Le rapport Brundtland et la mise en place du terme Dรฉveloppement durable
ย ย ย ย ย ย ย ย Les principes de base du ยซ dรฉveloppement durable ยป sont prรฉsentรฉs sur la scรจne internationale pour la premiรจre fois en 1972, lors de la confรฉrence de Stockholm sur lโenvironnement. Dโaprรจs cette confรฉrence, il incombe ร lโhomme de :
โข protรฉger et dโamรฉliorer son environnement pour les gรฉnรฉrations prรฉsentes et futures
โข sauvegarder les ressources naturelles de la Terre par des programmations et une gestion appropriรฉe et vigilante.
โข conserver la capacitรฉ de la Terre ร produire des ressources vitales renouvelables ainsi que de lโamรฉliorรฉe.
Ainsi est apparue pour la premiรจre fois en 1980, lโexpression ยซ dรฉveloppement durable ยป ou ยซ sustainable development ยป en anglais dans la Stratรฉgie mondiale de la conservation, une publication de lโUnion Internationale pour la Conservation de la Nature (UICN) . En 1983, lโAssemblรฉe Gรฉnรฉrale des Nations Unies dรฉcide dโinstituer une Commission mondiale sur lโenvironnement et le dรฉveloppement (รฉgalement appelรฉe Commission Brundtland, du nom de sa prรฉsidente Madame Gro Harlem Brundtland) chargรฉe de trouver une solution au problรจme de la satisfaction des besoins primaires dโune population mondiale en accroissement constant. Pendant trois ans, cette commission, composรฉe de ministres, de scientifiques, de diplomates et de lรฉgislateurs, procรจde ร une sรฉrie de consultations sur tous les continents. Au terme de son mandat, elle est en mesure de dresser un tableau des prioritรฉs : examiner les questions environnementales les plus urgentes et crรฉer de nouvelles formes de coopรฉration internationale pour faire face de maniรจre globale ร chaque problรจme spรฉcifique ; รฉlever le niveau de conscience et dโรฉducation ยซ รฉcologiques ยป des responsables politiques et des citoyens ; obtenir un engagement et une participation active accrus de la part de tous (individus, associations, industries, institutions, gouvernements). Ainsi en 1987, la commission a publiรฉ un rapport intitulรฉ Notre avenir ร tous ou ยซOur Common Futureยป en anglais ; cโest le rapport Brundtland. La conception directrice du dรฉveloppement durable est donc extraite de ce Rapport. Il sโagit dโ ยซ un dรฉveloppement qui rรฉpond aux besoins du prรฉsent sans compromettre, la capacitรฉ des gรฉnรฉrations futures de rรฉpondre aux leurs ยป. Le dรฉveloppement durable a donc pour objectif de remรฉdier aux insuffisances dโun modรจle de dรฉveloppement axรฉ massivement jusqu’alors sur la croissance รฉconomique, sans aucune considรฉration de la pรฉrennitรฉ du patrimoine naturel de la Terre. Ainsi ยซ un environnement dรฉgradรฉ et appauvri de ses resso urces nโest pas capable de garantir un dรฉveloppement รฉconomiquement viable et socialement acceptable. La protection de lโenvironnement nโest donc plus considรฉrรฉe comme un obstacle au dรฉveloppement, mais au contraire com me une condition nรฉcessaire ร un dรฉveloppement durable. ยป Pour cela, la conservation de lโรฉquilibre, de la valeur du patrimoine naturel ainsi que la prรฉvention de lโรฉpuisement des ressources naturelles deviennent une nรฉcessitรฉ pour toutes les nations du monde. Il en est de mรชme sur la distribution et lโutilisation des ressources รฉquitables entre tous les pays et toutes les rรฉgions du monde sans oublier la diminution de la production de dรฉchets (qui inclut la rรฉutilisation et le recyclage des matรฉriaux) ainsi que de la rationalisation de la production et de la consommation dโรฉnergie (รฉconomie dโรฉnergie). Mais la rรฉalisation du dรฉveloppement durable ne sโarrรชte pas uniquement sur ces grands principes. En 1989, le rapport Brundtland a fait lโobjet dโun dรฉbat ร lโAssemblรฉe Gรฉnรฉrale de lโONU. A lโissue de ce forum a รฉtรฉ organisรฉe la Confรฉrence des Nations Unies sur lโEnvironnement et le dรฉveloppement (le CNUED) ร Rio de Janeiro en 1992. Cโest le Sommet de la Terre ou encore Confรฉrence de Rio ayant rรฉuni des reprรฉsentants venant de plus de 172 pays (dont 120 chefs dโรtat et de gouvernement), diverses organisations gouvernementales et quelques 2400 reprรฉsentants dโorganisations non gouvernementales (ONG). La confรฉrence avait pour objectif : dโรฉlaborer un programme mondial de la lutte contre la dรฉgradation de lโenvironnement (effet de serre, dรฉsertification de la terre, dรฉforestationโฆ) ; de dรฉfinir des stratรฉgies efficaces pour concilier les exigences des pays en dรฉveloppement et celles des pays industrialisรฉs. Quatre conventions internationales sur des questions environnementales sont รฉgalement issues de cette confรฉrence. Il sโagit de la Convention cadre sur le Changement Climatique dโoรน dรฉcoulera le Protocole de KYOTO en 1997 ; la Convention sur la diversitรฉ biologique (juin 1992); la Convention sur la dรฉsertification et des Principes cadres sur la protection des forรชts (1994). De cette confรฉrence dรฉrive รฉgalement une ยซ Charte de la Terre ยป, dans laquelle sont รฉnoncรฉes des directives pour la mise en place de politiques รฉconomiques plus รฉquilibrรฉes. A cette Charte est annexรฉ un programme dโactions, baptisรฉ Agenda 21 (ou Action 21) ; lequel doit servir de rรฉfรฉrence pour comprendre et identifier les initiatives quโil est nรฉcessaire dโentreprendre pour un dรฉveloppement durable au 19รจme siรจcle. En 1997, la confรฉrence de Rio est prolongรฉe par le protocole de Kyoto qui est un accord international visant ร stabiliser et ร rรฉduire lโรฉmission et les concentrations de gaz ร effet de serre dans l’atmosphรจre mondiale. Cent soixante et un (161) pays, 15 organisations gouvernementales et 236 organisations non gouvernementales รฉtaient prรฉsents aux nรฉgociations de Kyoto. Le protocole est concrรฉtisรฉ par la septiรจme Confรฉrence des parties ร la Convention sur les changements climatiques, qui sโest dรฉroulรฉe ร Marrakech (Maroc) du 29 octobre au 10 novembre 2001. Lors de cette confรฉrence, sont mises en place les institutions nรฉcessaires ร son application ainsi que les rรจgles permettant de mesurer prรฉcisรฉment les รฉmissions de gaz ร effet de serre et leurs rรฉductions. A รฉtรฉ aussi adoptรฉ le principe de lโapplication de sanctions contre tout pays ne respectant pas ses engagements de rรฉduction en contrepartie de la possibilitรฉ dโacheter des permis dโรฉmission ร des pays moins pollueurs. Par ailleurs, elle ouvre la voie au processus de ratification par les pays industrialisรฉs. Adoptรฉ dans sa premiรจre forme par toutes les nations reprรฉsentรฉes, le protocole de Kyoto a vu en 2001 le retrait des รtats-Unis du processus. Malgrรฉ cela, lโUnion Europรฉenne dรฉcide de mettre en oeuvre le protocole et convainc les pays tels que le Japon, la Russie et le Canada de joindre leur camp aboutissant ร lโaccord de Bonn en Juillet 2001. Le principal รฉvรฉnement de la confรฉrence de Bonn a รฉtรฉ le ralliement de la Russie, du Japon et du Canada ร lโUnion europรฉenne et au Groupe des 77 ou G 77 groupant 133 pays en dรฉveloppement. Un texte a รฉtรฉ รฉgalement adoptรฉ, lequel comporte de nombreux compromis notamment la dรฉduction dans le comptage des รฉmissions du gaz carbonique absorbรฉ par les forรชts en phase de croissance. Cet accord rรฉalise une immense avancรฉe dans le domaine de la gestion collective des problรจmes. Par ailleurs, les pays dรฉveloppรฉs annoncent la crรฉation d’un fonds pour aider les pays en dรฉveloppement ร faire face aux changements climatiques et ร gรฉrer leurs รฉmissions de gaz ร effet de serre. Il est ร noter que les รtats-Unis refusent de participer ร cette action internationale. En 2002, lors de la confรฉrence de Johannesburg, le Canada et la Russie annoncent leur dรฉcision de ratifier le protocole de Kyoto et cela semble laisser entrevoir la mise en application concrรจte de lโaccord. Pour rรฉaliser le dรฉveloppement durable ร Madagascar, lโincitation des gens ร se rรฉunir dans des OP, groupements de base, sโavรจre nรฉcessaire
La pauvretรฉ massive des paysans malgaches
ย ย ย ย ย ย ย ย Les รฉtudes statistiques des diverses publications sont unanimes dans leur รฉvaluation : le niveau de vie des Malgaches est faible, surtout celui des paysans. Premiรจrement, dโaprรจs le classement gรฉnรฉral du PNUD, Madagascar est le 146รจme pays le plus pauvre du monde avec un IDH de 0, 499. Ce nโest pas รฉtonnant puisquโen 2002, son PNB รฉtait de 4 milliards de dollars, soit un PNB par habitant de 230 dollars et le revenu moyen des mรฉnages ruraux nโest que de 370$. Lโรฉconomie demeure essentiellement agricole et ce secteur occupe 79,57% de la population active, toutefois il ne contribue quโร 45 % du PNB. Le relief montagneux et lโรฉrosion dramatique des sols rรฉduisent les surfaces cultivables ร 5 % de la superficie totale. Lโagriculture est รฉgalement tributaire des alรฉas climatiques. Presque annuellement, les cyclones dรฉtruisent une grande partie des cultures. Lโessentiel de la production est destinรฉ ร la consommation intรฉrieure ; et lโautosuffisance est ร peine atteinte. A Madagascar, la plupart des paysans sโappuient sur une seule culture pour leur subsistance, principalement le riz ou les cultures de substitution ou les cultures dโexportation. La faiblesse de la recherche-dรฉveloppement constitue une contrainte ร lโexpรฉrimentation de la diversification des cultures. Lโagriculture malgache est caractรฉrisรฉe par une faiblesse de la productivitรฉ avec un rendement moyen oscillant autour de 1,3 tonne ร 2 tonnes de riz ร lโhectare. Ceci est du par lโutilisation des mรฉthodes de culture archaรฏque mais รฉgalement par le manque de moyen financier. Par ailleurs, lโinsuffisance des infrastructures entrave lโorientation vers le marchรฉ des activitรฉs de production en monde rural. De plus, dโaprรจs lโInstitut National de la Statistique (INSTAT) prรจs de 70% de la population malgache vit en dessous du seuil de pauvretรฉ. En 2003 le taux de la population vivant au -delร de 2$ par jour atteint 85,1% de la population malgache. Les taux de mortalitรฉ maternelle et infantile restent รฉlevรฉs. Environ 7 personnes sur 10 nโont pas accรจs ร lโeau potable et 4 mรฉnages sur 10 nโont pas dโinstallations sanitaires ; six (6) Malgaches sur 10 ont toujours faim. A cela sโajoute la publication du PNUD annรฉe 2005 qui fixe lโespรฉrance de vie des Malgaches ร 55,5 ans. Toutes ces informations nous prouvent que le niveau de vie des Malgaches est parmi les plus faibles du monde, plus particuliรจrement celui des paysans. La prise de conscience des ruraux de cette situation alarmante les pousse ร se regrouper dans des OP. Lโinitiative รฉtatique est prise de remรฉdier ร la situation, cโest la vision du Madagascar- Naturellement du MAP ou Madagascar Action Plan
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Table des matiรจres
INTRODUCTION
PREMIERE PARTIE : LE CADRE DโETUDE DES ASSOCIATIONS PAYSANNES DE DEVELOPPEMENT
Chapitre1 : CADRES CONTEXTUELS DES ASSOCIATIONS PAYSANNES DE DEVELOPPEMENT
Section 1 : LโENVIRONNEMENT international de crรฉation des associations paysannes
I- Le rapport Brundtland et la mise en place du terme Dรฉveloppement durable
II- La promotion des droits fondamentaux dans le monde
III- Lโรฉmergence de la sociรฉtรฉ civile comme premier acteur de dรฉveloppement
IV- Les objectifs du Millรฉnaire 2015
Section 2 : LโENVIRONNEMENT national de la crรฉation des associations paysannes
I- Les pressions internationales subies par le gouvernement malgache
II- La pauvretรฉ massive des paysans malgaches
III- La mise en place dโune nouvelle politique de dรฉveloppement durable : le MAP
1- La sรฉcurisation de la propriรฉtรฉ fonciรจre
2- Lโamรฉlioration de lโaccรจs au financement
3-Le lancement de la rรฉvolution verte durable
4- La promotion des activitรฉs orientรฉes vers le marchรฉ
5-La diversification des activitรฉs agricoles
6- Lโaccroissement de la valeur ajoutรฉe agricole et la promotion de
lโagribusiness.
IV- Lโรฉmergence de la politique de dรฉveloppement participatif
Chapitre 2 : LES CADRES JURIDIQUES DES ASSOCIATIONS PAYSANNES DE DEVELOPPEMENT
Section 1 : La constitution dโune association
I- Prรฉliminaires ร la formation dโune association paysanne
A- Les campagnes de sensibilisation des organismes dโappui
1- Du dรฉroulement
2- Des problรจmes courants
B- La prise de conscience des paysans
II- Les conditions de la constitution dโune association
A- Structure et organigramme dโune association
1- Structure
2- Organigramme
B- La dรฉclaration dโexistence et de reconnaissance
1- De la dรฉclaration dโexistence
2- De la dรฉclaration de reconnaissance
Section 2 : Le fonctionnement de lโassociation
I- Les rapports internes
A- Les droits et obligations
1- Les droits
2-Les obligations
B- Nullitรฉ et dissolution dโune association
1-La dissolution sanction
2- La dissolution volontaire ou statutaire
II- Les parties prenantes au dรฉveloppement des Organisations Paysannes
A- Les organismes dโappui
1-Quelques organismes dโappui de caractรจre international
1.1-LโAssociation ยซ Formation pour lโรpanouissement et le Renouveau de la Terre ยป ou FERT
1.2- LโONG Eco-Regionals Initiatives program ou ERI
1.3- La coopรฉration suisse : le Saha Betsileo
2- Quelques organismes dโappui de caractรจre national
2.1- Un organisme dโappui ร initiative รฉtatique : Le Programme de Soutien pour le Dรฉveloppement Rural ou PSDR
2.2-Un organisme dโappui ร initiative privรฉe : LโAssociation Tefy Saina ou A.T.S.
B- Les institutions de microfinance (IMF)
1- Les principes gรฉnรฉraux du mutualisme
2-De lโorganisation et fonctionnement
2.1- Organisation
2.2. Fonctionnement
3 – Le cas de Tahiry Ifamonjena Aminโny Vola (TIAVO)
3. 1- Prรฉsentation du rรฉseau TIAVO
3.2 -Le TIAVO, soutien des OP
CONCLUSION DE LA PREMIERE PARTIE
DEUXIEME PARTIE : LโENCADREMENT DES ASSOCIATIONS PAYSANNES DE DEVELOPPEMENT
Chapitre 1 : LA CONTRIBUTION DES ORGANISMES DโAPPUI AU DEVELOPPEMENT DES ASSOCIATIONS PAYSANNESย
Section 1 : De lโappui aux associations paysannes
I- Les modes et moyens dโaction dรฉployรฉs
A- Lโidentification des besoins
1- Lโidentification des besoins par enquรชte avant projet
2- Lโidentification des besoins par lโapproche participative
B- Les activitรฉs des organismes dโappui
1- Lโappui institutionnel et organisationnel de base
1.1-Lโappui institutionnel
1.2- Lโappui aux initiatives de commercialisation
1.3- Lโappui financier
1.4-Lโencadrement socio-organisationnel de base
2-Le renforcement des capacitรฉs techniques et de gestion
2.1- Le renforcement des capacitรฉs techniques
2.2-Le renforcement des capacitรฉs de gestion
3-La formation paysanne
3.1-Le dรฉroulement de la formation directe
3.2- La formation indirecte ou par prestation de service (PS)
4- Le conseil juridique
II- La vulgarisation agricole
A- รtude particuliรจre de lโassociation Tefy Saina
1-Lโ Appui ร la Formation Technique et Organisationnelle de Base ou AFTOBA
1.1- La phase de rรฉunion information
1.2- Deuxiรจme phase : lโatelier de lancement
1.3- Troisiรจme phase : la sรฉance de formation
1-Etude technique des systรจmes rizicoles
1.1- Le SRT et le SRA
1.2-Le SRI et le secret du riz
B- La vulgarisation du SRI dans le fokontany dโAmpapaรฑa
1-Situation gรฉographique
2- Les OP dโAmpampaรฑa
2.1-Lโentraide traditionnelle (Saha sy tanร na manodidina )
2.2-Lโassociation SOATAHAFINA
2.3-Le rรฉseau Tefy Saina
2.4-Lโassociation Akanga Miara-Dia ou A.M.I
3- La vie associative
3.1-Les responsabilitรฉs du prรฉsident
3.2- Le dรฉroulement dโune rรฉunion
3.3- Le rรจglement intรฉrieur des OP
3.4- Lโรฉcoute commune
Section 2 : Lโaccรจs au financement
I- Les organismes dโappui : partenaires relais entre les OP et les institutions de microfinance
A- Des actions menรฉes par les organismes dโappui
1- Lโincitation des paysans ร adhรฉrer dans les Institutions Mutualistes Financiรจres (IMF)
2- Le personnel des organismes dโappui: outil de formation intermรฉdiaire entre les IMF et les OP
B- De la coopรฉration entre les organismes dโappui et les IMF
1-De la conclusion dโun accord de partenariat
2-Des rรฉsultats obtenus
II- Le soutien apportรฉ par les institutions financiรจres aux paysans
A- Le soutien indirect de lโรฉtablissement bancaire : cas de la BOA agence Fianarantsoa
B- Le soutien direct dโune IMF : les pratiques de TIAVO
1- Le Grenier Communautaire Villageois (GCV) ou le crรฉdit stockage
2-Les crรฉdits campagne
3-Les prรชts non productifs ou prรชts de dรฉpannage
Chapitre 2 : LA PROMOTION DE LโACTION PAYSANNE, UNE MARCHE VERS UN DEVELOPPEMENT RURAL DURABLE
Section 1 : Lโefficacitรฉ des associations paysannes
I- Les avantages acquis par les paysans membres
A- Des avantages en nature
1-Lโaugmentation des productions agricoles
2-Lโapparition des nouvelles sources de revenu
3- Le soin aux cheptels
B- Les retombรฉes dโordre moral
1-La valorisation de la notion du fihavanana
2- Le changement de mentalitรฉ
II- Les problรจmes courants rencontrรฉs dans lโencadrement des OP
A- Les difficultรฉs des organismes dโappui
1-Les difficultรฉs des programmes de dรฉveloppement
2-Les difficultรฉs des IMF
2.1- Les difficultรฉs du TIAVO envers les OP
2.2 Les difficultรฉs du TIAVO envers l’Administration
B- La fragilitรฉ des OP
1-Les obstacles internes
2.2 Les difficultรฉs du TIAVO envers l’Administration
B- La fragilitรฉ des OP
1-Les obstacles internes
2-Les obstacles externes
Section 2 : De lโattente des paysans
I- Lโattente des paysans vis ร vis de lโadministration
A- La facilitation des paperasses administratives
B- Lโรฉcoute des dirigeants ร leurs รฉgards
II- Quelques suggestions visant ร amรฉliorer lโefficacitรฉ des OP de base
A- Du changement de comportement
1- Du changement de comportement des paysans
2- Du changement de comportement de certain personnel des organismes dโappui
B- La perspective dโune mise en place de nouvelles IMF ร Fianarantsoa
1-Lโorientation future de la CEM agence Fianarantsoa
2- Lโinstallation future dโune Banque des Pauvres ร lโimage de la GRAMEEN Bank au Bengladesh
2.1- Prรฉsentation de la GRAMEEN Bank
2.2- La marche des OP vers un nouvel espoir
C- Lโorganisation des concours annuels entre les OP de base par les organismes dโappui et/ou les communes rurales
CONCLUSION DE LA DEUXIEME PARTIE
CONCLUSION GENERALE
BIBLIOGRAPHIE
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