LES ORGANES FAITIERES ET PARTENAIRE DU RESEAU

Télécharger le fichier pdf d’un mémoire de fin d’études

LE REGROUPEMENT DES CAISSES

Les OTIV de base se regroupent pour former un seul Réseau. Toutes les OTIV du Réseau ont la même organisation, fonctionnement, astuts juridiques et objectifs.

Généralités de l’OTIV

Définition

Le sigle OTIV se développe Ombona Tahiry Ifampisamborana Vola qui se traduit en français Mutuelle d’Epargne et de Crédit « MEC ». C’est une association des personnes (physiques ou morales) dotée de la personnalité morale sans but lucratif et à capital variable fondée sur le principe de coopération de solidaritéet d’entraide mutuelle et ayant principalement pour objet de collecter l’épargne de ses membres et de leur consentir de crédit.
L’Alliance Coopérative Internationale « A.I.C » a adopté en 1975 la « déclaration sur l’Identité Coopérative Internationale» (I.C.I) : une Coopérative est une association autonome des personnes volontairement réunies pour satisfaire leurs aspirations et besoins économiques, sociaux et culturels communs au moyen d’une entreprise dont la propriété est collective où le pouvoir exercé démocratiquement.
La propriété collective signifie : possédée par uneassociation des personnes ou morales explicitement créée pour obtenir à des besoins ;
La gestion démocratique ou participative veut dire que les orientations, la direction, le contrôle sont entre les mains des per sonnes qui ont mis en place l’association dont la prise de décision fait appel à la contribution du plus grand nombre sans référence direct au capital.
Moyen d’une entreprise indique qu’ un système explicitement mis en place, délibérément construit pour gérer des produits, rendre des services et ceci de façon rentable.
L’OTIV a de la vocation mutualiste que l’ A.C.I con fère des caractéristiques spécifiques qui permettent d’identifier comme vu catégorie particulière par rapport aux établissements de crédit tels que les banques traditionnelles. A ce itre, les membres de l’OTIV s’engagent à adhérer, à partager et à promouvoir les valeurs fon damentales des mutuelles, les principes de base mutualiste dans l’exercice des leurs activités et la défense des intérêts de leur profession.

Les valeurs fondamentales de la mutuelle

Les valeurs fondamentales de la mutuelle sont l’ensemble des moyens mis en œuvre pour limiter les risques, notamment:
La prise en charge et la responsabilité personnelleet mutuelle ; La solidarité ;
La démocratie ;
L’égalité et l’équité ; L’altruisme ;

Les principes mutualistes:

Le mutualisme est fondé sur les principes suivants:
la libre adhésion ;
Le fonctionnement démocratique « une vote, une personne » ;
la distribution de trop perçus aux membres au prora ta de leur transaction commerciale avec la mutuelle ;
l’éducation, la formation des membres ; l’intercoopération entre les mutuelles.
la neutralité politique, religieuse et ethnique.

Les cadres juridiques

L’OTIV est une association régie par la loi du 10 Octobre portant régime générale conformément aux articles 2 et suivant du décret 89-127 portant application des dispositions des deux lois sur l’Institution Financière Mutualiste « I.F.M » :
La loi 95-030 du 22 Février 1996; (loi bancaire)
La loi 96-020 du 04 Septembre 1996. (loi sur l’institution mutualiste)
Cette loi prévoit que le capital minimum de l’OTIV est de 60 000 Ariary. Il est composé des parts sociales de ses membres intégralement libérées.

Les règles de fonctionnement de l’ Institution Financière Mutualiste

Les IFM avant d’exercer toute activité, doivent obtenir leur agrément conformément à la loi bancaire. L’agrément est délivré par la Commission des Supervisions Bancaires et Financières (CSBF).
L’adhésion des mutuelles ou d’association mutuelle d’épargne et de crédit à l’Union est matérialisée par la signature du contra d’affiliation.
Les membres de l’union doivent les textes régissant les institutions et d’Administration (CA) de l’union.
Les IFM sont dirigées par le CA dont l’assemblée générale est l’autorité suprême. La gestion est assurée par des employés sous l’autorité du conseil d’administration.

Les dispositions fiscales des Institutions Financières mutualistes

L’une des principales idées de la mise en oeuvre de la loi 96-020 est l’introduction des mesures fiscales incitatives, compte tenu de l’impact social et économique du développement de l’épargne aux paysans ruraux.
Ainsi, les IFM bénéficient des dispositions fiscale incitatives, sous réserve du paiement d’une taxation minimale:
exonération de la taxe d’importation et droit de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) pour les équipements, matériaux de construction, matériel bureautique et informatique;
exonération de la taxe de publicité foncière sur sleprêts bancaires ;
exonération de la taxe d’importation et de la TVA sur les éléments du fonds de roulement initial (durant 3 mois d’activité);
exonération du droit d’enregistrement pour l’acquisition des immeubles nécessaires à l’implantation;
exonération de la Taxe Professionnelle et de droitd’apport;
exonération des impôts sur les bénéfices de la société (IBS) pendant 5 années d’activité puis une réduction à partir de la sixième année.

Les objets de l’OTIV

L’OTIV a pour but de vaincre la pauvreté. De ce fait elle donne accès aux gens exclus des banques classiques. A cet effet, elle a créé pour fournir des services de proximité aux membres tels que, son charge c’est de:
collecter les épargnes de ses membres et leur consentir de crédit ; offrir tout autre service financier dans l’intérêtde ses membres ; fournir la solidarité des membres dans la vie associative ;
promouvoir l’éducation économique, sociale et mutualiste.
Pour apporter un meilleur service à leurs membres e t renforcer le mouvement coopératif, les OTIV ouvrent ensemble au sein de structure locale, nationale et internationale.

Cadre de fonctionnement de l’OTIV

Les OTIV fonctionnent sous contrôle de l’Etat. Le d ernier joue deux rôles importants dans le fonctionnement de l’institution de micro finance, car il doit:
apporter des soutiens financiers et techniques dans le cadre des projets micro finance en partenariat avec la Banque Mondiale dont la gestion est confiée à l’agence d’exécution du projet de micro finance
contrôler et vérifier, par le biais de la commission de supervision bancaire et financière, le fonctionnement des institutions financières mutualistes et le respect des règles définies par la loi n° 96-020, article 12.
La même loi stipule que tout établissement de crédit est tenu d’adhérer à une Association dénommée Association Professionnelle d’Institution Micro Finance dans le but de garantir le bien de ses membres. On peut résumerdans un schéma simplifié ces différents organismes entourant le fonctionnement de l’OTIV.

L’UNION DES OTIV ZL

Généralités

L’ Union est une société à capital et à personnel variable constituée entre deux ou plusieurs mutuelles ou associations mutualistes d’épargne et de crédit. Elle a pour objet social de recevoir l’épargne de ses membres sous forme des parts sociales et des dépôts rémunérés ou non,ainsi que d’assurer, le profit des ses membres, la gestion des ressources monétaires collectées et l’exécution des services d’ intérêtommunc.
L’Union des OTIV est un organe faîtière qui contrôl e et assure la gestion de l’OTIV. Pour arriver à l’autonomie financière et économique, les OTIV que nous avons vues dans la première section, doivent s’unir afin de constituer l’Union d’où le siège se trouve à Toamasina, 25 rue de la libération, villa Sandry. Elle est formée par 15 OTIV qui y sont affiliées aujourd’hui.
Elle forme avec les OTIV qui a pour but d’encadrer, un réseau de caisse mutuelle de crédit qui s’étend sur un territoire de 800 km toutle long de la cote Est de Madagascar. (Annexe 1 Carte de la localisation des OTIV). Cependant l’économie de la zone est dominée par les activités agricoles, de collecte et le commerce.
Pour faciliter le contrôle et l’encadrement des OTI V que l’Union doit s’assurer, le réseau est subdivisé en cinq secteurs, ce sont : MAVAM, TOAMASIANA.I. TOAMASIANA.II, ANALANJOROFO, AMABATOSOA (Annexe 2 : sectorisation et localisation du Réseau)

Evolution des membres

Le nombre de membre de l’Union varie selon l’évolution des caisses de base et leur structure. La nouvelle configuration du réseau réduit le nombre des membres de l’union en 2005. L’Union des OTIV regroupe actuellement 15 OTIV avec 30 points de service qui peuvent effectuer des opérations avec les membres .

Les raisons d’être de l’Union

L’Union est une institution qui a pour but non lucratif et qui dispose de ses propres statuts, règlement intérieur, organes de directionet de contrôle.
Il s’agit d’une Institution de Micro Finance. A ce titre, l’Union met en commun les ressources pour faciliter la réalisation de l’autonomie économique et financière des OTIV membres et pour partager les coûts générés par les activitésuiqne peuvent pas être supportés par une seule caisse. Notamment, l’Union est crééepour la raison :
de renforcer l’autonomie des membres dans leurs représentations vis-à-vis de l’Etat, des partenaires et des bailleurs de fonds;
d’exprimer la solidarité en période difficile pourpermettre de recourir à l’inter – financement et changer des expériences ;
de donner un appui technique dans des divers domaines ;
d’encadrer chaque caisse y adhérée et de leur représenter auprès de la population et des autorités.

Table des matières

INTRODUCTION
PARTIE.I. DESCRIPTIONS GENERALES DU RESEAU OTIV
CHAP.I. PRESENTATION GENERALE DU RESEAU OTIV ZL
I. LA BREVE HISTORIQUE ET LE DEPLOIMENT DU RESEAU
1.1. L’historique
1.2. Le déploiement du Réseau
2. LE REGROUPEMENT DES CAISSES
2.1. Généralités de l’OTIV
2.1.1. Définition
2.1.2. Les valeurs fondamentales de la mutuelle
2.1.3. Les principes mutualistes:
2.2. Les cadres juridiques
2.2.1. Les règles de fonctionnement de l’ Institution Financière Mutualiste
2.2.2. Les dispositions fiscales des Institutions Financières mutualistes
2.3. Les objets de l’OTIV
2.4. Cadre de fonctionnement de l’OTIV
3. L’UNION DES OTIV ZL
3.1. Généralités
3.2. Evolution des membres
4. LES ORGANES FAITIERES ET PARTENAIRE DU RESEAU
4.1. Les organismes de l’état et organismes internationaux
4.1.1. Les organismes de l’Etat
4.1.1.1. La Commission de Supervision Bancaire et Financière
4.1.1.2. L’Agence d’exécution du projet de micro finance
4.1.2. Les organismes internationaux
4.2. L’institution nationale
CHAP.II. L’ORGANISATION ET LE FONCTIONNEMENT DU RESEAU
1. L’ORGANISATION ET LE FONCTIONNEMENT DE L’OTIV
1.1. L’organisation de l’OTIV
1.2. Le fonctionnement de l’OTIV
1.2.1. Les organes des décisions administratives
1.2.1.1. L’Assemblée générale « A.G »
1.2.1.2. Le conseil d’Administration
1.2.1.3. Le comité de crédit
1.2.1.4. Le Comité de Contrôle « CoCo
1.2.2. Les organes des décisions de gestion
1.2.2.1. Rôles et responsabilités du Gérant
1.2.2.2. Le Caissier
1.2.2.3. L’Agent de crédit
2. L’ORGANISATION ET LE FONCTIONNEMENT DE L’UNION
2.1. L’Organisation
2.2. Le fonctionnement
2.2.1. Les organes de décision administrative
2.2.1.1. L’Assemblée Générale
2.2.1.2. Le Conseil d’Administration
2.2.1.3. Le comité de contrôle
2.2.2. Les organes de décision de gestion
2.2.2.1. Les rôles et les responsabilités du Directeur des opérations
2.2.2.2. Les rôles et les responsabilités du service technique
2.2.2.3. Les rôles et les fonctionnements du Service d’Encadrement de Crédit et de Recouvrement
2.2.2.4. Le Service de communication, formation et de marketing
2.2.2.5. Le Programme Caisse Féminine
2.2.2.6. Le Service Administratif et Financier
2.2.2.7. Le Service de la Surveillance et de Sécurité Financière
3. LES OBLIGATIONS DES PARTIES
3.1. Les obligations de l’union
3.1.1. Le service technique
3.1.2. Le service financier
3.2. Les obligations des OTIV
CHAP-III- LES RESSOURCES FINANCIERES DU RESEAU
1. LES RESSOURCES FINANCIERES DE L’OTIV
1.1. L’épargne des membres
1.1.1. Le dépôt à vue
1.1.2. le dépôt à régime salaire
1.1.3. le dépôt à terme
1.1.4. le dépôt spécialisé
1.1.5. le dépôt bloqué
1.2. Le capital social et le droit d’adhésion
1.2.1. Le capital social
1.2.2. le droit d’adhésion
1.3. Les produits
1.3.1. les frais d’instruction des dossiers de crédit
1.3.2. Les intérêts sur crédit
1.3.2.1. Les intérêts sur crédit de trésorerie
1.3.2.2. Les intérêts de crédit d’équipement
1.3.2.3. Les intérêts sur fonds de liquidités
1.3.2.4. Les produits divers
1.3.2.5. Les subventions
1.3.2.5.1.Les subventions d’équipement
1.3.2.5.2.Les subventions d’équilibre
2. LES RESSOURCES FINANCIERS DE L’UNION
2.1. Les dépôts de membres et le capital social
2.1.1. Les dépôts des membres
2.1.2. Le capital social
2.2. Les cotisations des membres
2.3. Les produits d’intérêt
2.3.1. les intérêts sur refinancement
2.3.2. les intérêts sur bon de trésor
2.3.3. les intérêts sur crédit de trésorerie
2.3. Les subventions
3. LA GESTION FINANCIERE
3.1. La gestion des liquidités
3.1.2. le fonds de liquidité « F.D.L »
3.2. La gestion des crédits
3.2.1. Niveau suffisant d’épargne
3.2.2. Norme de crédit par rapport à l’Actif
3.2.3. Norme de crédit par rapport à l’Epargne
3.2.3.1. Crédit consenti à une personne (morale ou physique)
3.2.3.2. Crédit total octroyé aux personnes morales
3.2.3.3. Crédit total octroyé aux dirigeants, employés et personnes liées
3.2.4. Le taux d’intérêt
3.2.5. Les pertes des valeurs sur prêts et la mise en hors bilan
PARTIE.II. L’ANALYSE FINANCIERE
CHAP.I. LES GENERALITES DE L’ANALYSE FINANCIERE DE L’ISTITUTION DE MICROFINANCE
1. LES OUTILS DE L’ANALYSE FINANCIERE
1.1. Les comptes de bilan
1.1.1. Présentation de l’Actif
1.1.1.1 L’actif productif.
1.1.1.2 L’actif improductif
1.1.2. Présentation du passif
1.1.2.1. Le passif entraînant des coûts
1.1.2.2. L’actif n’entraînant pas des coûts
1.2. Les comptes de résultat
1.2.1. Les comptes produits
1.2.2. Les comptes charges
1.3. Les données statistiques
1.4. Le budget
1.5. Les méthodologies d’analyse
2. L’ANALYSE DE L’EVOLUTION DE LA SITUATION FINANCIERE
2.1. L’analyse des bilans
2.1.1. Analyse de la variation du bilan
2.1.1.1. L’actif
2.1.1.2. L’épargne des membres
2.1.1.3. Les portefeuilles de crédit
2.1.1.4. Les immobilisations
2.1.1.5. Le report à nouveau
2.1.1.6. Le fonds propres
2.1.1.7. Le résultat net
2.1.2. Analyse de la structure du bilan
2.2. Analyse des comptes de résultat
2.2.1. Analyse de l’évolution des comptes de résultat
2.2.1.1. Marge d’intérêt
2.2.1.2. Produit net bancaire
2.2.1.3. Charges d’exploitation
2.2.2. L’évaluation du résultat par rapport au bilan
2.3. L’analyse budgétaire
2.3.1. Evaluation du bilan par rapport au budget
2.3.2. Evaluation du résultat par rapport au budget
CHAP.II. L’ EVALUATION DE LA SANTE DU RESEAU
1. LES CRITERES ECONOMIQUES DE LA SANTE DU RESEAU
1.1. La solvabilité
1.2. La stabilité
1.3. La liquidité
1.4. La rentabilité
2. L’ANALYSE PAR DES INDICATEURS DE PERFORMANCES
2.1. Les retraitements ou les ajustements des états financiers
2.1.1. Retraitement par coût de l’inflation
2.1.2. Retraitement des produits d’exploitation
2.1.3. Retraitement des charges d’exploitation
2.1.4. Ajustement pour les dons en nature non comptabilisées
2.1.5. Retraitement des résultats d’exploitation
2.2. L’analyse de rentabilité et de viabilité financière
2.2.1. Le rendement sur actif ajusté « RAA »
2.2.2. Le rendement sur actif ajusté « RA »
2.2.3. Autosuffisance opérationnelle
2.2.4. Autosuffisance financière
2.2.5. Marge nette
2.3. L’analyse de l’efficacité
2.3.1. Rendement des produits et contrôle des charges
2.3.1.2. Ratio de contrôle des charges
2.3.1.3. Ratio de contrôle des dotations aux provisions
2.3.1.4. Ratio de contrôle des Charges de personnel
2.3.2. Coût de gestion de l’épargne
2.3.3. Efficacité de l’épargne
2.3.4. Efficacité de la gestion de crédit
2.3.4.1. Efficacité des Agents de crédit
2.3.4.2. Coûts par unité prêtée
2.3.4.3. Le rendement sur prêt
2.3.4.4. Le taux de conversion de l’épargne en crédit
2.4. L’analyse de la structure de bilan
2.4.1. Liquidités sur actif total
2.4.2. Crédit sur actif total
2.4.3. Epargne sur actif total
2.4.4. Immobilisations et autres actifs sur actif total
2.4.5. La capitalisation
2.5. Les indicateurs sur la qualité des actifs
2.5.1. Le ratio du portefeuille à risque (PAR)
2.5.2. Les pertes des valeurs sur avance et prêt (provision)
CHAP.III. LES MESURES CORRECTIVES ET LES RESULTATS ETTENDUS
1. LES SUGGESTIONS ENVISAGEES
1.1. L’amélioration de la capitalisation
1.2. L’amélioration de la rentabilité et de l’autonomie
1.3. L’amélioration de l’efficacité
1.4. La réduction des risques
2.1.1. Au niveau de la gestion de crédit
2.1.2. Au niveau de la gestion de l’encaisse
1.5. Les mesures de redressement complémentaires
1.6. La prise de décision et la mise en place des mesures correctives
2. LES IMPACTS SOCIO-ECONOMIQUES ET FINANCIERS
2.1. Les impacts sur le plan social
2.2. Les impacts sur le plan économique
2.3. Les impacts sur le plan financier
CONCLUSION

Télécharger le rapport complet