Soutenance mémoire
Le risque représente la probabilité de rencontrer un événement non souhaité, à savoir une erreur, une omission ou une inexactitude. L’existence de risques ne signifie pas nécessairement qu’ils se concrétiseront par des anomalies réelles. On distingue différents niveaux de risques :
• Le risque potentiel : défini par l’assujettissement de toute entreprise dans l’erreur d’exécution, de suivi, de contrôle et d’enregistrement.
• Le risque possible : défini par l’absence, dans l’entreprise, de moyens de contrôles suffisants ou par la non-application de ces moyens de contrôles. On retient par exemple pour les comptes de stocks les risques possibles suivants :
– Une évaluation incorrecte.
– Un enregistrement dans la mauvaise période des transactions.
– Une imputation incorrecte au niveau des comptes, etc..
• Le risque réel : Défini par la survenance de l’anomalie et son incidence sur les comptes.
Cette distinction permettra aux différents intervenants de renforcer leurs contrôles sur les zones qui ont révélé des anomalies réelles, et d’en mesurer leurs impacts sur les comptes.
A l’intérieur de ces niveaux, on distingue plusieurs natures de risques :
• Les risques généraux : Ils sont de nature à influencer l’ensemble des opérations de l’entreprise.
• Les risques liés à la nature et au montant des opérations traitées : Ces dernières peuvent être répétitives, ponctuelles ou exceptionnelles. Les deux dernières catégories d’opérations sont, plus que la première, susceptibles d’être influencées par la direction de l’entreprise. C’est le cas par exemple de l’incorporation de certaines charges au niveau du coût de revient ou du calcul des provisions pour dépréciation.
• Les risques liés à la conception et au fonctionnement des systèmes : Pour les opérations répétitives, le système de traitement et de saisie doit être conçu pour prévenir les erreurs et détecter celles qui se produisent afin de les corriger. Tel n’est pas toujours le cas dans les logiciels de gestion de stocks lorsqu’ils sont complexes ou lorsque les utilisateurs de ces systèmes sont nombreux et peu formés.
• Les risques de non-détection liés aux contrôles : Dès lors qu’il y a contrôle, se pose le problème de l’objectivité et de l’exhaustivité. Tant pour le chef d’entreprise, que pour le commissaire aux comptes, le risque de contrôle représente le risque que des erreurs significatives subsistent dans les comptes et induisent, de ce fait, des résolutions erronées.
L’analyse des risques ne peut être appréhendée séparément de la notion d’importance significative. Il s’agit de l’appréciation qui est faite d’une erreur, d’une inexactitude ou d’une omission, et de son incidence sur les comptes. Elle est étroitement liée à la notion de « seuil de signification » représenté par la mesure du montant à partir duquel une erreur, une inexactitude ou une omission peut affecter l’image fidèle. Il convient de signaler que les définitions précédentes sont générales et se rattachent à toute entreprise quel que soit son secteur d’activité. Le commissaire aux comptes adoptera une démarche générale afin d’identifier les différents types de risque tout en mettant l’accent sur les spécificités de l’entreprise et du secteur audité.
LES RISQUES LIES A L’ENTREPRISE ET AUX ARTICLES STOCKES
Une bonne connaissance de l’activité du client permet de renforcer la crédibilité du commissaire aux comptes vis-à-vis des dirigeants de l’entreprise. Cette connaissance ne peut être acquise que si elle est accompagnée d’une analyse approfondie du risque général lié à l’entité auditée, à ses produits et à son environnement interne et externe. Elle permettra également au commissaire aux comptes de planifier sa mission de manière efficace, et de cibler ses travaux dans le but de réaliser ses objectifs d’audit et répondre aux attentes de son client.
LES RISQUES GENERAUX DE L’ENTREPRISE
Le risque général de l’entreprise touche à la fois, son appartenance à un secteur d’activité, son organisation générale, ses perspectives de développement et son organisation financière et comptable. Il est nécessaire pour chacun des intervenants de prendre connaissance du terrain dans lequel il va évoluer. Le commissaire aux comptes doit évaluer les points forts et les points faibles de l’entreprise et par la même, identifier et limiter les zones de risques. Cette évaluation s’effectue à travers la collecte d’informations sur l’entreprise et son environnement. Les principales informations auront trait au secteur d’activité, à l’organisation générale et aux moyens mis en œuvre pour le traitement de l’information.
La spécificité du secteur d’activité
Il s’agit d’évaluer le secteur dans sa globalité, notamment la viabilité des produits et services offerts, les perspectives d’avenir de la société et du secteur industriel auquel elle appartient, les risques inhérents à l’activité et l’importance en volume et en valeur des transactions.
Parmi les facteurs de risque relevés au niveau du secteur cimentier, on peut citer :
– L’exploitation de carrières en vue de l’extraction des matières premières de base et des ajouts. La pérennité de l’activité dépend de la cadence d’extraction dans les carrières en activité et de la capacité à ouvrir de nouveaux fronts et à découvrir les matières premières de qualité conforme.
– Le risque lié au renouvellement des concessions d’extraction délivrées par les autorités publiques et/ ou règlement des problèmes liés aux expropriations et aux litiges fonciers.
– L’expansion des zones urbaines au niveau des zones mitoyennes des cimenteries ainsi que les contraintes de protection de l’environnement.
– La sensibilité du secteur à l’évolution d’autres activités notamment les bâtiments et travaux publics, l’agriculture ainsi que les grands projets d’infrastructure.
– La dépendance vis à vis des fournisseurs (ONE et fournisseurs étrangers) en ce qui concerne les principales sources d’énergie, à savoir l’électricité et le coke de pétrole, étant entendu que le facteur énergie représente une part importante du coût de revient.
– Le degré d’industrialisation élevé du secteur qui engendre les risques d’un approvisionnement exagéré en pièces de rechange. Il en est de même pour les pratiques d’achat et de maintenance.
– Le coût élevé de la consommation énergétique et une forte taxation interne à la consommation pouvant affecter le secteur à l’aube du démantèlement des barrières douanières.
– La structure de l’actionnariat de l’ensemble des cimenteries caractérisée par la détention d’une part importante du capital par des filiales de multinationales étrangères cotées à la bourse de Casablanca.
– La spécificité des stocks et des sites de stockage gérés, des flux physiques réalisés ainsi que le nombre important des transactions physiques et comptables et la multiplicité des intervenants.
La nature de la situation économique et financière et de l’organisation générale de l’entreprise
Les différentes sources d’informations permettant d’évaluer le risque général peuvent être regroupées en deux catégories :
• Les informations relatives à la situation économique et financière .
• Les informations relatives à l’organisation interne de l’entreprise.
Organisation générale de l’entreprise :
Les risques sont ici plus particulièrement liés à :
– L’absence ou la mauvaise qualité du système d’information interne : Cela concerne les procédures administratives, les organigrammes, et les définitions de fonctions qui n’existent pas ou ne sont pas régulièrement mises à jour. Cela peut nuire à l’efficience du contrôle hiérarchique. Le cas ne se présente pas de la même manière au niveau des entreprises opérant dans l’industrie du ciment. Ces dernières disposent d’un système d’information développé, en revanche, l’harmonisation des procédures entre différentes localisations, ainsi que la centralisation des documents et la diffusion efficace de l’information peuvent ne pas toujours être correctement assurées.
– L’absence d’un service d’audit interne quand la taille de la société le nécessite : Ceci est le cas de certaines cimenteries qui se contentent des missions d’audit interne du groupe et ne disposent pas d’une cellule d’audit indépendante et permanente.
– L’absence d’un contrôle budgétaire rigoureux : En dépit de l’existence de services de contrôle de gestion, l’attention est souvent portée sur la réalisation des budgets de vente et sur l’évolution des marges brutes sans développer plus en détail les budgets de dépenses.
– L’utilisation de systèmes comptables sophistiqués : Les systèmes informatisés complexes peuvent faire reposer sur un nombre limité de personnes la compréhension et le bon fonctionnement de l’organisation. Ceci est le cas des systèmes intégrés ou à interfaces multiples mis en place au niveau des cimenteries, la spécialisation des gens au niveau de l’exploitation du système peut créer certaines dépendances vis à vis de ces personnes.
– La faiblesse du système de contrôle interne : Généralement, les procédures existent au niveau des entreprises du secteur, toutefois, les anomalies relevées se rattachent souvent à l’absence des contrôles généraux et spécifiques effectués par les différents responsables, et à l’absence d’une séparation de tâches efficace.
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Table des matières
INTRODUCTION GENERALE
PREMIERE PARTIE LES RISQUES LIES A L’AUDIT DES STOCKS DES CIMENTERIES
CHAPITRE 1 : LES RISQUES LIES A L’ENTREPRISE ET AUX ARTICLES STOCKES
1-LES RISQUES GENERAUX DE L’ENTREPRISE
2-LES RISQUES LIES AUX ARTICLES STOCKES ET A LEUR ORGANISATION PHYSIQUE
3-LES RISQUES LIES AU CONTROLE INTERNE
CHAPITRE 2 : LES RISQUES LIES AUX TRAVAUX DE QUANTIFICATION ET DE VALORISATION DES STOCKS D’UNE CIMENTERIE
1-LA DEMARCHE GENERALE DU COMMISSAIRE AUX COMPTES EN MATIERE D’AUDIT DES STOCKS
2-LES RISQUES LIES AUX TRAVAUX DE VALIDATION DES QUANTITES EN STOCK
3- LES RISQUES LIES AUX TRAVAUX DE VALORISATION DES STOCKS
DEUXIEME PARTIE : LE COMMISSAIRE AUX COMPTES FACE AUX DIFFICULTES ET RESPONSABILITES LIEES A L’AUDIT DES STOCKS D’UNE CIMENTERIE
CHAPITRE 1 : LES DIFFICULTES LIEES A L’AUDIT DES STOCKS DES CIMENTERIES: PROPOSITION DES DILIGENCES A METTRE EN ŒUVRE
1-LES DIFFICULTES D’ORDRE PROFESSIONNEL
2-LES DIFFICULTES LIEES AU CONTROLE INTERNE
3-LES DIFFICULTES LIEES AUX OPERATIONS D’INVENTAIRE PHYSIQUE
4-LES DIFFICULTES LIEES A L’EVALUATION DES STOCKS
5-AUTRES POINTS PARTICULIERS
CHAPITRE 2 : LES RESPONSABILITES DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
1-LA RESPONSABILITE CIVILE DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
2-LA PREVENTION DE LA RESPONSABILITE CIVILE DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
3-LA RESPONSABILITE PENALE DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
4-LA RESPONSABILITE DISCIPLINAIRE DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
CONCLUSION GENERALE
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