Soutenance mémoire
Internalisation des effets externes
C‟est un moyen de résoudre les problèmes des externalités et les défaillances de marché. Dans la plupart des cas, les solutions sont qualifiées plutôt d‟ordre monétaire. Pour ce faire, les économistes de l‟environnement ont posé deux philosophies d‟intervention: La première est l‟approche réglementaire ou de type administratif qui recouvre toutes les interdictions et demandes d‟autorisations légales ; les normes qu‟elles soient de qualité de l‟environnement, d‟émission d‟effluents, de procédés techniques à adopter ou les produits à fabriquer. La seconde est l‟approche économique qui consiste à utiliser les mécanismes du marché en modifiant un prix relatif et en provoquant un transfert financier. Les instruments économiques s‟appuient sur les mécanismes du marché pour encourager les producteurs et les consommateurs à limiter la pollution et à empêcher la dégradation des ressources naturelles. Leur logique est simple: il s‟agit d‟élever le coût des comportements polluant tout en laissant, aux producteurs ou aux consommateurs, toute flexibilité pour trouver eux-mêmes les stratégies de contrôle de la production à moindre coût. Les instruments économiques sont, généralement, classés en trois catégories, régulation par les prix (taxes ou subventions) ; régulation par les quantités (permis d‟émission Les utilisations du charbon de bois et leurs impacts socio-économiques et environnementaux négociables), établissement de règles de responsabilité (système de consignation, dépôts de garantie remboursables, pénalités de non-conformité).
a. Interdictions et demandes d’autorisations légales : Les interdictions et les demandes d‟autorisation sont utilisées par l‟Autorité publique, afin de restreindre l‟accès de certains produits au marché, dans une optique de protection de l‟environnement et de santé publique (fameux principe de précaution). Cette philosophie repose en grande partie sur des décrets, des lois ou des directives européennes. Diverses formulations existent, mais, de manière générale, le principe est que, s’il est reconnu qu’une action ou une décision est susceptible de causer des dommages environnementaux importants et irréversibles à grande échelle, et que des preuves scientifiques claires sur la gravité des dangers manquent, alors cette action ou décision doit être supprimée. Ce principe est introduit en France par la loi Barnier du 2 février 1995.
b. Réglementation : Dans la tradition réglementaire, particulièrement forte dans certains pays, notamment en France, il est tenté de régler les problèmes d’environnement directement par des politiques de protection du capital naturel. Ces politiques mettent en place des objectifs de qualité. Elles fixent ensuite des limites à ne pas dépasser pour les émissions de polluants et l’extraction des ressources naturelles ou obligent à choisir tel type de processus productif, à l’aide d’un système d’autorisations et de contrôle. Le non-respect de la réglementation établie (normes, autorisations, interdictions) est sanctionné pénalement, au même titre que la violation de toute règle juridique d’ordre public. La réglementation peut s’avérer utile en tant qu’internalisation institutionnelle permettant un engagement en amont pour assurer la prévention ou la réduction du dommage. Des normes et des orientations politiques sont ainsi souvent établies, préalablement aux décisions de grands investissements publics ou privés (autoroute, aéroport, ligne de chemin de fer, etc.). Le processus d’internalisation repose alors sur une approche préventive des éventuels dommages. La fixation d’un seuil de prévention à ne pas dépasser en est le fondement et constitue le critère essentiel de cette internalisation.
c. Taxes et redevances : C‟est A.C Pigou 1920 qui a le premier proposé de mettre en place une taxe pour internaliser les externalités négatives. L‟économie du bien-être, telle que la conçoit Pigou, est une interrogation sur les liens existant entre la recherche de l‟intérêt individuel et la recherche de l‟intérêt collectif. Selon Pigou, l‟État, qui va jouer ce rôle de donneur de prix en imposant une taxe (dite pigouvienne) au pollueur, égale au dommage social marginal causé par son activité polluante. C‟est le principe du pollueur-payeur: l‟entreprise polluante est alors correctement informée sur les véritables coûts sociaux de son activité. Avec cette taxe portant sur chaque unité de pollution émise, son coût de production est désormais plus élevé, tandis que son profit l‟est moins. Mais, la procédure d‟internalisation pigouvienne n‟est donc pas toujours facile à mettre en œuvre, à cause de l‟imperfection de l‟information pour déterminer les valeurs monétaires de dommage social marginal.
d. Permis négociables : Il existe donc une filiation entre les modes d‟internalisation négociée, tels que R.H Coase (1960) a pu les proposer et qui sont appelés aujourd‟hui systèmes de permis d‟émission négociables (désignés également sous le terme de marchés de droits à polluer ou marché des droits de pollution). Reconsidérant l‟analyse de Pigou, Coase va contester l‟optimalité sociale de la procédure d‟internalisation des externalités, qui fait appel à un système de taxation et d‟intervention de l‟État. Coase met l‟accent sur le caractère réciproque attaché à l‟existence de toute pollution: d‟un côté, celle-ci gêne l‟agent économique qui en est victime, d‟un autre côté, la réduction de la pollution nécessite de diminuer le niveau de la production polluante et contraint l‟auteur de la pollution. Cela étant posé, Coase souligne que l‟intérêt de l‟ensemble des individus doit être pris en compte, et non pas seulement celui des victimes de l‟externalité. Reprenons l‟exemple précédent, dans le cas d‟une firme A (blanchisserie) polluant une rivière et d‟une firme B (pisciculteur) subissant cette pollution. On aura alors les deux cas suivants: Si la firme A détient les droits de propriété sur l‟usage de la rivière, l‟entreprise B doit payer A pour que celle-ci consente à réduire ses effluents. B aura intérêt à le faire, tant que le coût que constitue pour elle ce paiement sera inférieur au dommage qu‟elle subit du fait de la pollution. De son côté, A aura intérêt à accepter le paiement de B tant que le bénéfice ainsi perçu sera supérieur aux coûts correspondant à la mise en place d‟un procédé de dépollution. Si B détient les droits de propriété sur la rivière, c‟est l‟entreprise A qui doit payer B pour pouvoir utiliser celle-ci. Pour ce faire, A doit comparer le coût que ce paiement induit et le coût qu‟elle devrait supporter pour mettre en place un procédé de dépollution. Dans les deux cas, un accord serait à trouver, quand les coûts marginaux de réduction de la pollution supportés par le pollueur seront couverts, dans le premier cas, par le consentement marginal à payer par la victime, et dans le second, par son consentement marginal à recevoir.
Mesure de la croissance et du développement
Le taux de croissance du Produit Intérieur Brut par tête est un agrégat quantitatif et monétaire servant à mesurer la croissance économique. Durant les années 80, cet indicateur a été critiqué par de nombreux auteurs dont le prix Nobel Armatya Sen. L‟IDH (indice de développement humain) est ainsi apparu comme un moyen d‟intégrer des indicateurs qualitatifs à des indicateurs quantitatifs : c‟est ainsi que le taux de scolarisation des enfants, le taux de natalité… a pris une place importante dans l‟analyse – notamment transversale (Barro) de la croissance. La notion de développement a été ainsi associée à la notion de croissance. Les travaux de François Perroux illustrent cette relation en rappelant que le développement économique est «la combinaison des changements mentaux et sociaux d‟une population qui la rendent apte croître cumulativement et durablement, son produit réel global». Le taux de croissance du PIB se trouve ainsi lié à des transformations qualitatives de la société dans les domaines économiques (production, consommation de masse), sociaux (taux de scolarisation, santé publique…), démographiques (pyramide des âges, taux de natalité…) et écologiques (épuisement des ressources naturelles, pollution…).
Nouveau modèle de gouvernance à l’échelon mondial
Suite à la Conférence de Rio, la plupart des États se sont engagés à élaborer une stratégie nationale de développement durable. Le développement durable impose des changements structurels en profondeur. Il faut rééquilibrer les pouvoirs entre les priorités économiques et les impératifs sociaux et écologiques. Ceci passe par :
– L‟instauration d‟une nouvelle pratique des décisions gouvernementales. Les décisions politiques sont encore trop souvent calculées à court terme, pour répondre à des intérêts économiques particuliers, sans tenir compte de l‟impact à long terme pour l‟ensemble de la population ;
– Le rééquilibrage des forces économiques entre les pays du Sud et du Nord. Les pays en voie de développement sont trop endettés et freinés dans leurs échanges commerciaux pour consacrer de l‟énergie et des moyens suffisants à l‟éducation, à la santé et à la protection de l‟environnement. L‟annulation de la dette extérieure publique du Tiers-Monde, l‟application d‟une taxe de type Tobin sur les mouvements financiers et l‟abandon des politiques d‟ajustement structurels font partie des projets de développement durable ;
– La création d‟une institution internationale chargée de faire respecter les obligations souscrites par les États. À l‟instar de l‟Organisation Mondiale du Commerce (OMC) qui gère les échanges commerciaux, il faudrait une Organisation Mondiale de l‟Environnement pour gérer les problèmes écologiques. Citons ici le projet «Global Compact » de Kofi Annan, secrétaire de l‟ONU. Il s‟agit de réunir un maximum d‟États et d‟acteurs économiques s‟engageant à respecter une liste de 9 principes de bonne conduite : respects des Droits de l‟Homme, interdiction du travail forcé et du travail des enfants, développement d‟une politique d‟environnement, recherche de techniques moins polluantes…
– Une implication de tous les groupes socio-économiques. La réalisation effective des objectifs du développement durable, ne peut aboutir que si l‟ensemble des acteurs de la société agit en commun : les entreprises privées et publiques, les associations, les ONG, les syndicats et les citoyens.
Inefficacité dans la consommation
Au niveau de la demande il est également possible qu‟il y ait des inefficacités du même type que celles que l‟on vient de décrire au niveau de l‟offre, et qui conduisent à une surconsommation des biens produits à partir de ressources non renouvelables. Par exemple, le solaire thermique devrait être beaucoup plus utilisé, une diminution de la vitesse des voitures permettrait une baisse conséquente de la consommation de carburant, pour peu que les conducteurs sachent ce que cela leur rapporte. Les différences d‟efficacité d‟utilisation de l‟énergie peuvent être importantes, à niveau de richesse égal. Par exemple les habitants des États-Unis utilisent beaucoup plus d‟énergie que les européens pour des usages identiques en raison d‟une inefficacité importante (de l‟isolation des maisons, des engins à moteurs). En France, dans les années 70 et 80 l‟État a désinformé les ménages en mettant en avant le chauffage électrique alors qu‟il est très coûteux pour les ménages, afin d‟avoir une demande d‟électricité justifiant le programme nucléaire. A posteriori, en prenant en compte l‟effet de serre, ce choix peut apparaître pertinent aujourd‟hui, ce n‟était pas le cas à l‟époque.
Point de vue socio-culturel
L‟activité de production de charbon de bois affecte la vie sociale dans la ville d‟Antsohihy; plusieurs charbonniers en font une activité familiale. Sur les trois indicateurs des impacts sociaux les impacts sur la santé sont le plus justifier dans cette exploitation à savoir les grippes, maux de tête, maladies respiratoires et la tuberculose que nous avons pu accéder à cette information durant notre descente sur terrain au mois de Décembre 2015 au Centre Hospitalières Andilambe Antsohihy où nous avons observé 40 patients ont frappé par cette maladie entre année 2011 et 2014 dont 18 entre eux sont des Charbonniers. Ainsi que l‟urbanisation, et de l‟exode rural, le nombre de la population de la ville ne cesse d‟augmenter32 chaque année. La plupart sont des collégiens, des lycéens qui vont étudier et, enfin, les habitants dans les autres districts de la région SOFIA, voire d‟autres localités. Cette croissance démographique est accompagnée proportionnellement d‟une augmentation de demandes en charbon dans cette ville. Ainsi, les commerces par sac et en vrac s‟y développent intensivement. Avec l‟habitude, les peuples préfèrent les charbons de bois pour le chauffage, le repassage et la cuisson des aliments quoique quelques-uns aient des moyens de se procurer d‟autres énergies de substitution destinées à la cuisson, comme le four à gaz, le four électrique, etc. d‟ailleurs, certains craignent de se servir de ces dernières à cause de leur complexité.
Impacts négatifs et positifs d’exploitation du charbon de bois
a. Impacts négatifs : La consommation de bois de chauffe, notamment dans les zones semi-arides, est également une source importante de déforestation, exacerbée par la croissance démographique et concentrée dans certaines zones en raison de l‟expansion des aires protégées. De plus, le chauffage et la cuisine au charbon de bois se trouvent également à l‟origine d‟un important problème de pollution à l‟intérieur des maisons41.. Cette pollution de l‟air à l‟intérieur des maisons contribue ainsi au développement de maladies respiratoires. Environ 40 % des infections respiratoires seraient imputables à la pollution de l‟air à l‟intérieur des maisons : Environ plusieurs milliers de décès par an résultent d‟infections des voies respiratoires chez les enfants de moins de cinq ans, et les suites de bronchites chroniques chez les femmes de plus de trente ans s‟expliquent par l‟utilisation de bois de feu et du charbon de bois dans le monde. Et, la teneur en carbone émise pour les charbons dans la ville d‟Antsohihy de 2010 à 2014 s‟élève à 15 545 520 kilogrammes. En ce qui concerne la surface déboisée, selon les spécialistes, un hectare des Mangroves produit environ 9 Tonnes du charbon de bois, alors qu‟en 2014 la ville d‟Antsohihy consomme 3 767 040 Kg ou 3 767,040 Tonnes. Cela représente une superficie de 418,56 Hectares et en 5 années d‟étude, les 17 272 800 Kg ou 17 272,800 Tonnes correspondent à une surface de 1 919,2 Hectares. En 5 ans, les agents forestiers ont constaté une déforestation et des feux de brousse de plus de centaines hectares dans les forêts périurbaines, dans les zones hors forêts et dans les aires protégées. Or, tous ces sinistres détruisent la machine naturelle régulatrice des conditions atmosphériques, c‟est-à-dire l‟effet de serre42. Ce dernier est responsable des changements climatiques, mais également de la désertification, des inondations et d‟autres problèmes dus à la destruction de l‟environnement. Il est aussi responsable de la perte de biodiversité dans l‟aire protégée Bora, en particulier, les faunes et les flores. Elle bouleverse également le paysage et peut être source d‟embêtement pour certaines activités comme les transports routiers.
b. Impacts positifs : Les impacts positives de la production de charbon de bois sont essentiellement le développement économique et social des acteurs concernés (source de revenu et création d‟emplois, contribution aux recettes de la collectivité, ses prix sont acceptables par tous les habitants par rapport aux énergies de substitutions).
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Table des matières
REMERCIEMENTS
LISTE DES ABRÉVIATIONS
GLOSSAIRE
INTRODUCTION
HYPOTHÈSES
PREMIÈRE PARTIE : CONTEXTE GENERAL DU CHARBON DE BOIS ET CONCEPTIONS QUI L‟ACCOMPAGNENT
CHAPITRE I : CHARBON DE BOIS ET MILIEU D‟ÉTUDE
SECTION I: Manifestations historiques, socio-économiques et environnementales du charbon de bois dans le temps à travers le monde
A. L‟utilisation du charbon de bois à des situations différentes
1. Historique et essences de bois énergétiques
a. Historique
b. Essences de bois d‟énergie
2. Concours de circonstances dans le monde
a. Au niveau mondial
En Europe
En Afrique
b. Au niveau national
B. Le charbon de bois relève de l‟exploitation de forêts et nuit à l‟environnement
1. Carbonisation des arbres et pollution de l‟air (pourquoi et comment ?)
a. Production traditionnelle du charbon de bois
2. Activités socio-économiques associées au charbon de bois
a. Bois énergies, énergies domestiques dans le champ d’étude
SECTION II : État des lieux de la commune urbaine d‟Antsohihy
A. Historique et situation géographique de la commune urbaine
1. Historique de la commune urbaine
a. Population de la ville d‟Antsohihy
2. Situation géographique
a. Localisation de la ville
b. Relief
c. Climat
Températures, précipitations mensuelles et leur régime sur l’année
Végétation
B. Activités socio-économiques dans la commune urbaine d‟Antsohihy
1. Activités économiques
a. Agriculture, élevage et pêche
• Agriculture
• Élevage
• Pèche
b. Activités industrielles et transports
• Artisanat
• Transport routier
• Transport maritime
c. Commerce
2. Activités sociales
a. Éducation
b. Santé
CHAPITRE II : APPROCHES THÉORIQUES ET CONCEPTUELLES LIÉES À L‟USAGE DES RESSOURCES NATURELLES
SECTION I: Approche de l‟économie de l‟environnement et économie des ressources naturelles
A. Approche de l‟économie de l‟environnement
1. Effets externes
2. Internalisation des effets externes
a. Interdictions et demandes d‟autorisations légales
c. Taxes et redevances
d. Permis négociables
3. Valorisation économique de l’environnement
a. Méthodes d’évaluation directes
• Méthode des Coûts de Transport ou de Déplacement
• Méthode des prix hédonistes
• Méthode d‟évaluation des dépenses de protection
b. Méthodes d’évaluation indirecte
B. Approche de l‟économie des ressources naturelles
1. Règle d‟Hotelling
2. Halte à la croissance : le rapport Meadows (1972)
3. Déforestation: illustration de l‟épuisement des ressources naturelles
SECTION II: Analyses socio-économiques du développement durable et débats sur l‟usage des ressources naturelles
A. Analyses socio-économiques du développement durable
1. Développement durable, tentative pour concilier croissance et développement
a. Mesure de la croissance et du développement
b. Concept de développement durable
c. Concept recouvrant de larges dimensions
2. Développement durable, serait-ce un nouveau modèle de gouvernance ?
a. Nouveau modèle de gouvernance à l’échelon mondial
b. Entreprises, au cœur du dispositif
c. Pression de l’environnement
3. Gestion forestière durable
a. Certification
b. Principales règles
B. Débats sur l‟usage des ressources naturelles
1. Surexploitation des ressources naturelles privées
a. Extraction trop intensive
b. Inefficacité dans la consommation
c. Rôle des prix
d. Epuisabilité et substituabilité
2. Le cas de notre champ d‟étude
a. La surexploitation des forêts
b. Énergie de substitution non à la portée de tous
Conclusion de la première partie
DEUXIÈME PARTIE: ANALYSES DES IMPACTS SOCIO-ÉCONOMIQUES, ENVIRONNEMENTAUX ET PERSPECTIVES DE L‟UTILISATION DU CHARBON DE BOIS
CHAPITRE I : ANALYSES DES IMPACTS SOCIO-ÉCONOMIQUES ET ENVIRONNEMENTAUX DE L‟UTILISATION DU CHARBON DE BOIS
SECTION I : Résultats des observations sur terrain
A. Résultats des enquêtes
1. Évolutions du nombre des populations et des ménages d‟Antsohihy de 2004 à 2011
B. Augmentations des exploitants et diminution des surfaces forestières dans les sites
SECTION II : Analyses et Interprétations des résultats d‟enquête
A. Point de vue socio-économique et environnemental
1. Point de vue socio-culturel
2. Point de vue économique
a. Création d‟emplois et augmentation de revenu
b. Effets d‟entrainements engendrés par les charbons de bois
c. Les taxes et ristournes
3. Point de vue environnemental
a. Déforestation et feux de brousse
b. Diminution des fruits de mer
B. Évaluations des impacts ou des externalités
1. Impacts négatifs et positifs d‟exploitation du charbon de bois
a. Impacts négatifs
b. Impacts positifs
2. Analyses des externalités dans le champ d‟étude
a. Choix de la régulation
CHAPITRE II : PERSPECTIVES ET RECOMMANDATIONS SUR L‟USAGE DU CHARBON DE BOIS
SECTION I : Perspectives
A. Défis mondiaux visant à assurer la pérennité du patrimoine naturel de la Terre
B. Défis nationaux pour la protection des capitaux naturels
1. Vingt ans de Programme National d‟Action Environnementale (PNAE)
2. Bilan
C. Solutions au niveau local visant à instaurer le plan d‟aménagement
1. Objectifs du plan
a. Objectifs généraux
b. Objectifs spécifiques
2. Plan à deviner
a. Reboisement
b. Pour la zone d‟étude
c. Étapes de la plantation
3. Participations de toutes les autorités et même des politiciens
a. Lutte contre l’informel
b. Propagation des informations
4. Valeurs associées à l‟aménagement
SECTION II : Recommandations
A. Techniques de production
B. Autres sources d‟énergie
2. Énergies renouvelables
3. Usages des différents fours
C. Valorisation des forêts
Conclusion de la deuxième partie
CONCLUSION GÉNÉRALE
BIBLIOGRAPHIES
ANNEXES
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