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Mission et activité de l’AMS :

Activité de l’AMS :

La principale activité de l’AMS est la consignation du navire.
Et sa principale source de revenu est constituée d’un part par la commission d’agence. Cette commission est perçue par l’escale des bateaux, par le mouvement et nombre de conteneur quelque soit le pavillon étranger ou malgache et que ce soit à l’import ou à l’export.
D’autre part, elle est perçue par les escales du bateau qui peuvent être : une escale commerciale, une escale technique et une escale paquebot.

Mission de l’AMS

En tant que consignataire de navire, sa mission est administré par l’article 10, 5,01 du code maritime Malgache qui stipule que « le cons ignataire du navire agit comme mandataire salarié de l’armateur pour le besoin du navire de l’expédition et des opérations que le capitaine n’accomplit pas lui-même > dont elle assure la rotation rapide sur le navire d’un port à un autre.
A cet effet, il doit veiller à l’accueil et au ravitaillement du navire au port, recevoir les marchandises que lui remet le capitaine du navire afin de les délivrer à leur propriétaire ou autre représentant pour le compte de l’armateur. En revanche, il est également de sa responsabilité de recevoir les marchandises que lui remet le chargeur ou représentant <Transitaire> afin de les remettre au capitaine pour être chargée ou embarqués à bord du navire.

APPROCHE THEORIQUE SUR LA CONSIGNATION DES NAVIRES

Généralités

Le transport maritime est l’un des moyens les plus favorisés dans le domaine de transport à Madagascar. Le transport est un contrat commercial pour lequel un transporteur maritime met à la disposition d’un chargeur ou d’un expéditeur un mobile pour faire déplacé une marchandise donnée d’un point de départ convenu à un point de destination. Donc le transport maritime utilise essentiellement comme véhicule : un navire de mer.

Notion sur la consignation :

L’Austral Maritime Service est une société de navigation et qui a comme principale rôle de représenter les armateurs de navires venant de l’étranger. Pour cela, il est nécessaire pour nous d’avoir quelques notions sur cette consignation et sur les termes techniques utilisés dans des différentes contrats.

Notion sur l’affrètement :

Dans ce paragraphe qui parle de la notion sur l’affrètement, nous aborderons successivement des notions sur l’affrètement proprement dit, l’affréteur, le fréteur, l’armateur, le chargeur, le fret et le transitaire.
AFFRETEMENT :
C’est un contrat de louange de biens et/ou de services par lequel un propriétaire ou un exploitant de navire (le fréteur) s’engage, moyennant rémunération, à mettre ce navire à la disposition d’un tiers (l’affréteur) qui l’utilisera soit pour des transports publics, soit pour le transport de ses propres marchandises
.AFFRETEUR :
On l’appelle également commissionnaire de transport dans le commerce international, il se présente comme un entrepreneur qui fait réaliser en sous-traitance l’acheminement de marchandises. L’affréteur est l’intermédiaire entre des clients qui possèdent des marchandises à expédier et les transporteurs. Il recherche le meilleur moyen de transport pour son client. Dès fois l’armateur joue rôle de l’affréteur.
FRETEUR :
C’est une personne physique ou morale qui fournit en location un navire et en contrepartie perçoit un fret.
ARMATEUR :
C’est le propriétaire ou le gérant d’un navire quil’équipe pour son exploitation, il peut être aussi l’affréteur.
CHARGEUR :
C’est l’expéditeur réel de la marchandise, en majorité il est représenté par un commissionnaire agrée en douane <<ce sont les transitaires>> et il est aussi le destinateur réel ou encore son représentant selon el contrat effectue par l’exportation à l’export avec son import. FRET :
C’est la dénomination donné à la fois aux marchandises transportées par l’affréteur, et la numération donnée par le fréteur.
Encaissement de fret : C’est la somme encaissée par le consignataire concernant le frais maritimes des marchandises. Le payement dépend toujours du contrat maritime (FOB ou CAF).
TRANSITAIRE :
Intermédiaire entre le transporteur maritime ou aérien et le chargeur au nom duquel il exécute ses obligations de transport. Il peut avoir selon la mission à lui confier la position juridique de mandataire ou de commissionnaire de transport.

Contrat d’affrètement :

Bien que cette partie porte principalement sur le domaine du transport maritime, elle ne saurait être complète sans mentionner les transp orts sous contrat d’affrètement.

Formalisation du contrat d’affrètement :

Le contrat d’affrètement est généralement formalisépar un écrit spécifique : la <charte –partie>. L’affrètement n’étant pas soumisà des conventions internationales, chaque partie est libre d’y inclure les clauses de leur choix, toujours avec la réserve d’une libre acceptation par la partie adverse.

Les contrats d’affrètement :

Il existe trois types d’affrètement, on peut citer l’affrètement coque nue, l’affrètement au voyage et l’affrètement à temps.
· Affrètement coque nue :
C’est le fréteur qui s’engage à mettre à la disposition de l’affréteur un navire pour un temps défini sans armement ni équipage ou avec un équipage incomplet. C’est l’affréteur qui se charge de la cargaison commerciale du navire.
· Affrètement au voyage :
Dans ce type d’affrètement, le fréteur, propriétaire d’un navire en bon état de navigabilité et dument armé, le met à disposition de son affréteur en de transporter en une ou plusieurs fois pour une ou plusieurs destinations de cargaison fixées par la charte-partie. Il reste responsable des opérations techniques (équipage, contrôle régulier du navire) tandis que l’affréteur prend en charge les couts liés à l’exploitation commerciale du navire (soute, frais d’escale, frais de port,…)
· Affrètement à temps :
Dans ce cas, le fréteur, propriétaire du navire, prend également en charge les frais d’exploitation commerciale de ce navire qu’il met à la disposition de l’affréteur pour un temps défini.
.Remarque :
A.M.S travail avec la compagnie U.A.F.L et les navires d’UAFL assure la rotation à travers les iles de l’océan indien et l’Asie, ainsi que de l’Afrique. Et dernièrement, il y a eu extension de leur service allant dans les pays de l’Europe telle qu’en France et l’Italie. Etant un simple agent Maritime, l’AMS représente aussi d’autres armateurs tels qu’Atunsa et des Armateurs occasionnel pour des navires occasionnels. Cela veut dire qu’UAFL et Atunsa sont comme des clients fidèles de l’AMS. Autrement dit que UAFL et Atunsa a choisi l’AMS comme leur représentant à Antsiranana.
o Voici les pays ou la compagnie UAL exploite leur navire :
Chine, Comores, Dubaï, Hong Kong, India et Sri-lankais, Indonésie, Japon, Kenya,
Corée, Madagascar
Malawi,Malaisie,Maurice,Mayotte,Mozambique,Pakistant,Philippines,Reunion,Seych
elles,Singapoure,Sud Afrique, Taiwan, Tanzanie, Thaïlande, Turkey, Vietnam
II- Quelque définition des mots utilisés en consignation :
Des premiers radeaux aux porte-conteneurs, le transport maritime, de marchandises comme de passagers, a joué et joue encore un rôle considérable dans l’économie mondiale.
NAVIRE :
Un navire est un bateau de fort tonnage, ponté et destiné à la navigation en pleine mer, c’est-à-dire lorsqu’il est prévu pour naviguer au-delà de la limite où cessent de s’appliquer les règlements techniques de sécurité de navigation intérieure, et où commencent à s’appliquer les règlements de navigation maritime.
Du point de vue du règlement pour prévenir les abordages en mer : « Le terme “navire” désigne tout engin ou tout appareil de quelque nature que ce soit, y compris les engins sans tirants d’eau et les hydravions, utilisé ou susceptible d’être utilisé comme moyen de transport sur l’eau. »

Table des matières

INTRODUCTION
PARTIEI : PRESENTATION DE L’AMS
Chapitre1 : Identification de la société
I. HISTORIQUE
II. STRUCTURE
1. Organigramme de la société
2. Description des tâches
III. Mission et activité de l’AMS
1. Activité
2. Mission
Chapitre2 APPROCHE THEORIQUE SUR LA CONSIGNATION DES NAVIRE
I. Généralité
A. Notion sur la consignation
1. Notion sur l’affrètement
2. Contrat d’affrètement
a. Formalité du contrat d’affrètement
b. Contrat d’affrètement
II. Quelques définitions des mots utilisés en consignation
III. Différents types de représentants de l’armateur
A. Consignataire
1. Nature de travail
B. Capitaine du navire
PARTIEII : ETUDE SUR LA CONSIGNATION
Chapitre1 : Formalité à suivre
I. Formalité à l’import
II. Formalité à l’export
III. Formalité au transbordement
Chapitre2 : Relation du consignataire
I. Relation avec l’armateur
II. Relation avec le navire
1. Avant l’arrivé
2. A l’arrivé
III. Relation avec les intervenants locaux
1. Station de pilotage
2. Autorité portuaire
3. Manutention portuaire
4. Service douane
5. Inspecteur des sociétés de classification
PARTIEI : ANALYSE DU CAS AMS
Chapitre1 : Procédure de la consignation
I. Procédure à l’arrivé du navire
1. Navire national
2. Navire international
II. Pendant l’escale du navire
III. Au départ du navire
Chapitre2 : Analyse et critique
I. Tableau d’analyse
A. Indentification des forces et faiblesses
1. Force
2. Faiblesse
B. Indentification des opportunités et menaces
1. Opportunités
2. Menaces
C. Les concurrences
D. Statistique des mouvements des navires
E. Récapitulatif des entré et sortie de navire
II. RESULTAT ET RECOMMANDATION
1. Résultat
2. Recommandation
III. Gestion optimal
1. Moyen matériel
a. Moyen de transport
b. Moyen de traitement des flux d’informations
2. Moyen humains
CONCLUSION

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