitaire est le mandataire effectuant pour le compte dโ€™un tiers chargeur ou rรฉceptionnaire les formalitรฉs (en particulier douaniรจres) ainsi que les opรฉrations nรฉcessaires ร  lโ€™exportation ou ร  lโ€™importation des marchandises .

Le transit ร  lโ€™Import

Dรฉfinition de lโ€™Administration des Douanes

Lโ€™administration des douanes est une entitรฉ de lโ€™Etat qui sโ€™occupe de la sรฉcurisation des entrรฉes et sorties du territoire ational. Le rรดle et la mission de lโ€™administration des douanes sont rรฉgis par le CODE DES DOUANES.

Les missions de lโ€™administration des douanes

ยท Une mission de protection :
Lโ€™administration douaniรจre a pour mission de protรฉger lโ€™intรฉrรชt de lโ€™Etat dans le domaine de la relation internationale : le commerce international, le tourisme, les trafics de drogues, trafic dโ€™armeโ€ฆโ€ฆ.
ยท Une mission fiscale :
Dans sa mission de protection, lโ€™administration des douanes a รฉgalement pour mission, lโ€™application des assiettes fiscales sur les marchandises entrant ou sortant du territoire national. Ces assiettes sont fixรฉes suivant la politique fiscale adoptรฉe par lโ€™Etat, dans la poursuite de lโ€™รฉquilibre de la Balance commerciale, cโ€™est-ร -dire de limiter les importations et de stimuler les exportations.

La dรฉclaration en dรฉtail

Toutes les marchandises importรฉes ou exportรฉes doivent faire lโ€™objet dโ€™une dรฉclaration en dรฉtail leur assignant un rรฉgime douanier.
Lโ€™exemption des droits et taxes soit ร  lโ€™entrรฉe, soit ร  la sortie, ne dispense pas de lโ€™obligation dโ€™une dรฉclaration en dรฉtail.
Enfin, la dรฉclaration en dรฉtail doit รชtre dรฉposรฉeansd un bureau de douane ouvert ร  lโ€™opรฉrationย  douaniรจre envisagรฉe.

Lโ€™espรจce tarifaire

Lโ€™espรจce tarifaire ou la position tarifaire dรฉsigne la nomenclature des marchandises. Tous les renseignements des marchandises dรฉclarรฉes en douane doivent รชtre mentionnรฉs dans le DAU. Chaque marchandise est prรฉsentรฉe sous forme de codification. En saisissant le code, SYDONIA++ donne automatiquement les libellรฉs prรฉcis de la marchandise. Cette codification permet ร  lโ€™administration de la douane dโ€™appliquer les impositions prรฉcises correspondant ร  la marchandise.ย  Le livre de nomenclature mentionne รฉgalement la note documentaire permettant ร  lโ€™identification des documents joints nรฉcessaires ร  la dรฉclaration.

Lโ€™origine de la marchandise

A lโ€™importation, les droits de douane sont perรงus s uivant lโ€™origine des marchandises. Le pays dโ€™origine dโ€™un produit est ce lui oรน ce produit a รฉtรฉ rรฉcoltรฉ, extrait du sol ou fabriquรฉs. Les rรจgles ร  suivre pour dรฉtermin lโ€™origine des produits rรฉcoltรฉs, extraits du sol ou fabriquรฉs dans un pays et travaillรฉs ensuite dans un autre pays sont fixรฉes par arrรชtรฉ du Ministre chargรฉ des finances et de lโ€™รฉconomie.

La valeur en douane :

A lโ€™importation, la valeur ร  dรฉclarer est le prix normal des marchandises, c’est-ร -dire le prix rรฉputรฉ pouvoir รชtre fait pour ces marchandises au moment et dans le lieu fixรฉ ci-aprรจs, lors dโ€™une vente effectuรฉe dans des conditions de pleine concurrence entre un acheteur et un vendeur indรฉpendants. Lorsquโ€™une vente a รฉtรฉ effectuรฉe dans ces conditions, le prix normal pourra รชtre dรฉterminรฉ ร  partir du prix de facture.
La valeur CAF dans la case nยฐ46 du D.A.U. indique l a base taxable de la marchandise aprรจs imputation des coรปts (valeur dans la facture commerciale), du fret et de lโ€™assurance.

La nature des droits et taxes :

Les marchandises qui entrent sur le territoire douanier, ou qui en sortent sont passibles, selon le cas des droits dโ€™importation ou des droits dโ€™exportation inscrits au tarif des droits de douane qui est fixรฉ par la loi.
A lโ€™importation, le tarif des droits de douanes comprend le tarif minimum et le tarif gรฉnรฉral.
Le tarif gรฉnรฉral est applicable aux marchandises qui ne sont pas admises au bรฉnรฉfice du tarif minimum.
Certaines marchandises peuvent รชtre admises ร  des droits intermรฉdiaires entre ceux du tarif gรฉnรฉral et du tarif minimum.
Il existe diffรฉrentes impositions dans la rรฉalisation des opรฉrations douaniรจres, mais certaines ne sont plus appliquรฉes, ou ont subi des modifications sur leur quotitรฉ.
Les droits et taxes encore appliquรฉs sont :
– DD : Droit de Douane ร  lโ€™import
– DA : Droit dโ€™Accises
– TVA : Taxe sur la valeur Ajoutรฉe
– DMI : Droit sur les Marchandises Importรฉes
– IGRNS : Impรดt Gรฉnรฉral sur les Revenus Non Salariale
Pour les produits pรฉtroliers :
– TPP : Taxe sur les Produits Pรฉtroliers
– TVAPP : Taxe sur la Valeur Ajoutรฉe sur les ProduitsPรฉtroliers
– DTD : Droit de Timbre Douanier
Chaque imposition dispose dโ€™un taux forfaitaire applicable. Leur application dรฉpend seulement de la nature de la marchandise, etdu statut de lโ€™importateur (pour le cas de lโ€™IGRNS).

Le dรฉcompte de valeur

Le dรฉcompte de valeur est un calcul prรฉliminaire qui permet dโ€™obtenir la base imposable dโ€™une marchandise ou la valeur en douane, en devise et en monnaie locale. Le dรฉcompte de valeur contient รฉgalement le calcul desdroits et taxes affectant la marchandise. Il fait lโ€™objet dโ€™une piรจce jointe dans la dรฉclarationen dรฉtail.

Le support de dรฉclaration Document Administratif Unique :DAU

Le DAU est un nouveau modรจle de dรฉclaration en douane. Le modรจle se trouve en annexe V.
Sa mise en place a pour objectif la standardisation des documents de la douane et de simplifier les procรฉdures douaniรจres dans le cadre des รฉchanges commerciaux internationaux. Le DAU contient tous les renseignements nรฉcessaires et indispensables pour la rรฉglementation douaniรจre des entrรฉes et sortiesdes marchandises dans un territoire national.

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Table des matiรจres

Introduction
1รจre Partie. Prรฉsentation gรฉnรฉrale du cadre de la recherche
Chapitre 1. Prรฉsentation de la Sociรฉtรฉ
Section 1. Historique
Section 2. Structure et organisation
1.1.2.1. Structure
1.1.2.2. Organigramme
1.1.2.2.1. Organigramme structurel de la Direction AUXIMAD
1.1.2.2.2. Organigramme structurel de lโ€™Agence AUXITO
Section 3. Les activitรฉs
1.1.3.1. La consignation maritime
1.1.3.1.1. Gรฉnรฉralitรฉs
1.1.3.1.2. Dรฉfinition
1.1.3.1.3. Cadres lรฉgaux.
1.1.3.1.3.1. Mission
1.1.3.1.3.2. Election de domicile
1.1.3.1.3.3. Responsabilitรฉ envers lโ€™armateur
1.1.3.1.3.4. Responsabilitรฉ personnelle ร  lโ€™รฉgard des tiers
1.1.3.1.3.5. Conditions dโ€™exercice
1.1.3.1.4. Le circuit de la consignation maritime
1.1.3.1.4.1. Prรฉparations administratives
1.1.3.1.4.1.1. Le dossier du navire
1.1.3.1.4.1.2. Les documents utilisรฉs en consignation
a-) Les documents du navire
b-) Les documents du transport maritime
c-) Les documents de lโ€™armateur et du consignataire
d-) Les documents de mise en Douane
1.1.3.1.4.2. Lโ€™organisation commerciale en consignation maritime
1.1.3.1.4.2.1. Les conditions de dรฉchargement
1.1.3.1.4.2.2. Les opรฉrations ร  lโ€™import
1.1.3.1.4.2.3. Les opรฉrations ร  lโ€™export
1.1.3.1.4.2.4. Le SLOT
1.1.3.1.5. Les autoritรฉs compรฉtentes
1.1.3.2. Lโ€™activitรฉ de Transit
1.1.3.2.1. Le transit ร  lโ€™import
1.1.3.2.1.1. Dรฉfinition de lโ€™Administration des Douanes
1.1.3.2.1.2. Les missions de lโ€™administration des Douanes
1.1.3.2.1.3. Les rรฉgimes douaniers ร  lโ€™importation
1.1.3.2.1.3.1. Les rรฉgimes suspensifs
1.1.3.2.1.3.2. Les rรฉgimes dรฉfinitifs
1.1.3.2.1.4. La dรฉclaration en dรฉtail
1.1.3.2.1.4.1. Lโ€™espรจce tarifaire
1.1.3.2.1.4.2. Lโ€™origine de la marchandise
1.1.3.2.1.4.3. La valeur en douane
1.1.3.2.1.4.4. La nature des droits et taxes
1.1.3.2.1.4.5. Le dรฉcompte de valeur
1.1.3.2.1.4.6. Le support de dรฉclaration DAU
1.1.3.2.1.4.7. Les documents joints et leurs codifications
1.1.3.2.1.4.8. Le circuit douanier
a-) Lโ€™รฉcriture
b-) La visite
c-) La rรฉvision
d-) Caisse et magasin
1.4.9. Les soumissions
1.1.3.2.2. Le transit ร  lโ€™export
1.1.3.2.2.1. Type dโ€™exportation
1.1.3.2.2.2. Mode de chargement
1.1.3.2.2.3. Ouverture de dossier ร  lโ€™export
1.1.3.2.2.3.1. Lโ€™ordre de transit
1.1.3.2.2.3.2. Les documents nรฉcessaires
1.1.3.2.2.4. Les opรฉrations portuaires
1.1.3.2.2.5. Les rรฉgimes douaniers ร  lโ€™exportation
1.1.3.2.2.5.1. Les rรฉgimes suspensifs
1.1.3.2.2.5.2. Les rรฉgimes dรฉfinitifs
1.1.3.2.2.6. La dรฉclaration en dรฉtail
1.1.3.2.2.6.1. Lโ€™espรจce tarifaire
1.1.3.2.2.6.2. La valeur en douane
1.1.3.2.2.6.3. La nature des droits et taxes
1.1.3.2.2.6.4. Le dรฉcompte de valeur
1.1.3.2.2.7. Le circuit douanier
1.1.3.2.2.7.1. Lโ€™รฉcriture
1.1.3.2.2.7.2. La Caisse
1.1.3.2.2.7.3. La visite
1.1.3.2.2.7.4. La rรฉvision
1.1.3.3. Le groupage et le dรฉgroupage
1.1.3.4. Lโ€™assurance
1.1.3.5. Le dรฉpartement technique
Chapitre 2. Thรฉorie gรฉnรฉrale sur lโ€™outil ยซ Gestion de trรฉsorerie ยปย 
Section 1. Dรฉfinition
Section 2. Processus
1.2.2.1. La prรฉvision
1.2.2.2. Les ajustements nรฉcessaires
1.2.2.3. Le contrรดle de trรฉsorerie
Section 3. Caractรฉristiques
1.2.3.1. La position de trรฉsorerie
1.2.3.1.1. La position bancaire
1.2.3.1.2. La position prรฉvisionnelle
1.2.3.2. La gestion de lโ€™encaisse
1.2.3.3. La gestion des crรฉdits ร  court terme
1.2.3.3.1. Les transferts de fonds
1.2.3.3.2. La trรฉsorerie ร  ยซ ZERO ยป et la trรฉsorerie nรฉgative
Section 4. La trรฉsorerie de lโ€™Agence AUXITO
1.2.4.1. La section de trรฉsorerie
1.2.4.1.1. Les crรฉdits
1.2.4.1.2. La relation avec les banques
1.2.4.1.3. Les engagements non รฉchus
1.2.4.1.4. La prรฉvision
1.2.4.1.5. La rรฉalisation
1.2.4.1.6. La caisse
1.2.4.2. La section de recouvrement
2รจme Partie. Identification des problรจmes et solutions proposรฉes
Chapitre 1. Identification des problรจmes
Section 1. Au niveau de la section de trรฉsorerie
2.1.1.1. Avance de fonds
2.1.1.2. Problรจmes relatifs ร  la relation avec les banques et les partenaires
2.1.1.2.1. Relation avec la banque
2.1.1.2.2. Relation avec les partenaires
2.1.1.2.2.1. Avec les compagnies de navigation
2.1.1.2.2.2. Avec la SPAT
2.1.1.2.2.3. Avec la MICTSL
2.1.1.2.2.3. Avec la Douane
2.1.1.3. Difficultรฉs dans la tenue de la position et la prรฉvision de trรฉsorerie
2.1.1.3.1. Problรจmes relatifs aux diffรฉrentes dates de valeur de rรฉfรฉrence
2.1.1.3.2. Problรจmes relatifs dans la tenue de la prรฉvision de trรฉsorerie
2.1.1.3.3. Ecart entre rรฉalisations et prรฉvisions
2.1.1.4. Problรจmes relatifs ร  la prise de dรฉcision pour lโ€™utilisation des crรฉdits
2.1.1.4.1. Prรฉoccupations de lโ€™incidence dans la sรฉlection de type de crรฉdits
2.1.1.4.2. Problรจmes sur les crรฉdits ร  lโ€™exportation
Section 2. Au niveau de la section de recouvrement
2.1.2.1. Problรจmes liรฉs ร  la clientรจle
2.1.2.1.1. Dรฉpendance vis-ร -vis de la Direction Commerciale
2.1.2.1.2. Dรฉpendance vis-ร -vis du Service Contentieux
2.1.2.2. Difficultรฉs dans la gestion des crรฉances des clients
2.1.2.2.1. Risques liรฉs ร  toute รฉtude prรฉalable menรฉe par le service commercial
2.1.2.2.2. Constatations dโ€™impayรฉs ร  lโ€™รฉchรฉance
Chapitre 2. Solutions proposรฉes
Section 1. A lโ€™adresse de la section de trรฉsorerie
2.2.1.1. Rรฉvision de lโ€™avance de fonds
2.2.1.1.1. Clients transit
2.2.1.1.2. Clients consignation
2.2.1.2. Suivi des relations avec les banques et les partenaires
2.2.1.2.1. Relation avec la banque
2.2.1.2.2. Relation avec les partenaires
2.2.1.2.2.1. Avec les compagnies de navigation
2.2.1.2.2.2. Avec la SPAT
2.2.1.2.2.3. Avec la MICTSL
2.2.1.2.2.4. Avec la Douane
2.2.1.3. Rรฉvision dans la tenue des prรฉvisions
2.2.1.4. Dรฉtermination des crรฉdits ร  court terme
2.2.1.4.1. Moment opportun pour demander un crรฉdit ร  court terme
2.2.1.4.2. Utilisations de moyen de paiement international les plus adaptรฉs
Section 2. A lโ€™adresse de la section de recouvrement
2.2.2.1. Levรฉes des problรจmes liรฉs aux relations avec la clientรจle
2.2.2.2. Amรฉlioration de la gestion des crรฉances
2.2.2.3. Contrรดle des crรฉdits ร  la clientรจle
Conclusion
Bibliographie

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