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De 1996 – 2005 : La phase de développement et de croissance
Cette phase a été marquée par l’extension géographique et la consolidation des réseaux des microfinances préexistants. D’abord, ce sont les OTIV. Elles ont l’extension des activités avec l’ouverture de nouvelles caisses dans la zone périurbaine de la capitale Antananarivo et du Nord Est (SAVA) en 1996. Puis, le développement continue dans la zone urbaine d’Antananarivo en 2000 et la zone nord DIANA en 2001.
Ensuite, pour la CECAM et la Fondation pour l’Epanouissement et le Renouveau de la Terre (FERT), une première extension du réseau aeu lieu à partir de 1996 dans les régions d’Amoron’i Mania, Vakinankaratra et Ivon’ Imerina sur les Hautes Terres Centrales. Une deuxième extension en 1998 a permis au réseau de s’installer dans le Moyen Ouest (Bongolava et Itasy), le Nord Ouest (Sofia) et sur la Cote Ouest (Menabe).
Puis, le TIAVO connait une redynamisation du réseau avec l’arrivée du nouvel opérateur Institut de Recherche et d’Application des Méthodes du développement (IRAM) en 1999 et une extension du réseau dans le Sud Est à Manakara et Farafangana.
Certes, l’AECA et le Centre International de Développement et de Recherche (CIDR) sont implantés à Ambato Boeni en 1998.
Enfin, le projet3 appuyé par le Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD) et le Bureau International du Travail (BIT) depuis 1990 s’est transformé en Association en 1996. A partir de 1999, il s’est érigé en Institution de Microfinance Non Mutualiste (IMFNM).
De cette phase de développement et de croissance des IMF, nous allons parler des IMF dans la région ALMA car elles ont aussi ses propreshistoriques.
IMF dans la région ALMA
A l’origine, les OTIV ALAOTRA MANGORO sont associés au réseau de la zone «littoral» de la province de Toamasina. Et depuis 2003, ils ont manifesté le désir de poursuivre de façon autonome leur développement.
L’antenne du Lac Alaotra a eu en effet une structure opérationnelle indépendante de celle du littoral mais les résultats sont toujours consolidés au niveau du réseau Toamasina. Il a été jusqu’en Mai 2001 supervisé par un assistant chniquete qui était sous la supervision de l’assistant technique principal basé à Toamasina.
A partir de cette période jusqu’au retrait de Développement International Desjardins en Mars 2002, le réseau a travaillé avec des consultants ponctuels de l’Agence International de Développement (AID)
Depuis Mars 2002 jusqu’en Février 2003, l’antenne a été sous tutelle et gestion directe de l’Agence d’Exécution pour le Programme de la Microfinance (AGEPMF)4 avec la collaboration de l’équipe locale sur terrain. En plus, en 2003, le CECAM a aussi émergé dans la région ALMA.
La coopération entre les partenaires techniques et financiers et les microfinances qui favorisent la phase d’émergence des institutions de microfinances se déroule normalement. De cette coopération a marquée la progression des microfinances en créant une nouvelle structure à Madagascar.
La création de nouvelle structure de Microfinance
La loi distingue trois (3) niveaux progressifs d’Institution de Microfinance que l’institution soit à caractère mutualiste ou non mu tualiste à savoir les Institutions de Microfinance de niveau 1 (IMF1), les Institutions de Microfinance de niveau 2 (IMF2) et les Institutions de Microfinance de niveau 3 (IMF3)
Pour l’IMF 1, le niveau de pérennité de ces IMF estle plus bas car les programmes traditionnels sont fortement subventionnés. Ces IMF sont caractérisées par des charges d’exploitation assez élevées, pourtant, elles sontréticentes à appliquer des taux d’intérêt suffisamment élevés pour couvrir leurs charges. Lesubventions couvrent donc les charges d’exploitation et alimentent le fonds de crédit rotatif. Avec un tel niveau de performances, la valeur du fonds de crédit se détériore progressivement du fait de l’inflation et des impayés. De plus, les produits sont inférieurs auxcharges d’exploitation, d’où un besoin continu de subventions.
Pour l’IMF 2, dans ce niveau, quelques subventions sont encore nécessaires mais elles sont globalement bien moins élevées que dansle premier niveau car le produit des intérêts couvre le coût des ressources et seulementune partie des charges d’exploitation. Les ressources sont obtenues à des taux proches de ceux du marché mais tout de même encore inférieurs grâce aux subventions. La plupart fixe un taux d’intérêt plus élevé que ceux du marché commercial, mais inférieur aux tauxdu secteur informel.
Pour l’IMF 3, la plupart des subventions sont supprimées et les activités sont déjà, en quelques sortes, à grande échelle. Cependant, certains types de subventions restent difficiles à supprimer, car pour quelques IMF, le c oût des ressources reste inférieur au prix de marché car elles bénéficient encore de lignesedcrédit à taux subventionné placées en dépôt.
Alors, l’activité de Microfinance est exercée pardes sociétés de droit privé ayant un titre d’Institutions Financières Décentralisées (IFD) qui se divisent en trois (3) catégories dont les Institutions Financières Mutualistes, les Institutions Financières Non Mutualistes et les autres structures de microfinance.
Les Institutions Financières Mutualistes (IFM)
C’est une mutuelle qui a principalement pour objectif de collecter l’épargne de ses membres et/ou de consentir du crédit à ceux-ci ou de cautionner les crédits obtenus par un ou plusieurs de ses membres. Ces Institutions Financières Mutualistes (IFM) lesquelles ont obtenu l’agrément de la Commission de Supervision Bancaire et Financière (CSBF) et d’autres dont leurs demandes sont en cours d’approb ation.
A la différence des IMF non mutualistes, les IMF mutualistes sont gérées par les élus des membres, qui sont eux-mêmes propriétaires de l’institution après avoir participé dans le capital social lors de l’adhésion.
Les Institutions Financières Non Mutualistes (IFNM)
Pour les Institutions de Microfinance Non Mutualistes, l’épargne de ses membres compte comme un moyen de réserver l’argent dans un coffre bien garder, c’est à dire que ces institutions pratiquent la Microfinance sous autre forme que mutualiste en attendant le décret d’application de la nouvelle loi 2005-016 du29 Septembre 2005 et elles utilisent ses propres fonds ou les fonds venant de ses Bailleurs de Fonds pour consentir des crédits aux membres. Ces derniers n’ont pas de droit pour la gestion de ces microfinances qui est au contraire des IFM. Ces IFNM, elles ne sont pas encore régies par un instrument juridique.
Nombreuses sont les formes d’institutions de Microfinance ayant œuvré dans cette région.
Outre les deux institutions de microfinances ci-dessus, il y a les autres structures.
Les autres structures de Microfinance
Les autres Structures de Microfinance sont appelées aussi Organisations Financières de Proximité (OFP). Elles sont principalement des pré-institutions de Microfinance, qui sont en général de petites structures associatives, desOrganisation Non Gouvernementale (ONG), des projets qui essaient de faire de la microfinance sans entrer directement dans le cadre de la loi en vigueur. Elles se sont créées mais qui n’appartiennent à aucune des deux catégories suscitées et qui ne sont pas encore suffisamment structurées en tant que IMF.
Pour eux, l’octroi de microcrédit à leur niveau n’est qu’à titre secondaire dans l’appui attribué aux paysans comme le Programme d’Animation Rurale Tanora Ambatondrazaka (PARTA) ou bien l’activité concerne exclusivement la collecte d’épargne comme la Caisse d’Epargne de Madagascar (CEM).
Bref, cette section nous a permis de connaître les généralités des microfinances. Cependant, après cet aperçu concernant les généralités des microfinances, nous allons voir dans la section suivante la présentation du réseau OTIV ALMA.
Présentation du réseau Ombona TahiryIfampisamborana Vola Alaotra Mangoro (OTIV ALMA)
Afin de bien connaitre le réseau OTIV ALMA, nousallons commencer sa présentation par son historique, puis sa structure organisationnelle et enfin leurs activités principales.
Historique du réseau OTIV ALMA
L’OTIV est représentée actuellement par le logo qui se trouve dans l’Annexe I.
Les coordonnées du siège de l’OTIV ALMA sont au Villa Lydie sises à Avaradrova – Nord Ambatondrazaka, Madagascar, BP : 44, E-mail : otivalaotra@moov .mg et Tél : 5481255. Le réseau est délimité au nord par la caisse d’Antanimenabaka , au sud par la caisse d’Anosibe An’ala, à l’ouest par la caisse de Brieville et à l’Est par la caisse de Didy.
Son évolution
Rappelons que depuis 2003, les OTIV ALAOTRA MANGORO ont manifesté le désir de poursuivre de façon autonome leur développement.
En 2004, Le réseau a eu l’autonomie financière tantqu’assistance technique.
Aussi, le réseau OTIV Alaotra Mangoro a obtenu l’agrément de la Commission de Supervision Bancaire et Financière sous le numéro 02/2006 – CSBF du 11 avril 2006.
Entre 2005- 2008, l’extension du réseau OTIV ALMA continue par l’ouverture des caisses annexes et des quelques points de services ou des petites caisses. Les caisses de l’OTIV ALMA comptent actuellement aux nombres de vingt six (26.) Ces caisses de base sont regroupées en cinq (5) Coopératives d’Epargneet de Crédit (COOPEC) ou OTIV tout court. Ainsi donc la répartition et la localisation des caisses de base par OTIV en annexe II et annexe III.
En décembre 2008, le réseau OTIV ALMA a obtenu la catégorie en Institution de Microfinance de niveau 2 (IMF2) sous numéro d’inscription au registre des établissements de crédit agrée 13/IMF2/M/09 par le CSBF.
Ces évolutions du réseau OTIV nous mènent donc à sa forme juridique que nous allons voir dans la sous-section suivante.
Sa forme juridique
Chaque OTIV est une Institution de Microfinance (IMF) mutualiste de niveau 2, régie par la Loi N°2005-016 du 29 septembre 2005. Elle est constituée sous forme de coopérative à capital variable.
Il est à noter que l’OTIV est une coopérative d’Epargne et de Crédit sans but lucratif selon les décrets d’application N°2007-012 du 27 juillet 2007. La durée de l’exercice du réseau OTIV ALMA est de 99 ans à compter de sa date de création, sauf prorogation ou dissolution anticipée. L’OTIV est constituée par des caisses de bases affiliées à un organe offrant des services d’encadrement, de conseil, de support et de contrôl e appelé « Organe Central ou Union ».
Le réseau OTIV est régi par diverses lois qui se trouvent dans l’annexe IV. Ces lois limitent les buts à atteindre par l’OTIV ALMA et se s tâches à accomplir, les objectifs et les missions.
Ses objets
Le réseau OTIV ALMA a pour objet envers les OTIV et les Caisse de Base (CB) de les regrouper afin de consolider les liens qui les unissent puis d’appuyer les activités des OTIV dans leur milieu et d’améliorer leur rentabilité etleur autonomie financière. Ensuite, les objectifs du réseau envers les membres sont de favoriser leur croissance et leur développement pour promouvoir la philosophie coopérative et mutualiste en général et de recevoir les épargnes de ses membres et de leur consentir du crédit et enfin d’offrir tout autre service financier dans l’intérêt de ses membres.
Outre ce rôle financier, l’OTIV, en tant que mutual iste, a des missions essentiellement sociales. Elle est fondée sur les principes de coopération, de solidarité et d’entraide mutuelle.
Ses missions
Sa devise « l’union fait la force » ou « Ny ombona no hery » confirme ses valeurs. Les missions du réseau OTIV ALMA sont toutes concentrées autour des missions générales des microfinances pour appuyer financièrement et techniquement les membres, pour éduquer ces mêmes membres sur la valeur mutualistede l’épargne et de crédit, pour les offrir des services de mobilisation de l’épargne et de la mobiliser afin de développer l’entreprise mutualiste fiable et rentable. La mission de l’OTIV envers les membres doit être donc complémentaire, c’est-à-dire que l’OTIV LMA finance les membres pour promouvoir le développement de son milieu afin de pérenniser l’institution.
Pour accomplir ces missions dans la région Alaotra Mangoro, l’UNION des OTIV ALMA fournit une assistance technique à ses membres nota mment en matière d’organisation, de fonctionnement, de comptabilité, de formation et d’éducation par l’intermédiaire des OTIV. Elle reçoit et gère les surplus de liquidité de l’OTIV sous forme de placement, accorde des refinancements, se procure des fonds externes en vue de satisfaire les besoins de crédit des OTIV affiliées notamment pour le secteur agricole.
Les différents types de crédi t
Suivant l’objet de prêt, les crédits offerts par institutionl’ peuvent être classés en quatre (4) types principaux qui sont le crédit agricole,le crédit Location Vente Matériel, le crédit commercial et le crédit consommation.
Le crédit agricole
Il englobe les prêts destinés au financement de lacampagne agricole et au financement de l’élevage. Il vise à accroître la production agricole par l’extension ou l’intensification de l’activité. Son remboursement se fait en une seule fois (échéance unique) au moment de la récolte après une maturitéde six (6) à douze (12) mois.
Les crédits agricoles sont nombreux comme le Grenier Communautaire villageoise (GCV), le crédit pour la culture de contre saison,le crédit rizicole, et c’est ce dernier type de crédit qui tient la plus grand place dans ce réseau.
Ensuite, l’autre type de crédit de l’OTIV ALMA est de crédit équipement dont nous allons voir dans la sous section suivante.
Le crédit équipement ou Location Vente Matériels(LVM)
La LVM figure parmi l’éventail de produits mis à la disposition par l’OTIV à ses sociétaires pour leur permettre d’acquérir du matériel de production. Le choix du matériel à acheter appartient au demandeur de crédit. Le bien acquis appartient à l’OTIV et le bénéficiaire de crédit ne devient propriétaire qu’après avoir versé la totalité des loyers (capital + intérêt). Les frais de mutation du biensont à la charge du sociétaire.
Et concernant l’achat du matériel, il se fait en étapes suivantes, d’abord si le crédit est inférieur ou égal au pouvoir de la caisse, le énéficiaireb se fait assister par un technicien mandaté par le gérant. Ensuite, si le crédit est upérieurs au pouvoir de la caisse, le bénéficiaire se fait assister par un technicien mandaté par le Responsable de l’OTIV. Enfin, si le crédit est supérieur au pouvoir de l’OTIV, le bénéficiaire se fait assister par un technicien mandaté par le Directeur du réseau OTIVALMA.
Certaines conditions sont requises pour les cas suivants à propos de cette LVM, d’abord, pour l’achat d’un véhicule, le Responsable de l’OTIV ou une personne mandatée par lui participe à l’achat. Puis concernant les bo vins des membres, il faut s’inscrire dans le livre de bovidés de l’OTIV. Et pour tous les actes comme la carte grise de l’automobile par exemple, il faut muter au nom de l’OTIV en cas de LVM véhicule et photocopie vérifiée de la carte grise à classer dans le dossier de l’O TIV pour l’Acte de vente, il faut mettre au nom de l’OTIV en cas de LVM matériels d’occasion et pour la Facture, il faut mettre au nom de l’OTIV dans tous les cas.
Le crédit équipement ou LVM se distingue par sa durée pouvant aller jusqu’à vingt quatre (24) mois et son remboursement suivant la trésorerie prévisionnelle du bénéficiaire couvrant au moins la durée du prêt, il se fait normalement par mois mais le remboursement de capital et intérêts, ils se fontua moins une fois par année.
Autre le crédit équipement ou LVM, l’OTIV ALMA a offert aussi du crédit commercial. Ce type de crédit prend le second rangdans la région ALMA.
Le crédit Commercial
Il est destiné à financer toutes les activités à caractère commercial telles que la collecte et la vente de marchandises générales que ce soit pour la constitution ou renforcement d’un fonds de roulement, ou pour l’ach at des matériels et équipements indispensables au bon fonctionnement d’une unité commerciale. Les principales cibles pour ce type de service sont les commerçants détaillants, les collecteurs de paddy, les opérateurs en exploitation forestière Ici, nous trouvons du Crédit avec Education ou actuellement nommé Fikambanana ho an’ny Fifampisamborana Ifanohanan’ny Vehivavy ( FFIVE), C’est un programme spécifique élaboré en complément des services financiers classiques de l’OTIV. Il est un crédit octroyé aux groupes de femmes défavoriséesn milieu rural ou urbain. Ce crédit est accordé à des groupes de femmes conjoints et solidaires (4 à 7 personnes). Un groupement forme une caisse féminine qui est considérée commeun seul membre d’une CB. Cet accord de crédit vise à accompagner les femmes dans la formulation d’objectifs d’entreprise, la formation en gestion et en commercialisation.
La durée normale d’un crédit commercial ne doit pas excéder douze (12) mois. La modalité de remboursement peut être à échéance périodique, c’est-à-dire mensuel, bimensuel ou trimestriel selon le type de l’activité financée et la possibilité de l’emprunteur.
Le dernier type de crédit de l’OTIV ALMA est le crédit commercial. Il se différencie par les raisons qui suivent.
Le crédit Consommation
C’est destiné à financer des besoins personnels non productifs de l’emprunteur tels que la construction ou la réparation d’habitation, l’achat des appareils électroménagers à utiliser à la maison sans rendre des services comme rciaux, etc., ou à dépanner en cas de besoin urgent d’argent , maladie, règlement de frais de scolarisation, problèmes familiaux, etc….
Dans ce crédit consommation il y a le crédit scolaire et le crédit dépôt salaire ou l’Opération Vaha Olana (OVO). D’abord, pour le Crédit scolaire, il est un nouveau produit de crédit du réseau OTIV ALMA. Il s’agit d’un crédit destiné aux membres parents d’élèves afin de les aider à supporter les frais durant l’année scolaire comme les achats de fournitures scolaires, le droit d’entrée, l’écolage, la caisse de soutien, etc. Il est à noter que ces aides varient selon les établissements. Mais ilest valable pour tous les parents ou les élèves. Ensuite, pour le crédit dépôt salaire ouOpération Vaha-Olana (OVO), ce crédit appartient aux membres salariés qui perçoivent ses salaires mensuellement lors de ses emprunts à l’OTIV. Ils doivent obtenir de son emplo yeur par l’intermédiaire de l’OTIV que ses salaires soient versés directement dans soncompte à l’OTIV pour que l’institution puisse récupérer de façon partielle le montant emprunté (1/3 de son salaire).
Le taux d’intérêt de tous les crédits est de 2,5 %dégressif, c’est-à-dire l’intérêt est calculé en fonction de capital restant dû. Les autres points spécifiques de chaque crédit se trouvent dans la sous section suivante.
Les nouvelles strategies adoptées pourles risques internes
Le risque 7 est une exposition à une forte probabilité de perte. Il n’est pas une mauvaise chose en soi. Parfois, c’est important de prendre des risques pour atteindre des objectifs louables qui valent vraiment la peine. Le risque est indispensable pour la bonne marche des activités de microcrédits mais est très importantpour l’OTIV de prendre plutôt des risques calculés. A chaque fois qu’on recrute un membre pour lui, ce recrutement fait partie des risques, c’est-à-dire, les risques apparaissent dès le premier contact avec les clients au moment de la préparation du dossier jusqu’au remboursement du prêt. Par conséquent, c’est la phase d’octroi du crédit qui est la base de ces risques. Alors, l’OTIV ALMA est au courant en adoptant une nouvelle stratégie pour lesrisques institutionnels.
Stratégies pour les risques institutionnels
Actuellement, afin de minimiser les risques institutionnels, surtout les risques de la mission sociale, l’OTIV adopte une stratégie de limitation des crédits octroyés , de limitation des nombres de crédit à une famille et la formalisation de garantie.
Limitation des crédits octroyés
Puisque l’OTIV ALMA recouvre l’ensemble des services financiers offerts aux pauvres, à la population mal desservie, le montant de crédit accordé aux membres est en fonction de la solvabilité de l’emprunteur. D’où la limitation des montants de crédits octroyés aux membres.
Vu le problème politique de l’année précédente, l’OTIV limite le plafonnement de crédit à Ar 8 000 000. Puis, pour minimiser le risque de liquidité afin d’améliorer la situation, l’OTIV lance pour cette année une stratégie commesuit, le crédit rizicole pour l’année suivante ne dépasse pas la valeur de son crédit sans retard de l’année dernière, c’est-à-dire que pour pouvoir mieux gérer les risques, surtout opérationnels, l’OTIV a fixé des limites internes d’approbation de crédit ou niveau d’approbation de crédit. Et en relation avec la limitation du montant, l’OTIV ALMA limite aussi le nombre de crédit pour une famille.
Limitation des nombres de crédit offert pour unemême famille
Par ailleurs, le montant du crédit varie suivant l’objet du crédit et la taille du projet. Evidemment, par exemple, le montant serait différent pour deux prêts dont l’un utilisé pour acheter d’intrants agricoles, semence, engrais, …, et l’autre pour l’acquisition d’un matériel de production, charrue, motoculteur, ….Don c, comme la situation incite l’OTIV à limiter le plafonnement du crédit, actuellement un membre ne peut avoir que deux crédits au maximum dont le montant de ces deux crédits ne peut pas depasser aussi Ar 8 000 000.
Ainsi, pour lutter contre le risque institutionnel, toutes les garanties de prêts sont formalisées. Cette formalisation des garanties sont présentées sous forme de crédit Location Ventes Matériels (LVM).
Prise d’une nouvelle forme de garanties
La politique de prise de décision sur le crédit LVMest de faciliter non seulement l’acquisition des matériels agricoles des paysans, complémentaire avec le crédit rizicole, activité principale du réseau mais aussi l’acquisiont des matériaux donnés par les membres en garantie en cas de retard de remboursement.
Cette formalisation est obligatoire à partir du prêt supérieur ou égal à Ar 4 000 000. La formalisation des dossiers requis pour une demande de crédit par le membre demandeur est essentielle dans le traitement et l’analyse de dossier de crédit afin de justifier le maximum d’informations possible sur l’emprunteur potentiel de minimiser les risques de fuite des débiteurs et d’éviter les litiges lors des recouvrements.
Donc pour cette proposition de nouvelle forme de garantie adoptée par l’OTIV ALMA, l’analyse juridique est indispensable pour assurer le recouvrement en cas de non remboursement de prêt. Par conséquent, autre la politique de la Location Vente Matérielle, la sûreté réelle ou l’affectation spéciale d’un bien ou de plusieurs biens du débiteur au nom de l’OTIV assure le paiement de sa dette. Ces suretés constituent des droits réels de garantie. Ils sont au nombre de quatre (04) qui sont le nantissement ou gage, le droit de rétention, le privilège et l’hypothèque.
Le gage concerne les matériels roulants immatriculés alors que le nantissement sera pour les biens non immatriculés. Le gage désigne le contrat par lequel le débiteur remet à titre de garantie à son créancier la posses sion d’immobilisation corporel, que le créancier pourra retenir jusqu’à l’échéance et faire vendre à défaut de paiement, afin de se faire payer par privilège et préférence aux autrescréanciers.
Le nantissement est un contrat par lequel un débiteur remet une chose à son créancier pour sureté de la dette.
Pour l’hypothèque, le créancier acquiert le droit de se mettre en possession d’un immeuble appartenant à son débiteur jusqu’au paiement de sa créance.
En effet, a défaut de remboursement, devant la loi, l’OTIV au regard des autres créanciers , ses concurrents ; est armé d’un droitde préférence lui permettant de se faire payer le premier, et il n’a pas à redouter non plu s que le bien hypothéqué ou frappé de son privilège disparaisse, car au moins quand il s’agit d’immeubles, il est armé d’un droit de suite qui lui permet de saisir le bien en quelques mains qu’il parvienne, pour se payer par préférence sur le prix.
Les garanties acceptées par l’OTIV sont les biens ménagers comme la poste téléviseur, les meubles et les autres appareils électroménagers dont le nantissement de ces biens au nom de l’OTIV est obligatoire. Ensuite, les matériels roulants à savoir les motoculteurs, les voitures, la moto et la bicyclette dont il faut mettre en gage au nom de l’OTIV et les biens immobiliers tels que la maison, le terrain, la rizière dont ils sont titrés et bornés au nom de l’OTIV.
Ensuite, face au changement de l’environnement , une entreprise en phase de developpement comme l’OTIV ALMA devrait s’adapter , l’adoption d’une nouvelle stratégie pour les risques opérationnels ou les risques de contreparties est nécéssaire.
Stratégies pour les risques Opérationnels
Vues les problèmes très nombreux liés aux processus d’octroi de crédit, l’OTIV organise pour le début de déboursement de crédit de cette année un nouveau processus pour minimiser les risques. Le processus d’octroi de crédit comprend le délai de carence et la procédure d’étude de dossiers.
Delai de carence
Tous les membres doivent suivre les conditions suivantes pour être éligible à une demande de crédit quelque soit leur type :
· être membre en règle depuis au moins trois (3) mois.
· être majeur (plus de dix-huit ans).
· posséder une carte d’identité nationale, un actede naissance ou un passeport.
· être résident dans le territoire de la CB des OTIVau plus 20 km de ce territoire.
· détenir un minimum d’épargne qui est de 20% de la ommes sollicitée au moment de la demande. Dans la pratique, ce délai compte toujours pour tous les membres de l’OTIV ALMA afin d’empêcher les clients spontanés. Après, l’OTIV inste sur l’étude de dossiers de prêts de chaque membre.
Nouveau processus d’étude des dossiers de prêts
Aucun prêt n’est octroyé sans suivre une procédurede crédit. Premièrement, la demande de crédit qui se trouve dans l’annexe VIII est l’une des étapes qu’il faut suivre par les demandeurs à chaque prêt. L’OTIV ALMA en améliorant l’analyse technique de dossiers de crédits, une refonte ou modification de dossier de crédit est pratiquée afin de permettre une analyse approfondie de l’activité à financer et la capacité d’endettement de l’emprunteur, c’est-à-dire que l’OTIV oblige une bonne qualité de dossier une mise à jour du contrat de prêt de crédit avec l’assistance d’unconseillé juridique des clauses du contrat.
Deuxièmement, avant de faire l’entretien avec un membre, l’Agent De Crédit et de Recouvrement (ADCR) pour les Caisses de Base (CB) ou l’Agent Superviseur du Crédit (ASC) pour l’OTIV fait une descente sur terrain afin de voir la situation et les matériaux des membres qu’ils donnent à l’OTIV comme garantie. Les responsables (ADCR ou ASC) doivent obligatoirement listés ces objets et signéscette liste afin de les demander en cas de problème. Dans ce cas, ces responsables assurent ces informations qu’ils collectent et la sécurité des dossiers de membres.
Troisièmement, après ce témoignage, les ADCR ou lesASC donne aux membres un rendez-vous pour l’entretien au bureau de l’OTIV. D onc, lors de l’entretien, l’ADCR ou l’ASC vérifient tout simplement la réponse de l’interviewé après la visite à domicile aux membres.
Enfin, les restes des informations que ces ADCR devraient mentionner pour l’entretien sont les références personnelles du demandeur en observant la moralité des clients, le prêt demandé en étudiant la faisabilitédu projet, les activités professionnelles qui sont les sources de revenu des membres, les autres revenus familiaux ne résultant pas de l’activité principale génératrice de revenu et la situation du membre vis-à-vis de l’OTIV et des autres institutions qui offrent de crédit. A partir des conditions exigées par le délai de carence et le nouveau processus d’étude de dossiers, l’approbation de crédit aux clients se déroule normalement. Mais au moment de remboursement, certains membres ne peuvent pas rendre à l’échéance leurs prêts. Dans ce cas, des sanctions sont prises par l’OTIV ALMA.
Sanction pour les membres en retard
Plus les interêts de prêt de 2,5 % et les pénalités de retard de 2% , par mois ,l’OTIV adopte autres sanctions pour les membres en retard.
Pour les membres en rétard plus de un mois , la sanction de ces membres est au moins trois (03) mois sans pouvoir accéder au crédit de l’OTIV ALMA.
Pour les membres qui ne paient pas leurs dettes plus de trois mois , ils sont sanctionnés pendant un (01) an envers l’OTIV ALMA sans accès au crédit .C’est à dire que les ADCR réfusent leurs dossiers de crédit.
et pour les membres qui paient ses crédits mais en retard , ils ne peuvent avoir un autre crédit qu’après un mois à partir de son dernier remboursement.
Lorsque l’OTIV donne de crédit aux membres, son but est d’améliorer non seulement la situation de ses clients mais aussi d’augmenter son portefeuille de crédit. Mais si au cas contraire, le non remboursement des membres représente un risque pour l’OTIV ALMA au niveau de processus de suivi et de recouvrement de crédit.
Amélioration des processus de recouvrement contentieux
Pour éviter la lenteur de processus de recouvrement de crédit, l’OTIV est actuellement en train de faire un usage de l’ordonnance de saisie et une mise à jour de recolte.Dans ce cas, la décision est ferme.Ensuite, l’OTIV ALMA met un système de relance des échéances pour éviter le retard de remboursement des membres. C’est à dire que pour les échéances uniques, annuelles ou semestrielles commele crédit agricole, le lancement d’un premier rappel aura lieu un mois avant l’échéance,puis cinq jours avant échéance, l’OTIV ALMA lance le deuxième rappel. Et pour les échéances mensuelles, l’OTIV prouve aux membres un rappel de remboursement cinq jours avant l’échéance.
Enfin, concernant les stratégies de minimisation des risques de crédit adoptée par l’OTIV pour les risques internes, l’OTIV applique aussi une politique de prime concernant le recouvrement aux Agents De Crédit et de Recouvrement(ADCR) et un principe de rotation du personnel.
Politique de prime et rotation du personnel
La politique de prime pour l’OTIV ALMA concerne un moyen d’incitation aux taux de recouvrement pour les ADCR .Comme son nom indique, ils assurent le déroulement de l’activité dans le réseau. Les déplacements à l’intérieur des zones d’activités de l’OTIV sont donc considérés comme déplacements dont la prise en charge revient à l’employé qui recevra à titre accessoires de son salaire de base, une prime pour couvrir ce type de déplacement. Cette prime sera établie par le Conseil d’administration de chaque OTIV en fonction de l’étendue du territoire couvert par l’OTIV et des activités de l’employé.
Par la motivation des Agents De Crédit et de Recouvrement (ADCR) pour aller recouvrir les prêts en retards, l’OTIV ALMA garde toujoursles employés motivés et enthousiastes et elle traite leurs meilleurs employés comme elletraite leurs meilleurs clients. En d’autres termes, l’OTIV maintient son personnel méritant en se comportant comme un employeur exemplaire.
Concernant la rotation du personnel, l’OTIV ALMA prend cette décision parce qu’ elle prouve qu’une relation intime entre les me mbres et les employés entraine une grosse perte de crédit à cause de sous estimation des employés de ses fonctions et le détournement des prêts.Le réseau OTIV ALMA affectels employés d’une agence à une autre d’une façon régulière comme mesure de contrôle du risque de fraude. La rotation du personnel permet aux différents employés de discuter avec chaque client qui devrait décourager la connivence et exposer n’importe quelle fraude qui a eu lieu.
Certes, la rotation du personnel est nécessaire pour éviter la routine, surtout pour les intervenants d’octroi de crédit, en analysant les dossiers, c’est à dire que les membres et les employés sont toujours en relation, donc, le responsable de l’analyse de dossiers sous estime ce qu’il doit faire suivant la normale. Une des raisons pour laquelle les clients remboursent leurs crédits c’est de ne pas décevoirle chargé de crédit. Le chargé de crédit entretient des relations étroites avec les clientspour les encourager de revenir et de leur encourager de rembourser leurs crédits.
En plus,il y a disproportionnalité entre les motivations des personnels dans les milieux ruraux et les milieux urbains de la région ALMA face aux problèmes externes.Or, les risques externes sont des risques incontournables pour l’institution, l’OTIV ALMA essai d’adopter des nouvelles stratégies de minimisation de ces risques.
Priorisation des crédits pour les membres ayant des zones à bonne maîtrise d’eau
Pour les risques externes, l’OTIV met en priorité les crédits des membres qui ont des zones de plantation à bonne maîtrise d’eau. Cette c onstatation des zones à bonne maitrise d’eau est vérifiée par le témoignage des responsables qui font une descente sur terrain avant l’approbation de crédit d’un membre.
Les meilleurs rendements en riziculture s’observent au Lac Alaotra dans les zones à bonne maîtrise d’eau et en majeure partie dans les périmètres qui bénéficiaient des aménagements et de réhabilitations des réseaux hydro-agricoles barrages( et canaux d’irrigation) où les membres de l’OTIV peuvent appliquer les méthodes et techniques modernes. Dans ce cas, le niveau de rendement permet aux membres d’avoir un niveau de revenu supérieur et donc une possibilité de remboursement des prêts.
Mais dans les autres zones où la maîtrise d’eau fai t défaut, il y a des difficultés d’irrigation à cause de l’inexistence de barrage, donc dépendance à la pluie, les membres ne peuvent pratiquer que des méthodes traditionnelles. Leur rendement demeure relativement faible et ils ont un revenu légèrement inferieur par rapportau premier cas, d’où leur capacité de remboursement est très limitée, voire même nulle.
En complément de cette stratégie adoptée, l’OTIV ALMA met en place un système inexorable de filtrage des membres parce que les risques externes sont des risques qui arrivent à l’improvistes.
Mise en place d’un système inexorable de filtrage des membres
Le réseau OTIV ALMA met en place actuellement un ystème rigoureux de filtrage des emprunteurs afin d’éviter les crédits de complaisance .C’est à dire que les décideurs ou les comités de crédits n’osent pas de refuser les crédits qui font l’objet d’un moindre doute.
Le crédit est donc prioritaire pour les membres qui possèdent une bonne capacité de remboursement, plus précisément pour les membres qui ont une capacité de remboursement ≥33%. Par exemple, s’il existe deux membres qui demandent un prêt, le filtrage s’applique en calculant le taux de remboursement de chacun en premier lieu puis le crédit est donné pour le meilleur taux de remboursement. Pour l’OTIV ALMA, il vaut mieux refuser un bon crédit qu’octroyer un mauvais.
Pour conclure ce second chapitre, nous avons pu connaitre globalement les nouvelles stratégies de minimisations des risques de crédit uiq ont été regroupé en deux (2), à savoir les nouvelles stratégies de minimisations des risques au niveau internes puis au niveau externes.
Plafonneement de crédit
Dans la pratique, le plaafond de crédit de l’OTIV ALMA octroyé aux membres est d’Ar 30 000 000 durant les ciinq (05) années dernières. Mais lacrise polittique à Madagascar du 2009 et la baisse de prixx du riz ont eu un grand effet sur le financemment des paysans et les autres membres, l’OTIV change encore le montant. Dans ce cas, le montant maximum de crédit offert par l’OTIIV est d’Ar 15 000 000. Ce crédit est prrévu pour financer les opérateurs locaux notamment dans le domaine de la commercialisation du riz. En faite, beaucoup d’opérateurs sont en état de difficultéD’où. la nouvelle stratégie de diminution de plafonnement de crédit jusqu’Ar 8 000 000 actuellement jusqu’à n ouvelle ordre.
Le risque touche directeement les membres paysans d’où leur incapacité à rembourser les prêts à l’échéance enn cas des changements climatiques (qui entrrainent une baisse de production) et politiques (qui entrainent une déstabilisation des prrix). La proportion de crédit de l’OTIV au 31/12/09 est représentée par la figure qui suit.
Les risques liés à l’Octroi de crédit
L’octroi de crédit correspond à l’évaluation de la capacité des clients de gérer le fardeau financier que représente le crédit, à un moment donné .
Pour l’année 2009, à propos de processus d’octroi de crédit, l’OTIV est vulnérable par des risques. Ces risques entrainent une perte résultant d’une mauvaise qualité du portefeuille. Ils sont provoqués par plusieurs contraintes.
Insécurité des dossiers
Quand nous parlons de dossiers de crédit de l’OTIV, son circuit est long d’où le risque de perte ou de rajout. Donc, nous pouvons dire que ces dossiers se trouvent dans l’insécurité. Pour l’OTIV ALMA, le remplissage des formulaires de demande de crédit est sous la responsabilité totale de l’Agent De Crédit et de Recouvrement (ADCR). Précisons que si la somme à accorder est assez petite, l’approbation d’un crédit se fait au sein même de la Caisse de Base où il a été demandé. Dans ce cas, e l nombre de signatures sur les formulaires, avant le Comité de Crédit, est seulement de deux (2), d’une part celle de l’ADCR qui est le responsable du dossier de crédit, et d’autre part celle du Gérant de la Caisse de Base (CB). Donc, l’ADCR en tant que manipulateur de dossiers de demande de crédit falsifie la signature après la modification des chiffres.
Certains cas de ce vol existe à l’OTIV ALMA et il peut se présenter comme suit, il n’y a qu’un ADCR qui collecte directement les remboursements chez les clients qui sont en retard ou qui ont été déjà passés en perte pour leurs propres comptes. En plus quelques ADCR délivrent des reçus mais ne reversent pas à l a caisse à temps ou pas du tout. Et ils chargent des pénalités non officielles.
Il est à noter que malgré l’importance de ces risques dans le domaine de la microfinance, l’OTIV Alaotra Mangoro est protégé contre les risques de fraude et de vol par rapport aux risques de non remboursement. La routine dans l’analyse de dossiers de crédit est aussi un risque lié à l’octroi de crédit, qui entraine le retard de remboursement et voire le non paiement.
Routine dans l’analyse de dossiers
La politique et le manuel de procédure pour le réseau OTIV ALMA a été environ de dix (10) ans sans renouvellement. Donc, il se peut que les employés comme les Agents De Crédit et de Recouvrement (ADCR) et le GERANT les utilisent comme une récitation. Dans ce cas, nous remarquons les analyses routines de dossiers de crédit. D’où, la non fiabilité des informations recueillies par eux premièrement à cause de leurs nombreuses responsabilités en cas de l’entrevue puis à cause de la dissimulation des informations.
D’abord, pour les activités professionnelles des membres, les données chiffrées sont fournies verbalement par le demandeur. Il se peut donc que les recettes soient surestimées ou que les coûts opérationnels soient négligés. Les deux parties sont ici mises en cause, d’une part, la malhonnêteté du demandeur et d’autre part, la négligence de l’ADCR, car ce dernier peut détecter des discordances dans les chiffres par expérience et en fonction des fiches techniques de plusieurs types d’activités.
Ensuite, sur les autres revenus familiaux ne résultant pas de l’activité principale génératrice de revenu, presque tous les membres quiont des activités secondaires ne possèdent pas de pièces justificatives prouvant les sources de revenu. La plupart de ces activités sont des petits élevages de volailles, deporcs, ou des locations de maisons sans contrat de bail. Elles ne pourront être vérifiées qu’avec la validation pré-déblocage effectuée par l’ADCR ou le Gérant de la CB où la demande a été effectuée.
Enfin, à propos des obligations mensuelles et des d épenses du ménage, l’ADCR qui effectue l’entretien a omis de questionner sur des dépenses régulières du demandeur. Malgré le fait qu’il lui est demandé de citer toutes les charges familiales, le demandeur aussi peut oublier de mentionner quelques unes car il peut qu’il soit intimidé par le fait qu’il se trouve dans un bureau et questionné par un employé de l’OTIV.
Et, comme les cibles du crédit sont des personnes à faible revenu, des petites charges sont négligées ou omises pourtant, ils ont cumulées et ont des impacts sur la capacité des bénéficiaires de crédit à rembourser.
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Table des matières
PARTIE I : CADRE GENERAL DE L’ETUDE INTRODUCTION DE LA PREMIERE PARTIE
CHAPITRE I : GENERALITES ET PRESENTATION DU RESEAU OTIV ALMA
Section 1 : Généralités sur les institutions des microfinances
Section 2 : Présentation du réseau OTIV ALMA
CHAPITRE II : LES NOUVELLES STRATEGIES DE MINIMISATION DES RISQUES DE CREDIT ADOPTEES PAR LE RESEAU OTIV ALMA
Section 1 : Les nouvelles strategies adoptées pour les risques internes
Section 2 : Les nouvelles strategies adoptées pour les risques externes
CONCLUSION DE LA PREMIERE PARTIE
PARTIE II : EVALUATION ET ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE INTRODUCTION DE LA DEUXIEME PARTIE
CHAPITRE I : LES FACTEURS DE REGRESSION DU PORTEFEUILLE DE CREDIT DE L’OTIV
Section 1 : Risques internes
Section 2 : Risques externes
CHAPITRE II : ANALYSE DES FORCES ET DES FAIBLESSES DE LA NOUVELLE STRATEGIE ADOPTEE PAR L’OTIV ALMA
Section 1 : Analyse des forces
Section 2 : Analyse des faiblesses
CONCLUSION DE LA DEUXIEME PARTIE
PARTIE III : PROPOSITIONS DE SOLUTIONS ET RECOMMANDATIONS INTRODUCTION DE LA TROISIEME PARTIE
CHAPITRE I : PROPOSITIONS DE SOLUTIONS
Section 1 : Propositions de solutions pour les risques internes
Section 2 : Propositions des solutions aux niveaux des risques externes
CHAPITRE II : RECOMMANDATIONS GENERALES ET RESULTATS ATTENDUS
Section 1 : Recommandations générales
Section 2 : Résultats attendus
CONCLUSION DE LA TROISIEME PARTIE
CONCLUSION GENERALE
BIBLIOGRAPHIE
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