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Programmes de transformation de marché et évaluations basées sur des indicateurs intermédiaires et sur l’analyse de la logique d’intervention
Agir en amont pour des effets sur le long terme et encourager l’initiative privée
Synthèse et analyses des expériences aux Etats-Unis
Suite au mouvement de restructuration et libéralisation du secteur de l’énergie dans le milieu des années 1990, la philosophie des programmes de MDE change d’orientation. Les efforts sont dirigés sur de nouveaux types de programmes, dits de transformation de marché, et sur l’encouragement au développement d’offres privées de services d’efficacité énergétique pour compenser les réductions de financements publics.
Le but principal n’est plus d’obtenir directement des économies d’énergie et/ou des réductions des pics de charge, mais de générer des effets de long terme amenant à des changements du-rables des marchés d’équipements et de services énergétiques en agissant non plus seulement auprès du client final, mais aussi (et surtout) en amont auprès des fabricants et distributeurs d’équipements. Les interventions passent ainsi d’une logique de planification où le rôle du régulateur est central, à une logique plus libérale et basée sur les lois du marché (pour plus de détails se reporter à la section A.1.1.4 de l’Annexe A.1.1 et à [Blumstein 2005].
Evaluer non plus seulement pour quantifier, mais pour comprendre
Les approches d’évaluation de ces nouveaux types de programmes sont de fait différentes de la logique de mesure et vérification de l’IPMVP. L’objectif est de quantifier les impacts sur le marché par le biais d’indicateurs de résultats intermédiaires (ou « outcomes »). Dans ce cadre, l’analyse de la logique d’intervention (cf. section I.3.1.1) devient un élément crucial de l’évaluation. Il ne s’agit plus seulement de savoir quels résultats ont été obtenus et à quels coûts, mais surtout de comprendre comment et pourquoi ils ont été obtenus.
De nombreux rapports et publications fournissent des conseils et méthodes pour ce type d’éva-luation (voir notamment [Schlegel 1997]). Cette forme d’évaluation s’appuie sur une descrip-tion détaillée du déroulement du programme, et donc sur un suivi rigoureux.
Cette description doit faire ressortir les problèmes rencontrés et les conditions de réussite du programme. Des entretiens avec les différents acteurs concernés servent alors à expliquer ces facteurs de succès et échec, ainsi qu’à recueillir leur appréciation du programme. L’ensemble de ces éléments fournit les justifications nécessaires pour interpréter l’évolution des indica-teurs suivis.
Vers un équilibre entre les deux approches, aussi bien pour les programmes que pour leur évaluation
Les difficultés rencontrées suite à la libéralisation du secteur de l’énergie (par ex. la crise tra-versée par la Californie en 2000-2001) ont remis en cause la très forte priorité donnée aux programmes de transformation de marché. L’orientation recherchée est désormais un équili – bre entre les deux approches de court et long terme, qui apparaissent complémentaires.
Blumstein et al. [2005 p.1066] citent l’exemple de la région Pacifique Nord-Ouest où une enti-té régionale a été créée pour gérer les programmes de transformation de marché tandis que les programmes de « resource acquisition » restent à la charge des utilités ou des agences publi-ques locales.
En effet, les programmes de transformation de marché gagnent à être coordonnés et menés à plus grande échelle pour en réduire les coûts, notamment d’administration et de publicité (grâce à des économies d’échelle et de gamme6). En revanche, pour les programmes de « re-source acquisition », les acteurs « classiques » (utilités ou agences publiques) sont mieux placés du fait de leur proximité avec les consommateurs finals et de leur expérience.
Cette démarche combinée se retrouve aussi dans le fait que la rentabilité des interventions n’est plus recherchée au niveau de chacun des programmes pris isolément, mais au niveau d’ensembles cohérents de programmes dits portefeuilles (« portfolio »).
Par conséquent, l’évaluation n’est plus seulement pratiquée au niveau d’un programme, mais aussi au niveau d’un portefeuille. De même, les efforts d’évaluation sont une combinaison de méthodes de mesure et vérification (pour évaluer les impacts finals en termes d’économies d’énergie et d’impacts sur la charge), d’indicateurs intermédiaires (pour évaluer les impacts sur le marché), et d’analyse de la logique d’intervention (pour comprendre comment et pourquoi les résultats mesurés ont été obtenus).
Cette nouvelle approche systématique de l’évaluation, et non plus sectorielle ou par grands types de programmes, est présentée dans le récent guide californien [TecMarket Works 2004] qui constitue une synthèse très complète de l’ensemble des travaux réalisés jusqu’ici par la communauté des experts du domaine aux Etats -Unis (pour plus de détails sur le contenu du guide californien, se reporter à l’Annexe A.3.1).
Le guide californien soulève aussi un point qui se révèle être un élément clé de l’expérience acquise aux Etats-Unis sur l’évaluation des programmes de MDE : la constitution d’une communauté d’experts. Les auteurs du guide soulignent ainsi que les cycles des programmes doivent être conçus de manière à répartir au mieux les besoins en évaluation, afin que les ex-perts d’évaluation puissent avoir une charge de travail stable, et non par à- coups. Ils prévien-nent ainsi que des périodes de creux remettraient en cause l’existence d’une communauté d’ex-perts qui, en l’absence de visibilité sur leur charge de travail, seraient amenés à changer de métier (cf. la section « The Value of Dispersed Timing for Evaluations » de [TecMarket Works 2004 p.61].
Principales conclusions à partir de l’étude du cas de la Californie
Le système mis en place progressivement en Californie fournit un exemple de dispositif d’évaluation qui a permis d’y assurer le développement de programmes de MDE. Nous pré-sentons ici les principales conclusions issues de notre analyse de l’étude de cas réalisée par Vine [2006 pp.1101-1108] (pour plus de détails sur cette analyse, se reporter à l’Annexe A.1.2).
Les économies d’échelle viennent par exemple de la mise en commun des moyens. Celles de gamme sont réali-sées en utilisant les mêmes moyens pour mener plusieurs actions conjointement, par exemple en couplant des actions de promotion sur les LBC et sur l’électroménager performant.
Synthèse et analyses des expériences aux Etats-Unis
Des évaluations rigoureuses sont essentielles pour la crédibilité des politiques orientées sur la demande
Une des principales conclusions de l’expérience californienne est que le développement de programmes ambitieux d’efficacité énergétique repose sur la rigueur de l’évaluation des ac-tions réalisées. La continuité des engagements financiers s’est accompagnée d’un renforce-ment progressif des exigences en termes d’évaluation. Il ressort ainsi qu’une évaluation rigoureuse est une contrepartie nécessaire au financement des programmes de MDE.
Les premiers travaux des années 1980 sur l’analyse coûts/bénéfices ont montré que tous les programmes ne pouvaient être évalués de la même manière, et en particulier que les objectifs d’évaluation dépendaient fortement du point de vue adopté.
En parallèle, les premières techniques surtout basées sur des estimations ex-ante et des mo-dèles physiques théoriques ont montré leurs limites, car conduisant le plus souvent à une sur-estimation des résultats obtenus. Il est alors apparu comme nécessaire de renforcer la véri-fication ex- post des résultats dits effectifs, notamment par le biais de la planification de « persistence and retention studies » (cf. Encadré 1 p.29 et section III.3.2.1) . Rendre compte au plus juste des résultats des programmes de MDE est en effet primordial pour en assurer la crédibilité et la prise en compte dans la définition des politiques énergétiques7.
Par ailleurs, si les premiers programmes de DSM visaient des objectifs simples d’économies d’énergie et de réduction des appels de pointe, la diversification de ces programmes a peu à peu complexifié l’analyse de ces objectifs et a mené leur évaluation à ne plus se concentrer seulement sur la quantification des impacts finals, mais aussi à considérer les autres résul-tats attendus, qu’ils soient intermédiaires ou connexes. Dans ce contexte, l’analyse de la lo-gique d’intervention (cf. Encadré 4 p.48) est aujourd’hui une composante essentielle de l’évaluation.
L’évaluation des programmes de MDE s’apparente à l’évaluation de politiques publiques, car ces programmes sont fortement liés à l’intervention publique. Ainsi le cadre, et en particu-lier les objectifs, des évaluations est déterminé par les volontés politiques des différents acteurs impliqués.
Conditions pour obtenir un dispositif efficace d’évaluation
Si le développement des programmes de MDE est conditionné à la qualité de leur évaluation, cette dernière repose sur la mise en place d’un dispositif efficace d’évaluation. Dans le cas de la Californie, les conditions principales qui ont permis d’y arriver sont :
– la continuité, aussi bien pour le financement des évaluations que pour le contexte politi-que et la recherche d’améliorations ;
Ce qui rejoint le constat relevé par Orphelin [1999 p.25] : “Eto [1990], insiste d’ailleurs sur le fait que les in-certitudes sur l’évaluation des bénéfices des actions est le frein majeur au développement du DSM aux Etats-Unis”.
une mise en place progressive, qui passe par une phase d’apprentissage pour chacun des acteurs, et qui se poursuit avec des consultations régulières pour améliorer le dis-positif au fur et à mesure ;
la constitution d’une communauté d’experts, permise par la continuité du dispositif et qui correspond au développement d’un nouveau secteur d’activité et de compétences ;
un fonctionnement et une structure (pour le dispositif) qui facilite l’échange et la capita-lisation d’expériences (cf. section III.1.1.2).
Eléments clés d’un dispositif d’évaluation
L’analyse de l’expérience californienne permet de faire ressortir les éléments clés suivants expliquant la réussite du dispositif d’évaluation :
un organe de concertation où échangent régulièrement les différents acteurs ;
des documents officiels qui fixent les règles principales (par ex. les résultats à justifier) et fournissent des marches à suivre et/ou des recommandations (par ex. comment justifier les résultats) pour les évaluations. De plus, ces documents sont mis à jour périodiquement pour tenir compte de l’expérience acquise ;
des évaluations structurées sur deux niveaux :
des évaluations centralisées pour les résultats standard d’un programme à l’autre (par ex. les coûts évités de production d’électricité) ;
des évaluations réalisées par chacun des fournisseurs d’énergie pour les ré – sultats spécifiques aux programmes (par ex. nombre d’actions réalisées) ;
des bases de données qui mettent à la disposition de tous l’expérience acquise au fur et à mesure des évaluations :
base de données des résultats standard ;
base de données des principaux résultats spécifiques, classés par type de programme ;
base de données des rapports d’évaluation ;
La base de données des résultats standard permet de réduire les coûts d’évaluation d’un programme. Certains paramètres sont fixés ex-ante à partir d’études réalisées en commun pour tous les acteurs. Ce qui d’une part évite de les évaluer à chaque fois, et d’autre part faci-lite la comparaison entre les programmes.
La base de données des résultats spécifiques permet à la fois aux gestionnaires d’estimer ex-ante les impacts de leurs futurs programmes (en se basant sur les REx existants), et de com-parer après-coup les résultats ex-post avec les autres références disponibles. Car ces valeurs ex-ante ne dispensent pas de l’évaluation ex-post pour vérifier les résultats obtenus.
Enfin la base de données des rapports d’évaluation permet d’assurer la transparence du dis-positif, puisque les évaluations réalisées sont mises à la disposition de tous. Ces rapports sont aussi des ressources intéressantes pour la capitalisation d’expériences.
Synthèse et analyses des expériences européennes
Les différences importantes de contexte entre les pays européens ont fait qu’ils ont abordé les questions liées à la MDE de manière très diverse. Certains ont cherché à reproduire le modèle réglementaire américain. Mais la plupart ont commencé à structurer leur approche plus tardivement, dans le courant des années 1990, du fait de la croissance des préoccupations environnementales et des engagements associés, puis de l’ouverture progressive des marchés de l’électricité et du gaz.
Malgré leurs différences, les approches des pays européens peuvent être regroupées en trois grandes logiques8, qui permettent de dégager les besoins globaux en évaluation qui ont été associés aux activités de MDE.
Nous présentons ci-après ces grandes logiques, avant de résumer les principales réponses apportées à l’échelle européenne aux besoins d’évaluation correspondants.
Contrairement aux expériences américaines largement analysées dans la littérature, les expé-riences européennes sont relatées par des sources plus dispersées et peu de synthèses existent leur sujet. C’est pourquoi nous avons choisi de conserver en annexe l’étape intermédiaire de nos travaux d’analyse sur ces expériences (cf. Annexes A.2).
Synthèse sur les approches des activités de MDE en Europe
L’étude d’Irrek et Thomas [2002] fournit une vue détaillée des principaux programmes d’EE-DSM 9 réalisés en Europe. Ils font ressortir l’importance des différences de contextes natio-naux pour bien comprendre les conditions de réussite/échec de ces programmes et pour ana-lyser leurs résultats. Ils soulignent aussi l’inégalité des résultats obtenus et des retours dis-ponibles selon les pays. L’Annexe A.2.1 présente les contextes et les approches des activités de MDE en Europe. Nous en résumons ici les principales analyses concernant le lien entre les approches choisies pour les activités et les cadres d’évaluation mis en place.
Logique d’engagement de moyens : des systèmes aux résultats variables, avec une pratique faible de l’évaluation
Dans une logique d’engagement de moyens, les décideurs (gouvernement, utilités, agences publiques chargées des questions d’efficacité énergétique) s’engagent sur une enveloppe financière utilisée pour réaliser ou faire réaliser des programmes d’efficacité énergétique, soit directement, soit par appels d’offre (exemple en France des accords ADEME-EDF ou ADEME-Régions). Dans ce cas, l’évaluation est d’abord utilisée pour justifier les dépen-ses engagées, et les rapports d’évaluation font surtout ressortir les moyens mis en œuvre. Les impacts en termes d’économies d’énergie ou de réduction de la charge, quand ils sont estimés, le sont le plus souvent ex- ante, et les évaluations ex- post restent très rares. D’où le constat évoqué ci-dessus d’Irrek et Stefan sur la difficulté de trouver des informations documen-tées sur les résultats réellement obtenus.
Logique d’obligation de moyens : renforcement des prérogatives d’évaluation pour une meilleure efficacité
Deux cas de figure sont à distinguer pour la logique d’obligation de moyens. Soit l’obligation est directe (cas du Royaume-Uni de 1994 à 2002), i.e. les acteurs obligés doivent utiliser une partie de leurs revenus pour réaliser ou faire réaliser des programmes d’efficacité énergétique. Soit l’obligation est indirecte (cas du Danemark), i.e. avec un prélèvement obligatoire sur les ventes d’énergie qui alimente un fonds finançant les programmes pouvant être réalisés par divers organismes. Dans les deux cas, l’évaluation doit répondre à deux objectifs :
d’une part, que l’organisme en charge de faire appliquer l’obligation puisse justifier de la légitimité de cette obligation, i.e. des résultats obtenus ;
d’autre part, que les organismes réalisant les programmes rendent compte de comment ils ont utilisé les moyens mis en œuvre.
Le travail d’évaluation est donc ici réparti entre ces deux catégories d’acteurs. De plus, le sys-tème d’obligation implique la mise en place d’un dispositif pour enregistrer les actions réali-sées. Ainsi ces expériences sont plus largement documentées et il est plus facile d’évaluer leur efficacité. Par ailleurs, la validation des actions peut prendre diverses formes mais com-prend au moins un contrôle ex-post minimum (par ex. sous la forme de pièces justificatives à joindre).
Logique d’obligation de résultats : dans la continuité de l’obligation de moyens, pour plus de visibilité
La logique d’obligation de résultats est proche de celle d’obligation de moyens. Mais au lieu que la contrainte porte sur les moyens mis en œuvre, elle définit des objectifs à atteindre. Pour être efficace, ce système doit être défini en concertation avec les acteurs concernés. En ce qui concerne l’évaluation, le dispositif global de validation et/ou certification des résultats est si-milaire à celui d’une obligation de moyens. Mais la composante ex-post est souvent plus im-portante, et surtout, le système incite de fait les obligés à réaliser leurs propres évaluations avec pour objectif de rechercher la meilleure rentabilité, aussi bien en termes de types d’actions à choisir, que de manières de les réaliser. De plus, un tel système implique la trans-parence des méthodes utilisées pour quantifier les résultats et leur assurer une meilleure cré-dibilité et visibilité.
Synthèse et analyses des expériences européennes
La section A.2.2.1 de l’Annexe A.2.2 présente les trois approches principales développées en Europe pour évaluer les programmes de MDE : le cas par cas, le suivi top-down, et le bottom-up global. Si le cas par cas et le suivi top-down sont des sources intéressantes d’expériences d’évaluation, ces approches s’écartent de la problématique de notre thèse.
Nous avons donc choisi de ne présenter ici que la synthèse concernant les études associées au courant du bottom-up global.
L’approche bottom-up (ou ascendante) part des évaluations réalisées au niveau de chaque programme pour ensuite évaluer la politique globale d’efficacité énergétique, notamment les choix des instruments d’intervention.
D’abord inspirée par les expériences américaines d’analyse coûts/bénéfices, cette approche a ensuite été guidée pour accompagner l’élaboration de la Directive EESE relative à l’efficacité énergétique (cf. section I.2.4.2) . Nous présentons ci-dessous de manière chronologique les principales études réalisées dans ce domaine (se reporter à l’Annexe A.2.2 pour plus de détails sur ces études).
Une première méthodologie inspirée des expériences américaines d’analyse coûts/bénéfices
L’étude “European B/C Analysis methodology – a guidebook for B/C evaluation of DSM and Energy Efficiency Services Programmes” [Johansen 1995] part de l’analyse des expé-riences américaines, et notamment du manuel californien [CPUC 1987]. Elle fait ressortir que les méthodes d’évaluation doivent être adaptées selon les différences d’organisations nationa-les du secteur de l’énergie.
Le résultat est une nouvelle méthodologie en trois étapes : (1) caractérisation du contexte, (2) spécification des impacts à évaluer, (3) évaluation avec d’une part un indicateur quantitatif bénéfices/coûts, et d’autre part des indicateurs qualitatifs.
Un des principaux mérites de cette étude est de fournir un cadre détaillé et exhaustif pour la réalisation d’analyses coûts/bénéfices. Mais la méthodologie proposée se révèle lourde à mettre en œuvre, et rend l’interprétation des résultats assez complexe. De plus la fiabilité de ces analyses repose de fait sur la qualité des données récupérées et sur la pertinence des hypothèses faites, deux points pour lesquels la méthodologie n’apporte pas de réelle solution.
Les principales conclusions à retenir sont :
l’importance de l’analyse du contexte et des objectifs du programme évalué ;
la nécessité de bien définir les perspectives et les objectifs de l’évaluation pour choisir les impacts les plus pertinents à évaluer ;
mieux vaut consacrer plus de moyens à évaluer une liste limitée d’impacts bien choi-sis, plutôt que de chercher à tout évaluer ;
la prise en compte des impacts « qualitatifs » peut se révéler déterminante selon la perspective adoptée, et notamment pour les décideurs.
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Table des matières
Table des matières
Résumé
Introduction générale
Partie I Les facteurs fondamentaux de l’érosion des vallées au Quaternaire : Concepts généraux et évaluation des paramètres en jeu dans le Bassin parisien
Introduction
Chapitre 1.1 Les mécanismes de l’érosion des vallées du Bassin parisien
1.1.A. Les processus d’altération
1.1.B. Les processus sédimentaires agissant sur les versants
1.1.C. Les processus d’érosion, transport et dépôts dans les cours d’eau
Chapitre 1.2 Les facteurs de contrôle de l’érosion
1.2.A. Le climat du Quaternaire
1.2.B. Les variations eustatiques
1.2.C. La tectonique
1.2.D. les paramètres locaux
Chapitre 1.3 Evolution des paramètres hydrauliques et sédimentaires au cours du Quaternaire dans le Bassin parisien
1.3.A. Les observations de terrain permettent de reconstruire l’enchaînement des processus avec l’évolution du climat
1.3.B. Evaluation des différents paramètres hydrologiques suivant les climats
1.3.C Modélisation de l’évolution temporelle du débit, de l’apport latéral en sédiments des versants vers la rivière et de la largeur d’un cours d’eau
Conclusion
Partie II Modélisation mathématique de l’évolution topographique d’une vallée sur le long terme
Introduction
Chapitre 2.1 Etat de l’art des modeles d’evolution du paysage
2.1.A. Modélisation du taux d’érosion et du transport sédimentaire : équations générales et formules empiriques
2.1.B. Mise en œuvre et résolution des équations : Revue synthétique des différents types de modèles d’évolution du paysage À grande échelle et sur le long terme
Conclusion
Chapitre 2.2 Une modèle original de l’évolution des vallées
2.2.A. Nos choix de modélisation
2.2.B. Les équations de notre modèle
2.2.C. Résolution mathématique et numérique des équations
2.2.D. Applications à des cas réels – Méthodes d’evaluation des paramètres
Conclusion
Partie III Applications du modèle dans le Bassin parisien : études de la seine et de la Marne
Introduction
Chapitre 3.1 Paramètres du modèle pour la Seine et la Marne
3.1.A. Le fleuve Seine
3.1.B. La Marne
3.1.C. Precautions a prendre avec les donnees de terrain
Chapitre 3.2 Sensibilité du modèle aux fluctuations des paramètres regionaux et locaux tests sur la vallée de la Seine sur des périodes de 120 et 400 ka
3.2.A. Simulations sur le dernier cycle climatique (120ka)
3.2.B Simulations sur les 4 derniers cycles climatiques (400 ka) conclusion : évaluation de la sensibilité du modèle
Chapitre 3.3 Application de la modélisation de l’érosion
Introduction
3.3.A- Evaluation de la surrection tectonique
3.3.B. Vers une évolution du relief
Conclusions générales et perspectives
Liste des équations
Liste des figures
Liste des tableaux
Références bibliographiques
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