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Les directions rattachées à la relation clientèle :
Les directions citées ci-dessous font partie de l’exploitation : celles de la clientèle entreprise et de la clientèle privée et professionnelle.
¾ La direction de la clientèle privée met en œuvre la politique commerciale définie par la direction générale pour les clients privés et professionnels.
¾ La direction clientèle entreprise met en œuvre la politique commerciale définie par la direction générale clientèle entreprise ou les sociétés.
Les directions rattachées au Secrétaire Général
Le Secrétaire Général faisant partie de l’Etat-major de la Banque, il a une lourde responsabilité pour la réalisation des objectifs fixés.
Ainsi plusieurs directions y sont rattachées, à savoir :
La Direction des Ressources Humaines et Formations,
La Direction Organisation (Responsable du service comptabilité),
La Direction Informatique,
La Direction Administrative
Et le Département Finance.
¾ La Direction des Ressources Humaines et Formations (DRHF) s’occupe des recrutements, de la gestion du personnel, des conditions de travail, de la rémunération des prestations sociales, de la représentation du personnel, et de la formation.
¾ La Direction Organisation (DO) est responsable de la fiabilité, de la régularité et de l’intégrité des états comptables et des activités se rapportant aux :
données des références
comptes internes
arrêtés de compte
bilan et situation statistique
impôts et taxes
comptes d’exploitation générale
immobilisations
contrôle et ajustement comptables
¾ La Direction Informatique (DI) se charge de tout ce qui est « Travaux informatiques »
¾ La Direction Administrative (DA) supervise les secteurs de traitement des moyens de communication à savoir, le courrier, le télex, le fax…
Description des missions principales
¾ Directeur d’Agence :
Etre responsable de l’Agence et représentant de la Direction Générale sur place.
Suivre la politique générale dirigée par la Direction Générale.
Sur le plan commercial :
La mise en œuvre de la politique commerciale
Le développement du fonds de commerce
Gestion des engagements/ressources
Contact avec la clientèle
Sur le plan administratif
Gestion des ressources humaines (organisation/formation/mise en œuvre de la politique adoptée en ce domaine)
Contrôle de la qualité et sécurité des opérations (services clientèles)
Garant du respect des procédures et du contrôle interne
Gestion des frais généraux
garant de la sécurité de l’agence
Sur le plan animation et représentation :
Préservation des intérêts de la banque ;
Le respect de la déontologie-
¾ Sous –Direction :
Responsable de production
Assumer la responsabilité des secteurs back-office de son agence et la sécurité des opérations en matière de :
Gestion administrative
Veuille à l’application stricte des procédures et des instructions , et organise le contrôle quotidien des opérations et des encaisses.
Diffusion, contrôle et application des instructions.
Sécurité des opérations, des biens et des personnes.
Animation
Organisation et gestion des ressources humaines
Mise en œuvre du plan de formation
Contribution de la mise en œuvre de la politique de gestion et édictée par la Direction générale notamment en ce qui concerne le contrôle interne.
Autrement dit, il est le premier interlocuteur auprès des autres services de l’Etablissement pour les problèmes courants touchant les opérations de back-office
¾ Responsable commercial
Assurer le bon fonctionnement de l’équipe commerciale et de la qualité de service clientèle et la sécurité des engagements.
Gestion commerciale :
mise en œuvre du Plan d’Action Commercial (PAC)
suivi des dossiers des engagements :
9 Sain
9 Recouvrement
Contact clientèle
Animation
Animation/adhésion équipe exploitant au PAC
Formation / organisation du personnel exploitant
¾ Assistant commercial (Hôtesse d’Accueil)
Accueil et renseignement clientèle
Ouverture- modification – clôture de compte
Opposition
Saisie GIRT (DAT, BC)
Suivi « dossiers verts »
Coffre clientèle (tenue des visites et des cartes)
Caissiers des titres
Délivrance des chéquiers
Mise à jour des cartes de signature
Envoi des fiches de communication à la DDE / CTX
¾ Assistant commercial
Analyse et montage des dossiers de crédits selon les normes.
Gestion des dossiers en porte-feuille, recueil des garanties, renouvellement – – recouvrement
Visite-clients et prospect pour le développement de son fonds de commerce
Vente de produits
Compte rendu de visite
Assainissement porte-feuille.
Les différentes sortes des crédits octroyés par la banque BNI-CL
LE PRINCIPE REGISSANT L’EXERCICE DES CREDITS RELATIFS A LA BANQUE
En raison de caractère particulier de la banque qui s’affirme comme un établissement renfermant le secret de profession, il y a un principe commun qui, liant toute la clientèle, domine l’exercice des crédits s’y rattachant.
Exercer les crédits inhérents à la banque est aussi une communication, un secret, une relation avec les groupes inter-professionnels, lequel constitue une liaison directe entre eux.
En effet ce principe à l’exercice des crédits veut consister à ce que la clientèle de la banque ait les perspectives économiques produites / marché. Ainsi la banque étudie attentivement la situation de l’entreprise qui sollicite son concours à partir des facteurs internes (opérationnelle, financière, humaine et organisationnelle, politique et stratégique) des facteurs exogènes 1(offre, et concurrence technologique, demande )
On distingue ainsi le financement de l’investissement qui ne peut être normalement remboursé que sur une période plus ou moins longue au moyen de bénéfice tiré de cet investissement et le financement de cycle de production, de stockage et de commercialisation des marchandises dont le dénouement est assuré dans les délais généralement brefs par les paiements des acheteurs de biens produits stockés ou vendus.
LES CATEGORIES DES CREDITS DE L’ENTREPRISE
La BNI-Crédit Lyonnais est une banque douée d’un statut juridique sur lequel se focalisent concurremment des différents crédits de nature différente.
L’entreprise attend de sa banque une aide qui exclut la recherche d’une cause très précise au besoin exprimé et trouve sa justification dans la structure financière de l’affaire.
L’approche du marché des entreprises par les banques suppose une réflexion préalable sur les besoins de cette clientèle une adaptation permanente des produits offerts ainsi que des modes d’exploitations de façon à optimiser le résultat
Dans le domaine de l’investissement, un grand classique de financement associant le crédit d’équipement, les organismes de cautions mutuelles.
D’où deux sections :
Première section : les crédits d’exploitation
Deuxième section : les crédits d’investissement
Les crédits d’exploitation :
Vouloir faire connaissance à une chose c’est de prime abord chercher à découvrir les éléments constitutifs Ce propos des crédits et d’exploitation nous permet facilement de tracer la ligne de notre étude.
De la sorte, le crédit est un prêt consenti par une banque c’est à dire un engagement. Donc cette idée ne vient pas sans l’accord des deux parties. (entreprise et la banque) . Comme le disaient Raymond Guillien et Jean Vincent : «L’opération de crédit constitue tout acte par lequel une personne met ou promet de mettre des fonds à la disposition d’une autre personne ou prend dans l’intérêt de celle-ci un engagement par signature tel qu’un aval, un cautionnement ou une garantie »1
Par contre le terme exploitation qui signifie faire valoir des biens, des fonds de commerce en tirent de profit.
On désigne sous le nom de crédit d’exploitation des crédits qui permettent à l’entreprise d’équilibrer sa trésorerie courante soit qu’elle n’y arrive point en mobilisant uniquement ses créances commerciales, soit qu’elle se refuse à faire appel aux techniques de mobilisation.
Les besoins couverts par ces concours sont essentiellement liés aux décalages du temps existant entre les dépenses et les recettes d’exploitation.
Les éléments prépondérants en matière de crédits d’exploitation
Les éléments déterminant les crédits d’exploitation sont les suivants :
¾ L’intensité du risque
¾ La spécificité des crédits
¾ La hiérarchie du taux
¾ La faculté des mobilisations
A) L’intensité du risque
« Le risque » est pratiquement inséparable du crédit. Cette formule consacrée à l’usage indique d’une façon très claire qu’il n’y a pas de crédit exempt de risque, quelles que soient les garanties dont il est assorti.
Le degré du risque dépend de plusieurs éléments relatifs à l’Entreprise et à son environnement.
La spécificité des crédits :
Le crédit de fonctionnement peut ensuite se distinguer par des crédits qui financent des actifs circulant spécifiques et puis ceux qui financent globalement des actifs circulants.
A titre d’exemple, l’escompte d’effet de commerce est un crédit qui finance un actif circulant déterminé, des créances commerciales figurant dans la réalisation du bilan.
La hiérarchie des taux
On peut aussi classer les crédits de fonctionnement en considération des taux dont ils sont affectés. La connaissance de la hiérarchie des taux permet une meilleure gestion financière pour l’entreprise qui cherche à utiliser en priorité les crédits les moins onéreux.
La faculté de mobilisation :
Les crédits de fonctionnement sont appelés généralement « crédits de trésorerie ». Ils sont mis par une banque à la disposition d’une entreprise dont les BFR excèdent de façon plus ou moins permanente les possibilités de fonds de roulement.
Ce recours peut prendre différentes formes dans la gamme des crédits de fonctionnement, mais il correspond toujours à ce même besoin.
Le financement sur stock
Le crédit sur stock est une forme de facilitation de l’accès aux ressources financières pour les entreprises souffrant de la carence de trésorerie mais disposant de stock pouvant servir de gage.
Dans le cadre de son cycle de fabrication et / ou de commercialisation, toute entreprise de l’industrie ou du négoce travaille avec des stocks de matière première, de produits finis sous semi-finis, de marchandises. Ici parler de stock ce sont des biens qui entrent dans le cycle d’exploitation de l’entreprise.
On comprend donc que la banque s’intéresse tout particulièrement au niveau « normal » des stocks, équilibre pour une part subjective et dépendant au demeurant des divers paramètres : la nature même de l’activité de l’entreprise, la gamme des produits, le montant du chiffre d’affaire, l’importance des délais nécessaires à l’approvisionnement, à la fabrication ou au transport, le niveau des prix et la situation du marché.
Le crédit de Campagne
Il est appelé aussi crédit saisonnier car il finance les activités saisonnières s’agissant soit d’une production qui se réalise à un moment donné de l’année alors que la consommation est constante où se situe essentiellement pendant une autre période, soit d’une production qui est répartie pendant toute l’année pour étaler les frais généraux, la consommation se fait pendant des périodes beaucoup plus courtes.
Le crédit de campagne comme une avance consentie aux entreprises pour un achat de matières premières agricoles.
Dans tous ces cas, l’entreprise peut avoir un besoin de financement dû à l’importance temporaire du besoin en fonds de roulement (BFR)
Mais en dépit de son nom Gérard Rouyer et Alain Choinel définissaient « le crédit de campagne ne finance que partiellement une campagne : c’est un outil de financement des produits en stocks dont la vente est différée mais semble néanmoins assurée »1
L’entreprise doit fournir à son banquier un plan de financement de campagne qui fait apparaître mois par mois, les besoins et les ressources prévus.2
En effet, les garanties attachées à un crédit de campagne sont très variables. Elles dépendent avant tout de la confiance de la banque en son client mais aussi de l’importance et de durée du concours ;3
Avance Sur Marchandises (ASM)
Qui dit avance : dit un prêt remboursable avec conditions bien déterminées !
Selon Raymond Guillien et Jean Vincent : « Avance est un paiement partiel effectué préalablement à l’exécution même fragmentaire d’une prestation convenue »4
Marchandises : ce sont des biens achetés et revendus qui font l’objet d’un commerce.
1 Gérard ROUYER et Alain CHOINEL « Banque et l’entreprise »
2 Technique Bancaire M. ZAFALY Marie Edmée
3 Raymond GUILLIEN et Jean Vincent
4 Cours de la Comptabilité Madame BAKOLISOA Raharimalala
Comme c’est la vente des marchandises qui doit assurer la bonne fin du crédit, la banque peut être amenée avant d’être remboursée, à accepter qu’elles sortent des magasins où elles sont entreposées : Ce dessaisissement interrompt le nantissement et la banque se retrouve alors sa garantie.
D’après l’idée de Gérard Rouyer et Alain Choinel dans la Banque et l’Entreprise concernant la marchandise : « La Banque ne peut se contenter, en règle générale de la valeur donnée par son client, elle doit faire expertiser la marchandise et prévoir une marge de garantie »
L’ASM est une opération de financement de stocks de marchandises. Sur nantissement de stocks par voie de greffier la banque accorde un crédit.
Avance sur Produits (ASP)
L’ASP est un crédit garanti par la banque à la demande de la clientèle pour les produits à exporter.
Il peut être aussi une avance octroyée aux collecteurs de produits non encore transformés en besoin de trésorerie pour les écouler.
CREDIT DE MOBILISATION
Mobilisation des créances administratives (ou avance sur certificat ou facture administration)
C’est une forme de crédit accordée aux entreprises détenteurs de marché auprès de l’Etat qui ne peut pas émettre des traites.
L’Etat délivre un certificat administratif aux entreprises (ou collectivités publiques ou établissement public) titulaire de marché en manque de trésorerie pour bénéficier de ce type de crédit. Ce type de crédit est généralement assorti de garantie du type : nantissement du marché ou domiciliation bancaire.
Dans le droit commercial la mobilisation des créances se définit comme une opération par laquelle un créancier retrouve auprès d’un organisme la disponibilité de fonds avancé.
Dans ce cadre, le système bancaire propose aux entreprises une large gamme de concours, allant de l’escompte de papier commercial, technique très ancienne de financement.
Escompte Papier Commercial (EPC)
L’escompte des créances commerciales est un outil de financement ancien simple et largement diffusé. L’escompte commercial ou la mobilisation des effets de commerce est aussi un outil de crédit mis par la banque à la disposition de sa clientèle. (Entreprise ou individus appelé « le Tireur ») pour toucher l’effet tiré auprès d’un tiers sans attendre l’échéance moyennant commissions et intérêts. L’exploitant a toutefois devoir de faire un tri sévère des papiers et sélectionner ceux de bonne signature.
Ensuite, il consiste à mettre à la disposition d’un client le montant d’une remise d’effets sous déduction des agios, sans attendre leur échéance. Il fait l’objet d’un consensus entre banque et entreprise.
La banque se charge de recouvrer le tiré à l’échéance. En cas de défaillance du tiré, l’entreprise tireur doit rembourser la banque moyennant des frais.
Pour les premières (les banques) c’est un crédit d’une grande sécurité en raison de prérogative de droits cambiaires1 qui s’y attache d’une durée courte et qui porte en lui-même son dénouement.
Pour les secondes (les entreprises) c’est à la fois un instrument de crédit et de recouvrement.
Les avantages de l’escompte commercial. Du point de vue de la banque
¾ L’escompte présente un moins de risque de non-remboursement.
¾ Il est généralement de dépôt (ressource pour la banque)
¾ Il immobilise peu les fonds de la banque.
Du point de vue de l’entreprise
L’escompte donne la faculté de transformer des créances à terme en liquidité, un second tient aux taux d’escompte sensiblement inférieur à celui de crédit par caisse que nous allons voir ci-après.
Le recours à l’escompte commercial obéit en fin à d’autres objectifs.
L’entreprise naissante ou peu structurée sur le plan financier qui rencontre des difficultés d’accès au crédit bancaire, trouvera dans le banquier un interlocuteur plus réceptif s’il peut évaluer son risque d’avantage par référence à la qualité du débiteur final qu’à travers la solvabilité de son client.
Les procédés de l’escompte
Avant de mettre en place une ligne d’escompte, la banque analyse les documents comptables, le positionnement de l’entreprise dans son environnement, la compétence et la moralité des dirigeants, ensuite sur la clientèle de l’entreprise et les garanties qu’elle peut recueillir
Avance sur dépôt à Terme (DAT)
Le dépôt à Terme est une forme de placement bloqué pour une période déterminée.
L’avance sur DAT est une forme de crédit par la banque étant donnée que les fonds mis à disposition ont été déjà utilisés pour diverses raisons et qu’elle ne va rembourser qu’à l’échéance.
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Table des matières
INTRODUCTION
LA NOTION DE LA BANQUE
PARTIE I : LA NOTION DE LA BANQUE
CHAPITRE I : DEFINITIONS DE LA BANQUE
Section I – Les quatre définitions proposées
§1 – Première définition : Encyclopédie DALLOZ 1998 11e Edition
§2 – Deuxième définition : Dictionnaire des synonymes
§3 – Troisième définition : Dictionnaire LAROUSSE DE POCHES 2001
§4 – Quatrième définition : Dans la Banque et fonctionnement
Section II – Remarque
Section III – Définitions Proposées
CHAPITRE II : NATURE JURIDIQUE DE LA BNI-CL
Section I : Le fondement de la banque BNI-CL
Section II : Historique de la BNI-Crédit Lyonnais
CHAPITRE III : L’organisation actuelle de la BNI CLM
Section I : Les dirigeants
Section II – Organisation de la banque
A – Les directions rattachées à la relation clientèle :
B- Les directions rattachées au Secrétaire Général
§2 – Organigramme au niveau de l’agence BNI-CL Tamatave
A – Description des missions principales
PARTIE II : LES DIFFERENTES SORTES DE CREDITS OCTROYES PAR LA BANQUE BNI-CL
CHAPITRE I : Les catégories des crédits de l’entreprise
SECTION I : Les crédits d’exploitation :
§1 – Les éléments prépondérants en matière de crédits d’exploitation
A) L’intensité du risque
B) La spécificité des crédits :
C) La hiérarchie des taux
D) La faculté de mobilisation :
§2 – Le financement sur stock
A. Le crédit de Campagne
B. Avance Sur Marchandises (ASM)
C. Avance sur Produits (ASP)
§3 : CREDIT DE MOBILISATION
A. Mobilisation des créances administratives (ou avance sur certificat ou facture administration)
B. Escompte Papier Commercial (EPC)
a) Les avantages de l’escompte commercial
b) Les procédés de l’escompte
B. Mobilisation des Créances sur l’Etranger (MCE)
§4 – Le financement par caisse
A. Facilité de caisse
B. Le découvert
Section II : Le Crédit d’Investissement
A. Crédit à Court Terme (CT)
B. Crédit à Moyen Terme (CMT)
C. Crédit à Long Terme.(CLT)
Section III : Les cautions bancaires
a. Principales règles de cautionnement
b. Les cautions en douanes
1. La caution d’enlèvement
2. La caution à l’entrepôt fictif
3. La caution d’admission temporaire auprès de la douane.
4. Acquit à caution
D. Les cautions sur marché
a. La caution de soumission
b. La caution d’avance
c. La caution de bonne fin
d. La caution de garantie
e. Engagement par signature.
E. La durée des crédits d’Investissement
CHAPITRE II : Les RISQUES et les garanties
Section I. Les risques des opérations de crédits
A. La notion du risque
B. La division et la limitation de risque
C. L’étude des affaires
D. Les risques du crédit bancaire
a. Les risques de non-remboursement
b. Les risques d’immobilisation
Section II – Les garanties bancaires
A. Les sûretés réelles
a) L’hypothèque
b) Le nantissement
B. Les sûretés personnelles
a) Condition de fond
b) Condition de forme
c) Information de la caution
C. Le cautionnement :
D. L’aval :
Section III : Le prix et le mode dénouement des crédits
A. Le prix du crédit
B. Le mode de dénouement de crédit
CHAPITRE III : Objectifs et principes de crédit Personnel
SectIon I : Objectifs
Section II. Principes de Crédit personnel
§1 La procédure appliquée
A. Elaboration du dossier (Etude pour accord)
B. Déblocage de fonds
§2- Les documents requis
A. Par les clients demandeurs
B. Par la banque (Agence)
8a) Fiche de demande de crédit
b) Fiche de renseignement général
c) Lettre de domiciliation irrévocable de scolaire et assimilés
CHAPITRE IV- Les différentes catégories de crédit personnel.
Section I : Crédit à CT
§1 – Les conditions de crédits
Section II – Crédit à MT
Section III- Crédit à LT
PARTIE III : ANALYSE DE LA PROCEDURE DES CREDITS D’ENTREPRISE AU SEING DE LA BNI-CL TAMATAVE
CHAPITRE I : La procédure générale de l’analyse des dossiers pratiquée par la BNI –CL Tamatave
Section. I : Elaboration du dossier
Section II : Les documents requis :
Section III : Méthodes de traitement des informations
CHAPITRE II : Analyse d’un cas pratique :
Section I : Présentation d’un cas pratique :
A. Les documents financiers de la société MIRAY sous forme du tableau
B – Compte de résultat en Ariary
Du Novembre 2000 au Octobre 2001 C-PLAN DE TRESORERIE PREVISIONNEL
Section II : Les renseignements généraux sur la Société MIRAY
A. Présentation de la Société
a) Identification
b) Les représentants de la Société
c) Patrimoine immobilier : néant
d) Qualification professionnelle
B. Les relations et les réputations de la société avec l’extérieur :
a. Relation et réputation bancaire :
b. Relation et réputation commerciale
c. Evolution de l’entreprise et sa situation actuelle
1. Situation juridique :
2. Moyens d’exploitation :
3. Organisation et gestion :
Section III : L’analyse financière
A) Actifs du bilan
B) Passifs du bilan
C) Le fonds de roulement
a. Tableau de détermination du fonds de roulement
b. Les capitaux permanents :
c. Les ratios de structures financières :
d. Les besoins en fonds de roulement :
e. Fonds de Roulement
f. La trésorerie nette :
g. Les ratios de trésorerie
h. Analyse de la rentabilité :
i. Les ratios de rentabilité :
CHAPITRE III : critique et Suggestions
Section I : Critique
A. La procédure d’analyse pratiquée
B. La politique du taux de crédit
Section II : Suggestions
CONCLUSION
ANNEXES
BIBLIOGRAPHIES
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