Actuellement tout le secteur d’activité veut se faire connaître par le monde entier. A part ça il lance des publicités, des portes ouvertes, des promotions sur ses produit afin que chacun connaisse de son existence. Ce qui utilise ce model d’apparition est les entreprises privés, et chaque fois qu’il a une création d’une nouvelle entreprise ou une apparition d’un nouveau produit ; tout le monde la sait.
Dans notre monde de situation économique et social, il a deux autres domaines qui sont l’organisme public et l’organisation non gouvernementale. Ce qui prend part à la progression de notre économie et surtout qui met une amélioration de la vie sociale du peuple est l’organisation non gouvernementale.
MATERIEL
Les matériels sont incontournables pour parvenir à nos fins. On ne peut pas réaliser les objectifs sans leur aide. Pour effectuer un travail de recherche tel que la nôtre, il nous faut toujours des matériels. Ces matériels jouent de support et aident le chercheur à accomplir dans les meilleures conditions son travail. Il existe différents types de matériels aux quelles devrait avoir recours le chercheur tels que l’entreprise, les organismes publics, les secteurs informels et les ONG.
Zone d’étude
Comme le thème de notre mémoire s’intitule « Les particularités de la gestion financière de projet à financement extérieur », nous devons axer la recherche des informations sur des projets similaires. L’impact de cette étude est très nombreux. Cette étude montre que le projet à financement extérieur joue un rôle prépondérant dans la progression de chaque individu voire du pays tout entier. Elle nous montre aussi qu’il y a une autre zone qui mérite d’être connue et étudiée à part les entreprises privée ou publique. L’entreprise privée ne cherche que son intérêt particulier. Elle se focalise sur l’étude de ses environnements qui peut lui donner des opportunités ou la menacer sans tenir compte de ses concurrents ou les autres parties prenantes dans son monde. Même si elle offre des avantages à ses employés et à l’Etat, elle se concentre toujours à l’intérêt particulier de son propriétaire. Dans le secteur public, il est question de l’étude de la bonne marche du service public et de l’amélioration de la vie de tout le peuple, basé à la reconnaissance du dirigent de pays ou de la région ou s’effectue la recherche. Le réalisateur ou le financeur de ce projet n’a aucun n’intérêt à retirer de cette activité. Il veut donner son aide à quelqu’un d’autre seulement. La joie du bénéficiaire est son seul intérêt. La zone d’étude de notre recherche se trouve dans le domaine de projet à financement extérieur. Et ce projet doit être une institution sans but lucratif.
Présentation du PAMODEC
L’organisation International du Travail (OIT) est l’institution des Nations Unies qui a pour mission d’améliorer l’accès des hommes et des femmes à un travail décent et productif, dans des conditions de liberté, d’équité, de sécurité et de dignité. Ses principales tâches consistent à promouvoir les droits au travail, encourager la création des emplois décents, développer la protection sociale et renforcer les dialogues dans la recherche des solutions aux problèmes du monde du travail.
L’OIT est la seule institution « Tripartite » des Nations Unies. En ce sens, ses politiques et programmes sont collaborées conjointement par des représentants de gouvernement, de employeurs et des travailleurs. Elle est l’institution mondiale qui est chargée d’élaborer des normes internationales du travail et d’en contrôler l’application. Ainsi, avec ses 181 Etats membres, elle veille à ce que les normes du travail soient respectées dans la pratique mais aussi comme principes.
Cette institution fut fondée en 1919 dans le cadre du traité du Versailles qui a mis fin à la première guerre mondiale, s’appuyait sur la conviction qu’il ne saurait y avoir de paix universelle et durable sans justice sociale. Les fondateurs de l’organisation voulaient humaniser les conditions du travail et combattre l’injustice, le malheur et la pauvreté. En 1944, pendant une autre période crise internationale, les Etats membres de l’OIT réaffirmèrent cette volonté en adoptant la Déclaration de Philadelphie, dans laquelle ils ont souligné que le travail n’était pas une marchandise et défini des droits humains et économiques fondamentaux répondant au principe selon lequel « la pauvreté ou `qu’elle existe, constitue un danger pour la prospérité de tous ».
En 1946, l’OIT est devenue la première institution spécialisée de l’organisation des Nations Unies qui venait d’être créée. Et en 1969 à l’occasion de son 50è anniversaire, elle a reçu le prix Nobel de la paix.
L’arrivée de nombreux pays membres au cours des décennies qui suivirent la seconde guerre mondiale entraîna de grands changements. Elle organisa des programmes d’assistance technique à l’initiation des gouvernements, des travailleurs et des employeurs du monde entier et plus particulièrement dans des pays en voie de développement. Dans des pays comme la Pologne, le Chili et l’Afrique du sud, l’appui qu’elle apporta à la défense des droits syndicaux fit progresser la lutte pour la démocratie et la liberté.
En 1998, les délégués à la conférence internationale du travail adoptèrent la déclaration relative aux principes et droits fondamentaux au travail. Ces principes et droits fondamentaux traitent de la liberté syndicale, du droit de négociation collective, de l’élimination du travail des enfants, du travail forcé et de la discrimination dans l’emploi. La déclaration précise que si l’observation de ces principes et droits fondamentaux est importante, c’est parce qu’elle donne aux individus la possibilité de revendiquer librement et avec des chances égales leur juste participation aux richesses qu’ils ont contribuées à créer, ainsi que de réaliser pleinement leur potentiel humaine.
Présentation du bailleur
D’après notre cour théorique, le bailleur est une institution ou un Etat qui ont la volonté d’aider financièrement, matériellement un projet avec des conditions bien précises avant la réalisation de l’activité. Cette condition définit le type de financement accordé par le bailleur. Il existe trois types de mode de financement : il peut être accordé sous une forme de subvention, dans ce type de financement le bailleur s’engage dans toutes les dépenses sans contre partie ; il peut être aussi donné à titre de prêt, ce type nécessite un contrat de prêt effectué par le bailleur et le bénéficiaire du projet avec comme conditions que ce dernier s’engage à rembourser les dettes du bailleur ; le dernier type de financement se présente comme un don, avec les mêmes conditions qu’une subventions mais le montant du financement n’est pas limité. Pour notre projet, son type de financement est la subvention .
Le gouvernement français est le bailleur de ce projet. Il a intérêt pour faire régner la paix dans le monde entier. La démarche à suivre pour bénéficier du financement de ce bailleur est relative au mode de financement de l’Union Européenne. L’Union Européenne est l’une des grandes institutions financières mondiales. Elle est une organisation qui est composée de dix-huit (18) pays environ. Elle donne des aides matériels et financières au demandeur pour réaliser un projet de développement. Elle offre son aide aux pays membres et même à d’autre pays en dehors de l’Europe. Elle monte beaucoup de projet d’aide sociale à différents pays en voie développement pour améliorer le niveau de vie de la population dans ces pays. Et surtout pour faire progresser la situation économique globale des pays pauvres.
A Madagascar, elle finance les projets suivants : la majorité du projet qui se trouve dans le BIT comme le PAMODEC, la construction de bâtiment pour les écoles et les collèges, une partie du projet anti SIDA et de centre de documentation ; le financement de la subvention des enseignants non fonctionnaires des écoles publique par le biais de l’Etat Norvégien. Suivant la classification des grandes institutions financières mondiales, elle est tirée à la deuxième place suivant la banque mondiale pour ses capacités de financement. Comme chaque institution qui à sa propre démarche pour mieux clarifier le suivi des activités et pour garder la transparence de l’utilisation de fonds. Elle a son propre critère pour faire bénéficier les demandeurs, par exemple au mode adapté par le cycle de projet, la méthode de décaissement de fonds, la méthode d’acquisition des biens et service et la procédure comptable exigée.
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Table des matières
INTRODUCTION
PARTIE : I MATERIEL ET METHODE
Chapitre I : MATERIEL
Section I : Zone d’étude
Chapitre II : METHODES
Section I : Outils
Section II : Collecte des données et traitement
Section III : Revue de la littérature
Section IV : Limites de l’étude
Section V : Approche méthodologique
Section VI : Chronogramme des activités
Section VII : Détermination des hypothèses
PARTIE II : RESULTAT DE L’ENQUETE
Chapitre I : METHODE DE DECAISSEMENT UTILISEE
Section I : Description de mode de décaissement (présentation en annexe)
Section II : Les conditions d’utilisation des fonds
Section III : La durée de décaissement
Section IV : Type de dépenses applicable pour cette méthode
Section V : Fréquence de décaissement
Section VI : Les signataires de la demande pour être valable
Section VII :Pièces accompagnants à la demande
Section VIII : Diagramme de circuit des documents
Chapitre II : METHODE D’ACQUISITION DES BIENS ET SERVICES
Section I : Différents types d’acquisition
Section II : Etapes d’acquisition
Section III : Le diagramme de circuit de document
Chapitre III : LA GESTION COMPTABLE DU PROJET
Section I: Méthode comptable
Section II : Etats financiers (présentation voir en annexe)
Section III : Budgétisation
Section IV : Contrôle
Section V : Audit
PARTIE III : DISCUSSIONS ET RECOMMANDATIONS
Chapitre I : DISCUSSIONS
Section I : Méthode de décaissement
Section II : Acquisition de biens et services
Section III : Méthode comptable
Chapitre II : RECOMMANDATIONS
Section I : Recommandations sur le décaissement
Section II : Recommandations sur l’acquisition
CONCLUSUON