Rรฉglementation des produits cosmรฉtiques
ย ย ย ย Suite en France au drame de lโaffaire du talc Morhange en 1972 qui a entraรฎnรฉ 36 dรฉcรจs du fait de la prรฉsence par erreur de fabrication dโun conservateur ร forte concentration, lโhexachlorophรจne [30 ; 31], une prise de conscience a รฉtรฉ faite avec la mise en place dโune rรฉglementation franรงaise suite ร la loi VEIL du 10 juillet 1972. En effet cet accident de fabrication du talc a montrรฉ un vide juridique car lors de cet รฉvรจnement les pouvoirs publics nโavaient aucun moyen de rรฉaction autre que la publication dโun communiquรฉ appelant lโattention de la population. Dโune part cโรฉtait impossible dโordonner un saisi des stocks et un retrait du marchรฉ sans passer par une saisine du juge par manque dโoutils rรฉglementaires. Dโautre part les autoritรฉs รฉtaient dans lโincapacitรฉ de mettre en cause la responsabilitรฉ du fabricant par faute de disposition rรฉglementaire. Ainsi rapidement, la rรฉglementation franรงaise a รฉtรฉ suivie dโune Directive europรฉenne [32] destinรฉe ร harmoniser les lรฉgislations entre les รtats membres de la Communautรฉ europรฉenne. Dans cet objectif, un certain nombre dโobligations doivent รชtre respectรฉ pour garantir la sรฉcuritรฉ dans lโutilisation des produits cosmรฉtique. Malgrรฉ les mรชmes objectifs et les quelques points communs de la rรฉglementation, elle varie en fonction des pays. Les principales rรฉglementations sont celle de lโUnion Economique et Monรฉtaire de lโOuest Africain (UEMOA), de la France, de lโUnion Europรฉenne des Etats unis et du japon.
La rรฉglementation aux ETATS UNIS
ย ย ย ย La rรฉglementation des produits cosmรฉtiques aux รtats- Unis est bien plus ancienne que celle de lโEurope puisquโelle a รฉtรฉ crรฉรฉe en 1938 ร lโoccasion dโune rรฉvision du ยซ Food and Drug Act ยป, datant lui-mรชme de 1906. Elle a รฉtรฉ complรฉtรฉe en 1967 par le ยซ Fair Packaging and Labelling Act ยป qui rรฉgit lโรฉtiquetage, lโemballage et la publicitรฉ des produits cosmรฉtiques. Contrairement aux rรจglementations des autres pays une distinction est notรฉe sur les exigences relatives aux cosmรฉtiques. En effet certains produits considรฉrรฉs comme des cosmรฉtiques en Europe sont par exemple rรฉglementรฉs comme des mรฉdicaments aux รtats-Unis. Cโest notamment le cas des crรจmes solaires. Cette diffรฉrence est due ร la maniรจre dont la loi dรฉfinit mรฉdicament et cosmรฉtiques, dans les restrictions sur lโutilisation dโadditifs colorants et dโautres ingrรฉdients, et dans les exigences de dรฉclaration. Concernant les ingrรฉdients cosmรฉtiques, ร lโopposer de certains pays oรน lโon exige aux fabricants de dรฉclarer leurs รฉtablissements auprรจs de lโAdministration et fournissent des listes de leurs produits et ingrรฉdients. Aux รtats- Unis les ingrรฉdients ne sont pas spรฉcifiquement rรฉglementรฉs sauf les produits contenant une liste nรฉgative trรจs limitรฉe de colorants interdits dont la dรฉclaration devient obligatoire. Nรฉanmoins, cโest aux entreprises de cosmรฉtiques de sโassurer quโelles commercialisent des produits sรปrs et correctement รฉtiquetรฉs, qui nโutilisent pas dโingrรฉdients interdits et qui respectent les limites des ingrรฉdients contrรดlรฉs. Ainsi lโรฉvaluation de la sรฉcuritรฉ du produit revient au fabricant. De ce fait pour รชtre mis sur le marchรฉ, les produits doivent respecter des rรจgles et des recommandations de sรฉcuritรฉ en vigueur, elles doivent aussi avoir รฉtรฉ รฉvaluรฉs comme sรปrs pour lโutilisation ร laquelle ils sont destinรฉs. Toutefois, les fabricants peuvent dรฉcider sur une base totalement volontaire de notifier ร lโautoritรฉ compรฉtente, ร savoir la ยซ Food and Drug Administration ยป (FDA), les produits quโils mettent sur le marchรฉ. La FDA est un programme qui a comme objectif dโaugmentรฉ la sรฉcuritรฉ du produit et du consommateur cosmรฉtiques en diffusant aux fabricants par la mรชme voie que celle de lโenregistrement des informations sur les ingrรฉdients. En collaboration avec le ยซ Voluntary Cosmetic Registration Program ยป permet dโenregistrer volontairement par voie รฉlectronique les produits cosmรฉtiques, ร lโexclusion des produits destinรฉs ร un usage professionnel. Cet enregistrement est obligatoire pour les produits contenant des colorants car la puretรฉ de nombreux additifs colorants doit รชtre certifiรฉe par les laboratoires FDA mais elle est volontiers pour les autres [21].
La cosmรฉtique ยซ fait maison ยป
ย ย ย ย Elle se dรฉfinit comme รฉtant des produits de soins rรฉalisรฉs par une personne chez lui ร travers ses propres moyens [48]. Cette nouvelle tendance peut avoir un impact fondamental dans lโรฉpanouissement des utilisateurs. De maniรจre plus gรฉnรฉrale, ils sont un moyen facile et accessible ร tous, de se faire plaisir [49]. On distingue principalement trois catรฉgories de produits cosmรฉtique fait maison
๏ Ceux dont les ingrรฉdients sont issus des placards de la cuisine, leur utilisation est alors gรฉnรฉralement extemporanรฉe ;
๏ Ceux dont la base sโachรจte toute prรชte (base lavante neutre, crรจme neutre, gel dโAloe vera) et oรน il suffit ร lโutilisateur dโajouter les constituants de son choix comme certains actifs, des huiles essentielles ou des parfums pour obtenir un produit stable et personnalisรฉ ;
๏ Ceux dont la composition est complexe et qui nรฉcessitent des produits spรฉcifiques (tensioactifs, รฉmulsifiants), les produits obtenus sont de bonne qualitรฉ et peuvent se conserver plusieurs semaines sโils sont fabriquรฉs dans des conditions optimales.
Lโintรฉrรชt quโapporte le cosmรฉtique fait maison est surtout le loisir, la crรฉativitรฉ, lโintelligence, et lโรฉcologique mais loin dโรชtre รฉconomique car il est souvent nรฉcessaire dโacheter de nombreux principes actifs et excipients. Cependant la diffรฉrence entre cosmรฉtique fait maison et cosmรฉtique industrielle nรฉcessite une excellente connaissance des matiรจres premiรจres utilisรฉes ainsi quโune bonne maรฎtrise de la qualitรฉ de fabrication des produits de soins [50]. Il faut noter รฉgalement que la cosmรฉtique maison รฉchappe ร quasiment toute rรจglementation contrairement ร ceux de lโindustrie.
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Table des matiรจres
INTRODUCTION
PREMIERE PARTIE : GENERALITES SUR LES PRODUITS COSMETIQUES ET LE VISAGE
I. HISTORIQUE ET DEFINITIONS DES PRODUITS COSMETIQUES
I .1. HISTOIRE DES PRODUITS COSMETIQUES
I.1.1. Durant lโantiquitรฉ
I.1.2. Durant le moyen รขge
I.1.3. Durant le XVI siรจcle
I.1.4. Du XVIIIe ร nos jours
I. 2. DEFINITIONS DES PRODUITS COSMETIQUES
I.2.1. Dรฉfinition dans lโUEMOA
I.2.2. Dรฉfinition aux Etats unis
I.2.3. Dรฉfinition au JAPON
I. 3. DIFFERENCES ENTRE MEDICAMENTS ET PRODUITS COSMETIQUES
I.4. PRODUITS COSMECEUTIQUES
II. REGLEMENTATION DES PRODUITS COSMETIQUES
II.1. LA REGLEMENTATION AU NIVEAU DE LโUEMOA
II.2. LA REGLEMENTATION FRANรAISE
II.3. REGLEMENTATION EUROPEENNE
II.4. LA REGLEMENTATION AU JAPON
II.5. LA REGLEMENTATION AUX ETATS UNIS
II.6. NOTION DE LABEL
II.6.1. Le Label BIO
II.6.2. Le label ECO
II.6.3. Nature et Progrรจs
II.6.4 Label Franรงais Agriculture Biologique
II.6.5. Label Cosmรฉtique BDIH (association fรฉdรฉrale des entreprises commerciales et industrielles allemandes)
III. LES PRODUITS COSMETIQUES ยซ FAIT MAISON ยป ET LA COSMETIQUE SUR LE WEB
III.1. LA COSMETIQUE ยซ FAIT MAISON ยป
III.2. LA COSMETOLOGIE A LโAIR DU NUMERIQUE
IV. VISAGE ET PRODUITS COSMETIQUES
IV .1. PARTICULARITES ANATOMOPHYSIOLOGIQUE DU VISAGE
IV .2. LES TYPES DE PEAUX
IV.2.1. Peau normale
IV.2.2. Peau sรจche
IV.2.3. Peau grasse
IV.2.4. Peau mixte
IV.2.5. Peau mature
V. PRINCIPAUX PRODUITS COSMETIQUES UTILISES SUR LE VISAGE
V.1. PRODUITS DE GOMMAGE
V.2. ROUGES A LEVRES
V.3. BAUMES
V.4. FONDS DE TEINT
V.5. MASQUES
V.6. POUDRES
V.7. LES MASCARAS
V.8. CRAYONS YEUX
V.9. EYES LINER
V.10. FARDS A PAUPIERES
DEUXIEME PARTIE: ETUDE DES PRODUITS COSMETIQUES FAITS MAISON POUR LES SOINS DU VISAGE
I. OBJECTIFS
I.1. OBJECTIF GENERAL
I.2. OBJECTIFS SPECIFIQUES
II. METHODOLOGIE
III. RESULTATS
III.1. TYPES DE FORMULATION
III.2 TYPES DโINGREDIENTS
III.3 NOMBRE DโINGREDIENT PAR PRODUITS
III.4. TYPE DE FORMULATION EN FONCTION DU NOMBRE DโINGREDIENTS
III.5. TYPES DโINGREDIENTS SOUS FORME DE MELANGE PRET A LโEMPLOI
III.6. TYPES DโALLEGATION
III. 7. ALLERGENES
III. 8. DIFFERENTES CATEGORIES DE PEAUX CIBLEES PAR LES PRODUITS
III.9. MATERIEL UTILISE
III.10. TEMPS DE PREPARATION DES PRODUITS
III.11. LA DUREE DE CONSERVATION DES PRODUITS
III.12. ETUDE DE LโALLEGATION DESALTERANT
III. 12.1. Les formes galรฉniques associรฉes ร lโeffet dรฉsaltรฉrants
III.12.2. Les ingrรฉdients liรฉs ร lโeffet dรฉsaltรฉrant
III.12.3. Mรฉlange de produits liรฉs ร lโeffet dรฉsaltรฉrant
III.12.4. Allรฉgations associรฉes ร lโeffet dรฉsaltรฉrant
III.12.5. Allergรจnes liรฉs ร lโeffet dรฉsaltรฉrant
III.12.6. Type de peaux cibles des produits dรฉsaltรฉrants
III.12.7. Temps de prรฉparation des produits dรฉsaltรฉrants
III.12.8. Temps de conservation des produits dรฉsaltรฉrants
IV. DISCUSSION
CONCLUSION
REFERENCES
ANNEXE
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