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Caractéristiques du secteur informel
Plusieurs critères sont à savoir lorsqu’on parle de secteur informel. Dans cette section nous allons voir les caractéristiques générales du secteur informel, puis les particularités de ce domaine.
Les caractéristiques générales
S’il n’y a pas de définition commune du secteur informel, les chercheurs semblent être d’accord sur les particularités de ce secteur qui est en général, constitué de petites entreprises employant au maximum 10 travailleurs et qui échappent à toutes contrôle administrative et juridique. Le document de travail de l’AFD, la formation en secteur informel, en mars 2006, permis de spécifier ces critères, selon les notes de problématique de Richard WALTHER11. Dans ces micro-entreprises, les mains d’oeuvre offertes ne sont pas proportionnelles aux salaires et bénéfices perçus. Le secteur informel, utilise beaucoup de ressources locales. Ce secteur a tendance à recourir à l’usage intensif de main d’oeuvre, plutôt que de recourir à des technologies coûteuses. Or, l’absence de qualification des ouvriers est aussi une généralité au sein du secteur informel. Ainsi, le secteur informel est défini selon sept (07) critères bien connu parmi lesquels les conditions du marché dont la facilité d’entrée dans un marché concurrentiel non réglementé, le statut des entreprises qui revêt une forme familiale, l’échelle des opérations d’une grandeur minimale, l’utilisation des ressources locales limitées, le niveau technologique adapté et à forte intensité de travail, des formations acquises en dehors du système scolaire et les sources de financements qui sortent du circuit bancaire. Mais cette définition multicritère semble de moins en moins apparente avec la réalité, surtout dans les pays en développement où les deux secteurs constituent une structure dualiste de l’économie à cause des liens interdépendants des activités. Bref, cette définition multicritère du secteur informel revête une forme d’irrégularité. Une irrégularité qui se manifeste à travers, d’une part le mode de reconnaissance sociale et d’autre part, le mode d’organisation des activités du secteur informel.
Ces débats théoriques sur le secteur informel mènent vers un consensus sur la définition international du concept adopté en 2003 lors de la 15eme conférence international des statisticiens du travail (CIST). D’abord, le secteur informel n’est plus vu comme secteur illégal ou d’activités souterraines parce que ces activités informelles peuvent être aperçues sans être cachés. Ensuite, il y a aussi le fait que pour mieux appréhender l’analyse des données statistiques du secteur informel, le secteur d’activités agricoles et non-agricoles doivent être traité de manière séparé. Après, les activités hors-marchés est exclus du secteur informel. On entend par activités hors marché, la production de biens et services non marchandes destinée à des usages propre. Enfin, les activités secondaires et multiples sont inclues comme activités informelles.
Ainsi, la conférence définie le secteur informel comme un ensemble d’unités produisant des biens et des services en vue principalement de créer des emplois et des revenus pour les personnes concernés. Ces unités, ayant un faible niveau d’organisation, opèrent à petite échelles et de manière spécifique. Il n’y a pas de division entre le travail et la capitale entant que facteur de production. Les relations de travails lors qu’elles existent, sont surtout fondées sur l’emploi occasionnel, les relations de parenté ou les relations personnelles et sociales plutôt que sur des accords contractuel comportant des garantie en bonne et due forme5. Une définition du BIT ,1993b tiré dans les origines du concept de secteur informel et la récente définition de l’emploi informel, Jacques Charmes, Directeur de recherche à l’institut de recherche pour le développement.
Les caractéristiques particulières
La CIST a également proposé une définition statistique-opérationnel dans lequel le secteur informel est défini comme un ensemble d’unité de production de biens et de services qui constitue un élément constitutif de la comptabilité national du secteur institutionnel des ménages entant qu’entreprises individuelles.
A l’inverse des sociétés qui disposent d’un statut légal et d’un type de comptabilité, les entreprises individuelles sont rattachées aux membres de la famille et ne tiennent pas de comptabilité pour distinguer les activités de production de l’entreprise et les activités de production du propriétaire. Ainsi, le secteur informel est identifié d’une part, comme des entreprises informelles à compte propre avec des salaires occasionnels dont ils ne sont pas enregistrés selon la législation nationale concernant les entreprises. D’autre part, les entreprises avec des employeurs informels sur une base de salaire permanent dont le nombre d’employé ne correspond pas à la taille de l’entreprise. Le tableau ci-après illustre les critères de définition des entreprises du secteur informel selon la CIST.
THEORISATION DE L’INFORMEL
Dans ce chapitre, nous voyons les différentes thèses de quelques auteurs sur ce concept comme les modèles de Lewis (1954), Todaro (1969/1988), Mazumdar (1975/1976) qui considèrent que la genèse de ce secteur est le dualisme rural urbain. Et enfin nous allons parler de la conception marxiste du concept secteur informel.
Modèle de Lewis
Lewis (1954)12 utilise ces faits pour construire son modèle. En effet, ce modèle suppose l’existence des deux secteurs : moderne et traditionnel. Le premier est capitalistique et à haute productivité, on y assiste à une forte accumulation de capital, il est supposé investir toute la totalité de son profit. Tandis que le second, traditionnel, est constitué essentiellement par l’agriculture de subsistance et à faible productivité. Le secteur moderne en offrant une opportunité de salaire même peu attrayant attire la main-d’oeuvre rurale et favorise l’exode rural bien que l’offre de travail est illimitée dans l’agriculture, pour la raison suivante. L’abondance de la main-d’oeuvre dans l’agriculture est paradoxalement un handicap pour celle-ci du fait de l’absence de la productivité marginale du travail. Ce qui, à la suite d’une baisse de la production moyenne induite, ramène le salaire rural au niveau du minimum de subsistance. Par conséquent, le départ des forces de travail jusqu’à ce que la productivité marginale devienne positive est nécessaire pour que le salaire rural croisse. Le secteur moderne urbain est supposé embaucher l’excédent main-d’oeuvre rurale et ainsi en conséquence source d’exode rural. Le salaire dans le secteur moderne est considéré comme constant et l’offre de travail parfaitement élastique. Ainsi, le surplus de forces de travail dans le secteur traditionnel vient renforcer le secteur moderne, ce qui réduit alors le déséquilibre rural urbain. Cette complémentarité rurale urbaine est selon Lewis source de croissance.
En dépit du fait que Lewis a permis de comprendre néanmoins en partie l’exode rural et l’urbanisation accélérée, sa contribution reste controversée pour les deux grandes raisons. D’une part, à la suite du départ des forces de travail rurales, la productivité marginale de travail dans l’agriculture redevient positive à partir d’un certain seuil. Par conséquent, les productivités des deux secteurs tendent à s’égaliser et on assiste à une rehausse du salaire rural au détriment du salaire urbain. Cette élévation du salaire rural est favorisée aussi par la montée du prix des produits agricoles suite à une augmentation de la demande urbaine. Le secteur urbain avec une main-d’oeuvre de plus en plus abondante voit sa productivité marginale diminuer et une baisse de salaire urbain s’ensuit. Le transfert de main d’oeuvre devient de plus en plus difficile et un retour vers la campagne serait probable. En effet, on ne peut pas avoir une situation d’équilibre stable. D’autre part, l’exode rural dans la mesure où le secteur moderne n’arrive pas à embaucher la totalité de l’excès de la main d’oeuvre rurale qui a migré, une montée du chômage urbain et des bidonvilles est inévitable due à cette urbanisation accélérée. Donc, la migration est favorable à la croissance si le taux de création d’emploi urbain est supérieur à celui de l’urbanisation. En bref, le modèle de Lewis n’est acceptable que si le rythme de migration ne dépasse pas le taux de création d’emploi dans le secteur moderne.
Modèle de Todaro
Cette deuxième explication est évoquée par Todaro13 (1988). Toujours en partant du modèle dualiste rural-urbain, Todaro a avancé des explications de l’urbanisation croissante enregistrée dans le monde et particulièrement dans les pays du tiers monde. Les hypothèses restent les mêmes, c’est-à-dire une offre de travail illimitée, deux secteurs absolument opposés, traditionnel et urbain respectivement de faible et de forte rentabilité. La faiblesse du revenu paysan pousse les forces de travaux ruraux à abandonner la campagne à la recherche d’autres sources de revenu leur permettant de subvenir aux besoins fondamentaux. Cette réaction a entraîné une urbanisation croissante et accélérée dans le tiers monde.
Ce processus d’urbanisation rapide est selon l’auteur encouragé par le déséquilibre géographique en ce sens que la politique économique des Etats du tiers monde a eu tendance à favoriser les villes par la politique d’industrialisation urbaine.
Ainsi, les milieux urbains considérés comme centres d’affaires sont engendrés comme pourvoyeurs d’emplois. Il s’ensuit que l’urbanisation s’est accompagnée de l’apparition des bidonvilles et des petites activités de subsistance des migrants qui ne sont pas arrivés à s’intégrer dans le secteur formel. Dans la mesure où les efforts d’industrialisation dans la majorité des pays en développement ont échoué, le secteur moderne n’était pas en mesure d’embaucher la totalité des migrants en quête d’emploi. On voit apparaître alors une poche de main-d’oeuvre qui se trouve marginalisée. L’auteur part du constat tel qu’en attendant un emploi formel, le surplus de main-d’oeuvre non intégré dans le secteur moderne cherche d’autres moyens de vivre, ce qui les conduit essentiellement à l’auto emploi. Ce non intégration dans le secteur moderne peut s’expliquer par sa rigidité et sa capacité d’embauche limitée.
Ce phénomène a été modélisé par Todaro (1969/1988) qui a élargi le modèle de Lewis (1954) en adoptant un supplément d’analyse tel que la migration est un phénomène économique qui peut relever d’un comportement rationnel des migrants lequel est considéré comme source du chômage urbain.
En résumé, le modèle de migration de Todaro (1969) a quatre caractéristiques fondamentales. La migration est motivée par des considérations économiques rationnelles aussi bien financières que psychologiques du rapport coûts-bénéfices. Le coût de migration est déterminé par le coût d’opportunité, le coût de départ, le coût de transport, et le coût psychique (risque encouru de la décision de migration). A partir de l’évaluation de leur coût de migration et le comparant au rendement espéré du déplacement, les migrants décident ou non de quitter la campagne. Autrement dit les migrants ne se déplacent pas au hasard mais dans un but bien précis.
La décision de migrer dépend des différentiels de salaires anticipés plutôt qu’actuels. Anticipation où interviennent les différentiels ville-campagne et la probabilité de trouver un emploi dans le secteur urbain. La décision de migration apparaît donc comme un comportement calculateur des migrants qui veulent maximiser leur gain en fonction de leurs contraintes.
La probabilité de trouver un emploi urbain est inversement liée au taux de chômage urbain. Plus élevé est donc le taux de chômage urbain, plus petite est la probabilité de trouver un emploi dans le secteur moderne.
L’excès de migration par rapport aux possibilités d’embauche urbaines est possible et rationnel. Les hauts taux de chômage urbain sont alors le résultat inévitable du sérieux déséquilibre des opportunités économiques entre les milieux rural et urbain dans les pays en développement.
En bref, ce mécanisme induit un paradoxe dit de Todaro selon lequel la création d’emplois urbains (par la promotion des villes, industrialisation urbaine) entraîne une hausse du chômage urbain par l’augmentation des migrations induites. L’implication politique face aux effets néfastes de l’exode rural, qui est à l’origine des bidonvilles et des petites unités de production émergentes, est alors de limiter des déséquilibres ruraux urbains.
LES CAUSES DE LA PROLIFERATION DE L’INFORMEL
Un des objectifs de cette recherche étant d’expliquer les phénomènes socio-économiques de l’essor du secteur informel urbain. Ce présent chapitre cherchera à faire un inventaire plus globale et à la fois plus précis des différentes causes économiques et sociales d’émergence progressive et continue de ce secteur.
Au niveau Economique
Le rapport à l’Etat est à la base de la définition de l’économie informelle. La question est alors de savoir pourquoi l’Etat ne s’impose pas, qu’il s’agisse de l’organisation interne des activités économiques, de la visibilité de ces activités informelles ou de leur contribution aux dépenses socialisées.
L’insuffisante capacité de contrôle de l’Etat
Ce type d’explication est en général insuffisant, car il ne fait que déplacer la question. En effet, le faible degré de contrôle étatique est autant un effet du développement de l’économie informelle que sa cause première.
La morosité du système fiscal
L’argument de la faible capacité de contrôle de l’Etat comme cause majeure de l’informalité est particulièrement avancé en matière fiscale : même si l’Etat contrôle le territoire (en termes d’ordre public), il aurait une incapacité structurelle à fiscaliser certaines activités économiques. Cet argument n’a pas de pertinence économique : le coût du contrôle fiscal est toujours inférieur aux rentrées d’impôt qu’il permet, à une réserve près, que les impôts collectés arrivent effectivement dans les mains de l’Etat.
La faible capacité de contrôle de l’Etat est donc un argument qui masque deux types d’attitude de sa part :
-soit son incapacité à payer certaines catégories de fonctionnaires, et l’obligation politique où il est permis de tolérer les prélèvements qu’ils opèrent pour leur propre compte, ce qui est généralement un maillon dans la chaîne des redistributions;
– soit l’incapacité politique à imposer des prélèvements fiscaux, ou la volonté de ne pas les imposer, ce qui ramène au problème de la tolérance étatique.
L’excès de réglementation comme cause de l’informalité
La thèse selon laquelle le non-respect de la loi a pour origine l’excès et l’inadaptation de la réglementation est courante dans un point de vu entrepreneurial.
L’économie informelle est d’abord une réponse au poids excessif de l’Etat, non seulement en matière fiscale, mais surtout en ce qui concerne les réglementations bureaucratiques.
La situation d’informalité a elle aussi des coûts : impossibilité d’avoir accès à la publicité, au crédit bancaire ou aux marchés publics, coût de corruption de la police et d’entrer dans des réseaux de protection, impossibilité de déduire la TVA …Le postulant micro-entrepreneur fait un calcul, constate inévitablement que le coût de la formalité est supérieur au coût d’informalité, et choisit l’informalité.
Ainsi, l’Etat doit adapter la loi à la réalité plutôt que d’essayer de modifier les comportements des agents.
Les PED sont assimilés à des pays faussement capitalistes, où le poids de l’Etat et de ses règlements empêchent toute activité entrepreneuriale légale.
Ces blocages vont produire inévitablement une situation de révolutions. L’économie informelle échappe à ces rigidités ; elle est flexible par rapport à l’économie formelle.
Le chômage
Dans les pays où règne le secteur informel, il y a deux problèmes : le chômage, et aussi, le sous-emploi.
Le chômage, d’abord, touche un jeune sur deux, sachant que les moins de 25 ans forment la très large majorité de la population, à peu près les deux tiers. Quant à ceux qui ont un emploi, ils ne sont pas forcément dans les bonnes conditions de travail.
Madagascar un cas typique. Près de 82% des Malgaches travaillent dans le secteur informel, 68% d’entre eux gagnent 90 centimes d’euro par jour16. Les Nations unies évaluent le salaire annuel moyen à Madagascar à moins de 600 euros. Il y a les marchands ambulants, bien connus parce visibles, dans la capitale malgache et dans les grandes villes. Mais le sous-emploi touche surtout les campagnes. D’abord parce que huit Malgaches sur dix travaillent en zone rurale, mais aussi parce que la majorité est employée dans le cercle familial, et touche un salaire très faible. Enfin, à Madagascar, 28% des enfants, travaillent17.
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Table des matières
Liste des graphiques
INTRODUCTION
PARTIE I : APPROCHE THEORIQUE DU SECTEUR INFORMEL
CHAPITRE 1 : GENERALITES ET CARACTERISTIQUES
Section 1 : Origine du secteur informel
Paragraphe 1 : Historique
Paragraphe 2 : Origines
Section 2 : Définitions
Paragraphe 1 : Différentes définitions
Paragraphe 1 : Les formes de secteur informel
Section 3 : Caractéristiques du secteur informel
Paragraphe 1 : Les caractéristiques générales
Paragraphe 2 : Les caractéristiques particulières
CHAPITRE 2 : THEORISATION DE L’INFORMEL
Section 1 : Modèle de Lewis
Section 2 : Modèle de Todaro
Section 3 : Mazumdar
Section 4 : Pour les Marxistes
CHAPITRE 3 : LES CAUSES DE LA PROLIFERATION DE L’INFORMEL
Section 1 : Au niveau Economique
Paragraphe 1 : L’insuffisante capacité de contrôle de l’Etat
Paragraphe 2 : Le chômage
Section 2 : Au niveau Social
Paragraphe 1 : Migration et question de survie
Paragraphe 2 : La pauvreté
Paragraphe 3 : Renforcement du lien familial
PARTIE 2 : ANALYSE ET REFLEXION DU SECTEUR INFORMEL A MADAGASCAR
Chapitre1 : LES POTENTIALITES DU SECTEUR INFORMEL
Section 1 : Apport au niveau économique
Paragraphe 1 : Solution au chômage
Paragraphe 2 : Amortisseur de choc durant le temps de crise économique
Section 2 : Apport au niveau social
Paragraphe 1 : Secteur informel, Lieu d’insertion et de professionnalisation
Paragraphe 2 : Amélioration du pouvoir d’achat
CHAPITRE 2 : Les problèmes engendrés par ce secteur
Section 1 : Au niveau économique
Paragraphe 1 : Problèmes fiscaux
Paragraphe 2 : Le secteur informel et la production
Section 2 : Au niveau social
Paragraphe 1 : Mauvaises conditions de travail
Paragraphe 2 : Urbanisation sauvage des grandes villes
CHAPITRE 3 : Le mode d’accompagnement du secteur informel
Section 1 : La formation professionnelle
Paragraphe 1 : Mettre en place des dispositifs de préprofessionnalisation pour éviter le gâchis social et scolaire
Paragraphe 2 : Reconnaître le secteur comme un lieu à part entière de professionnalisation
Paragraphe 3 : Donner une place aux jeunes dans le débat sur l’insertion et la création d’activités
Paragraphe 4 : Former les adultes en même temps que les jeunes
Section 2 : Mise en place des outils de financement pérennes et appropriés
Paragraphe 1 : PRODUIT AINGA : Un prêt, une prise de participation et une garantie pour les MPME
Paragraphe 2 : Le CGA pour donner vie aux petites entreprises
Section 3 : La politique de fiscalisation
Paragraphe 1 : Des mesures de relance ou de simplification
Paragraphe 2 : Et une responsabilisation des entreprises formelles par l’IRI
CONCLUSION :
Bibliographie
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