L’opération de dédouanement de marchandise à l’importation

Les activités de la société

La société Transit MEVA est une société de service dont les activités principales s’occupent de toutes les opérations afférentes au transit, pour la déclaration des marchandises importées. Ce qui implique plusieurs démarches. Elle fait le calcul de « décompte de valeur » et remplit toutes séries de déclarations au débarquement et à l’embarquement. Elle s’informe auprès de la capitainerie du port de l’arrivée des bateaux et effectue des visites et des reconnaissances lors de l’arrivée des marchandises. Elle est le responsable vis-à-vis des services de douane en cas de fausse déclaration. Le commissionnaire agrée en douane est désigné comme toute personne morale qui est autorisée à faire l’accomplissement des formalités de dédouanement pour le compte de son donneur d’ordre. Il reçoit, en conséquence, une rémunération appelée « Honoraire en Douane ». Le commissionnaire agrée oeuvre pour :

•Le transit international

•L’activité du commissionnaire de transport

•L’affrètement et le courtage du navire

•La représentation de la société étrangère à Madagascar

Mais il oeuvre très souvent pour le transit international.

Les acquis – Acquis technique

Ce stage nous a permis, non seulement de mettre en pratique et de développer nos connaissances théoriques acquises en classe, ainsi d’acquérir de nouvelle notions portuaires et douanières ; mais aussi de compenser ces théories en voyant de nos propres yeux les différentes opérations portuaires et douanières que nous avons pu voir durant notre séjour. Puisque notre stage a été effectué au sein du département du transit, ce sont presque tous les tâches qui concernent ce domaine que nous avons pu effectuer ou assister avec la surveillance du personnel qualifié, sauf la constitution du document concernant la déclaration douanière.

Acquis humains Lors de notre stage, nous avons fait la connaissance de différentes personnes que nous n’avons jamais rencontrée. Ce qui nous a permis de s’adapter dans un monde nouveau et s’initier à la vie professionnelle et à pratiquer un certain savoir-vivre et savoir-faire. Sur le plan des expériences personnelles, le stage nous a permis de développer nos sens de la discipline et de l’organisation, de l’assiduité et de l’entrain au travail.

La majorité des informations ont été recueillies par des lectures de documents de la douane tels que « la procédure de dédouanement à l’importation ». Ces lectures seront ensuite comblées par des explications de la part des personnes concernées à partir des enquêtes. Par exemple, les informations concernant la procédure d’enlèvement des douanes et ainsi de suite. Le problème que nous avons rencontré c’est que le site web de la douane qui aurait pu nous fournir plus d’information n’était toujours pas installé.

L’intégration du manifeste Un manifeste est une déclaration sommaire faisant état de l’inventaire des marchandises formant le changement d’un navire ou d’un avion, et comportant au minimum les renseignements sur le connaissement ou la lettre de transport, l’identification du contenant, le nombre de colis, la désignation commerciale des marchandises, l’identification du chargeur ou le destinataire responsable (banque, destinataire réel). Le système Sydonia++ n’autorise l’enregistrement de la déclaration en détail qu’après le dépôt du manifeste correspondant. Le dépôt du manifeste constitue le point de départ de toute opération de dédouanement, ceci doit être fait dans un délai de 48 heures au maximum, à compter de l’arrivée du navire transporteur.

Problème sur l’attente du certificat de conformabilité et le certificat de non contamination radioactive : Le dédouanement de marchandise commercial peut se faire en une à deux journée plus tard, mais la demande ces deux certificats par le propriétaire de marchandise, à dédouaner au ministère de commerce compétent ANTANANARIVO fait prendre beaucoup de temps au bureau des douanes des régions. Comme nous le savons, ces certificats ne peuvent être donné qu’après le résultat des analyses de l’échantillon des marchandises donnes prélevées à la douane de la province et l’envoie au laboratoire compétent à ANTANANARIVO. D’abord l’étape à suivre pour le prélèvement de l’échantillon demande déjà beaucoup de temps et ensuite l’envoie de cette échantillon à ANTANANARIVO ça demande encore plus de temps il faut même parfois que l’importateur (propriétaire de la marchandise de la marchandise) doit se déplacer pour le suivie de son dossier à ANTANANARIVO. Il faut toujours, attendre les certificats de non contamination radioactive et de consommabilité qui proviennent d’ANTANANARIVO qui peut atteindre d’une semaine à un mois quelques fois pour que l’opération de dédouanement puis commencer, voyer vous cela, pour l’opération de dédouanement il faut attendre un mois quelques fois. Si le propriétaire de la marchandise nommé souhaite avoir rapidement ces certificats, il sera mieux qu’il se déplace à ANTANANARIVO pour le suivi de ces dossiers, on le suggère vivement, même si cela lui cause déjà des dépenses à part des opérations.

CONCLUSION

Le service administratif douanier et la douane surtout le service de transit est l’un des services le plus complexe et tient un rôle majeur dans le dédouanement des marchandises. C’est pourquoi il est préférable de recruter des transitaires bien expérimentés, qui savent bien l’utilisation des systèmes douaniers automatisés (Sydonia) pour l’enregistrement des déclarations, et aussi savoir la notion sur l’harmonisation de la procédure de déclaration, de dédouanement et aussi ses circuits respectifs. Pour ce, quant à la société transit MEVA de Diego, malgré les manques de matériel modernes, on peut dire que c’est le transit le plus ancien et le plus expérimenté pour l’opération de dédouanement. De même c’est le transit qui arrive toujours à faire face et résoudre les problèmes divers que l’on peut rencontrer lors de l’opération grâce à la bonne négociation du personnel et directeur. Pour conclure, nous pouvons affirmer que notre stage a été bien accompli et aussi ce stage nous a donné l’opportunité de connaître l’environnement dans le monde professionnel et nous souhaitons vivement que notre stage apporte quelque chose de bien envers la société MEVA et nous espérons un changement et amélioration de cette société.

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Table des matières

SOMMAIRE
AVANT PROPOS
REMERCIEMENT
INTRODUCTION
PREMIERE PARTIE : PRESENTATION GENERALE DE L’ENTREPRISE
Chapitre 1 : PRESENTATION GENERALE DE L’ENTREPRISE
I. Historique
II. Structure organisationnelle de la société
III. Activité de la société
IV. Compte rendue global
Chapitre 2 : NOTION SUR LA DOUANE ET LE SERVICE DU TRANSIT
I. La douane
II. Le transit
DEUXIEME PARTIE : ANALYSE DE DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES A
L’IMPORTATION
Chapitre 1 : Analyse de l’opération de dédouanement de marchandises à l’importation
I. Comment importer
II. Explication du système d’harmonisation avec Sydonia
Chapitre 2 : Traitement des opérations de dédouanement à l’importation
I. Procédure douanière suivant le Sydonia
II. Les formalités de la déclaration
III. Les formalités de dédouanement
IV. Les problèmes rencontrés pendant l’opération de dédouanement de marchandise
à l’importation
TROISIEME PARTIE : LES AVANTAGES, SOLUTIONS ET SUGGESTIONS
Chapitre 1 : Avantage de l’opération de dédouanement
I. Avantage sur la santé
II. Avantage sur le plan économique
III. Avantage sur l’environnement
Chapitre 2 : Solutions et suggestions
I. Solutions aux problèmes
II. Suggestions aux inconvénients
CONCLUSION
Bibliographie
Annexes