Internalisation des effets externes
ย ย ย ย ย ย ย ย ย Cโest un moyen de rรฉsoudre les problรจmes des externalitรฉs et les dรฉfaillances de marchรฉ. Dans la plupart des cas, les solutions sont qualifiรฉes plutรดt dโordre monรฉtaire. Pour ce faire, les รฉconomistes de lโenvironnement ont posรฉ deux philosophies dโintervention: La premiรจre est lโapproche rรฉglementaire ou de type administratif qui recouvre toutes les interdictions et demandes dโautorisations lรฉgales ; les normes quโelles soient de qualitรฉ de lโenvironnement, dโรฉmission dโeffluents, de procรฉdรฉs techniques ร adopter ou les produits ร fabriquer. La seconde est lโapproche รฉconomique qui consiste ร utiliser les mรฉcanismes du marchรฉ en modifiant un prix relatif et en provoquant un transfert financier. Les instruments รฉconomiques sโappuient sur les mรฉcanismes du marchรฉ pour encourager les producteurs et les consommateurs ร limiter la pollution et ร empรชcher la dรฉgradation des ressources naturelles. Leur logique est simple: il sโagit dโรฉlever le coรปt des comportements polluant tout en laissant, aux producteurs ou aux consommateurs, toute flexibilitรฉ pour trouver eux-mรชmes les stratรฉgies de contrรดle de la production ร moindre coรปt. Les instruments รฉconomiques sont, gรฉnรฉralement, classรฉs en trois catรฉgories, rรฉgulation par les prix (taxes ou subventions) ; rรฉgulation par les quantitรฉs (permis dโรฉmission Les utilisations du charbon de bois et leurs impacts socio-รฉconomiques et environnementaux nรฉgociables), รฉtablissement de rรจgles de responsabilitรฉ (systรจme de consignation, dรฉpรดts de garantie remboursables, pรฉnalitรฉs de non-conformitรฉ).
a. Interdictions et demandes dโautorisations lรฉgales : Les interdictions et les demandes dโautorisation sont utilisรฉes par lโAutoritรฉ publique, afin de restreindre lโaccรจs de certains produits au marchรฉ, dans une optique de protection de lโenvironnement et de santรฉ publique (fameux principe de prรฉcaution). Cette philosophie repose en grande partie sur des dรฉcrets, des lois ou des directives europรฉennes. Diverses formulations existent, mais, de maniรจre gรฉnรฉrale, le principe est que, s’il est reconnu qu’une action ou une dรฉcision est susceptible de causer des dommages environnementaux importants et irrรฉversibles ร grande รฉchelle, et que des preuves scientifiques claires sur la gravitรฉ des dangers manquent, alors cette action ou dรฉcision doit รชtre supprimรฉe. Ce principe est introduit en France par la loi Barnier du 2 fรฉvrier 1995.
b. Rรฉglementation : Dans la tradition rรฉglementaire, particuliรจrement forte dans certains pays, notamment en France, il est tentรฉ de rรฉgler les problรจmes d’environnement directement par des politiques de protection du capital naturel. Ces politiques mettent en place des objectifs de qualitรฉ. Elles fixent ensuite des limites ร ne pas dรฉpasser pour les รฉmissions de polluants et l’extraction des ressources naturelles ou obligent ร choisir tel type de processus productif, ร l’aide d’un systรจme d’autorisations et de contrรดle. Le non-respect de la rรฉglementation รฉtablie (normes, autorisations, interdictions) est sanctionnรฉ pรฉnalement, au mรชme titre que la violation de toute rรจgle juridique d’ordre public. La rรฉglementation peut s’avรฉrer utile en tant qu’internalisation institutionnelle permettant un engagement en amont pour assurer la prรฉvention ou la rรฉduction du dommage. Des normes et des orientations politiques sont ainsi souvent รฉtablies, prรฉalablement aux dรฉcisions de grands investissements publics ou privรฉs (autoroute, aรฉroport, ligne de chemin de fer, etc.). Le processus d’internalisation repose alors sur une approche prรฉventive des รฉventuels dommages. La fixation d’un seuil de prรฉvention ร ne pas dรฉpasser en est le fondement et constitue le critรจre essentiel de cette internalisation.
c. Taxes et redevances : Cโest A.C Pigou 1920 qui a le premier proposรฉ de mettre en place une taxe pour internaliser les externalitรฉs nรฉgatives. Lโรฉconomie du bien-รชtre, telle que la conรงoit Pigou, est une interrogation sur les liens existant entre la recherche de lโintรฉrรชt individuel et la recherche de lโintรฉrรชt collectif. Selon Pigou, lโรtat, qui va jouer ce rรดle de donneur de prix en imposant une taxe (dite pigouvienne) au pollueur, รฉgale au dommage social marginal causรฉ par son activitรฉ polluante. Cโest le principe du pollueur-payeur: lโentreprise polluante est alors correctement informรฉe sur les vรฉritables coรปts sociaux de son activitรฉ. Avec cette taxe portant sur chaque unitรฉ de pollution รฉmise, son coรปt de production est dรฉsormais plus รฉlevรฉ, tandis que son profit lโest moins. Mais, la procรฉdure dโinternalisation pigouvienne nโest donc pas toujours facile ร mettre en ลuvre, ร cause de lโimperfection de lโinformation pour dรฉterminer les valeurs monรฉtaires de dommage social marginal.
d. Permis nรฉgociables : Il existe donc une filiation entre les modes dโinternalisation nรฉgociรฉe, tels que R.H Coase (1960) a pu les proposer et qui sont appelรฉs aujourdโhui systรจmes de permis dโรฉmission nรฉgociables (dรฉsignรฉs รฉgalement sous le terme de marchรฉs de droits ร polluer ou marchรฉ des droits de pollution). Reconsidรฉrant lโanalyse de Pigou, Coase va contester lโoptimalitรฉ sociale de la procรฉdure dโinternalisation des externalitรฉs, qui fait appel ร un systรจme de taxation et dโintervention de lโรtat. Coase met lโaccent sur le caractรจre rรฉciproque attachรฉ ร lโexistence de toute pollution: dโun cรดtรฉ, celle-ci gรชne lโagent รฉconomique qui en est victime, dโun autre cรดtรฉ, la rรฉduction de la pollution nรฉcessite de diminuer le niveau de la production polluante et contraint lโauteur de la pollution. Cela รฉtant posรฉ, Coase souligne que lโintรฉrรชt de lโensemble des individus doit รชtre pris en compte, et non pas seulement celui des victimes de lโexternalitรฉ. Reprenons lโexemple prรฉcรฉdent, dans le cas dโune firme A (blanchisserie) polluant une riviรจre et dโune firme B (pisciculteur) subissant cette pollution. On aura alors les deux cas suivants: Si la firme A dรฉtient les droits de propriรฉtรฉ sur lโusage de la riviรจre, lโentreprise B doit payer A pour que celle-ci consente ร rรฉduire ses effluents. B aura intรฉrรชt ร le faire, tant que le coรปt que constitue pour elle ce paiement sera infรฉrieur au dommage quโelle subit du fait de la pollution. De son cรดtรฉ, A aura intรฉrรชt ร accepter le paiement de B tant que le bรฉnรฉfice ainsi perรงu sera supรฉrieur aux coรปts correspondant ร la mise en place dโun procรฉdรฉ de dรฉpollution. Si B dรฉtient les droits de propriรฉtรฉ sur la riviรจre, cโest lโentreprise A qui doit payer B pour pouvoir utiliser celle-ci. Pour ce faire, A doit comparer le coรปt que ce paiement induit et le coรปt quโelle devrait supporter pour mettre en place un procรฉdรฉ de dรฉpollution. Dans les deux cas, un accord serait ร trouver, quand les coรปts marginaux de rรฉduction de la pollution supportรฉs par le pollueur seront couverts, dans le premier cas, par le consentement marginal ร payer par la victime, et dans le second, par son consentement marginal ร recevoir.
Mesure de la croissance et du dรฉveloppement
ย ย ย ย ย ย ย ย Le taux de croissance du Produit Intรฉrieur Brut par tรชte est un agrรฉgat quantitatif et monรฉtaire servant ร mesurer la croissance รฉconomique. Durant les annรฉes 80, cet indicateur a รฉtรฉ critiquรฉ par de nombreux auteurs dont le prix Nobel Armatya Sen. LโIDH (indice de dรฉveloppement humain) est ainsi apparu comme un moyen dโintรฉgrer des indicateurs qualitatifs ร des indicateurs quantitatifs : cโest ainsi que le taux de scolarisation des enfants, le taux de natalitรฉโฆ a pris une place importante dans lโanalyse – notamment transversale (Barro) de la croissance. La notion de dรฉveloppement a รฉtรฉ ainsi associรฉe ร la notion de croissance. Les travaux de Franรงois Perroux illustrent cette relation en rappelant que le dรฉveloppement รฉconomique est ยซla combinaison des changements mentaux et sociaux dโune population qui la rendent apte croรฎtre cumulativement et durablement, son produit rรฉel globalยป. Le taux de croissance du PIB se trouve ainsi liรฉ ร des transformations qualitatives de la sociรฉtรฉ dans les domaines รฉconomiques (production, consommation de masse), sociaux (taux de scolarisation, santรฉ publiqueโฆ), dรฉmographiques (pyramide des รขges, taux de natalitรฉโฆ) et รฉcologiques (รฉpuisement des ressources naturelles, pollutionโฆ).
Nouveau modรจle de gouvernance ร lโรฉchelon mondial
ย ย ย ย ย ย ย ย ย ย ย Suite ร la Confรฉrence de Rio, la plupart des รtats se sont engagรฉs ร รฉlaborer une stratรฉgie nationale de dรฉveloppement durable. Le dรฉveloppement durable impose des changements structurels en profondeur. Il faut rรฉรฉquilibrer les pouvoirs entre les prioritรฉs รฉconomiques et les impรฉratifs sociaux et รฉcologiques. Ceci passe par :
– Lโinstauration dโune nouvelle pratique des dรฉcisions gouvernementales. Les dรฉcisions politiques sont encore trop souvent calculรฉes ร court terme, pour rรฉpondre ร des intรฉrรชts รฉconomiques particuliers, sans tenir compte de lโimpact ร long terme pour lโensemble de la population ;
– Le rรฉรฉquilibrage des forces รฉconomiques entre les pays du Sud et du Nord. Les pays en voie de dรฉveloppement sont trop endettรฉs et freinรฉs dans leurs รฉchanges commerciaux pour consacrer de lโรฉnergie et des moyens suffisants ร lโรฉducation, ร la santรฉ et ร la protection de lโenvironnement. Lโannulation de la dette extรฉrieure publique du Tiers-Monde, lโapplication dโune taxe de type Tobin sur les mouvements financiers et lโabandon des politiques dโajustement structurels font partie des projets de dรฉveloppement durable ;
– La crรฉation dโune institution internationale chargรฉe de faire respecter les obligations souscrites par les รtats. ร lโinstar de lโOrganisation Mondiale du Commerce (OMC) qui gรจre les รฉchanges commerciaux, il faudrait une Organisation Mondiale de lโEnvironnement pour gรฉrer les problรจmes รฉcologiques. Citons ici le projet ยซGlobal Compact ยป de Kofi Annan, secrรฉtaire de lโONU. Il sโagit de rรฉunir un maximum dโรtats et dโacteurs รฉconomiques sโengageant ร respecter une liste de 9 principes de bonne conduite : respects des Droits de lโHomme, interdiction du travail forcรฉ et du travail des enfants, dรฉveloppement dโune politique dโenvironnement, recherche de techniques moins polluantesโฆ
– Une implication de tous les groupes socio-รฉconomiques. La rรฉalisation effective des objectifs du dรฉveloppement durable, ne peut aboutir que si lโensemble des acteurs de la sociรฉtรฉ agit en commun : les entreprises privรฉes et publiques, les associations, les ONG, les syndicats et les citoyens.
Inefficacitรฉ dans la consommation
ย ย ย ย ย ย ย ย ย ย Au niveau de la demande il est รฉgalement possible quโil y ait des inefficacitรฉs du mรชme type que celles que lโon vient de dรฉcrire au niveau de lโoffre, et qui conduisent ร une surconsommation des biens produits ร partir de ressources non renouvelables. Par exemple, le solaire thermique devrait รชtre beaucoup plus utilisรฉ, une diminution de la vitesse des voitures permettrait une baisse consรฉquente de la consommation de carburant, pour peu que les conducteurs sachent ce que cela leur rapporte. Les diffรฉrences dโefficacitรฉ dโutilisation de lโรฉnergie peuvent รชtre importantes, ร niveau de richesse รฉgal. Par exemple les habitants des รtats-Unis utilisent beaucoup plus dโรฉnergie que les europรฉens pour des usages identiques en raison dโune inefficacitรฉ importante (de lโisolation des maisons, des engins ร moteurs). En France, dans les annรฉes 70 et 80 lโรtat a dรฉsinformรฉ les mรฉnages en mettant en avant le chauffage รฉlectrique alors quโil est trรจs coรปteux pour les mรฉnages, afin dโavoir une demande dโรฉlectricitรฉ justifiant le programme nuclรฉaire. A posteriori, en prenant en compte lโeffet de serre, ce choix peut apparaรฎtre pertinent aujourdโhui, ce nโรฉtait pas le cas ร lโรฉpoque.
Point de vue socio-culturel
ย ย ย ย ย ย ย ย Lโactivitรฉ de production de charbon de bois affecte la vie sociale dans la ville dโAntsohihy; plusieurs charbonniers en font une activitรฉ familiale. Sur les trois indicateurs des impacts sociaux les impacts sur la santรฉ sont le plus justifier dans cette exploitation ร savoir les grippes, maux de tรชte, maladies respiratoires et la tuberculose que nous avons pu accรฉder ร cette information durant notre descente sur terrain au mois de Dรฉcembre 2015 au Centre Hospitaliรจres Andilambe Antsohihy oรน nous avons observรฉ 40 patients ont frappรฉ par cette maladie entre annรฉe 2011 et 2014 dont 18 entre eux sont des Charbonniers. Ainsi que lโurbanisation, et de lโexode rural, le nombre de la population de la ville ne cesse dโaugmenter32 chaque annรฉe. La plupart sont des collรฉgiens, des lycรฉens qui vont รฉtudier et, enfin, les habitants dans les autres districts de la rรฉgion SOFIA, voire dโautres localitรฉs. Cette croissance dรฉmographique est accompagnรฉe proportionnellement dโune augmentation de demandes en charbon dans cette ville. Ainsi, les commerces par sac et en vrac sโy dรฉveloppent intensivement. Avec lโhabitude, les peuples prรฉfรจrent les charbons de bois pour le chauffage, le repassage et la cuisson des aliments quoique quelques-uns aient des moyens de se procurer dโautres รฉnergies de substitution destinรฉes ร la cuisson, comme le four ร gaz, le four รฉlectrique, etc. dโailleurs, certains craignent de se servir de ces derniรจres ร cause de leur complexitรฉ.
Impacts nรฉgatifs et positifs dโexploitation du charbon de bois
a. Impacts nรฉgatifs : La consommation de bois de chauffe, notamment dans les zones semi-arides, est รฉgalement une source importante de dรฉforestation, exacerbรฉe par la croissance dรฉmographique et concentrรฉe dans certaines zones en raison de lโexpansion des aires protรฉgรฉes. De plus, le chauffage et la cuisine au charbon de bois se trouvent รฉgalement ร lโorigine dโun important problรจme de pollution ร lโintรฉrieur des maisons41.. Cette pollution de lโair ร lโintรฉrieur des maisons contribue ainsi au dรฉveloppement de maladies respiratoires. Environ 40 % des infections respiratoires seraient imputables ร la pollution de lโair ร lโintรฉrieur des maisons : Environ plusieurs milliers de dรฉcรจs par an rรฉsultent dโinfections des voies respiratoires chez les enfants de moins de cinq ans, et les suites de bronchites chroniques chez les femmes de plus de trente ans sโexpliquent par lโutilisation de bois de feu et du charbon de bois dans le monde. Et, la teneur en carbone รฉmise pour les charbons dans la ville dโAntsohihy de 2010 ร 2014 sโรฉlรจve ร 15 545 520 kilogrammes. En ce qui concerne la surface dรฉboisรฉe, selon les spรฉcialistes, un hectare des Mangroves produit environ 9 Tonnes du charbon de bois, alors quโen 2014 la ville dโAntsohihy consomme 3 767 040 Kg ou 3 767,040 Tonnes. Cela reprรฉsente une superficie de 418,56 Hectares et en 5 annรฉes dโรฉtude, les 17 272 800 Kg ou 17 272,800 Tonnes correspondent ร une surface de 1 919,2 Hectares. En 5 ans, les agents forestiers ont constatรฉ une dรฉforestation et des feux de brousse de plus de centaines hectares dans les forรชts pรฉriurbaines, dans les zones hors forรชts et dans les aires protรฉgรฉes. Or, tous ces sinistres dรฉtruisent la machine naturelle rรฉgulatrice des conditions atmosphรฉriques, cโest-ร -dire lโeffet de serre42. Ce dernier est responsable des changements climatiques, mais รฉgalement de la dรฉsertification, des inondations et dโautres problรจmes dus ร la destruction de lโenvironnement. Il est aussi responsable de la perte de biodiversitรฉ dans lโaire protรฉgรฉe Bora, en particulier, les faunes et les flores. Elle bouleverse รฉgalement le paysage et peut รชtre source dโembรชtement pour certaines activitรฉs comme les transports routiers.
b. Impacts positifs : Les impacts positives de la production de charbon de bois sont essentiellement le dรฉveloppement รฉconomique et social des acteurs concernรฉs (source de revenu et crรฉation dโemplois, contribution aux recettes de la collectivitรฉ, ses prix sont acceptables par tous les habitants par rapport aux รฉnergies de substitutions).
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Table des matiรจres
REMERCIEMENTS
LISTE DES ABRรVIATIONS
GLOSSAIRE
INTRODUCTION
HYPOTHรSES
PREMIรRE PARTIE : CONTEXTE GENERAL DU CHARBON DE BOIS ET CONCEPTIONS QUI LโACCOMPAGNENT
CHAPITRE I : CHARBON DE BOIS ET MILIEU DโรTUDE
SECTION I: Manifestations historiques, socio-รฉconomiques et environnementales du charbon de bois dans le temps ร travers le monde
A. Lโutilisation du charbon de bois ร des situations diffรฉrentes
1. Historique et essences de bois รฉnergรฉtiques
a. Historique
b. Essences de bois dโรฉnergie
2. Concours de circonstances dans le monde
a. Au niveau mondial
๏ถ En Europe
๏ถ En Afrique
b. Au niveau national
B. Le charbon de bois relรจve de lโexploitation de forรชts et nuit ร lโenvironnement
1. Carbonisation des arbres et pollution de lโair (pourquoi et comment ?)
a. Production traditionnelle du charbon de bois
2. Activitรฉs socio-รฉconomiques associรฉes au charbon de bois
a. Bois รฉnergies, รฉnergies domestiques dans le champ dโรฉtude
SECTION II : รtat des lieux de la commune urbaine dโAntsohihy
A. Historique et situation gรฉographique de la commune urbaine
1. Historique de la commune urbaine
a. Population de la ville dโAntsohihy
2. Situation gรฉographique
a. Localisation de la ville
b. Relief
c. Climat
Tempรฉratures, prรฉcipitations mensuelles et leur rรฉgime sur lโannรฉe
Vรฉgรฉtation
B. Activitรฉs socio-รฉconomiques dans la commune urbaine dโAntsohihy
1. Activitรฉs รฉconomiques
a. Agriculture, รฉlevage et pรชche
โข Agriculture
โข รlevage
โข Pรจche
b. Activitรฉs industrielles et transports
โข Artisanat
โข Transport routier
โข Transport maritime
c. Commerce
2. Activitรฉs sociales
a. รducation
b. Santรฉ
CHAPITRE II : APPROCHES THรORIQUES ET CONCEPTUELLES LIรES ร LโUSAGE DES RESSOURCES NATURELLES
SECTION I: Approche de lโรฉconomie de lโenvironnement et รฉconomie des ressources naturelles
A. Approche de lโรฉconomie de lโenvironnement
1. Effets externes
2. Internalisation des effets externes
a. Interdictions et demandes dโautorisations lรฉgales
c. Taxes et redevances
d. Permis nรฉgociables
3. Valorisation รฉconomique de lโenvironnement
a. Mรฉthodes dโรฉvaluation directes
โข Mรฉthode des Coรปts de Transport ou de Dรฉplacement
โข Mรฉthode des prix hรฉdonistes
โข Mรฉthode dโรฉvaluation des dรฉpenses de protection
b. Mรฉthodes dโรฉvaluation indirecte
B. Approche de lโรฉconomie des ressources naturelles
1. Rรจgle dโHotelling
2. Halte ร la croissance : le rapport Meadows (1972)
3. Dรฉforestation: illustration de lโรฉpuisement des ressources naturelles
SECTION II: Analyses socio-รฉconomiques du dรฉveloppement durable et dรฉbats sur lโusage des ressources naturelles
A. Analyses socio-รฉconomiques du dรฉveloppement durable
1. Dรฉveloppement durable, tentative pour concilier croissance et dรฉveloppement
a. Mesure de la croissance et du dรฉveloppement
b. Concept de dรฉveloppement durable
c. Concept recouvrant de larges dimensions
2. Dรฉveloppement durable, serait-ce un nouveau modรจle de gouvernance ?
a. Nouveau modรจle de gouvernance ร lโรฉchelon mondial
b. Entreprises, au cลur du dispositif
c. Pression de lโenvironnement
3. Gestion forestiรจre durable
a. Certification
b. Principales rรจgles
B. Dรฉbats sur lโusage des ressources naturelles
1. Surexploitation des ressources naturelles privรฉes
a. Extraction trop intensive
b. Inefficacitรฉ dans la consommation
c. Rรดle des prix
d. Epuisabilitรฉ et substituabilitรฉ
2. Le cas de notre champ dโรฉtude
a. La surexploitation des forรชts
b. รnergie de substitution non ร la portรฉe de tous
Conclusion de la premiรจre partie
DEUXIรME PARTIE: ANALYSES DES IMPACTS SOCIO-รCONOMIQUES, ENVIRONNEMENTAUX ET PERSPECTIVES DE LโUTILISATION DU CHARBON DE BOIS
CHAPITRE I : ANALYSES DES IMPACTS SOCIO-รCONOMIQUES ET ENVIRONNEMENTAUX DE LโUTILISATION DU CHARBON DE BOIS
SECTION I : Rรฉsultats des observations sur terrain
A. Rรฉsultats des enquรชtes
1. รvolutions du nombre des populations et des mรฉnages dโAntsohihy de 2004 ร 2011
B. Augmentations des exploitants et diminution des surfaces forestiรจres dans les sites
SECTION II : Analyses et Interprรฉtations des rรฉsultats dโenquรชte
A. Point de vue socio-รฉconomique et environnemental
1. Point de vue socio-culturel
2. Point de vue รฉconomique
a. Crรฉation dโemplois et augmentation de revenu
b. Effets dโentrainements engendrรฉs par les charbons de bois
c. Les taxes et ristournes
3. Point de vue environnemental
a. Dรฉforestation et feux de brousse
b. Diminution des fruits de mer
B. รvaluations des impacts ou des externalitรฉs
1. Impacts nรฉgatifs et positifs dโexploitation du charbon de bois
a. Impacts nรฉgatifs
b. Impacts positifs
2. Analyses des externalitรฉs dans le champ dโรฉtude
a. Choix de la rรฉgulation
CHAPITRE II : PERSPECTIVES ET RECOMMANDATIONS SUR LโUSAGE DU CHARBON DE BOIS
SECTION I : Perspectives
A. Dรฉfis mondiaux visant ร assurer la pรฉrennitรฉ du patrimoine naturel de la Terre
B. Dรฉfis nationaux pour la protection des capitaux naturels
1. Vingt ans de Programme National dโAction Environnementale (PNAE)
2. Bilan
C. Solutions au niveau local visant ร instaurer le plan dโamรฉnagement
1. Objectifs du plan
a. Objectifs gรฉnรฉraux
b. Objectifs spรฉcifiques
2. Plan ร deviner
a. Reboisement
b. Pour la zone dโรฉtude
c. รtapes de la plantation
3. Participations de toutes les autoritรฉs et mรชme des politiciens
a. Lutte contre lโinformel
b. Propagation des informations
4. Valeurs associรฉes ร lโamรฉnagement
SECTION II : Recommandations
A. Techniques de production
B. Autres sources dโรฉnergie
2. รnergies renouvelables
3. Usages des diffรฉrents fours
C. Valorisation des forรชts
Conclusion de la deuxiรจme partie
CONCLUSION GรNรRALE
BIBLIOGRAPHIES
ANNEXES
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